ARRÊTS CONTRAIRES

1“ L’homicide commis et les blessures faites en duel ne constituent ni crime, ni délit. Cour royale de Nancy, 27 février 1839.

2° Idem. Cour royale de Paris, 30 novembre 1844..

3“ Id. Cour royale de Paris, 8 juillet 184^5.

On voit, d’après ces derniers arrêts, que la cour royale de Paris, depuis 1840, a varié sur la question du duel : elle n’y voit plus ni crime ni délit. Mais comme la cour de cassation ne varie plus, il s’ensuit que tous les arrêts des cours royales , qui seront contraires à la doctrine de la cour suprême, seront désormais constamment cassés et annullés.

L’arrêt de la cour de cassation du 15 décembre 1837, qui fait rentrer le duel sous l’empire du droit commun, est, à nos yeux, une préparation, un acheminement à une loi spéciale sur ce point ; c'est, si l’on veut, un progrès. Mais, eu égard aux idées actuelles sur ce qu’on appelle l’honneur, et à l’esprit de nos mœurs relativement au duel, il est trèsprobable que cet arrêt n’atteindra pas son but et n’abolira pas le duel : c’est précisément ce que nous avions déjà prédit en 1839 [Pensées d'un croyant catholique). Ce préjugé féodal est encore trop vivace et trop profondément enraciné dans les populations de nos grandes cités, où précisément les duels ont lieu pour l’ordinaire. Or, il peut se faire, et la chose est très-probable, que la majorité du jury soit dominée par les idées généralement reçues; et en ce cas les jurés, étant eux-mêmes sous l’influence du préjugé général, regarderont nécessairement tout duel comme une affaire

SÜR LE DÜEL.

d'honneur, et dès-lors ils écarteront de leur esprit toute idée de criminalité. Ainsi placés sous l’empire de convictions, il est vrai, toutes d’humanité, mais faussées par des idées préconçues, ils ne pourront s’élever à la hauteur de leur mission , parce qu’ils ne sentiront pas assez l’impression de la vérité, pour assimiler, comme ils le doivent, le meurtre, suite du duel, au meurtre ordinaire. Qu’en résultera-t-il? des verdicts d’acquittement dans presque tous les cas, et par suite la cessation de toute poursuite judiciaire.

Le procureur-général de la cour de cassation , M. Dupin, paraît avoir pressenti ces fréquentes absolutions lorsqu’il dit : a En cas d’acquittement, si les faits le comportent, au moins on aura rendu hommage à la loi, à la morale et è la Justice nationale. » Il rapporte un verdict du jury anglais en ces termes : « Un père avait tué le ravisseur de sa jeune fille; il avouait son crime, et dans sa douleur il exprimait le regret de n’avoir pu tuer qu’une seule fois le détestable auteur de ses maux. Cependant il fut aquitté, et toute l’Angleterre d’applaudir à cet arrêt. La conscience du jury a des mystères que nul n’a le droit de sonder ; il n’en répond qu’à Dieu et au pays. »

Qu’est-ce que prouvent ce verdict d’Angleterre et ceux que l’on verra probablement en grand nombre chez nous en faveur du duel ? Rien autre chose, selon nous, que l’empire tout-puissant d’un préjugé national, et surtout la corruption de la raison publique, qui mettent le jugement du pays en contradiction avec la loi naturelle et les premiers principes de toutes les législations de l’Europe, qui proclament hautement à la face du monde entier : Tu ne tueras point; tu ne seras pas législateur, ni juge, ni bourreau

29*2 QUELQUES KÉFLEXIONS

dans la propre cause; en un mol, tu ne le feras pas Justice à toi-même.

Celle opposilion formelle du jugement du pays avec la loi de la nalure el la jurisprudence universelle de lous les peuples civilisés el ebréliens, esl cependant, dil-on, un mystère de la conscience du jury que nul na le droit de sonder. Donc il faut le respecter ; et alors que deviendront les principes de la civilisation et de la morale sur lesquels est fondée et repose la société tout entière ?

Les amis de l’ordre el de la justice désirent une loi spéciale. Mais une loi spéciale sur le duel sera-t-elle un remède certain , infaillible , spécifique , pour guérir cette affreuse plaie sociale? Nous ne le pensons pas.

Une loi spéciale sera une loi exceptionnelle, qui peut avoir pour effet d’ériger le duel en crime spécial, et de lui donner par conséquent une pénalité distincte. Ce sera peut-être le moyen de consacrer et de perpétuer le préjugé que l’on veut abolir. Cette loi spéciale rappelera éternellement au jury l’idée que le crime sur lequel il est appelé à prononcer n’est que l’effet malheureux d’une affaire d’honneur, et qu’il ne doit pas le confondre par conséquent avec le meurtre ordinaire : et dès-lors , au moyen du système des circonstances atténuantes, on tentera d’éluder la loi, d’en décliner l’application, et l’on tombera encore dans l’inconvénient du droit commun. Cependant, mieux vaudrait encore une loi spéciale que le droit commun.

Mais admettons qu’une loi spéciale soit assez répressive pour prévenir un certain nombre de duels, ce sera toujours un grand bien sans doute ; mais elle sera sans force contre les duels suscités par les passions violentes, les baines subites et frénétiques, ces accès de fureur incoercibles. Et en effet, chez les bommes furibonds, impies, immoraux,

([u’aucun frein religieux ne retient , toutes les menaces seront vaines et toutes les lois humaines impuissantes ; le même mouvement d’exaltation et de fureur qui les pousse à jouer leur vie, leur fera braver aussi le danger secondaire de toute espèce de punition et celle de la mort meme.

Si le droit commun , si même une loi spéciale n’arrête pas la fureur des duels, on sera forcé d’en accuser ou une lacune ou l’impuissance de la législation actuelle, et de reconnaître par là même la nécessité d’une autre mesure coërcitive plus en harmonie, par sa nature, avec les causes occasionnelles du duel.

Or, dans le but de mettre l’honneur des citoyens à couvert des attaques brutales des bretteurs, et de prévenir en même temps un certain nombre de duels, nous proposons de faire juger les affaires d'honneur, pour parler dans le sens du })réjugé, par un arbitrage ou un tribunal d’honneur, afin de punir les coupables en les frappant dans le point sensible de leur honneur. Ce tribunal serait composé de trois ou quatre juges choisis parmi les personnes les plus intègres, les plus honorables et les mieux famées dans l’opinion publique (1).

(1) On nous a assuré que les duels sont devenus fort rares dans les régiments, depuis que l’on fait intervenir dans les querelles l’arbitrage de quelques-uns des plus anciens de la compagnie.

La question de discipline militaire relative au duel a été résolue par un ordre du jour donné le 13 juin 1835 parM. le maréchal Maison, dans lequel on remarque le passage suivant :

« Au mépris des règles de la subordination, un lieutenant-co- » lonel a osé provoquer en duel son supérieur. Un événement » aussi fâcheux, qui aurait pu porter atteinte à la discipline du » corps, méritant une punition prompte et sévère, le ministre » vient d’ordonner que ce lieutenant-colonel soit traduit devant » un conseil de guerre. Quant au supérieur, qui, pouvant se ser-

Devant ce tribunal seraient portées toutes les causes que le préjuge appelle causes d'honneur, c’est-à-dire tous les dilTérends qui auraient pour résultat la proposition d’un duel. Ainsi un homme à qui un combat singulier est proposé, serait tenu, par un devoir d’honneur, d’en faire la déclaration au tribunal spécial institué ad hoc. Celte démarche ne pourrait avoir lieu qu’à l’expiration d’un délai de trois jours au moins, afin de laisser aux passions le temps de se calmer et de faire place à la raison et à la réflexion.

Le but de ce tribunal serait d’opérer la réconciliation des parties selon les règles de la prudence et de l’équité et avec tous les égards dus à l’honneur des citoyens. S’il ne pouvait obtenir cet heureux résultat, il userait de son autorité, c’est-à-dire, qu’il pèserait avec la plus impartiale équité les griefs réciproques, et jugerait chaeun selon son droit ou son tort respectif.

Les satisfactions données et les peines infligées seront purement morales : ce sera l’honneur ou le déshonneur. Celui par exemple qui est opprimé par un injuste et brutal aggresseur, pour le motif le plus frivole, comme cela arrive ordinairement, sera pleinement justifié et hautement loué d’avoir refusé le duel , et son honneur sera maintenu intact et entier aux yeux de ses semblables. L’injuste provocateur, au contraire, sera plus ou moins flétri, signalé comme déshonoré et infâme aux yeux de la société, et regardé comme perturbateur du repos des familles. Si cepen-

» vir de l’autorité dont l'armaient la loi et son grade, a eu la » condescendance de répondre à cette provocation, il sera puni » parla perte de son emploi ; et les témoins, otTiciers du corps, » qui ne se sont pas opposés à celte rencontre, garderont les ar-

ri'tsde rigueur pendant quinze jours... «

danl le provocateur du duel avait été lui-même grièvement insulté, ou n’eùt point le premier donné sujet à la querelle, les juges y auraient égard : mais, dans tous les cas, ils stigmatiseront plus ou moins celui quia proposé le combat.

Si , malgré la décision formelle du tribunal d’honneur, le duel a lieu , ou qu’un combat singulier s’engage sans que les parties se soient présentées au préalable devant l’arbitrage légal, le tribunal pourra, dans ce cas, condamner les deux combattants àètreplus ou moins dégradés ou à être entièrement privés de tous les droits de citoyen.

Enfin , si l’un des deux meurt dans le combat môme ou succombe par suite de ses blessures, le meurtrier devra alors être puni selon le droit commun , ou la loi générale sur les homicides volontaires et prémédités; et les témoins traduits devant les tribunaux ordinaires , et punis comme complices.

Ceci était écrit quand nous avons eu connaissance de l’association anti-duelliste qu’ont créée, il y a quelques années, plusieurs habitants de la ville de Liège; en voici le réglement

« Les membres de l’association de Liège s’engagent sur l’honneur 1" à ne jamais se battre en duel, quels que soient les motifs qu’ils croiraient avoir, hors celui de la défense personnelle et dans le moment seulement d’une aggression imprévue; 2° à ne jamais consentir à être témoins d’un duel, quelles que soient les armes des combattants; 3“ à faire connaître à l’instant à l’association toute discussion qui pourrait amener une provocation en duel ; 4° à employer tous les moyens en leur pouvoir pour amener une conciliation entre toutes personnes qui auraient une discussion capable d’amener une provocation en duel ; 3“ à se soumettre à la décision d’un jury composé d’un cer-

tain nombre de membres de l’association pour la conduite à suivre dans toute discussion qui pourrait amener une provocation en duel , et à en supporter le blâme et la censure, le cas échéant; 6° h propager dans tous les pays, par tous les moyens, les principes de l’association fondée sur ce qu’il y a de plus sacré parmi les hommes ; la religion , le véritable honneur. » [Moniteur des l'illes et des campagnes , 1836. )

Voilà quelques courtes réflexions que nous soumettons au jugement et aux lumières des hommes de loi, et que nous livrons à leurs profondes et consciencieuses méditations.

Si malheureusement les principes religieux ne parviennent point à prévaloir un jour dans la société, les mesures les plus répressives, les peines les plus sévères, n’empêcheront jamais absolument le duel. Dans ce cas, il ne resterait, selon nous, d’autre ressource que d’essayer à flétrir, dans l’esprit des peuples, cette coutume barbare, en y attachant des idées de lâcheté, d’infamie et de ridicule, et à l’offrir à l’opinion publique comme une horrible, une lâche, une infâme, une ridicule pratique du moyen-âge, devenue tout à fait incompatible avec nos progrès et la douceur des mœurs actuelles.

Il suffirait pour cela de faire envisager les choses en général et le duel en particulier sous leur véritable point de vue, comme elles sont dans leur nature intrinsèque et réelle, en un mot, comme nous voyons aujourd’hui tant d’autres coutumes du moyen-âge que nous condamnons tous, comme plus ou nrnins barbares, immorales ou ridicules, tels que ces terribles jeux des tournois et des joùtes, les épreuves judiciaires par l’eau et par le feu, que l’on appelait si improprement le jugement de Dieu ; les vœux du

SUR LE DÜEL.

paon et du faisan, le serment par les cheveux (1), etc., etc.

Pour donner une idée des mœurs du temps du moyenâge, nous allons extraire quelques passages de Robert de Spallart, sur le duel judiciaire et légal de nos pères. On prescrivait ces sortes de duels qui étaient une espèce d’ordalie, lorsque les preuves ou les témoins ne suffisaient pas pour découvrir la vérité, et l’on était persuadé que la Providence donnait la victoire à l’innocent. C’est ainsi que le duel judiciaire décidait les affaires civiles et.criminelles.

.... « Le champ de bataille était clos par une haie ou une palissade. La loi déterminait les armes dont on devait se servir, et le juge nommait des commissaires pour en faire l’examen.

» Au jour et à l’heure indiqués pour le duel, le juge, avec quelques assesseurs et d’anciens chevaliers pour juges du combat, se rendaient sur un balcon préparé sur le champ de bataille. Lorsque le duel était à mort, on plaçait dans l’enceinte deux cercueils. Le vaincu était enterré avec honneur.

» Les champions arrivaient accompagnés chacun de leur confesseur, de leurs parents, et d’une suite, et allaient demander au juge de terminer leur querelle par le duel : tous deux après avoir fait serment, l’un pour affirmer la vérité de son accusation, l’autre pour affirmer son innocence, demandaient l’assistance divine ; ils juraient aussi de combattre loyalement, et de ne porter sur eux aucun charme caché

(l) On attachait ators un grand prixà la chevelure. La manière ta plus honnête de saluer quelqu’un était de s’arracher un cheveu et de le lui offrir.

» Un héraut, apres avoir ordonné, sous peine de mort, le silence aux assistants qui faisaient des vœux pour l’innocent, donnait trois fois, à haute voix et au son de la trompette, le signal du combat. Les champions s’attaquaient d’abord avec la massue, et se battaient ensuite l’épée à la main, jusqu’à ce que l’un des deux fût mort, ou jusqu’à ce que blessé ou désarmé, il reconnût l’autre pour vainqueur. Lorsque l’accusé succombait, il portait la peine que les lois décernaient à son crime : lorsqu’au contraire l’accusateur avait le dessous, son adversaire était déchargé de l’inculpation, et le premier subissait la punition et payait les frais du procès.

» On regardait comme déshonoré celui qui demandait grâce : il perdait ses emplois, n’avait plus le droit de porter des armes ni aucune marque de la chevalerie, et ne pouvait monter à cheval ni se raser la barbe. Ordinairement un champion, après avoir blessé ou renversé son adversaire, lui mettait un genou sur la poitrine, levait le poignard de miséricorde, et, si le vaincu ne demandait pas grâce, il le lui enfonçait dans le corps par les jointures du barnois. »

Un peu plus bas, l’auteur ajoute : « La loi qui accordait même aux femmes le droit de prouver leur innocence par le duel, montre à quel point cette coutume barbare s’était étendue chez nos pères. »

Nous croyons avoir prouvé jusqu’à l’évidence, pour tous ceux qui sont de bonne foi et qui ne s’aveuglent pas volontairement, que l’usage barbare du duel offre tous les caractères de la véritable lâcheté dont voici en résumé les principaux : faiblesse et pusillanimité de caractère qui empêche l’homme de se vaincre lui-même et de remporter aucune victoire sur son amour-propre et scs passions,

SUU LK DUEL.

transgression des lois divines et humaines, mépris ou omission des devoirs les plus sacrés, par les motifs les plus futiles, comme le respect humain, une timidité ridicule et stupide, la crainte chimérique d’un vain reproche de la part d’hommes inconsidérés et frivoles; n’avoir pas le courage et la force de mépriser une opinion ou un préjugé que l’on reconnaît, dans la vérité, faux et absurde ; sacrifier indignement au vice et au faux honneur la vertu et le devoir, ses convictions et sa conscience... Voilà, selon nous, les principaux traits d’une âme, dans la vérité, vile, basse, lâche et vicieuse, ou bien il n’y a pas de lâcheté ni vice sur la terre, et il faut effacer tous les code^ des lois, tous les traités de morale et l’Évangile meme.

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