AVANT-PROPOS

Avant d'aborder le sujet de cette étude, il n’est pas sans intérêt de rappeler que, sous l’Ancien Régime, on distinguait avec soin dans le clergé :

19 Le clergé séculier, groupé sous l’autorité des évêques ;

20 Le clergé régulier, soumis aux règles monastiques et obéissant aux supérieurs des différents ordres.

Mais, à un autre point de vue, on distinguait encore le clergé français du clergé étranger :

10 Le clergé étranger était celui des provinces acquises postérieurement au Concordat de 1515. Son régime variait suivant les provinces et suivant les clauses des traités qui avaient maintenu et consacré certains usages antérieurs et qui, à raison de leur diversité, ne peuvent entrer dans le cadre de ce

travail ;

20 Le clergé français formait, au contraire, un corps dont les prérogatives et immunités étaient exercées par les Assemblées générales du clergé. On se trouve donc, ici, en présence d’une organisation générale de l’Administration des bénéfices, dont les règles, sauf cependant certaines dérogations consacrées par les coutumes locales, s’appliquent indistinctement à toute l’Église Gallicane.

Il y avait donc en France une théorie générale de l'administration du temporel des bénéfices : elle se dégage de la jurisprudence du Parlement de Paris, seul compétent dans certaines affaires dites de « régale » et qui faisait autorité dans les autres matières.

Cette jurisprudence n’était pas toujours irréprochable et les principes inexacts qu’elle posait quelquefois l’ont entraînée à des solutions qui n'étaient pas d’une équité parfaite ; elle s’appliquait, il est vrai, à des espèces tout à fait spéciales ; maïs, sous cette réserve, on peut dire cependant que, de l’ensemble des arrêts très nombreux qui la composent, se dégage une doctrine générale qui forme une base d'étude en somme fort acceptable.

Nous déterminerons done d’abord la nature des bénéfices, leurs divers modes d’attribution, leur

composition active (revenu des biens-fonds, produit

des dîmes et les divers avantages pécuniaires résultant de la dignité du bénéficier), les charges qui reposaient sur les bénéfices (réparations de l’église et des bâtiments, pensions, impôts, saisies du temporel).

Nous terminerons cette étude par un examen critique de la jurisprudence du Parlement de Paris puis nous nous efforcerons de montrer la part que les divers défauts de l’administration des bénéfices ont pris dans les cahiers de 1789 et dans la suppression

complète de tous les bénéfices.