LA

Pageg

INTRODUCMON ER ET RES RE nu En DC SR 7

CHAPITRE Ie, — Système du Code pénal français . .... 10 CHAPITRE I. — Théories nouvelles sous l’action desquel-

les s’est modifiée la science pénale. . . %4

SEGHONEUL- rl École de Lombroso. >. 442 ue à à 1. 2% SECTION II. — Développement et {ransformation de l'anthropolo-

SE CM 206 RAR EME nt 37

SECTION III. — Fusion de l’école nouvelle et de l’école classique. — L'Union internationale de droit pénal . . . 54

HALO MOULE ÉE E C Rire er 00

SECTION... — "Mesures préventives. 70 4, 05 6 à 68

SECTION II. — Mesures répressives. . . . . . . : . . . . , , . 76 $ 1. — Classification des délinquants et délermination des pei-

nes applicables à chaque catégorie . . , . . . . .. 76

Crea HADIUTE MR ER te M 02 4 19

A. Malfaiteurs d'habitude incorrigibles . , , . . . , . , . 79

B. Malfaiteurs d'habitude corrigibles . . . . . , . , . . . 81

MRC RIMINElSId OCCASION PRE A RENE, 88

A. Extension-de la peine pécuniaire . . … , . . . . . . . 92

B.-Privation, des droits électoraux... .. + 97

CAP éSidenceoblioce eme EE. Le 97

DAPenedordreemMOra les PEN NE PE PR Le 98

$ 2. — Individualisation de la peine . . . . . . . . . . . .. 102

I. Individualisation dans l'application de la peine . . . . . . 103

II. Individualisation dans l'exécution de la peine. , , . . .. 105

$ 3. — Latitude laissée au juge dans ia détermination de la peine et à l'administration dans l'exécution . . . . 106 I. Latitude laissée au juge dans la délermination de la peine. 106 II. Latitude laissée à l’administration dans l'exécution de la DORE ARE EU M en En PT. Le 0 Rae 112

DIVIS TON TE eme es à TR PE RS UE Le it monte 116