EN TRE

CoLLEcrion des procès-verbaux des Assemblées générales du Clergé de France depuis 1560. Ouvrage publié aux frais du Clergé. Paris, 1768 à 1780.

JoussE : Traité du Gouvernement temporel et spirituel des Paroisses, Paris, 1769.

DE Héricourr : Les Lois ecclésiastiques de France, selon leur ordre naturel. Paris, 1771.

DenizarT:Recueildedécisionsnouvelles (4 vol.) Paris, 1771.

LEBRUN : Traité des successions. Paris, 1775.

DuranD DE MAïLLaANE : Dictionnaire du Droit canonique. (5 vol.). Lyon, 1776.

Camus, avocat au Parlement : Commentaire de l’Édit de 1768, ou Traité des portions congrues. Paris, 1776.

Descopets (architecte-expert) : Les Lois des Bâtiments dans la Coutume de Paris. Paris, 1777.

CoDE NOUVEAU DES TAILLES, ou Recueil complet jusqu’à ce jour des ordonnances, édits, arrêts, règlements rendus sur la matière. Paris, 1783.

NECKkER : Administration des Finances (3 vol.). Paris, 1784 DoLéances ET RÉUNION des Curés congruistes du Dauphiné, 1776. (Bibl. nat., Le, 24-63.)

Le Vœu DE LA Raison pour les paroisses, les curés et les pauvres et Louis XVI à l’Assemblée des Notables, 1786. (Bibl. nat., L, b%°, 6309.)

Pièces pu PROCÈS DE LA NOBLESSE ET Du CLERGé. (Bibl. nat., L, b%, 769.)

Boncerr : La plus importante affaire. (Bibl. nat., L, f#, 72235.)

De CErroL : Les Droits du Souverain sur les biens-fonds du Clergé. (Bibl. nat., L, di, 3008.)

OgservarTions sur la répartition des biens ecclésiastiques et particulièrement des dimes, avec un plan d'administration et de répartition plus juste pour le bien de la religion et le soulagement du peuple. Bruxelles, 1781. (Bibl. nat., L, d*, 3026.)

Me C. (Cnas) et l’abbé DE M. (Marino) : Réflexions sur les immunités de l’Église de France. Paris, 1788. (Bibl. nat. EL d;3059.)

EXAMEN D'UN OUVRAGE intitulé : « Réflexions sur les Immunités de l’Église de France », s. I. n. d. (Bibl. nat., L, d!, 3060).

HERvÉ, avocat au Parlement : Traité des matières féodales et censuelles (8 vol.). Paris, 1789.

Résumé général des cahiers des États généraux de 1789, dressé par une Société de Gens de Lettres. Paris, 1789. Chez Prudhomme (3 volumes : I. Clergé. IT. Noblesse. TIT. Tiers- État).

Ca1er des Ordres réunis de la Noblesse et du Tiers-État des gouvernements de Péronne, Roye et Montdidier.

Hervé, avocat au Parlement : Traité des Dîmes. Paris,

IsamBERT : Les anciennes Lois françaises. Paris, 1830.

DuverGIER : Recueil des Lois et Décrets. Paris, 1834.

AFFRE (l’abbé) : Traité de la Propriété ecclésiastique Paris, 1839.

CHassix : Les cahiers des Curés en 1789. Paris, 1882.

Bour&aiN : Études sur les Biens ecclésiastiques avant la Révolution. Paris, 1890.

Perrz : Monumenta Germanial historica. Hanovre et Berlin, 1890.

ANGLADE : De la sécularisation des Biens ecclésiastiques pendant la Révolution (thèse). Paris, 1901.

GLAsson : Précis d'Histoire du Droit. Paris, 1904.

Cuca : Institutions juridiques des Romains. Paris, 1904.

SERBAT : Les Assemblées du Clergé de France. Paris, 1906.

LARDÉ : Capitation (thèse). Paris, 1906.