CHAPITRE UNIQUE

Dq syitèiBe pénitentiaire dani les Payv-Bas. — Un pénitencier en 1779. — - Maison de Gaud. • — Arrêté organi^pe da 4 novembre 1821 , décrétant rérection de deux pénitenciers, l'un dans le nord, Tautre dans le midi» — d#n inexécution.

Si l'on disait aujourd'hui à l'Europe de chercher au système pénitentiaire une origine autre que l'Amérique et un autre titre que celui de.aystème ai|i|$ricain qui ne doit pas être le sien, assurément elle ne songerait gu^re à se faire à elle-même les honneurs de cette origine et la restitution de ce titre usurpé. Ppurtai^t il n'y «aurait que justice , et l'Amérique déjiàla lui si rendue. Et ce n'est certes pas une des

scènes les moins curieuses qui se passent entre ces deux II. 16

a4t& svsrÈME pÉJirtxâmAiRE.

hémisphères que le spectacle de l'Europe en extase devant rAmérique 9 laquelle l'humanité a dû en 1786 la belle découverte du système pénitentiaire^ et celui de l'Amérique à son tour se prosternant devant sa sœur ainée pour avouer que ce qu'elle a fait de mieux jusqu'à ce jour a été d'imiter et de perfectionner ce qui se faisait dès 177a dans les Pays- Bas. Cette prison d'Auburn en effet si vantée n'est qu'une imitation de la prison de Gand érigée par les états de Flandre sous le règne de l'impératrice Marie-Thérèse, Yoîci la maaière textuelle dont s'expriment à cet égard les commissaires-rédacteurs du code de Peasylvanie dans leur rapport à la légî»^ lature du «c t7ne instilulidn qui fait infiniment

d'honneur aux Pays-Bas, c'est le pénitencier appelé maison de Gand , qui peut être considéré comme ayant ser^i de modèle pour celui d'Auburn et pour d'autres établissemens semblables dans ce pay^. i ^

ikîéti n^é^ pltB Màitructif et plus ftitéressant que dil*ttbuâ repcfrUét à répoquè de l'érection et de l'or* gâtiisatiou ^tltnîîîvè de tette prison , d'autant que è'est^sbn passé plutôt que s6n présertt' qui lui donne rciV droit d'èti^fe ^ëhipt^e au hornbrè des péihtéftteiiex'$ dé notre icontinèht îet d^tre citée même éottime le Bertéati dti système péfeiîtë|jtiaire europiêëti.

.La makofi de Oând * fut érigée par les étaU de Fjandre «n tertu de l'octi^oi de Timpératrice Marie"* Iliéràfte, le 17 janvier 1772 , au bord du canal de GaAd à Bruges sur un plan octogone. Elle était àlaolbîft destîivée iiux criminels des deux sexes , aux Hiendtans et vagabonds ^ enfin à des boursiers et peHBÎoanarr^s volontaires. Cotnme destinée auxcri*> fliineb, son titre^ son bot était celui de maison de détention et de correction. « Ces bandits qui finit trembler le laboureur, dit le vicomte Vîlatn XïII dans son ménroire présenté aux états^- sont pour la plupart des genlB xîondamDésau'banniâ^taient ,an fouet, à la flétrissure c ces peines ne les changent point H me. remédient 'à rien. Un banni s'éloigne de sa pa^ trie^ mais les lieux où il se 'réfugie contribitèiit forcément à «a subsïstanoew On en petft dire autant de celui qui a élë flétri. Il Vaut donc Mîieâjt tatài^ mder «ces peiii«&«A détention y et ks contraindi'e & vivre dans la maison de oorreeliotl'. » • '

■] * Toi]Sioeé4^«iîb gp«it)piii$és)à;iine!86ui3oe âtidiemfiqtiliipdllKI^ l^,eiQp^:>mitotis S(«. Mémoire présenté^ j^ cojtp^ et fntm^Ux^ns des états de Flfutdre , par le ylcomte Vilain XIII , aa mois d^ jan<* Viier ^775. CTést à Vamitîé de M, tXucpi^tiaiix^e Bruxelles <jue nous dst^bâ la ooBittiui^icatioik de ee'^ëèieu*' ouvrage, xfA. tie se tÉé^y^ dnèi^e jws 4«n9 leV'biblîail^èqfKoxle Paris. La mtioe ihifetorigiie de la mai$94. de Oand .que JVt, X^prma^d .a publiée d«m Aoa petit liyre sur la description db c^tte prison n'est qu'un extrait de te mémoire du vicbtïttéVaainiin:^' ' 'I :

244 SYSTiME PiNITENTIAIRE.

Les tribunaux furent autorisés en conséquence à commuer les peines afflictives et infamantes en détention ; mais comme une trop grande affluence de ces êtres dépravés pouvait porter le trouble et la confusion dans cet établissement naissant, l'assemblée des députés états, pour prévenir cet inconvénient, déclara qu'on ne. recevrait provisoirement qu'un nombre limité de condamnés, qui s'augmenteyjèiï,^ est-il dit, à mesure que les premiers seraient changé^ et portés au traitait.

. : Comme destinée aux mendians et vagabonds, le butde cette maison était là répression et Vextinction de la mendicité. J^es tribunaux étaient autorisés à fitire arrêter les mendiaus qui devaient y puiser l'ajmpur du travail et. la connaissance d'une profession utile : mais la même crainte d'une trop grande afjQuei^ce à la naissance de cet .établissement avait pro- .vpqiié les mêmes n^esures qui avaient été prises à Tégard du nombre des condamnés.

Enfin , comme destinée aux pensionnaires vo- J^ifllaires, é'est- à-dire à ceux qui pouvaient payer pensibà , et à des boursiers, c'est-à-dire à ceux qui ne le pouvaient pas ,. cette maison avait le caractère et le but d'une école d'industrie, a Cet établissement, dit le mémoire , doit être envisagé par le public t^mme une école ou une pépinière dies arts et métiers pour le secours des véritables pauvres qui, privés

SEGOimE PARTIE. :k^5

d«s secours suffisant pour nourrir leurs enfens^sont obligés de lesi laisser croupir dans l'oisiveté d. Ceux qui se conduiraient bien , et se seraient rendus les plus capables, devaient être reçus dans les corps des métiers des villes de Flandre sans frais quelconques , et jouir du droit de bourgeoisie, (c C'est là^ ajoutét-on^ le Vrai moyen d'aller au-devant des besoins d'une jeunesse qui doit être utile, et qui, faute de nécessaire^ ne peut l'être réellement qu'en lui procurant des avances et des secours indispensables. »

Cinq seulement des compaptimens compris dans le plan octogone de ce vaste étabRssement furent achevés : le premier servant de cour et de bâtiment d'entrée , les quatre autres formant quatre quartiers, le quartier criminel, le quartier des mendians, le quartier des femmes, le quartier des boursiers. Ce dernier, construit sur une échelle peu étendue , n'étant affecté qu'aux bourses fondées par les états de Flandre qui avaient résolu, est-il dit, a pour servir d'exemple à tant de gens riches qui devraient se piquer d'émulation de contribuera cette belle fondation, MHS charger cependant laprwince , en établissant vingt bourses faisant une somme de i,aoo florins par an sur leurs émolumens.

<c Et sentant , ajoute-t-on , la nécessité pour un ouvrier de savoir lire , écrire et chiffrer, pour devenir maître, pour atteindre à cet objet, ainsi que

2146 SYSTÈME PiNITEUTiAJRE.

pour servir d'exemple à la comniiséi*ation des gens richçs, ils ont accordé de leurs émotumens fixes une somme de 5^ooo fr. de change , pour acheter une rente de 200 fr. parao, au profit de cet établissement^ afin de le mettre en état de faire une pension à un maître. qui sera chargé d'apprendre aux ouvriers boursiers 1^ lire^ écrire et calculer , aux jours de fêtes et dimanches.

a £t comme il importe beaucoup que ces appren« lis aient quelque teinture du dessin , les administratmirs auront soin d'envoyer le soir 5 ou 6 boursiers à l'académie, afin de s'appliquer à cet art si né« çessaire pour devenir qn jour un excellent ouvrier. »

Malheureusement ce noble appel à Fémulation des riches demeura sans résultats , et le généreux exemple des états de Flandre sans imitateurs. Les trois huitièmes de l'octogone, qui devaient êtrecon-^ sacres à cette belle école, d'industrie, par la fondation de 4ûo à 5oo bourses de 60 fr. chacune annuellement, ne furient poiqt achevés.

Tel est l'ensemble dece vaste plan delà maison de Gand. En parlant du beau travail de M. I^ivingston^ nous avons dit que ce qui en faisait le hai^t mérite ^ c'était d'avoir rattaché au système pénitentiaire les kistitutions placées sous sa dépendance immédiate et essentiellement liées à son succès, et nous ajou-^ tiox^s.que, sans doute ayo^nt Imî, on av^it projeté^.

^ioM/ <Â M mau>ûrv t^- ù

exécuté même y des maisons de travail et de refiige, des écoles de réforme, mais partiellement, isolcn^eut^ et sans faire entrer œs institutions dans le plan du système fténitentiaire, avec le lien qui les y unit et la place qu'elles doivent y occuper. Mais il faut l'avouer, à la vue de celte vaste et grande conception d» la maison de Gand , de son plan , de son ensemble, de ses détails, on se sentirait injuste si l'on ne reportait une partie de cette admiration si bien acquise

^ à M. Livingston sur ce vicomte de Vilain XIII , qui conçut et proposa aux états de Flandre ce pror jet de la maison de Gstbd, et sur les états eux-mêmes, qui l'adoptèrent et coopérèrent si généreusement à son exécution.

Laissant maintenant de coté les départemens de €ette maison consacrés aux mendians et aux boursîersy nous avons exclusivement à nous occuper du Quartier des criminels , car ce n'est, ni comme maiaon. d'extinction de la mendicité, ni comme école de réforme, que nous avons à l'examiner ici, mais comme maison de corf^ection, comme le plus ancien

-pënîteocier de l'Europe, et même des deux mondes. Toutefois, disons d'abord quelques mots sur la description générale de cette maison, dont nous joQnons le plan en regard.

.Les bâtitQens de la cour d'entrée se composaient à L'enli'éey. à droite en entrant, n^. i , du logement

!l48 SYSTÈME PIÉNITEKTIAIRE.

des directeurs et des officiers de police et de discipline ^ et était également destiné à la conservation des vivres, babillemens , fournitures , etc.

Le rez-de-chaussée à gauche , n^ 2 , était le logement du directeur des manufactures et fabriques, la chambre des délibérations des gouverneurs et administrateurs, et enfin les archives. Les bâtimens adjacens, n^ 3, servaient à-la-fois de magasin pour les matières premières destinées à la fabrication, et pour les objets fabriqués.

Dans la cour d'entrée, se séchaient les fils et antres matières.

Cette courvse trouvait aboutir par une porte avec la cour centrale de l'octogone communiquant à tous les différens quartiers. Les bâtimens, n^ 4 9 à droite et à gauche de cette porte de communicalion de la cour d'entrée avec la cour centrale , étaient occupés par les officiers subalternes et gardes de la prison. Dans ces chambres se trouvait la cloche d'alarme, dont le moindre son parvenait à toutes les sentinelles réparties dans tout l'établissement. Au premier signal tous les gardes devaient se rendre au-dessus de la porte d'entrée, pour examiner de là la cause du trouble.

Chaque quartier avait sa cantine. Le n*" 5 indique celle du quartier des criminels, qui n'avait sur l'intérieur du quartier qu'une ouverture grillée,

ne s'ouvrant qu'à des heures réglées pour y passer la bière, le beurre el le fromage qu'il était permis aux détenus d achetéh, avec modération toutefois.

Le n** 6 est l'entrée du quartier des criminels, donnant sur la cour centrale, fermée par deux portes, avec une herse suspendue au milieu comme dans les places de guerre. Le portier était placé entre les deux portes, dont l'une ne pouvait s'ouvrir que lorsque l'autre était fermée. L'entrée était gardée par une sentinelle. Au-dessus de la porte , du coté de la cour centrale, une autre sentinelle, placée dans l'escalier conduisant aux greniers et au corpsde-garde, dominait l'enclos du quartier des criminels et la direction de la herse. Au milieu de la cour n^ 7, s'élevait une lanterne à trois réverbères, qui éclairait tout l'endos où se trouvait une sentinelle.

Lesn*^ 8, à droite et à gauche de l'enclos, sont des bâtimens, chacun de quatre étages, partagés en plus de a 84 petites chambres , pour enfermer les détenus pendant la nuit, chacun selon son numéro. Toutes ces chambres étaient de la longueur de 7 pieds, sur 5 et demi de largeur, et leur ameublement consistait en un lit de 6 pieds et demi de long, sur 2 pieds et demi de large, composé d'un paillas-^ son, d'un matelas, d'un oreiller, d'une paire de draps, de deux couvertures pendant l'hiver et une

aSo SYSTEME PENITEKTIAIRE.

pendant Yétéy en un pot de nuit , un petit banc pour s'asseoir, une table à ressort servant à fermer leur fenêtre grillée, pratiquée dans la porte, enfin, en une petite armoire ménagée dans l'épaisseur du mur^ pour leur servir à garder leurs ustensiles. Toutes, les semaines ils changent de chemises, et tous les mois de draps. A chaque étage règne un corridor le N^ long des cellules de 7 pieds de large; corridor à.

jour, mais couvert. Le cantinier et le prévôt, cha<cun par tour, étaient tenus dô rester dans Tenclos^. pendant la nuit, et de faire exactement, à chaque heure, le tour de tous les corridors, accompagnés d'un chien ^ pour examiner et écouter s'il n'y avait point de détenus qui tentassent de s'évader^ ou qui se plaignissent de quelques douleurs ou incommodités. Dans l'un et l'autre cas, ils étaient obligés de faire leur rapport à la garde ^ et à toutes les heures ils se présentaient , d'ailleurs, à la sentinelle qui, à son relevé, certifiait leur exactitude.

Les quatre n^* 9 indiquent les quatres escaliers ^ en communication avec les corridors de tous les étages. Â l'extrémité du bâtiment à gauche, n" 10, sont les latrines, divisées en quatre étages.

Le bâtiment en face de la porte au plan d'élévation C D était destiné n"" i i,aux travaux des charpentiers pendant le jour, n*" 12 et i3 aux fileurs de Jaines et de coton. Le reste du re&*de!-chaussée^ à

SEGOICDE PARTIE. 2^1

Texception des n!" i8et 19, affectés à TeniinagasiDage des èuilcis et des houilles pour l'hivei^ , servait de lieu, de correction pour les détenus les plus indisciplinés et les plus incorrigibles. Les n"^ i4y 1^9 t(> et 17, indiquent 3 degrés de correction. Ceux ren-C fermés dans les n~ i4 et 1 5 y restent jour et nuit et y travaillent; le u"" 16 était occupé par ceux con« damnés à la râpe du bois de teinture: ils ne cou«« chent que dans des hamacs , et étaient frustrés de la lilMME*té de la cour; leur nourriture était du reste 3a même que celle des autres détenus, parfois même plus forte, en considération de leur travail. Leur tâche était fixée, et lorsqu'ils ne l'accomplissaient pas, on commençait par les priver du liard qui leur reve*^ nait journellement, ainsi que de la part qu'ils avaient au tronedes aumônes distribuées chaque dimanche^ à raison d'un sou par tête: la seconde fols on les privait de leur portion de viapde. Enfin le n°^ 1 7, au milieu de ce rez-de-chaussée , contenait des prisons obscures, troisième degré de punition. Pour prévot nir que les prisonniers ne ipinassent, les fondemem de la muraille extérieure étaient garnis de petits pilotis contigtts les uns aux autres ^ et chassés î^oW ksi fondiemeiis du bâtiment. '

Au premier étage de ce bâtiment se trouvaient le réfectoire et U cuisine ne communiquant avéC'-ltii que par deux» fenêtres dites passoi f 'es <ionlV miat^e

aSa SYStÈHE P^NITEI^TriklRE.

était de passer le manger. Ge réfectoire de 20 pieds^ de haut y 120 pieds de long sur 26 de large, pouvait contenir 18 tables de 20 couverts chacune, en laissant entre chaque rangée de tables une allée pour le passage des inspecteurs. Au bout de ce réfectoire était la chapelle , oii se disait chaque jour la prière du matin et celle du soir, et où les détenus assistaient les dimanches et fêtes à la messe et au sermon.

Le second étage servait aux manufactures et fa-^ briques. Le dLnecteur des fabriques se tenait dans une chambre pendant les travaux qu'il surveillait. C'était là qu'il faisait la]distribution des matières premières^ et que chaque détenu, après la mise en œuvre^ devait rendre compte delà quantité qu'il avait reçue, comme aussi du temps qu'il avait, passé à confec^ tionner Tou vrage ..

Tous les eoiridors,. les chambres et généralement tous lesbâtimens de ce quartier, depuis le haut jusqu'en: bas , étaient voûtés, à l'exception des greniers où lès détenus ne pouvaient: pénétrer.. , Telle est la description du quartier des criminels ou de la maison de correction. Quant au quartier des filles et femmes , il était de la même grandeur que le précédent, mais avec cette différence que les chambres de nUit en contenaient 2, 4^^ même plus. L'enclos de ce quartier servait pour laver le lii^ge de

tous les dëtenus; de là le bassm construit aii centre , dont l'eau se.renouvelait par un aqueduc voûlë^ communiquant à la rivière de la Lis.

. Nous n'entrerons point ici dans la description des deux autres quartiers affectés, aux mendians et aux boursiers. ...

Donnons .maintenant quelques détails sur l'administration , la direction économique et la police intérieure de la maison de correctioUé -(Xi'adaunistration et la direction en général de tout l^établîisâènièat appartenaient d'abord aux états de Flandre y sous la protection particulière de l'impé* vàtxice MarienThérèse.

. ïi'administhatiôn générale se composait de dix gou*' v^rneurs, savoir trois députésdes états, un juriàcon* èult^). deux nobles lOU notables, et quatre négocians^ , .'Le maintien de la discipline- des déténus était confié à deux officiers de police, lé commandant et te. Ueuteiiaht, .ayant sous leurs ordres le fourrier, lé cantinier , le prévôt et i6 gardes: un aumônier était diargë de l'instruction religieuse; un cbirurw giénrmajor étail attaché à l'infirmerie.

>'( La direction des manufactures et fabriques et de tout ce qui concernait cet objet était confiée au di« rect^ur des fabriques, ayant sous lui un contre-maître^ 4etix ^us-ijiaîtres et un teneur de livres.

Les salaire des principaux officiers étaient ^par an,

a54 STSTÈMB PiKITENTIATRE.

Pour le majoiMxnniiiaudauL T,aoo florins.

Directeur. « i^aoo

Lieutenant. ... . . 600

Chirurgien-major 600

- Tfflieur de livres 5oo

Fourrier 3oo

Total. . . . 494oo

Les gardes devaient être priii dans les régimens z au terme de leur engagement , s'ib s'étaient bien conduits , ils pouvaient, recevoir le gradé de brigadier des droits de la • province de Flandre» -

Maintenant, en ce qui concerne les détenus, le eoiidainnë^àsaTëoepition, était d'abdrd 'conduit dans l'enelôs, y itait; rasé,. lavé, visité par le chirurgien^ et habillédèneuf. Le nnméro'dô sachamb^eitait marqué sur ses habillemens; ses fbnruituk*es étaieiàC marquées de même. On lui expliquait les règles de la discipline intériieure^ el on lé recommandait àl'un ou à Faiilre.de ceux des détenus ^ùi se obndnîsaient le mieux. Le lendemain on enregistrait m sentence sur le journal de réception, aveck nutoék^ô deson habit et linges , ainsi que su^ lé jomisal de pénUence , où étaient constatées toâtestés puiilitionSy^nd'en pt^odnire le rdevé à Tépo^ dé )a déiiyrancé dti passeport pour sa sortie; Lé 4baitier lui fendait idors les linges'et iiabits dont il était |M>tfrvu à sdti -entrée.

SfiCONDS PABTIE, 255

Quinine jours après çon eat;rë69 le directeur des fabriqucîs ét^it tenu de faire rapport de so^ avanoeoïeiit. Les détenus recevaient par jour uue Uvrç et demie de paio de munition et 7 liards, avec lesquels ils étaient chargés de se i^ourrir par t«ble de ao à 24- Leur ordinaire consistait en une soupe au bouillon livrée des l^ume^ et du^pain de froment , et une detni*liy re de viande froide ^ qu'il leur était permis de mtager le mîdi ou le soir : toute la dépense à cet ^gard n'ei^cédait jamais les 7 liard^. On leur donnait dâ plus Un Uard en. mc^naie qui leur servait à se proioitrerun pot de bière pu toute autr^ chcHMk Chaque détenu ^ait pourvu d'bne pinte de pierre ^ d'une ^lillère et de.deu^: petjlts< pla^ de bois^ qu'il devait remettre, bien nettoyés ^ à la cuisine. Ces ustensiles étaient à leur, cjbarge en ca$ de perte ou de brisure. -:■ Là dochcdu réveil sonnait à 5 heures du .matin depuia le 3o mars jusqu'au ai septembré^.et la re* iratt^à'Siheures dusoir;n 5 heures et deniie depuis le 21 acftembha jusqu'au i^Cfctobre^ét \^ r^raitedusoir à <9 heures; àPaube dujoUr depuis le i5 octohiiç jusqu'au iT. mars , et ja , Retraite à 7 heures et demie S:h0ui^ La. :pl*iàr«.'du matin se disait aus&itpt ]# kver^ «^ après. UA^ ^demirheure de récréation on M niettait à.L'ouvrage* Uflie heure de récréation suivait kiidlneirîet mie demî^ure précédait le souper* Lès {>uMtioos réservées à l'assemblée des admi-

a56 . SYSTiHE P]£]!fIT£IfTIAIR£.

DÎstratéurs étaient les fers croisés , la table, le pain et TeaUy la prison à côtes pendant un jour de fête, au cheval de bois ou au piquet pendant a heures de suite y à a5 coups de bâton pendant a jours, et finalement au pouvoir de condamner à la stricte détention pour un temps indéterminé.

Les directeurs pouvaient infliger suivie-champ les petites punitions, telles que , le nettoiement des latrines , des corridors pendant le temps de la récréation , les arrêts daas leurs chambres pendant le même temps, la confiscation du liard, au profit de l'infirmerie , distribué par jour et du sou qu'ils recevaient le dimanche. Enfin, dans les cas de mutinerie ouverte^ ils étaient autorisés à faire administrer jusqu^à a 5 coups de bâton.

Tel est l'exposé de la maison de correction de Gand. Voilà ce qui existait en Europe en 1 772. Comment se fait-il donc que cette Europe , vingt années plus tard , à la nouvelle de Fessai du système pénitentiaire à Philadelphie , soit saisie d'admiration et d'^onnement comme à l'avènement de quelque chose qui ne s'était pas vu jusqu'alors? Est-ce donc que ce pénitencier de Gand qui , à travers les imperfections d'une discipline encore vicieuse, n'en coiitenait pas moins la plupart des principes fondamentaux du système pénitentiaire, n'avait attiré les regards d'aucun ^ubticiste, l'admiration d'aucun ami de l'hu-

inanitë, Non sans doute: il fut connu, il fut visité, il fmt dignement apprécié par le plus éclairé d^ philanthropes, par Howard, qui faisait à l'occasion de son voyage en 1776, dans les Pays-Bas, ce bel éloge des prisons en général et de la maison deGand en particulier. *

<K II règne une si grande tranquillité dans les prisons des Provinces-Unies, et la plupart d'entre elles sont si propres , que cehii qui lés visite s'imagine à peine être dans une prison; Dans la plupart de celles destinées aux criminels, il y a tant de chambres que chaque prisonnier est gardé sépar^Mtat. Les états ne transportent point les convicts , mais on fait travailler les hommes dans les rasp^houses , et l'on assigne aux femmes une tâche convenable dans les filatures. On se fonde sur cette maxime : Donnez-leur le goût du travail et vous en ferez d'hon* nétes gens. »

Puis arrivant spécialement à la maison de Gand , ce J'assistai, dit-il, au dîner des criminels pendant toute sa durée, et j'admirai beaucoup la régularité, l'ordre et la décence qui présidaient à tout. Chaque chose se faisait d'après un mot d'ordre donné par* un directeur, sans bruit ni confusion, et cette réunion d'environ 190 criminels forts et robustes , semblait

* État des prisons, etc., par Jean Howard, p. 44» 3^ édition. Lon-' dres, 1784.