Du système d'impôt fondé sur les principes de l'économie politique

liORSQtJB j'ai eu la première pensée de cet ouvrage , ^e ne croyais pas entreprendre une tâcbe si Jongue et si difficile. J'ai » à plusieurs reprises y soutenu la nécessité de substituer des taxes sur les consommations , à la plus grande partie de l'impôt foncier. J'ai insisté sur les avantages d'un mode d'imposition , qai est le seul juste , le seul égal , attendu qu'il atteint toutes les fortunes , grandes ou petites , soit qu'elles viennent de terres, de rentes , de capitaux 9 de traitemens ou de salaires , et qu'il atteint ces fortunes dans une juste proportion ; en raison de la dépense ; d'un mode d'imposition qui laisse au contribuable la faculté dé payer l'impôt ^ non pas à telle ou telle époque

( a .) fixe, iqais au moment oii cela lui est le plu» commode; qui loi donne même le droit de diminueir son impôt , et presque de le supprimer, dans les années où ses rerenns sont arriérés , et sa fortune gênée ; qui enGn , fait à peu près disparaître tout le chagrin de l'impôt » puisqu'il est payé insensiblement par petites portions, la plupart du temps sans qu'on s'en aperçoive , et que le paiement en est confondu dans le prix qu'on s'est décidé à donner pour l'acquisition d'une jouissance. J'ai essayé de rappeler à nos législateurs , à ceux qui préparent les lois, comme à ceux qui les achèvent » que les impôts existans sont très^pesans; qu'ils sont portés au plus haut degré oii l'on puisse les élever ; que cependant ils sont à peine snffisans pour nos charges, même à une époque où notre armée n'est pas au complet de paix, où les routes ne reçoivent pas tous les fonds dont elles auraient besoin , oii notre mari ne es t abandonnée à la langueur; que^ par conséquente si nos impôts ne sont pas susceptibles d'augmentation , ils ne le sont pas non plus de diminution , et qu'on ne peutaccprder un dégrèvement insignifiant sur l'impôt foncier, sans avoir à craindre qu'une gelée sur les vignes , ne vous force ^ l'année suivante, de retirer vos

(3) bienÊEiits , de réimposer ce qui a été reiranclié , oa de laisser Ifinguir <{aelqae partie du ser» TÎce ; que» dans cette position, lamoindre crise politique^ qui exigerait quelque surcroît de 4lépenses , seulement de précaution , nous jetterait dès le premier mométit dans de fâcheuses difficultés; et que s'il en résultait^ •pour nous , une luite sérieuse , nous nous trouverions hors d'état d'y faire face : or ^ on ne peut pas être accusé d'une prévoyance bien facile à s'inquiéter, parce qu'on peut supposer la possibilité de quelque crise politique en Europe^ d'ici àquelques années (a); qu'enfin il n'est pas prudent de ne suffire à ses dépenses ordinaires qu'avec ses dernières ressources, et de n'avoir pas une réserve toute prête pour l'occasion; que les impôts en temps de paix et de calme , doivent être plutôt au minimum qu*au m€ucimum , et susceptibles de •s'étendre en cas de besoin ; et qu^on obtiendrait ce résultat, si l'on substituait des taxes sur les consommations, à une partie de l'impôt 'sorksterirès.

Après avoir considéré , dans l'impôt indi-

{à) Ce chapitre' a i\i éofit en iSig ; )6 ae crojraîs pti 4fi€ ma cr^le se T^ittl si l4t

rect , les avantages qu'il procure aux particii» liers , sous le rapport de l'égale répartition ^ et de la commodité du paiement ; ceux qu'il procure à l'Etat sous le rapport des moyens qu'il lui donnerait de faire face aux circonstances imprévues , et de maintenir sa dignité à tout événement, j'eus l'intention de prouver qu'il procurait les mêmes avantages à la richesse nationale , et que c'était le mode d'impôts qui lui était le plus profitable. J'avais la persuasion de cette vérité, et quoique je né me fusse pas fait un système complet d'économie politique, cette assertion m'était démontrée. J'ai adopté, sur la manière de parvenir à la connaissance de la vérité , des règles qui ne sont pas à la mode parmi les sa vans ^ preuve de plus 9 que je ne fais point partie de cet illustre corps.

Quand sur un tliéAtre bien éclairé et en évidence, je vois faire une expérience remar* quable par d'habiles gens; quand mes yeux sont frappés par des faits évidens, constans , inçon* testables^ alors je n'admets aucune théorie qui contredise ces faits , à moins qu'on ne me montre une foule de faits opposés qui pressentent l'expérience citée comme une exception. Au rebours de la plupart des savans, et

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surtout dé ceux de notre temps, qui^d'aprës^ leurs principes , et les déductions de ces principes , créent une théorie indubitable , et si les faits se trouvent en contradiction, assurent <{ue c'est la faute des faits, et non point de leurs théories fondées sur des raisonnemens trop bien enchaînés , pour n'avoir pas acquis la certitude mathématique , je condamne , pour moi , ma théorie le mieux calculée , si elle ne peut expliquer, si elle contredit des faits certains et constans. Il m'arrive alors ce qui arrive à tous les calculateurs , quand la preuve d'une règle d'arithmétique a démontré que le résultat obtenu est faux* On cherche alors, on refait tons ses calculs, on regarde de tons^ cdtés pour apercevoir l'endroit oji l'on a fait une erreur , et l'on ne cesse de chercher et de refaire ses calculs que lors que le résultat attendu se présente. C'est ainsi que je fais et re&is ma théorie, jusqu'à ce qu'elle m'amène, par des conséquences inattaquables, les faits que je reconnais pour le résultat réel. Il m'avait donc suffi de remarquer que l'Angleterre est le pays qui a payé le plus d'im-pdts depuis le commencement du monde« que la très*grande partie de ces impôts con« siste en taxes sur les consommations , et que

C6) l'Angleterre est le plus rtche pays du monde; qtie^ durant le cours du dernier siècle, TAngleterre a tu ses taxes tonjours s'accroître j ce qui ne l'a pas empêchée de voir aussi ses ricbesses toujours s'accroître ; il m'a suffi , dis-je,. de faire ces remarques pour être convaincu par les faits que les taxes sur les consomma* tions ne peuvent nuire à l'accroissement des richesses. J'en ai été d'autant plus persuadé qu'on ne peut opposer à cette expérience des faits contraires qui puissent la faire regarder comme une exception.

Mais ces observations qui valent mieu5t pour moi que la plus belle démonstration , ne feraient pas le même effet sur beaucoup de gens^ qui ne croient aux exemples que lor^«qu'iis sont appuyés sur les théories : c'est le contre-pied de ce qu'ils devraient faire. Je résolus donc , pour les satisfaire , de remonter aux principes , jde faire voir par qudle suite de conséquences ils produisaient les résultats cfue nous avions sous les yeux, et je projetai un ouvrage qui traiterait du système d'impôt, fondé sur les principes de l'économie politique. Ma tâche me semblait d avance très -facile. Les erreurs de la secte économiste du dernier siècle , reconnues par tous les tbéorîstes mo^

(7) deme», etprouyés par ta dangereuse épreuve de l'expérience , la grande réputation d*Adam Smiib^ la vogue de nos professeurs actuels dans cette science, tout me faisait croire que réconomie politique était une science connue» fixée, invariable, et pour ainsi dire fi* nie; que tous les principes en étaient arrêtés ^ tous ,les problèmes résolus , tous *les secrets mis au grtind jour, et. qu'il ne s'agissait pour moi que de résumer un petit nombre de principes sûrs^ que d'en extraire les conséquences , et d'arriver par là à la preuve et de l'influence &tale de Timpôt foncier, sur la ricbesse générale, et de rînfluence bénigne de Vimpôi indirect. Je ne voyais là que la matière d'une brochure , qui serait l'humble et exact résuxné des ouvrages dès grands économistes de xios jours.

Ainsi donc qVon prend un traité de ma«thématiques pour apprendre cette science ,^ avec la n^me confiance î'ouvrie les ouvrages d'Adam Sraith , et des économistes de son école, comme un igporant qui veut s'instruire, comme un écolier qiii s'apprête à otndieir avec application ieê leçons de ses maîtres. Quelle fut ma surprise de voir toutes les idées reçues que présente le sens commun,, entièremeni

(8) renversées, des avis contraires sur les objets les plas ioiportans , des principes et des ihéories qui devraient amener ce que je n'aperçois pas dans le monde, et qui n'amènent pas ce que j'y aperçois. La législation qui règle les intérêts commerciaux et manufacturiers de tous les peuples du monde, déclarée absurde , peu libérale surtout , et tendant à enlever la richesse , à apporter la misère à tous les peuples : quelle surprise enfin, et quel dé-* sespoir, pour moi particulièrement, devoir partout les théories en contradiction avec les faits ! Je sentis alors combien je m'étais mépris , et combien ma tâche était difficile : je compris que pour traiter du système d'impôt , fondé sur les principes de Téconomie politique, il fallait commencer par établir les principes de V économie politique^ et qu'un tel ouvrage était au dessus de mes force». J'aurais a}>andonné mon plan et mon ouvrage, s'il n'y avait pas dans ma nature quelque chose de tenace , qui me donne une extrême répugnance à reculer, quand une fois je me suis mis en mouvement Je pris donc la résolution d'aller en avant , d'employer toutes les for^ces de mon esprit à méditer sur cette ma» tière importante et difficile, d'ofiHr an^po?*

(9) blîc le résuliat de mes réflexions , et sariout de suivre la méthode dont je ne me suis ja«^ maU écarté, ni en littérature, ni en politique : de n'adopter ancune opinion de con-^ fiancé sans l'avoir examinée, et de ne jamais hésiter à dire toute ma pensée, lorsqu'après on mûr examen je la crois traie.

Voici le plan que je vais suivre.

Je présenterai d'abord la substance des systènes connus jusqu'à ce jour.

Dans les trois chapitres suiVans, Je discuterai les principaux points sur lesquels l'école actuelle me parait âtre dans Terreur ^ et je combattrai ces principes erronés', d'oii Von fait découler lanj^ de fausses conséquences.

Appuyé su^Je résultat de cette discussion, je réfuterai en peu de mots, dans le chapitre suivant, les divers systèmes reçus*

Je tâcherai d'établir ensuite les vrais principes de l'économie politique, sans entrer dans le détail de toutes les applications de ces principes , plusieurs de ces points ayant été traités avec beaucoup de talent dans les ouvrages qui existent sur cette matière.

Dans le dernier chapitre , j'appliquerai les principes établis précédemment au meilleur système d'impôts.

(lo)

Quelques noies, enfin ^ contiendront Ja réfutation des argumens d'Adam Smith , et de son école , en faveur du système que je combats. C'est là que je pourrai m'étcndre davantage , aGn de ne laisser rien de spécieux sans réponse , et que je reporterai tous ces détails de discussion f qui , dans le corps de l'ouvrage^ auraient interrompu le fil des raisoàuemens^ et fatigué l'attention. Je terminerai ces notes par un cadre d'essai » où, me Ëgurant en petit la composition d'une société , j'essaierai sur cette petite société l'eflet des diflerentes situar tions , ou circonstances , qui peuvent enrichir ou. appauvrir une nation.

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