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gés. Un navire est coulé, tout l’équipage se voit ainsi condamné ; c’està ses forces qu’il doitrecourir ; Si, sousle feu de l’ennemi, il ne succombe pas et Si le hasard lui permet d'aborder ou de pouvoir être à même d’étre recueilli par un navire se trou- . vant à proximité, sa vie est sauve ; dans le cas contraire, il est voué à une mort certaine.

Il faut donc donner à ces malheureux naufragés le moyen de se sauver, et cela, en permettant à des embarcations de venir à leur secours, sinon en toute sécurité, du moins avec certaines garanties.

Les nécessités de la tactique sont beaucoup plus impérieuses sur mer que sur terre; on ne peut point demander un arrêt dans le combat pour permettre de venir en aide aux soldats qui sont victimes d’un naufrage. Néanmoins, dans les tirs, on devrait chercher à ménager certains bâtiments qui, par leurs signaux, prouvent qu’ils sont chargés de porter aide à ceux qui sont victimes du désastre.

Tout en conciliantles droits de la guerre avec le droit d’assistance que tout le monde reconnait comme indispensable, la Conférence de La Haye, s'inspirant des articies additionnels de 1868 et des propositions faites dans la suite, a réglementé ce système de secours.

Certes, elle n’a point fait œuvre complète, mais il faut lui savoir gré d’avoir amené les diverses puissances, à reconnaître une série d'articles destinés à introduire dans les guerres sur mer la pro-

tection des blessés que la Convention de Genève avait établie en 1864.

En effet, la première sous-commission de la Conférence de La Haye, chargée, sous la présidence de M. Asser, d'examiner l’adaptation aux guerres maritimes des stipulations de la Convention de Genève de 1864 sur la base des articles additionnels de 1868, confia la rédaction du rapport a un comité spécial, composé du vice-amiral Fisher, du capitaine de frégate Scheine, du capitaine de vaisseau Siegel, du colonel C. à Court, du lieutenant de vaisseau Ortchinnikow et du professeur Renault.

Ce dernier rapporteur s’exprimait ainsi (1):

« Les idées générales qui nous ont guidés sont les suivantes : Il faut se borner à poser les principes essentiels et ne pas entrer dans les détails d’organisation et de réglementation qu'il appartient à chaque Etat d’arrêter suivant ses intérêts ou ses habitudes. Nous déterminerons quel doit être, au au point de vue international, la condition juridique des bâtiments-hospitaliers. Mais comment seront organisés ces bâtiments? Quel sera le rôle des bâtiments de l'Etat ou des bâtiments des Sociétés de secours? Admettra-t-on même des bâtiments que des particuliers voudraient affecter au service hospitalier pendant la guerre ? Ce sont des ques-

(1) Conférence de la Paix, séance plénière, deuxième commission. Rapport annexé à la séance du 30 juin 1899, Pare) è

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tions qui doivent être traitées par chaque gouvernement, qui ne sont pas susceptibles d’une solution uniforme, parce que les situations sont diverses. Suivant les pays, Le secours de la charité privée sera plus ou moins actif. En outre, tout en étant préoccupé des exigences de l’humanité, il ne faut pas oublier les nécessités de la guerre; il convient d'éviter des prescriptions inspirées, sans doute, par des sentiments généreux, mais exposées à être fréquemment méconnues par desbelligérants dont elles entraveraient l’action. L’humanité ne gagne pas beaucoup par l'adoption d’une règle qui doit rester à l’état de lettre morte et la notion du respect.des engagements pris s’en affaiblit. Il est donc indispensable de n’imposer que des obligations qui puissent être exécutées en toute circonstance et de laisser aux combattants la latitude dont-ils ont besoin ; ikest à espérer qu'ils n’en useront pas pourentraver inutilement l’action hospitalière. »

C’est dans cet état d’esprit que furent rédigés les articles concernant les bâtiments employés auservice hospitalier. L’article premier est relatif aux bâtiments-hôpitaux militaires, l’article 2 aux batiments-hospitaliers autres que les bâtiments d’Etat, l’article 3 aux bâtiments-hospitaliers neutres, l’article 6 aux bâtiments de commerce neutres.

Nous allons examiner chacun de ces services.