II. — Séances

Le plus âgé des duumoirs préside la séance ; son collègue le remplace, s’il est absent ou empêché. Avant d'ouvrir les débats, le président communique à l’ordo decurionum les renseignements qu'il possède et lui donne tous les détails qu'il croit utiles pour faciliter la discussion. Il fait ensuite, en termes clairs et précis, la relatio, c’est-à-dire l'exposé de l'affaire, et détermine les questions qu'il soumet à la délibération du sénat, Si

‘ Gelle, XIV, 7, $ 10.

2 L. 3, D. 50, 9. — L. 3, D. 3, 4. — L. 46, C. 40, 34. $ Lex Jul. Gen., C. 92, 96.

5 Conf. Marquardt, loc. cit., p. 285.

ce dernier est appelé à se prononcer dans la même séance sur différentes questions ayant pour objet des affaires distinctes, on fait plusieurs relationes successives. Le président peut, du reste, avant ou après chaque relatio, faire un discours pour exprimer son opinion personnelle et indiquer dans quel sens le vote du sénat lui semble préférable *.

Comme le sénat romain, l’ordo decurionum a deux façons de procéder dans ses délibérations : il rend ses décrets ou sénatus-consultes « sive per discessionem, sive per singulorum sententias exquisütas ».

Le premier mode s'applique lorsque la solution proposée par le président n'est l’objet d’aucune contestation, l'avis des sénateurs étant unanime ? : c'est le vote à mains levées de nos assemblées actuelles. S'il y a divergence d'opinions, tout membre de l’ordre a le droit de réclamer la discussion par le mot: «Consule » adressé au président et d'exiger le vote « per singulorum sententias exquisitas ».

Chaque sénateur est appelé à tour de rôle, en suivant l'ordre d'inscription sur l’Album ; le président s'adresse directement à lui et l'invite à exprimer son avis. Ainsi interpellé, le décurion doit répondre ; mais 1l peut le faire, soit en déclarant adhérer à l'opinion déjà connue d’un de ses collègues, soit en allant silencieusement se placer à côté de ce dernier « pedibus ire in sententiam alienam * ». Il a également le droit de prendre la parole, pour combattre la solution proposée et faire ressortir Les

4 Liv. VIIT, 20.

? Ibid. XLII, 3.

5 Jbid., XXVII, 34. Hiuses Womt $

inconvénients ou les dangers du projet en discussion, de produire enfin, dans l'intérêt de sa cause, tous les arguments qu'il juge nécessaires’, Si l'initiative personuelle lui est refusée, il peut toujours élargir les débats, en appelant l'attention du sénat sur une question qui ne lui à pas été soumise par le président et inviter celui-ci à en saisir l'ordo *.

Quand la volonté du sénat ne s’est pas manifestée clairement, le président fait procéder, après l’interrogatoire individuel de chaque membre, à un vote collectif sur l’ensemble du projet. À cet effet, 1l déclare la discussion close, résume rapidement les débats, lit la sentertia et prie ceux qui en désirent l’adoption de passer d'un côté de la salle, les partisans de l'opinion contraire allant se ranger du côté opposé * : c’est en quelque sorte le vote par assis et levé.

Si la sententia se compose de plusieurs articles se rapportant à la même question, le président peut soumettre ces articles à un vote d'ensemble ou faire voter chacun d'eux séparément. Tout sénateur a le droit de demander la disjonction par le mot: « Divide » adressé au président.

Le sénat doit se prononcer d’abord sur le projet, tel qu'il lui à été présenté ; en cas de rejet, le président fait passer successivement au vote des différents contreprojets, dont il à été saisi. L'adoption de l’un d'eux

1 Liv, XXVIN, 45.

? Jbid., XXX, 21.

5 Plin., Epist. VIII, 14, $ 19. — Discedere in sententiam. — On procède ainsi à deux votes successifs: per senfenlias exguisitas d’abord, per discessionem ensuite.

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annule nécessairement ceux qui contiennent des dispositions contraires !.

Dès que la majorité des membres présents? à fait connaitre son opinion, le président proclame le résultat du vote et lève la séance, si l’ordre du jour est épuisé.

Toute délibération prise hors séance est frappée de nullité ; le décurion convaincu d'avoir pris part à l’une de ces réunions illégales est rayé de l’ordre et puni d'une amende, à moins qu'il ne puisse prouver sa bonne foi”.

Si l'affaire paraissait obscure ou semblait présenter des difficultés, le sénat sentait la nécessité de s’éclairer. Il remettait alors la délibération à une date ultérieure et chargeait soit l’un des duumvirs, soit une commission prise dans son sein et nommée par lui, de faire un rapport sur l'affaire ou de procéder à une enquête. Les conclusions prises par la commission étaient généralement adoptées ; cependant l’ordo decurionum était toujours libre de les rejeter ou de les modifier.