CONCLUSION

Après l'exposé que nous venons de faire des principales règles qui régissent Le service hospitalier dans les guerres continentales et maritimes et des réformes que l’on peut introduire dans les conventions prochaines relatives à cet ordre d’idées, 1l ne nous reste plus qu’à souhaiter de voir les Gouvernements se grouper pour apporter un adoucissement aux maux qu’entraîne la guerre.

Certes, malgré le désir que l’on peut avoir d’arriver au désarmement général et surtout à l'institution d’un tribunal d'arbitrage obligatoire pour trancher les conflits existant entre les Etats, on est obligé de reconnaître que ces théories sont loin encore d'aboutir et, par cela même, d’envisager la guerre comme possible.

Malgré l’heureuse initiative du tzar Nicolas II qui, conviant les diverses puissances à la Confé-

rence de la Haye, avait pour but d’activer le mouvement en vue de la paix universelle, nous constatons que non seulementon n’a pointrecours aux moyens pacifiques pour élucider les questions en litige, mais encore que les lois d'humanité ne sont même pas respectées par les nations qui se prétendent pourtant très civilisées. Nous voyons, en effet, l'Angleterre soutenir depuis plus de deux ans, une lutte sans pitié contre la République Sud-Africaine, et nous, avons eu te nreésretaue trouver des documents officiels nous apportant le récit. des actes de cruauté commis par les Anglais à l'égard des Boërs.

Il s'ensuit que chaque Etat est exposé à se voir contraint à répondre à la force par la force; de là, la nécessité pour lui de se préoccuper de ceux qui sont appelés à le défendre; son devoir sera de favoriser l’organisation d’un service sanitaire, d’encourager la création de Sociétés de secours, de leur donner les moyens nécessaires pour atteindre le but qu’elles poursuivent.

Mais outre le matériel et le personnel qu’elles devront fournir, ces Sociétés devront recruter le nombre le plus considérable d’adhérents ; elles devront faire Connaître les maux auxquels elles veulent remédier et seconder ainsi les Associations qui, comme la Ligue Internationale de la Paix ou l'Union Interparlementaire de l’Arbitrage international, ont à cœur de faire la guerre à la guerre,

Ces dernières poursuivent un but qui semble de

nos jours peu réalisable; néanmoins, elles sont appelées à faire connaître les atrocités qui se commettent sur le champ de bataille et a exciter dans le cœur de ceux auquels elles s'adressent un sentiment d'humanité qui, jusqu’alors, avait pu rester sans écho.

Grâce à l’activité de chaque Etat et de ces Sociétés, l’on pourra arriver, dans le Code international qui renfermera toutes les lois de la guerre, à y voir insérer, en première ligne, une Convention internationale qui, par ses règlements, viendra consacrer le principe du respect des victimes du combat et de ceux qui leur prodiguent leurs soins. Ces textes épars seront condensés en une seule loi; on rédigera les règles qui sont communes au fonctionnement du service hospitalier sur terreset sur mer et l’on déterminera ensuite les règles spéciales à chacune des guerres.

On fera ainsi une œuvre de législation qui semble nécessaire, puisqu'elle permettra de réunir en un seul texte toutes les lois ou conventions qui auront trait aux coutumes de la guerre et quiseront obligatoires pour toutes les nations.

Al —

Vu : Le Président de la thèse, A. MÉRIGNHAC.

Vu : Le Doven de la Faculté de Droit, A. DELOUME.

Vu et permis d'imprimer, Toulouse, le 24 octobre 1901.

Pour le Recteur,

Président du Conseil de l'Université, Le Doyen délégué.