III. — Revues
Annales des sciences politiques, année 1889, p. 1.
Bulletin de législation comparée, années 1895, 1896, t. IV. Études sur les règlements des assemblées législatives en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, États-Unis, Italie, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse, par MM. Boughi, Daguin, Danesthan, Dareste, David, Dubois, Jozon, Leclercq, Roux, Torres Campos Vergniaud.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, années 1902, t. XVII, p. 100,
t. XVIII, p. 193. — 1903, t. XIX, p. 100 et 101.— 1904, t. XXI, p. 125 et 1279 — 1905, t. XXII, p. 625. — 1906, t. XXIII, p. 5. — 1908, t. XXV, p. 259. — 1910,t. XX VII, p. 531. — 1912, t. XXIX, p. 201 et 329.
Revue politique et parlementaire, année 1895, 15 janvier.
Projets de résolution déposés à la Chambre des Députés
a) Concernant le vote majoritaire
Rapport fait par M. Georges Graux, député. Journ. off., S. O., 1898, déposé à la séance du 12 juillet. Doc. parl., annexe n° 250, p. 1410.
Proposition de résolution présentée par M. Antide Boyer, député, Journ. ofj., S. O., 1902, séance du 12 juin. Doc. parl., annexe n° 60, p. 520. — Rapport présenté par M. Carpot, député. Doc.
parl., annexes n° 285 et 286, p. 776.
Projet de résolution présenté par M. Jules-Louis Breton, député. Journ. off., S. O., 1902. Déb. parl., séance du 16 juin. Dépôt, p. 1861. Discussion,
Projet de résolution présenté par M. Réveillaud, député. Journ. off., S. E., 1902. Déb. parl., séance du 20 novembre, p. 2659.
Rapport fait par M. Jules-Louis Breton, député. Journ. off., S. O., 1903, séance du 15 janvier. Doc. parl., annexe n° 637, p. b.
Projet de résolution présenté par M. Jules-Louis Breton,
1 député. Journ. off, S. O.; 1903. Déb. parl.,
séance du 12 février, p. 625. Doc. parl., annexe n° 746, p. 207.
Projet de résolution présenté par M. Maurice Viollette, député. Journal off., S. O., 1904. Déb. parl., séance du 23 mars, p. 1119. Doc. parl., annexe n° 1629, p. 597.
Projet de résolution présenté par M. Messimy, député. Journ. off., S. O., 1905, séance du 2 février. Doc. parl., annexe n° 2298, p. 49. — Rapport présenté par M. Jules-Louis Breton. Journ. off., S. O., 1905. Doc. parl., annexe no 2245, p. 138.
Projets de résolutions présentés par MM. Colliard, Groussier, Zévaès, Allard, Varenne, Labori Lemire, Charles Benoist, députés. Journ. off., S. O., 1906. Séance du 22 juin. Doc. parl., annexes n° 137, 138, 139, 140, p. 631. — Rapport présenté par M. Puech, député, annexe n° 151, p. 7920.
Projet de résolution présenté par Jules-Louis Breton, Journ. off., S. O., 1906. Séance du r2 juin. Doc.
parl., annexe n°5,p. 449. — Rapport présenté par M. Louis Martin, député, annexe ne 128, p- 623.
Proposition de résolution présentée par M. Tournade, député. Journ. off., S. O., 1908, séance du 23 mars. Doc. parl., annexe n° 1616, p. 257. Déb. parl., p. 1704.
Proposition de résolution présentée par MM. Jules-Louis Breton, Arthur Groussier, Louis Marin, Marcel Sembat, députés. Journ. off., S. O., 1910. Déb. parl., séance du 10 juin 1910, p. 2339 et 2105. Discussion, p. 2869. Doc. parl., annexe n° 56, p. 480. — Rapport présenté par M. Maunoury, député. Doc. parl., annexe n° 222, p. 593.
Proposition de résolution présentée par M. Emmanuel Brousse, député. Journ. off., S. O., 1910, séance
du 10 juin. Doc. parl., annexe n° 77, p. 483.
Proposition de résolution présentée par M. Maunoury, ” député. Journ. off., S. O., 1910, séance du 28 juin. Doc. parl., annexe n° 189, p. 519. — Rapport présenté par M. Maunoury. Doc. parl., annexe n° 222, p.593. — Listes électorales des groupes de . la Chambre. Déb. parl., P. 2424, 2790, 2998. — Listes des candidats aux grandes commissions permanentes, p. 2435, 2507, 2791, 2795, 28ar, 3090. — Nomination des grandes commissions, p. 2515.
285/ et 2872.
Propositions de résolution présentées par MM. Jules-Louis Breton, Maunoury, Carpot, députés. Journ. off., S. O., 1910. Déb. parl., séance du + juillet, p. 2363; discussion, p. 2392-2397 ; urgence votée, P-: 2395; adoption, p. 2401-2402. — Listes électorales, p. 2463 ; scrutin, p. 2476 ; dépouillement, P: 2503, 2546 à 2557.
Projet de résolution présenté par M. Jules-Louis Breton, député. Journ. off., S. O., 1911. Déb. parl., séance du 6 juillet. Discussion, p. 2648, 2654, adop., 2662. Doc. parl., annexe n° 1120, p. 628.
Proposition de résolution présentée par M. Jénouvrier, de Lamarzelle, sénateurs et leurs collègues.
Journ. off. Sénai, S. O., 1910, séance du 5 juillet. Doc. parl., annexe n° 332, P. 1000.
Proposition de résolution présentée par M. Cazeneuve, sénateur. Journ, off. Sénat, S. E., 1911. Déb. parl., séance du 7 décembre, p. 1504, 1507.
Rapport présenté par M. Servant, sénateur, séance du
25 novembre 1911, Doc. parl., annexe n° 368, p-16,
> 9ÔI,
b) Concernant le vote public
Projet de résolution présenté par MM. le comte de Lanjuinais, de Ramel, le lieutenant-colonel du Halgouët et plusieurs de leurs collègues. Journ. 0f., S. O., 1901, séance du 22 février. Doc. parles annexe n° 1454, p. 560.
Projet de résolution présenté par M. Massabuau, député. Journ. off, S. O., 1903. Déb. parl., séance du 19 janvier, p. 77. Doc. parl., annexe n° 675, p. 69.
Projet de résolution présenté par M. Pastre, député. Journ. off, S. O., 1903. Déb. parl., séance du 10 février, p. 6oo. Doc. parl., annexe n° 744, p. 205.
Rapport présenté par M. le comte du Périer de Larsan, député. Journ. off., S. O., 1905, séance du 22 février. Doc. parl., annexe n° 2263, p. 23r.
Proposition de résolution déposée par M. Baudry d’Asson, député. Déb. parl., séance du 14 janv. 1904, p. 10.
Proposition présentée par M. François Fournier. Journ. off., S. O., 1905. Déb. parl., séance des 2 et 12 février, p. 3898. Doc. parl., annexe n° 29296, p. 47. — Rapport présenté par M. Dauzon, député, séance du 1° décembre. Doc. parl., annexe n° 2805, p. 115.
Projet de résolution présenté par M. Maujan, député, Journ. 0ff., S. O., 1906. Déb. parl., séance du 26 juin 1906, p. 2093. Doc. parl., annexe n° 165, p. 631. — Rapport présenté par M. Louis Marin, député. Journ. off., S. E., 1908. Doc. parl., annexe n° 2198, p. 239.
Projet de résolution présenté par M. de PES député. Journ. of]., S. O., 1907. Déb. parl., séance du 23 mai, p. 1060.
Projet de résolution présenté par M. Massabuau, député.
Journ. off., S. O., 1908. Déb. parl., séance du 6 juin, p. 1230. Doc. parl., 1909, annexe n° 1792, p. 963. — Rapport présenté par M. Louis Marin, député. Journ. off., S. O., 1910, séance du 20 janvier. Doc. parl., annexe n° 3031, p. 36.
Proposition de résolution présentée par M. Carpot,député. Journ. off., S. O., 1909, séance du 23 juin 1909. Doc. parl., annexe n° 2594, p. 1265.
Proposition de résolution présentée par M. Louis Marin, député. Journ. off., S. O., 1909, séance du 2 juillet. Doc. parl., 1910, annexe n° 2641, p. 2443. — Rapport présenté par M. Louis Marin. Doc.
parl., annexe n° 2654, p. 1288.
c) Concernant le vote personnel
Projet de résolution présenté par MM. Lasies, Flayelle, Cunéo d'Ornano, députés. Journ. off.,S.O.,1904. Déb. parl., séance du 8 mars, p. 629. Doc. parl., annexe n° 1573, p. 246. — Rapport fait par M. du Périer de Larsan. Doc. parl., annexe n° 1630, p. 629.
Projet de résolution présenté par M. Lasies député. Journ. off., S. O., 1904. Déb. parl., p. 659. Doc. parl., annexe n° 1576, p. 246. — Rapport fait par M. Pierre Poisson. Doc. parl., annexe n° 1722, p. 648.
Projet de résolution présenté par MM. Louis Martin, Charles Benoist, Grousseau, députés.Journ. of]., S. E., 1904, séance du 7 novembre. Doc. parl., annexe n° 2036, p. 130.
Projet de résolution présenté par M. de Castelnau, député. Journ. off., S. E., 1906. Déb. parl., séance du 4 décembre, p. 2894.
Rapport fait par M. du Périer de Larsan, député. Journ.
of. S. O. 1907. Séance du 18 mars. Doc. parl., annexe n° 860, p. 243.
Projet de résolution présenté par M. Bonnevay, député. Journ. off., S. O. 1908. Déb. parl., séance du 12 mars, p. 568. Doc. parl., annexe n° 1.573, p- 215.
Proposition de résolution présentée par M. François Arago, député. Journ. off. S. O. 1909. Déb.
parl., séance du 15 juin 1909, p. 1.465 ; discussion 2139, 2163 ; adoption 2145, 2170. |
Proposition de résolution présentée par M. Lasies, député. Journ. off., S. O. 1909. Déb. parl., séance du 30 juin, p. 1.735.
Proposition de résolution présentée par M. Louis Marin, député. Journ. off. S. O. 1910, séance du 11 juillet. Doc. parl., annexe n° 308, p. 1719.
Proposition de résolution présentée par M. Joseph Patureau-Mirand. Journ. off., S. O. 1910, séance du 12 juillet. Doc. parl., annexe n° 340, p. 698.
Proposition de résolution présentée par M. Jules Delabaye, député. Journ. off., S. O. 1911, séance du 13 janvier. Doc. parl., annexe n° 669, p. 50.
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— or* ligne. Au lieu de : de majorité, lire : de majorités.
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