CHAPITRE PREMIER

De rorigine, de Tinfluence et de la nature du système pénitentiaire e»; Pensylyanie. — Ses succès primitifs dans cet état et dans Tes autre» état^ qui furent les premiers à suivre TexeQiple de la Pensylvamf. — Son introduction ultérieure et progressive daiis la plupart des autres états de l'Union.

Parmi' les fondateurs de ces colonies q,ui. grandirent si vite pour résoudre ces. deux problè.mçs jus* que-là insolubles dans l'histoiire de ThuiQ^âké, de Tunion la plus constante aRsein.de la confédération la plus vaste et de l'ordre le plus maj^s.tueux de la vie sociale au sein de la liberté la plus illimitée, et de la plus pure démtQcraJtie,^ Peun est assurément celui qui prit la part la plus active à l'œuvre de la régénération de cette grande émigration européenne. Embrassant à-la-fois la réforme de la législatio|a criminelle et des prisons plus de cinquante ans^avant que les écrivains d'Europe eussent commencé à porter leur attention sur ce sujet, il abcjtiissait la

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peine de mort dans son code, excepté pour le seul cas de meurtre' prémédité , à une époque où Ton ne s'avisait pas même ailleurs d'attaquer la barbarie de la question, de la torture, ni de soupçonner pour la moindre offense la légitimité du gibet , et il introduisait le travail dans l'emprisonnement comme moyen de dédommagement envers la société, et l'emprisonnement dans l'échelle pénale comme moyen proportionnel d'établir le rapport de la peine à Foffense j aux temps où l'on n'avait encore pour prisons que les cachots et les donjons de la féodalité. *

C'est ainsi que Penn mettait entre l'Europe et lui après l'intervalle des mers plus d'un demi-siècle de civilisation. Traçons l'exposé historique de cette double réforme.

Les principes du système pénitentiaire furent introduits dans la loi de Pensylvanie, dit M. Thomson '^* à une époque qui remonte à rétablissement dé son gouvernement colonial. Dans les lois consenties en Angleterre entre le propriétaire et les premiers planteurs se trouve la disposition suivante : ce que

* heê dispositions les plus anciennes de nos lois prescrivaient l'application des condamnés •à un travail pénible dans la maison de éôiiiettion, pendant un nombre d'années correspondant à Vénormité de roffhnse^^.B-tcp^Tt <àes commissaires nommés pour la rédaction 4ai Ççfie pénal àe Pe^^yW^nie du ao décembre 1827.

** ilapport à la chambre des representans du congrès, fait le a4 féVri'eï^RaB.

PREMIÈRE £PO<}n£. J

toutes les prisons sero^^^^ï^Ucrs ou matons de travail pour les félopsyiles yagai>oadS;, les io^ividua oUifs et de mauvaises mioeurSy ^^ qu'il y en aura une dans chaque çQi^té ». pSi législature, aussi'^ tôt après rétablissement de la co)onie , promulgua, ^ous les auspices de son sage fondateur, un système de lois pénalçs daiis lequel elle déclarait que la trabjispn, le vol avec effraction, Tincendie, le viol et autres crimes énormes pour lesquels des milliers 4*indivîdus avaient subi la peine de mort dan$ la Grandç-Br^ tagne, n'emporteraient plus peine capitale. Le crime de meurtre volontaire et avec préméditation était le seul qui fut puni de mort , et la législature paraissait avoir maintenu, l'application de cette peine à ce crime , non par conviction de sa nécessité politique, mais parce qu'elle pensait que |a |oi divine lui pres*criyait de là maintenir. Ce système humain fut de temps en temps renouvelé par des actes, jusqu'à ce que ses avantages devinssent évidens. Il fut alors établi à perpétuité ^\, envoyé en Angleterre pour recevoir la sanction royale. Mais il était $i en oppo* sition avec la politique de la mère-patrie^ qu'il fut rejeté par la reine en son conseil. JLa législaturje n'en persista pas moins dans ses vues bienfaisantes; elle lui donna sur-le-champ force de loi;et le prorogea jusqu'en 1718. A-peu-près à cette époque, il s'éleva une contestation eiitre la couronne et la colonie. On

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enjoignit aux quakers d*aik|itcr pour la colonie le code criminel d'Angleterre, les menaçant en cas de refus d'étendre à la colonie Pacte de la première anoé^ de Georges P** qui prohibait l'affirmation dans les cas de nomination aux emplois et de témoignage dans les causes criminelles. La santé chancelante dePenn, pri* vant la colonie de son influence, lui faisait craindre de voir l'administration passer dans les mains de la couronne. Ainsi fut consenti l'acte de 1 7 1 8, et Tannée même de la mort de Penn, fut adopté le code barbare d'Angleterre avec les cent-soixante félonies capitales.

Pendant trente-cinq ans d'application de ce système réformateur l'administration de la Pensylvanie avait été prospère*, et la ferme résolution avec laquelle la législature y adhéra prouve assez qu'elle était convaincue de son efficacité. Mais sous le gouvernement désir WiUiam Keith et des autres chefs politiques qui succédèrent à Penn , ce rétablissement des lois sanguinaires de la mère-patrie amena graduellement tous les maux qu'entraîne une mauvaise législation criminelle, a Le changement survenu dans le code criminel par suite de l'attachement opiniâtre de la métropole aUx peines capitales paraît avoir, disent les rapporteurs du code pénal de Pensylvanie **,

* Robert Vaux.

** R {apport précité.

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rétablL dans la pratiqiijEb)*einptre de Toisiveté daus l'intérieur de nos prisons^ car quoique la pdne de l'emprisonnement accompagne de travail pénible, pour un court espace de temps , f&t appliquée à quelques offenses moins graves, néanmoins le témoignage uniforme de ceux qui se ra(f)pellent l'état de la prison provinciale de Philadelphie la représente comme of&ant une scène de débauche et de licence, dans laquelle les sexes , les âges et les couleurs se trouvaient confondus sans classifications, sans travail et sans contrainte. »

La guerre de la révolution survint , et pendant son cours on ne doit guère s'étonner de voir l'attention du législateur détournée de cet objeL Cependant la constitution de 1776 ayant prescrit la réforme des lois pénales et Tintroductioa du travail pénible comme châtiment des offenses , une société se forma sous le nom de Société de Philadelphie pour assister les prisonniers malheureux. Un grand nombre de citoyens en devinrent membres en payant une souscription de dix shiUings, et les directeurs de cette association avaient déjà introduit quelques améliorations dans la prison, lorsque l'entrée de Tarmée britannique à Philadel|)hie en 1777 empêcha les élections de la société et amena sa dissolution.

Mais en 1 784 cette société se l'éorganisa sous le; nom de Société de Philadelphie pour soulager les

lO SYSTÈME PÉNITENTIAIRE.

maux des prisons pul^if^J^U déploya uoe gni^d^ activité dans la ^cbercb^xpes abus et des moyens d y re^édieTy et parvint à force de persévérance à intéresser puissamment l'attention publique à ses utiles pt pénibles trayaux. C'est alors qu'elle Çt le premier £^ppel de fonds au4)ublic, et que, forte de l'assentiment de l'opinion, elle rédigea différentes adresses au sénat et à la cbambre des représeQtans sur les chang(îmens à introduire dans la nature des peines et d^ns )a discipline intérieure des prisons. *

Par son active persévérance elle parvipt enfin à convaincre la législature de l'urgence d'une réforme. En 1 786 à l'jexception de deux ou trois cas ,1a peine d^ mort fut abolie dan;s le code pénal : dans tous \ei& autres, le travail fut substitué à la perte de la vie et ^p^ cbâtifnens corporels; mais, contre l'opinion émise dans le principe par la société en faveur du systèm.ç de réclusion solitaire, on adopt^ le système des travaux publics. L'acle de 1 786 portait que certains crimes qui jusque-là avaient emporté la peine capitale seraient à V avenir punis du truif ail pénible^ imposé publiquement et d'une manière flétrissante. £n conséquehce les condamnés furent employés à nettoyer les 1 rues, à réparer les routes, etc. ** Us

* Voyez tome i, p. i45, note i ; Vhistmre de ceue Société. ** Rapports des commissaires pour la rédaction du Coiie pénal 4e Pensylvanie.

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avaient la tête rasée, et portaiiâftt en outre, {M>ur qu'on pût les distinguer, un qq^tuipe particulier et |Liniformé. On ne peut niieux faîr^€Qnna|tri9 les résultats de ce système pénal * qu'en r<eproduisant ici les expressions d'un philanthrope distingu^ç qui fiit luimême témoin oculaire de ses effets. otLe$ dispositions de la loi de 1786, dit-il, furent littéralem^t exécutées; mais quelle que fût la honne intention qui les avait dictées , on s'aperçut bieîitpt qu'elles produisaient les plus grands maux , et un effe$ bien opposé à celui que les rédacteurs de la Iq^ avaient en vue. La plupart doivent se rappeler les désordres apportés dans la société, les ypls de grand chemin , les vols aviec effractioii , les bris de prison, les alarmes répandues dans la ville et la can^pagne, l'ivrognerie des prisonniers, leur coa« duite profane et déréglée , et les infractions aux lois de la pudeur commises par eux au milieu des

* Ce système a été également long-temps suivi à Berne , où rpn en a reconnu tous les abus. Ce n'est pas en employant des condamnés à i-emuer les ordures d*uae grande ville et à en ramasser les boues , qu'on parvient à relever leurs âmes dégradées , et à préparer ce retour, progressif à leur propre estime et à celle de leurs concitoyens , qui doit précéder l'époquvde la libération.

Aussi ce système, justement flétri par tous les hommes éclairés de Berne, est-il remplacé en ce moment par le système pénitentiaire. Les travaux des champs sont les seuls auxquels certaines classes de condamnés continueront à être employés.

la SYSTÈME PÉNITENTIAIRE.

rues. Ajoutez à ces désordres que le nombre des crtmiuels augmenta dans un degré tel que la société commença à craindre qu'il devint impossible de trouver un local assez spacieux et assez solide pour les renfermer. La sévérité de la loi et ce mode flétrissant d exécution conduisirent à un de* gré proportionné de dépravation et d'insensibilité , et toute étincelle de moralité p^rpt éteinte. Les gardiens étaient armés d'épées , de mousquetons et autres instrumens de destruction, les prisonniers assujétis par de pesans coliers de fer et par des chaînes fixées à des bombes. Leur habillement por* tait toutes les marques de l'opprobre. Le criminel vieux et endurci se livrait journellement à l'actioa de mendier , insultait les habitans , ameutait les enfans oisifs , et tenait avec eux les propos les plus indécens et les plus inconvenans. Traités ainsi avec opprobre^ échauffés ^ par la boisson , ils méditaient et exécutaient des plans d'évasion, et lorsqu'ils étaient en liberté, la misère, l'avilissement et la crainte les entraînaient à des actes de violence pour satisfaire les besoins les plus pressans de la nature. Leurs attaques ^contre la société étaient néceftairement dirigées par la fureur et le désespoir , et quelques personnes en furent les vicr times. »

a Chez un peuple moins sage et moins réfléchi ,

PREMIÈRE EPOQUE. l3

dit M. Livingston *j les mauvais résultats de cette épreuve auraient pu être funestes au système; mais, heureusement pour la Pensylvanie , et peut-être pour le monde entier, elle a trouvé des hommes éclairés pour composer les lois pénales , et, plus heureuser ment encore, elle trouva une classe de ses citoyens éminemment propre à exécuter ces lois avec tout le zèle de l'enthiiiisiasme. Le fondateup^e cet état et ses premiers associés appartenaient à une secte qui, par ses principes et par les. habitudes et les règles de conduite qu'elle s'imposa , était éminemment propre à être l'agent d'ukie réforme en juris* prudence , semblable à celle qu'elle avait adoptée , et peut-êlre poussée trop loin en matière de religion. Leurs descendans, avec moins de cet enthousiasme qui, chez leurs ancêtres, avait été exalté par la persécution ,- possédèrent cette active bienveillance, cette charité chrétienne nécessaire pour agir, la persévérance , et une infatigable activité dans l'exécution - de leurs, desseins. Éloignés par leurs dogmes des. plaisirs qui remplissent une si grande portion dé la vie chez les autres sectes , également exclus des autres eptrepris(^ qui occupent tant d'in-^ dividus , affranchis des dé$agrémens dtk procès par leur habitude de soumettre lejQr$. différends à l'arbi*

* Voyez tome i , Introduct» «a Code disciplinaire ^ page î. .

]4 STSrèlfE PÉltlTBKTrAtllK.

trage de leurs vieillards , et de la tyrannie de la mode par le mépris qui les met au-dessus de set règles , les quakers modernes consacrent à la dtreis tton d^ëtablissemens de charité tout le temps que d'autres perdent en dissipations, ou emploient à la poursuite des chargés publiques. Leur superflu , que d'autres prodiguietit à des frivolités , a pour deati* nàtioh la cause de l'humanité. CetM>nt des merobrw actifs et zélés de toute société qui a pour objet d'à* Vancer les progrès de réducation,.Pinstniotion ou r#i|<» tiietien du pisiuvre , le soulagement dies petnes des pvî» stmniers, la suppression du vice et del'immioiBlitéyet ilssedédommagent delà perte de4 honneurs et des plii^ sir^ du tncmdé par le plus relevé de tous les honnteari j lé plus pur dé tdus leÈ plaisirs, celui de ifatre le bienj» ' Ce déplorable ëystènie de travaux publics n'eut que'tk'oiÀ années d'existence. En 1789, on songea lâ y siibstituei' un^làA' de réforme dis la- discipline i»» férieure' de la prison; et ce fut à ces hommes et '2 céui' qui pattàgesliént leurs principes que celte tAehë fttt 'confiée. La discipline de te prison n'^it guère àl6t>è Moins défô^tueuàe que ie système de> travauiff publics qu'éllfefdévail: T^èmj^licer; Apetii«'vou^at4Kya ck*ôiréqù^tif9è époque àùsi^i récenté^ue t^ntiée^i ydii; YipAÉdlti âè PhfHiàdel^Ktê pimentait Id spbitaole r iM

* RappWt ât:s côYnmÎAihires i^flàcteurâ dû Codeâe Pénsylvanie.