UN CONCOURT QUI SE RÉVÈLE

Ce soir-là, comme je sortais du Palais et que je traversais la cour du May, je rencontrai près de la grille, un jeune avocat stagiaire qui m'honore de sa sympathie et de ses conseils. Ces derniers m'apparaissent d'autant moins négligeables que mon éloquent ami, secrétaire d'un ancien bâtonnier, se montre souvent mieux renseigné que son « Patron » sur les affaires que celui-ci plaide et perd avec cette même tranquillité mauvaise qui constitue le meilleur de son talent.

L'occasion me sembla bonne pour prendre, à titre gracieux, une consultation juridique.

— Dites-moi, mon cher maître, quel est au juste l'état de la jurisprudence sur la question des legs faits à certaines personnes avec obligation d'affecter les biens légués à une œuvre non existante au moment du décès du testa taire?

— Vieille question et bien controversée, me rél}ondit l'avocat; rassurez-vous. Je ne dérangerai ni les anciens, ni même Sirey. Il existe deux exemples assez caractéristiques.

— Un instant: je tire mon crayon, mon petit carnet. Allez-y.

— Premier exemple: le 17 décembre 1897, mourait à Finestrel (PjTénées-Orientales) un M. Graule qui instituait trois légataires universels à charge pour eux, de consacrer la totalité des biens qu'il leur laissait à la fondation d'une œuvre hospitalière destinée à recevoir les vieillards de la commune. Par jugement du 24 janvier 1899, le Tribunal civil de Prades prononça la nullité de cette donation en déclarant que l'œuvre non encore.

fondée est une personne incertaine et, par conséquent, incapable de recevoir, soit par don, soit par legs. Second exemple: le 16 juillet 1896, mourait, à Champrosay, M. Edmond de Concourt qui instituait deux légataires universels à charge de constituer, avec les ressources de sa succession, une société littéraire. La famille demanda au Tribunal civil de la Seine de prononcer la nullité du legs. Elle fut déboutée, les juges estimant qu'un testateur peut valablement constituer des légataires universels à charge par eux de fonder une société littéraire et que, si cette société est incapable, puisqu'elle n'existe pas au décès du testateur, le jour cil elle viendrait à naître légalement, elle recevrait les biens, non du testateur, mais des légataires qui en sont devenus propriétaires...

— Eh! me voici bien avancé. Vous me présentez deux décisions prises en sens contraire.

— Je vous donne ce que vous me demandez : l'état actuel de la jurisprudence. Si vous voulez des commentaires...

— Merci. La jurisprudence est une belle chose. Maintenant, autre question: estimez-vous que le fait pour le ou les bénéficiaires du legs de ne pas exécuter une des clauses du testament entraîne l'annulation de l'ensemble des dispositions testamentaires.

— Non. Tout dépend des conséquences qu'entraîne cette clause. On ne peut obliger personne à commettre un délit ou à exécuter une disposition qui serait de caractère immoral ou diffamatoire. Et puis, il peut y avoir un cas de force majeure. Ainsi la guerre...

— Bien entendu. Mais lorsque le cas de force majeure n'existe plus?

— Le testament est remis en question; on plaide à nouveau. Mais je vous vois venir. Vous voudriez me faire dire, à propos du testament Goncourt, plus de choses qu'il ne convient... Vous avez bien du temps à perdre pour vous occuper de çà en ce moment !

— J'estime que, même dans la tourmente que nous traversons, il n'est pas inutile de savoir quel état on doit faire, non seulement des intentions qui sont prêtées aux hommes, mais encore des actes qui leur sont attribués. Avec de la bonne volonté, on peut se persuader que la question dépasse M. de Goncourt.

— Vous exagérez. Tenez, il est un Goncourt dont vous ne vous inquiétez pas et qui est pourtant un peu plus d'actualité que l'auteur des Mémoires de la Vie littéraire. C'est un lieutenant-colonel de Goncourt, qui, le 24 juin 1916, a été tué « en allant porter secours à des camarades ensevelis par l'explosion d'un obus. Il avait déjà été blessé grièvement, en septembre 1914, et n'avait pas voulu abandonner son poste ». Ce sont les termes mêmes de la citation. Or, quel est ce Goncourt qui se révèle, alors que l'on ne nous montre pas celui que nous attendions. Est-il de la famille? A coup sûr, il resta étranger au procès où ne figurèrent, parmi les demandeurs, que M™*^ Thierry, Adam, M. Labille, les époux Le Chanteur et M. Curt. Mais vous êtes probablement renseigné sur la personnalité de cet officier?

— Ma foi non!

— Je m'y attendais. Vous êtes tout à fait qualifié pour parler des Goncourt.

{20 octobre 1916.)