A. DÉVELOPPEMENT POLITIQUE DES VILEES

succès des compagnonages (voir plus loin, § 41), la situation des maîtres vis-à-vis de leurs inférieurs devint par trop incommode.

(19) C’est avec raison que Schmoller dans son ouvrage, Strassburger Zunftkaempfe,p. 36, voit la cause principale de la guerre de 1388 dans la question de savoir si les villes pouvaient continuer leurs annexions sous la forme de l’incorporation, dans les rangs des chevaliers, etc., de toute une catégorie de citoyens non résidents. A Francfort, le Burgrecht s’appliquait à cent cinquante localités ; le devoir leur incombait d’entretenir une partie des fortifications, mais elles trouvaient en retour, avec leurs biens, protection dans la ville (Voir Thomas Oberhof, p. 162 et suiv.). Dans le reste de l’Europe, citons à cette époque, Wycleff, Watt Tyler, la guerre des Flandres, lors de laquelle, selon Froissart, la victoire des vilains aurait causé la perte de toute la noblesse. Rappelons encore les batailles de Scmpach et de Naefels.Si l’on songe qu’en Angleterre, la Chambre Basse fut composée de chevaliers et de villes, on peut alors contempler, dans une perspective prodigieuse, ce qu’aurait pu faire de l’Allemagne, sous un autre souverain que le roi allemand, Wenceslas IV de Bohême, l’union générale de toutes les confédérations de villes et de chevaliers.

(20) Dans aucune ville impériale allemande il n’a existé, au cours des trois derniers siècles, une aristocratie ou une démocratie pures (Voir Maurer, IV, 191). Dans beaucoup d’entre elles, la même forme de constitution s’est conservée pendant de longs siècles sans modification (Maurer, II, 556, 625).

La distinction de la ville et de la campagne coïncide essentiellement avec celle de l’industrie supérieure et de l’agriculture. La plupart des caractères de la vie industrielle

42 INTRODUCTION

•exposés au vol. II, § 19 et suiv., coneernent donc également la vie des cités. L’industrie est plus susceptible de croissance que l’agriculture (Vol. I, § 33). Aussi, chez les peuples qui grandissent d’une façon générale (1), le nombre des habitants urbains augmente-t-il plus vite que la population des •campagnes (2), grâce plutôt à l’exode rural qu’à l’excédent des naissances sur les décès (3). Les villes ont d’ordinaire encore une supériorité plus marquée sur les campagnes au point de vue de l’accroissement de la richesse en capital, et en raison de ce qu’il y est plus facile de diviser et de grouper le travail. Elles ont donc pour les finances publiques une importance relative plus élevée (4).

Tous les degrés du développement social, ascendants ou descendants, se manifestent de meilleure heure dans les villes que dans les campagnes. Le progressisme des premières s’oppose au conservatisme des secondes. Comme l’indiquent les mots ToXtTî'a, urbanitas, civilisation, citoyen, société civile, etc., ce que nous appelons aujourd'hui culture au sens intellectuel, ce mélange particulier d’universalité du contenu et d’adaptation personnelle de la forme, a prévalu dans les cités tout d’abord. C’est là qu’on a libéré l’individu des contraintes innées et locales du moyen âge ; c’est là, qu’en retour, on s’est dévoué sciemment à l’universel. •Cette notion n’était antérieurement guère apparue que dans le domaine de l’Eglise. C’est dire qu’elle avait été par essence une affaire de sentiment et de foi. Elle fut progressivement étendue à toutes les autres fins, dans une pensée, et souvent même, pour des combinaisons profanes. La conception d’un de communauté {Gemeinwesen, res publica), auquel incombe la police d’une foule d’intérêts (5), qui peut contracter des dettes, etc., est parvenue dans les villes tout d’abord à la clarté et à la vie. La législation, au iieu de se borner à retracer la coutume, de n’être qu’un

établissement seigneurial de droit de corvée, ou qu’une conclusion de traité, devient visiblement dans les statuts du Conseil, l’expression d’une volonté commune, différente de la somme de toutes les volontés individuelles. Les villes ont préparé la voie pour ce qu’on a appelé le droit territorial, ou mieux encore le droit public ; elles ont permis de distinguer celui-ci du droit privé, et de séparer la capacité de droit privé d’avec le droit politique (6) ; elles ont enfin rendu possible d’instituer véritablement la propriété foncière personnelle, et de donner à la propriété mobilière sa pleine importance. Dans le domaine du droit des personnes, la liberté primitive du peuple, disparue dans les campagnes, fut rétablie de bonne heure pour tous les habitants des villes (7). Les Ligues entre celles-ci furent postérieurement en ce sens, le principal soutien, dans l’Etat tout entier, des garanties légales dont leur trafic avait un besoin si pressant. Le droit des obligations se développa chez elles avec autant de fécondité et de liberté que de précision, et dût établir les règles de ce trafic. C’est là que le droit de guerre privée fut aboli tout d’abord. Sa dernière survivance, le duel judiciaire, avait décliné de même, tout au moins dans la bourgeoisie, depuis le triomphe des corporations, tandis que s’accréditait la preuve par écrit. C’est encore dans les villes, que pour la première fois, l’administration et la .justice furent constituées séparément en autorités spéciales. Leurs finances ont inventé les impôts désignés sous le nom d’indirects, ainsi que l’évaluation précise des impôts directs. Leurs guerres ont connu les premières la supériorité moderne de l’infanterie et des projectiles à longue portée (8). Si soue tous ces rapports les cités ont accompli l’inestimable travail préparatoire de l’Etat tout entier, c’est aussi chez elles que la pensée de la nationalité et le sentiment d’amour •de la patrie (9), ont commencé d’acquérir leur puissance.

§ 4. PARTICULARITÉS DE LA VIE DES VILLES 'l5

chants des minnesingers sont le propre de la chevalerie. Le sens même de la beauté de la nature extérieure n’est pas émoussé par l’existence à la ville ; c’est bien plutôt le contraste qui affine le sentiment et le rend plus profond (16-17). [On sait d’ailleurs combien les villes vont généralement de l’avant pour tout ce qui touche les écoles, l’assistance publique, la statistique, etc. Mais on doit encore remarquer leurs grands et récents mérites dans la solution des questions ouvrières et dans la série de mesures par elles prises, touchant directement l’état des travailleurs et les conditions du travail (18). Cette initiative a conduit, en Angleterre, à instituer une théorie du socialisme municipal, aux termes de laquelle les communes urbaines contribuent le plus à la socialisation de la vie industrielle en substituant l’administration publique aux entreprises privées (19)].

n-a INTRODUCTION

Ce sont elles qui ont ainsi constitué partout le principal fondement de la monarchie nationale au début des temps modernes (10).

La Réforme, en Allemagne, a eu, comme on le sait, son point de départ dans la bourgeoisie. Mais dès le moyen âge, les villes s’étaient détournées de la hiérarchie presque d’aussi bonne heure que de l’Etat féodal (11). Une telle tendance, protestante par nature, peut vraiment conduire des hommes religieux, et de la manière la plus immédiate, tout près de la source et du but suprêmes de toute religion. Chez les hommes au cœur faible et à l’esprit frivole, elle deviendra facilement le chemin détourné d’une irreligiosité indifférente ou hostile. La démocratisation de l’Etat stimule, chez les âmes nobles le respect sacré du droit et de la loi. Elle égare les âmes viles en les conduisant à la démagogie et à l’anarchie. L’histoire des villes offre sous ces rapports les exemples les plus abondants (12).

La science, chez la plupart des peuples, lorsqu’elle a cessé d’être l’apanage des prêtres ou des étrangers, est devenue principalement l’affaire de la bourgeoisie (13). Sa diffusion populaire n’a été proprement due qu’à la peine que celle-ci y a prise, par 1 impression de livres et de périodiques, par la création de bibliothèques ouvertes à tous, etc. (14). Les rapports de la géographie, de l’astronomie, des mathématiques, avec l’industrie des cités, tombent d’eux-mêmes sous le sens. Cette industrie est à son tour le fondement naturel de chaque branche des arts plastiques, aussi bien de l’architecture du xiv*^ siècle, que de la peinture du xv®. Même dans l’art littéraire, certaines branches importantes sont essentiellement d’origine urbaine, comme la nouvelle et la farce, le poème didactique et la satire ancienne (15) ; tous les débuts de l’art dramatique appartiennent à la bourgeoisie d’une manière aussi essentielle que l’épopée et les

(1) La population totale de la Hollande s’est accrue sous la domination française, avec sa fermeture commerciale, etc. Mais la population urbaine a diminué annuellement de près de 7 0/0 (Voir Bickes, Bewegung der Bevoelkeriing, 120). D’autre part, dans les villes de la Prusse et du Brandebourg, entre 1617 et 1746, on peut admettre une proportion d’habitants sensiblement égale à celle du xix® siècle. Ceci tient peut-être à l’insécurité alors plus grande de la campagne, à la dure oppression des paysans, et au chiffre important des bourgeois cultivant la terre (Voir Schmoller, Zeitschrift /. preuss. Gesch., juin 1873, 293).

(2) *[Pour l’ensemble de l’Empire allemand, la population urbaine, c’est-à-dire la population des localités comptant plus de 2.(X)0 habitants comportait en 1871, 36,1 0 /O, soit 14.790.798; en 1905, 57,4 0 /O, soit 34.818.797 ; la population rurale s’est abaissée pendant la même période, de 63,9 0 /O, soit 26.219.352, à 42,6 0/0, soit 25.822.483 (Voir Vierteljahrshefte ziir Statistik des deutschen Reichs, 1907, fasc. 4, p. 70 et suiv.). Pour les

Etats en dehors de l’Allemagne, c’est l’Angleterre avec le pays

de Galles, qui présente le développement urbain le plus considérable. De 1801 à 1851, la population urbaine s’est augmentée de 1,87 0/0, la population rurale de 1 0/0. En 1851, les villes englobaient déjà la moitié de l’ensemble de la population ; en 1871, 62 0/0 ; en 1891, 72 0 /O ; en 1911, 78 0 /O. En France, la population urbaine est passée de 1846 à 1901, de 24,4 0/0 à 51 0/0 de la population totale. En Autriche, on trouvait,, dans les localités au-dessus de 2.000 habitants, en 1843, 18,9 0 /O; en 1890, 32,5 0 /O ; en 1900, 38,3 0 /O de la population. En Hongrie, le rapport de la population des villes au-dessus de 2.000 habitants à la population totale est passé, entre 1890 et 1900, de 49,1 0/0 à 52,7 0/0 (Voir Ungarisches Statislisches Jahrbuch, Neue Folge, 17 (1909), p. 15). Aux États-Unis, la population urbaine des localités au-dessus de 8.000 habitants; comprenait, en 1850, 12,49 0 /O ; en 1900, 32 0 /O de la population totale. Cette dernière s’est accrue, dans le même espace de- . temps, de 23.191.876 à 75.994.575, soit ainsi de plus du triple, tandis que la population urbaine montait de 2.897.586 à 24.992.199, c’est-à-dire de plus de huit fois et demie (Voir Abstract of the twelfth census (1900), p. 38). Pour d’autres exemples portant sur les époques antérieures (voir Wappaeus, Allgemeine Beuoelkerungsstatistik, II, 487; au surplus, G. von. Mayr, Statistik und Gesellsckaftslehre, II, 56 et suiv ; J. Conrad, Grundriss zum Studium der politiscken OekonomiCy IV® partie, Statistik, 16 et suiv.; Article Bevoelkerungswesen, dans le Handw. d. Staatsw., 3® éd., p. 880 et suiv. ; The States-rnan Year^Book)].

(3) *[ Jusqu’au cours du XIX® siècle, dans les grandes villes^ le nombre des décès avait été supérieur à celui des naissances. Leipzig a présenté, de 1701 à 1800, un excédent de décès de 28.997, et de 1801 à 1820, un excédent de 4.550 (Voir G. F. Knapp, Aeltere Nachrichten über Leipzigs Bevoelkerung. Mitt. des Statist. Amies der Stadt Leipzig, II, 1 et suiv.). Pour d’autre» villes (voir J. Wernjcke, Bas Verhaeltniss zwischen Geborenen und Gestorbenen in historischer Enlwicklung und fiir die Gegenwart in Stadt und Land, 1889)]. Entre 1840 et 1860, les ville»

ît

ont régulièrement une fréquence plus grande de mariages et de naissances, mais également une mortalité plus forte. Celle-ci est même supérieure à celle des campagnes, de telle façon qu’au total, le croit naturel de la population est, en général, plus élevé dans les campagnes que dans les villes. En France, on comptait ainsi un mariage par 121,7 habitants des villes, et par 134,4 ruraux ; une naissance par 32,7 et 39,1 ; un décès par 31,5 et 42,2. En Hollande, les chiffres étaient : 114,8 et 127,6 ; 27,1 et 28,7 ; 35,5 et 43,0. En Belgique, 131,0 et 148,5 ;. 29,4 et 33,5 ; 34,3 et 44,3. En Suède, 126,8 et 137,8 ; 30,8 et 30,4; 28,9 et 46,8 (Voir Wappaeus, 11,481). *[Uans ces dernières dizaines d’années, les coefficients du mouvement de la population ont subi, non seulement en général, mais aussi quant aux proportions de la ville et de la campagne, des modifications très importantes. En présence d’un recul général des mariages et des naissances par rapport à la population, on observe un chiffre de mariages toujours supérieur dans les villes, mais, par contre, un nombre de naissances inférieur à celui des campagnes. En Prusse on comptait par 1.000 habitants, comme mariages, entre 1896 et 1900, dans les villes, 9,5 ; dans les campagnes, 7,8 ; tandis que la moyenne générale annuelle des naissances pour la même période était, dans les villes, de 34,9 ; dans les campagnes, de 40,1. L’amélioration progressive des conditions sanitaires se fait sentir davantage dans les villes que dans les campagnes, de sorte que la mortalité urbaine n’est plus maintenant supérieure, mais même, au contraire, légèrement inférieure à celle rurale. En Prusse, sur 1.000 vivants, il mourait annuellement en moyenne entre 1875 et 1880, et entre 1896 et 1900, dans les villes, 29,0 et 22,2 ; dans les communes et dans les districts ruraux, 26,5 et 22,4. La part principale au recul de la mortalité dans les villes incombe à la diminution de la mortalité infantile. Celle-ci, qui était en Prusse, dans les vUles, de 231,2 pour 1.000 naissances vivantes, pour les années 1875 à 1880, est tombée à 211,3 dans la période quinquennale 1896-1900, tandis que les campagnes accusent une augmentation, quoique faible, de 192,9 à 194,8 {Preussische Statistik,.

budget de 1910 pour rensemble de la monarchie, à 293,8 millions de marks. Sur ce chiffre, la part de la ville de Berlin atteignait, à elle seule, 42,3 millions ou 14,38 0 /O ; celle de Berlin et extensions suburbaines, 72,5 millions ou 24,69 0/0 de l’ensemble de l’assiette du budget prussien. Le coefficient de Berlin dans la population prussienne n’est, par contre, que de 5,14 0 /O, celui de Berlin et extensions, de 8,97 0 /O (Voir Gross- Berlin Statistische Monatsberichte, 2® année 1911, fasc. 1 et 2, p. 10)].

(5) L’Église et la charité dirigées par elle avaient seules, primitivement, pris le soin des indigents qui ne pouvaient compter sur une aide familiale ou corporative, et c’est alors que commença dans les villes la police de l’assistance. Les écoles abbatiales, épiscopales et paroissiales furent suivies des écoles municipales : à Heidelberg, dès le cours du xii® siècle (Maurer, III, 65), à Hambourg en 1289, à Vienne en 1296.

(6) C’est dans les villes tout d’abord que sont institués à nouveau des offices véritablement publics. Par un contraste violent avec les offices féodaux, ils sont inaliénables, intransmissibles, impartageables ; ils ne confèrent à leur titulaire ni droit propre, ni droit tenu d’autrui ; ils lui donnent seulement l’autorisation d’exercer une fonction de la communauté (Voir Gierke, II, 633, 647, 675, 739, 741 et suiv. ; voir aussi antérieurement .A.RNOLD, Zur Gesch. des Eigenthums in den deutschen St. (1861), passim).

(7) Sur la signification de la maxime de droit : « C’est l’air qui donne la liberté « {Die Luft macht frei) (Voir Gaupp, Stadtrechte, I, p. xxxix). Les villes ont, en général, contribué à étendre la liberté personnelle également aux campagnes. C’est ce que montre encore un intéressant petit pays auprès de Bruges, dont le nom est : het Land van den Vrijen, terra Franca (Voir W KK'SKOZ'siG, Flandrische Staats-und Rechtsgesch., 11,1, 150 et suiv.).

(8) Voir Maurer, Gesch. der Staedteverfassung, IV, 95 et suiv. A Bruges, depuis 1304, il est défendu, sous peine d’amende de provoquer un citoyen en duel judiciaire ; de même à Ypres

Roscher 4

INTRODUCTION

vol. CLXXX\ III). Ces oscillations, dans les chiffres de naissances et de décès de la population urbaine et rurale, ne doivent être que partiellement attribuées aux progrès de l’hygiène dans les villes ; plus forte y a été sans doute l’influence, sous ce rapport, de la prépondérance des classes d’âge plus jeune et de l’accroissement du bien-être. Malgré l’amélioration des conditions sanitaires dans les cités, la population rurale, à cause de sa fécondité plus grande et de son excédent de naissances plus élevé, n’a point perdu sa haute importance pour la force vitale de la nation. En Bavière on comptait, par exemple, sur 1.000 femmes mariées de 15 à 49 ans d’âge, comme chiffre moyen de naissances légitimes entre 1891 et 1900, dans les villes immédiates et les onze plus grandes villes du Palatinat, 231 ; dans les districts, en dehors des onze plus grandes villes (campagnes), 290 (Voir Hindelang, Die eheliche und uneheliche, Fruchtbarkeit, Beitraege zur Statistik des Koenigreichs Bayern., fasc. 71, p. 73). En 1908, il y avait en Bavière encore, sur 1.000 habitants, dans les communes en comptant moins de 2.000, 36,7 naissances, 22,7 décès, soit un excédent de naissances de 14 0/0 ; dans les communes de 2.000 à 20.000, les chiffres étaient 36,4, 24,0 et 12,4 ; enfin, dans les communes de plus de 2.000, 32,3, 20,5 et 11,8 (Voir F. Zahn, Deutschlands wirtschaftliche Fntwickelung, Annalen des Deutschen Reichs, 1910, p. 597). La question de la vitalité de la population urbaine et rurale a été l’origine de nombreuses publications. (Comparer surtout C. Die Lebensfaehigkeit der staedtis-

chen und laendlichen Bevoelkerung, 1897 ; Du MÈ.ME,Z)fe mittlere Lebensdauer in Stadt und Land, 1897 ; R. Ivuckzinski, Der Zug nach der Stadt, 1897 ; P. Mombert, Aiurfî'en zur Bevoelkerungsbewegiing in Deutschland in den letzten Jahrzehnten mit besonderer Berücksichtigung der ehelichen Fruchtbarkeit, 1907 ; K. Seutemann, Z)er Stand der Statistik der Bevoelkerungsbewegung im Deutschen Reiche und die Ilauptziige der Bevoelkerungsentwickelung in den letzten 15 Jahren, dans le Jahrb. f. Nat. U. Statist, 3^ Folge, vol. XXXIII, 1907, p. 289 et suiv.)].

(4) *[En Prusse, l’impôt d’État sur le revenu était établi au

INTENTIONAL SECOND EXPOSURE

INTRODUCTION

budget de 1910 pour l’ensemble de la monarchie, à 293,8 millions de marks. Sur ce chiffre, la part de la ville de Berlin atteignait, à elle seule, 42,3 millions ou 14,38 0 /O ; celle de Berlin et extensions suburbaines, 72,5 millions ou 24,69 0/0 de l’ensemble de l’assiette du budget prussien. Le coefficient de Berlin dans la population prussienne n’est, par contre, que de 5,14 0 /O, celui de Berlin et extensions, de 8,97 0 /O (Voir Gross- Berlin Statistische Monatsberichte, 2® année 1911, fasc. 1 et 2,

(6) C’est dans les villes tout d’abord que sont institués à nouveau des offices véritablement publics. Par un contraste violent avec les offices féodaux, ils sont inaliénables, intransmissibles, impartageables ; ils ne conhrent à leur titulaire ni droit propre, ni droit tenu d’autrui ; ils lui donnent seulement l’autorisation d’exercer une fonction de la communauté (Voir Gierke, II, 633, 647, 675, 739, 741 et suiv. ; voir aussi antérieurement Arnold, Zur Gesch. des Eigenthums in den deutschen St. (1861), passim).

(7) Sur la signification de la maxime de droit : « C’est l’air qui donne la liberté » {Die Luft macht frei) (Voir Gaupp, Stadtrechte, I, p. xxxix). Les villes ont, en général, contribué à étendre la liberté personnelle également aux campagnes. C’est ce que montre encore un intéressant petit pays auprès de Bruges, dont le nom est : het Land van den Vrijen, terra Franca (Voir W xnyKOEyiG, Flandrische Staats-und Rechtsgesch., 11,1, 150 et suiv.).

(8) Voir Maurer, Gesch. der Staedteverfassung, IV, 95 et suiv. .4 Bruges, depuis 1304, il est défendu, sous peine d’amende de provoquer un citoyen en duel judiciaire ; de même à Ypres

Roscher 4

vui. » iii;. uscuiailüns, oaus les cniiires ae nais-

sances et de décès de la population urbaine et rurale, ne doivent être que partiellement attribuées aux progrès de l’hygiène dans les villes ; plus forte y a été sans doute l’influence, sous ce rapport, de la prépondérance des classes d’âge plus jeune et de l’accroissement du bien-être. Malgré l’amélioration des conditions sanitaires dans les cités, la population rurale, à cause de sa fécondité plus grande et de son excédent de naissances plus élevé, n’a point perdu sa haute importance pour la force vitale de la nation. En Bavière on comptait, par exemple, sur 1.000 femmes mariées de 15 à 49 ans d’âge, comme chiffre moyen de naissances légitimes entre 1891 et 1900, dans les villes immédiates et les onze plus grandes villes du Palatinat, 231 ; dans les districts, en dehors des onze plus grandes villes (campagnes), 290 (Voir Hindelang, Die eheliche und iineheliche Fruchtbarkeit, Beitraege zur Statisiik des Koenigreichs Bayern., fasc. 71, p. 73). En 1908, il y avait en Bavière encore, sur 1.000 habitants, dans les communes en comptant moins de 2.000, 36,7 naissances, 22,7 décès, soit un excédent de naissances de 14 0/0 ; dans les communes de 2.000 à 20.000, les chiffres étaient 36,4, 24,0 et 12,4 ; enfin, dans les communes de

50 INTRODUCTION

dès 1116 (Voir Warnkoenig, II, 1, appendice, 124, 158). De-

])uis 1281, il n’était permis à personne de circuler en armes dans ^ *

Bruges {op. cit., 104). L’introduction même de l’uniforme pour

les troupes a eu lieu d’abord dans les villes, ainsi à Ulm en 1489

(Voir Jaeger, 423 ; Hegewisch, Gesch. Max., I, 22, 211).

A. Bruges, de très bonne heure, tous les offices municipaux

étaient rétribués (Warnkoenig, II, 1, 148).

(9) C’est ainsi qu’au début du xiv^ siècle, les princes de l’Allemagne du Nord se seraient vraisemblablement soumis au roi de Danemark ; mais les villes,' surtout Rostock, les en ont 0j]fjpg0tié (\ oir Barthold, GcscIî. dcr dciitschcTi St,, III) 1/7).

En Italie, les édifices des Gibelins ont, la plupart du temps, des ^

créneaux pointus, ceux des Guelfes des créneaux à angle droit. ^

Cette dernière architecture est, sans conteste, plus italienne, I

comme l’était lui-même, en général en Italie, le parti guelfe, tandis qu’en Allemagne, c’était le parti gibcdin le plus national.

Toutefois, la force des villes se manifeste également ici d’une façon plus accentuée, mais moins durable. C’est ainsi, par exemple, que l’allemand s’est beaucoup mieux conservé dans le Banat de Temeswar et dans la Saxe de Transylvanie, que dans les villes hongroises (Voir Schwicker, dans Hunsalvy,

Ethnographie von Ungarn, 1877).

(10) Lorsqu’on connaît l’importance de la Sainte Hermandad

vers la fin du moyen âge, on peut comprendre la portée de la tentative, qui d’ailleurs échoua, faite par l’empereur Charles IV pour se faire placer à la tête de la Hanse. Plus tard, le hautallemand nouveau, langue des livres, la floraison poétique du ^

xviii® siècle, scientifique du xix®, constituèrent des liens nationaux d’une puissance extrême et servirent de fondement principal à la reconstitution de l’Empire allemand : ils avaient eu

leur origine essentielle dans la bourgeoisie.

(11) L’aliénation au profit de la main-morte fut défendue I

d’abord dans les villes (Maurer, I, 400). La plupart des cathé- T'

drales gothiques ont été commencées à l’époque brillante de '

nos villes au moyen âge. Toutefois, elles contrastent avec les cathédrales romanes plus anciennes, au point de vue de leur ,

• édification : en effet, le renchérissement ultérieur de la maind’œuvre, l’affaiblissement de l’esprit religieux, l’intérêt dirigé davantage vers les halles et les hôtels-de-ville, en ralentirent beaucoup le travail et empêchèrent assez souvent de le terminer (Voir Arnold, Gesch. der Freistaedte, I, 60 et suIal).

(12) Un gouvernement pastoral, tel que celui de Genève sous Calvin, est une rare exception dans l’histoire des villes. Dans les campagnes, les ecclésiastiques devaient forcément demeurer beaucoup plus puissants, parce que, comme justement au moyen âge, ils n’ont pas que ce caractère, mais sont en même temps les hommes possédant surtout le plus d’instruction et souvent même les seuls instruits. *[A Berlin, le clergé de l’Eglise nationale a célébré, dans les années 1902, 1903,

1904, 1905, 1906, comme pour cent des mariages contractés à l’état-civil : couples purement protestants : 67,56 ; 64,42 ;

63,27 ; 62,55 ; 59,30 ; couples avec le fiancé protestant : 28,76 ;

28,87 ; 26,75 ; 23,11 ; 24,61 ; couples avec la fiancée protestante : 30,68 ; 27,72 ; 27,65 ; 25,55 ; 24,48 {Stat. Jahrbuch der Stadt Berlin, 31, p. 429)].

(13) Le premier historien moderne non ecclésiastique semble avoir été le Génois Cassarus, au xii® siècle. Il a existé aussi en Allemagne des chroniques municipales, dues à des hommes comme Jacob Twinger de Koenigsiioven. L’histoire en prose a commencé par être écrite en langue populaire.

(14) *[En Allemagne, une des premières bibliothèques publiques a été celle de Ulm, en 1443 (Jaeger, Schwaehisches Staedtewésen, I, 591). C’est aussi au xv® siècle que remontent les bibliothèques municipales à Lünebourg et à Hanovre. Celle de Koenigsberg a été fondée vers 1540, celles de Dantzig et de Magdebourg en 1596, celle de Cologne en 1602, de Halle en 1615, de Naümbourg et de Francfort-sur-Mein en 1668 (H. Silbergleit, Preussens Staedte, 1908, p. 183)*. Au cours des siècles suivants, ce furent les gouvernements nationaux, plutôt que les viUes, qui prirent soin des bibliothèques. Ce n’est qu’à une époque récente que les villes tournèrent de nouveau leurs re-

-gards vers ce côté des efforts de la culture intellectuelle. Un,

INTRODUCTION

nombre notable de villes ont, dans les dix dernières années du XIX® siècle, encouragé le mouvement d’installation et de fondation de bibliothèques et de salles de lectures populaires, en y consacrant d’importantes ressources. Sur 110 villes prussiennes de plus de 25.000 habitants, il y en avait, d’après une enquête de 1908, 85 qui consentaient des crédits pour des bibliothèques publiques. Les dépenses des bibliothèques populaires pour la période 1900-1908, ont passé de 214.061 marks à 577.947 marks ; celles des bibliothèques en général, de 406.544 marks à 1.446.515 marks, soit en comptant par tête de la population,, de 5 à 13 pfennigs (Silbergleit, op. cit., 254). On a fait beaucoup, dans les villes anglaises et américaines, pour la création de bibliothèques publiques (Voir Ed. Reyer, Handbuch des Volksbildungswesen, 1896; Travaux des bibliothèques, dans le Jahrb. f. Nat., 3® Folge, 4, p. 932 ; Article Bibliotkeken dans le Handw. d. Staatsw., 3® éd., vol. II, p. 1030 et suiv. ; Article Volksbibliotheken und Lesehaïlen dans le même ouvrage, vol. Vlll, p. 384 et suiv.)].

(15) ^'oir Burckhardt, Kullur der Renaissance, p. 2"^^ et suiv. ; A. Humboldt, Kosrnos, II, 5 et suiv. Sur ce qu’on ne peut prendre de plaisir aux charmes sauvages de la nature que lorsque l’on se sent, sur la route, en sécurité vis-à-vis des brigands et des autres mésaventures, voir Macaulay, Hist. of England, IV, 269.

(16 et 17) Les jardins d’agrément de la Renaissance avec leur préférence pour les statues, les jets d’eau, etc., rappellent cependant beaucoup l’industrie urbaine (Comparer von Stet- TEN, Augsburger Gesch., I, 120 et suiv.).

(18) [Sur les efforts des administrations municipales pour créer le placement ouvrier et l’assurance contre le chômage, voir plus loin, § 66. Très souvent, elles font entrer en scène, pour parer à l’extension du chômage dans leur territoire, des travaux de détresse publique]. *[Parmi les communes figurant à l’annuaire statistique des villes allemandes, il y en a eu, pendant l’hiver 1907-08, 28 ; en 1908-09, 58 ; en 1909-10, 35, qui ont organisé des « travaux de détresse publique ». Le total des

sans-travail occupés en 1909-10 a été de 12.000. Les frais des travaux de détresse se sont élevés, dans trente villes avant fourni des indications à ce sujet, à la somme de 1.320.721 marks {Stat. Jahrb. deutscher Slaedle, 1912, p. 119 et suiv.; Mata.ia, Siaedtische Sozialpolitik dans la Zeitschr. f. VoUtsw. Sozialp. Verw., 3, p. 564 et suiv.; Beitraege zur Arbeiterstatistik, n® 2; die fiegelung der N otstaridarbeiten in deutschen Staedlen, 1905)]. "[La réglementation des conditions du travail pour l’exécution de travaux municipaux a été faite dans un esprit favorable aux ■ouvriers, et des travaux ont é‘é attribués à des associations ouvrières, surtout par des villes anglaises, belges et françaises qui ont donné le bon exemple en allant de l’avant (Voir Matvja, p. 577-587)]. *[Sur les progrès de ces questions en Allemagne {voir Beitraege zur Arbeiterstatistik, n® 6 ; die Regeliing des Arbeitsaerhaeltnisses bei Vergebung oeffentlicher Arbeiten, 1907)].

(19) [Le représentant du socialisme municipa len Angleterre est SiDNEY Webb. 11 insiste sur ce que la commune urbaine moderne offrirait surtout l’occasion d’apercevoir l’extension de l’activité publique et sur ce que le socialisme ainsi compris ne serait pas seulement l’avenir . mais constituerait déjà une tranche de l’actualité. On remarque en ce sens les entreprises de gaz et d’eaux, les exploitations de tramways, la construction de lavoirs, d’abattoirs, d’habitations ouvrières, et même, comme à Glasgow, l’installation d’hôtels meublés (Mataja, op. cit., p. 520- 593)]. *[Le socialisme municipal a présenté dans les divers pays <les variations considérables dans son développement. En Belgique, en France, en Australie, et dans l’Amérique du Nord, il n’a fait que peu de progrès. Les idées de l’école de Manchester, prépondérantes aujourd’hui encore dans ces pays, aussi bien que la composition des conseils communaux, et spécialement la -dépendance de ceux-ci vis-à-vis des partis politiques, sont peu favorables à la communalisation d’entreprises économiques. Les pays où la municipalisation s’est développée davantage sont, par contre, l’Angleterre, l’Allemagne, l’Autriche, la Suisse et l’Italie. En Grande-Bretagne il y avait, en 1907, sur 752 usines à gaz, 270 ou 35,9 0 /O ; sur 405 usines électriques.

INTRODUCTION

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249 ou 61,5 0/0 ; et sur 312 entreprises de tramways, 175 ou 56,1 0/0 entre les mains des communes {Schriften des Vereins für Sozialpolitik, 132, p. 109). En Allemagne, en 1907, sur 2.596 exploitations occupant 61.072 ouvriers, affiliées à la fédération professionnelle du gaz et eaux, il existait comme propriété des communes, 885 usines à gaz avec 39.198 ouvriers *

1.086 usines d’eaux avec 9.549 ouvriers ; 93 entreprises de ca-

nalisation avec 1.855 ouvriers ; sur les usines d’électricité n’apjiartenant qu’en partie à cette fédération professionnelle, il y en avait 60 avec 1.512 ouvriers ; soit en tout, par conséquent, environ 5 /6 de toutes les exploitations app;u-tenant à la fédération professionnelle avec 3 /4 des ou\Tiers assurés à celle-ci. Au 1®’’ avril 1907 on comptait 596 communes ayant leur propre usine électrique ; en 1906. il existait 31,9 0 /O de la longueur totale des tramways en la possession des communes et 25,6 0 /O étaient exploités par celles-ci (Voir Reichsarbeitsblatt^ 7® année, n° 3, 194). C’est dans les communes les plus importantes que la municipalisation a été poussée le plus loin. Parmi les villes au-dessus de 50.000 habitants dont s’occupe le Statistisches Jahrbuch des villes allemandes, il se trouvait en 1908, sur 77 villes envoyant des renseignements -à cet égard, 72 ayant leur propre usine des eaux ; sur 81, 64 ayant leur propre usine à gaz ; 59, leur propre usine électrique et 36 leurs propres tramways ; enfin, sur 78, 47 possédaient leurs propres parcs à bestiaux et abattoirs (Voir Stat. Jahrb. deutscher Staedte, 18, 1912). En Allemagne, la valeur des capitaux immobilisés dans les entreprises économiques municipales était évaluée, en 1908, entre trois et quatre milliards de marks (G. Jaffé, Die wirtschaftlichen Unternehmungen der Staedte., Zeitschr. f. Sozialwissenschaft, 11® année, p. 430).

L’accroissement des entreprises économiques des communes a amené une forte augmentation des ouvriers occupés par les villes. Les communes comptent aujourd’hui parmi les plus grands fournisseurs de travail. En 1903, il existait dans 57 villes au-dessus de 50.0<1<) habitants, 70.527 ouvriers occupés par les communes {Kommunale Praxis, 5® année, p. 3%). En 1907, .

l’Office impérial de statistique estimait à 120.000 le nombre total des ouvriers municipaux. En tête venaient Berlin, avec 17.893, et Hambourg avec 15.192 ouvriers (Voir Beitraegezur Arbeiterstatistik,n^ 9 et 10 ; DieRegelung des Arbeitsverhaeltnisses der Gemeindearbeiter in deutschen Staedten, 11,7 et suiv.). La prévoyance à l’égard de ces ouvriers forme aujourd’hui une branche particulière de la politique sociale municipale. Comme pour l’État, on exige pour les communes que leurs entreprises économiques soient, à l’égard des conditions du travail, des modèles d’exploitation. Le nombre des communes qui ont fait des efforts en vue de répondre à ces exigences est, en Allemagne, en voie d’augmentation (Voir P. Mombert, Die deutschen Siadtgemeinden und ihre Arbeiter, 1902 ; Schriften der Zentralstelle für Arbeiterwohlfahrtseinrichtimgen, fasc. 27 ; Pensions-und Relictenwesen der Arbeiter und niederen Angestelllen, 1904 ; Beitraege ziir Arbeiterstaiistik,n^ 9 et 10, 1908 et 1909 ; Silbergleit, Preussens Staedte, p. 198 et suiv. ; *AmcKES et Beutler, Die sozialen Aiifgaben der deutschen Staedte ; deux rapports, 1903 ; A. Damaschke, Aufgaben der Gemeindepolitik, 5® éd., 1904 ; H. Lixdemaxx, Stadteverwaltiing und Munizipalsozialismus in England, 2® éd., 1906 ; Die deiitsche Stnedtewerwaltung, ihre Aufgaben auf dem Gebiete der Volkshygiene, des Staedtebaues und des JVohnungsa'esen, 2® éd., 1906 ; Arbeiter politik und Wirtschaftpflege in der deutschen Staedtecervi’altung, 1904 ; Thissex-Trimborx, Soziale Taetigkeit der Stadtgemeinden, 4® éd., 1910 ; Article Gemeinden dans le Handw. der Staatsw., 3® éd., vol. IV, p. 618 et suiv. ; Schrift.d. Ver. für Sozialp., 128-130, 132 ; Gemeindebetriebe : Neuere Versuche und Erfahrungen über die Ausdehnung der komniunalen Taetigkeit in Deutschland und im Ausland ; Kommunales Jahrb., édité par H. Lixde.maxn et A. Sudekum, He année, 1, 1908 et suiv.)].

La prospérité des villes italiennes est le fait du xiv® siècle, de même que la prospérité des villes allemandes est celui

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du x\^. C’est à cette époque qu’Æneu.s Sylvius, devenu plus tard le pape Pie II, exprime ces idées, que nul peuple en Europe ne possède de villes plus propres et mieux aérées que le peuple allemand et qu’un roi d’Ecosse souhaiterait d’être aussi bien logé qu'un bourgeois moyen de Nuremberg : il rend aussi justice à la liberté, à la sécurité, à la capacité défensive, particulières aux villes de l’Allemagne (1). Une telle prospérité n’est point dans l’habitude de déchoir soudainement (2) ; pourtant en vérité, Æneas aurait pu observer déjà de nombreux signes précurseurs et même le début de la décadence. En même temps qu’éclatait la guerre des villes de 1388, la croissance de la Hanse se trouvait entravée par l’Union de Calmar et par la fusion de la Pologne avec la Lithuanie. La guerre des villes de 1450, survient peu après la soumission au souverain, de Berlin ’ divisé entre son Conseil et ses corporations (1442) ; elle est suivie bientôt de la paix de Thorn (1466), qui fit passer tant de villes prussiennes sous la domination polonaise.

L’importance relative des villes devait déjà forcément décroître en raison de ce que les avantages qu’elles avaient présentés jusqu’alors aux points de vue de l’éducation classique (3), des garanties légales, de la liberté commune, etc., avaient été étendus à toute la population par les progrès continus de la culture. Les mercenaires des villes, qui déjà avaient rejeté dans l’ombre l’institution des Spiessbürger (bourgeois armés de la pique), furent à leur tour surpassés par les armées princières, comme les murailles des villes avaient dû céder devant le perfectionnement de l’artillerie (4). C’est ainsi qu’en général, la centralisation rigide de la monarchie absolue, avec ses employés formés suivant le droit romain, prit le dessus sur le fédéralisme relâché des ligues de villes (5). Surtout depuis la Réforme et la contre- Réforme, l’ancienne puissance de l’Eglise était en majeure

partie passée aux mains de la monarchie. Les évènements qui fortifièrent encore, en Allemagne, toutes ces raisons de la décadence des cités, furent la révolution apportée dans le commerce du monde par les grandes découvertes (6) et, à une époque ultérieure, par les ravages de la guerre de Trente ans. Jusqu’assez tard dans le xviii® siècle, les seules villes à peu près, dont la population et la richesse s’accrurent, furent les résidences des princes supérieurs. Il est donc compréhensible que la plupart des villes impériales eurent, non seulement au point de vue relatif, mais encore au point de vue absolu, une importance toujours moindre ; que beaucoup d’entre elles perdirent même leur immédiateté vis-à-vis de l’Empire et que la plupart des autres devinrent de plus en plus dépendantes (7). Ces changements ne revêtirent pas seulement un caractère extérieur, mais influèrent aussi sur la mentalité. Les magistrats municipaux s’assimilèrent de plus en plus aux autorités princières, et le sentiment local, qu’ils fortifiaient autrefois en le partageant avec leur bourgeoisie, s’en trouva forcément affaibli dans la même mesure. On leur concéda souvent, avec intention, en bas, ce qu’ils avaient perdu en haut (8). Dans l’Electorat de Brandebourg, la confirmation par le souverain des membres du Conseil dans leurs pouvoirs, avait été introduite dès 1540. Elle se transforma, sous le grand Electeur, en une nomination de fait (9). Sous Frédéric Guillaume R’’, la subordination des villes à l’autorité du commissaire local du souverain, même pour les affaires strictement communales, fut poussée si loin, qu’aucune construction municipale ne put être entreprise en dehors de son assentiment. L’autorisation royale devint même nécessaire pour toute dépense supérieure à six thalers ! (10). Lorsqu’en 1803, presque toutes les villes impériales furent médiatisées, aucune ne semble avoir élevé de protestations sérieuses (11).

58 INTRODUCTION

La RéA'olution française a fourni la jireuve que l’extrême démocratie est aussi hostile que l’extrême monarchie à la véritable indépendance corporative des villes (12). De nos jours, beaucoup d’Etats ont voulu éviter ces deux extrêmes. Ils ont en fait établi cette notion, que le patriotisme, l’ordre et la liberté ne peuvent véritablement vivre, que lorsqu’ils abandonnent un particularisme étroit pour s’élever à des conceptions plus générales (Vol. II, § 5) ; que, quand chez des hommes d’une maturité plus haute, l’intérêt pour un objet et la responsabilité de celui-ci deviennent la condition réciproque l’un de l’autre. L’élargissement de l’indépendance communale en découle, et c’est elle qui constitue la règle, surtout depuis l’ordonnance municipale prussienne de 1808 (13). Même les « limitations apportées à la commune vivante et périssable » devraient, en grande partie, ne constituer qu’une « protection par l’État, de la commune immortelle » (Dahlmann). Mais qu’on ne s’illusionne pas. Ce n’est point la propre force corporative des villes qui leur a valu cett^ amélioration de leur sort. C’est le changement seul des idées di l’Etat et du peuple en général. Ainsi, justement de nos jours, la mobilité constamment croissante de la population des grandes villes, toujours libre de s’établir ailleurs, a désorganisé les conditions sur lesquelles repose le plus nécessairement la véritable indépendance municipale (§ 174).

(1) Tacite, De moribus Germunonirn ; sur Cologne, voir ch. 28 ; Augsbourg, une des plus riches villes du monde (41) ; Strasbourg comparée à Venise (28).

(2) Les grandes découvertes faites à Nüremberg commencent dès le xive siècle ; la filière métallique y a été inventée en 1321, les montres de poche en 13G0. En 1575, Nüremberg a créé le gymnase d’Altorf qui fut, en 1623, transformé en Université. Le gymnase de Strasbourg, devenu université en 1624

j fut pendant longtemps, après la décadence de Wittemberg, le

^ siège principal de la science protestante (Dartiiold, Gesch. der

deutschen St., I\', 412).

(3) Sur les étroits rapports de l’humanisme de la Renaissance avec un renforcement des éléments urbains (Voir Roscher, Gesch. der A. Œ. in Deutschland, I, 34).

(4) Encore en 1551, la réaction catholique vint se briser contre les remparts de Magdebourg. En 1552, la surprise tentée par Henri II contre Strasbourg fut repoussée par les bourgeois eux-mêmes. Toutefois, leurs capacités défensives s’affaiblirent bientôt, ensuite de l’établissement de la paix perpétuelle. Le dernier exemple historique de l’initiative efficace d’une villeallemande fut la résistance de Stralsund contre Wallenstein, et, au besoin encore, le sac de Magdebourg, dont l’incendie

î « éclaira les yeux des protestants comme les lueurs de Moscou

; les regards des alliés » (Maurer). A Elèves, à cette époque, les

J villes de l’est du Rhin ne voulurent envover à celles de l’ouest

aucune armée de secours, parce qu’elles se sentaient couvertes par leur garnison hollandaise. Après la guerre de Trente ans, le souci de la municipalité pour la garde des portes, pour les fortifications, etc., disparut complètement à Magdeboui-g, Berlin, etc. (ScHMOLLER, Zeüsclir. f. preuss. Gesch., 1873, I, 14, 29).-

(5) Lors de la dernière diète hanséatique en 1669, il n’y eut de représentées, en dehors de Hambourg, Lübeck et Brême, que les villes de Brunswick, Dantzig et Cologne ; celles de Rostock, Minden, Osnabrück, se firent représenter par les conseillers de Lübeck.

(6) La tentative de Charles-Quint en 1526, de confier à là maison de banque des Welser d’Augsbourg la colonisation du Venezuela, fut abandonnée en 1546. [Voir Schumacher, dans

I la Harnburgische Festchrift zur Erinnerung un die Enideckting

Amerikas, 1892, 2® vol. et Habler, Beilage zur Aligern. Zei- I tung, 1894, n°® 285, 286].

(7) Malgré les échecs des tentatives de soumission de la Suède contre Brème, en 1666, de l’archevêque de Cologne contre

INTRODUCTION

Cologne en 1671, du Danemark contre Hambourg en 1685, on trouve pourtant, par exemple, qu’Erfurt perdit son indépen- <lance en 1664, Magdebourg en 1666, Brunswick en 1671, Strasbourg en 1681. Au total, cette perte fut commune à plus d’une centaine d’anciennes villes impériales : de sorte que cinquante

et une seulement jusqu’à la fin du xvme siècle gardèrent leur liberté.

(8) La réaction violente en faveur de la domination patricienne, accomplie par Charles-Quint, en 1548, à Augsbourg, Ulm, etc., a contribué, d’une manière incalculable, à l’affaiblissement des villes en général. La répression de la révolte des paj-sans, etc., a aidé de même à l’affaiblissement de l’élément démocratique dans les villes. Depuis les débuts du xvii^ siècle, les postes de conseillers sont, de plus en plus, fréquemment conférés à vie, par cooptation, ou même, au moins indirectement, par nomination du souverain, tandis que les assemblées municipales se font de plus en plus rares. Par contre, les fonctions honorifiques, autrefois impayées, reçoivent désormais une rétribution régulière. Ln fait caractéristique est constitué par le privilège de Saxe électorale de 1701, aux termes duquel le Conseil de Leipzig n’avait de compte à rendre ni à la bourgeoisie ni au gouvernement.

(9) Ordonnance de police de 1540 (\"oir .Mylius, C. C. M. V., 1, 17 et suiv.).

(10) Depuis 1715 (voir Mylius, V, 1, 397 et suiv.). Les comissarii loci apparaissent dès 1658 (.Mylius, IV, 3, 85).

(11) Voir Barthold (Gesch. der St., IV, 502). Le développement s est opéré en France, d’une façon très analogue. Dans ce pays, les villes ont perdu leur juridiction en matière d’affaires •de commerce en lo63 5 dans tout le reste des affaires civiles, en 1566 ; dans presque toutes les affaires criminelles, en 1579 et 1580. Dès 1577, les autorités royales eurent, dans leurs attributions, toute la police en dehors des contraventions et ce dernier reste disparut aussi sous Louis XIV. Un réglement fut édicté sur les dettes des villes, en 1683 ; sur leurs procès, en 1687 et 1703 (VVar.xkoenig, Franz. Rechtsgesch., I, 568 et

illl U H ii^ai II

suiv.). Lorsque Colbert prit aux villes la moitié de leurs octrois, il introduisit en même temps une meilleure organisation de leur gestion, de sorte qu’elles furent plus à l’aise avec la moitié qui leur restait qu’elles ne l’avaient été antérieurement avec le total (Forbonnais, F. de F., I, 558). Depuis 1692, ce fut l’État qui vendit les offices municipaux. Beaucoup de villes cherchèrent à parer ce coup redoutable en rachetant elles-mêmes ces offices. Mais, bientôt, une détresse financière nouvelle fit créer et vendre par l’État des offices nouveaux (Tocqueville, L'Ancien Régime et la Révolution, p. 64 et suiv.). En Angleterre^ les « lettres d’affranchissement » des villes furent supprimées dès 1683, sous le prétexte judiciairement reconnu qu’elles en avaient encouru la perte en laissant s’introduire des abus. Les « chartes » nouvelles continrent la clause que tout fonctionnaire municipal pourrait être révoqué par le Roi. Jacques II voulut aussi s’attribuer un droit discrétionnaire de nomination, mais il fut contraint, en 1688, de l’abandonner totalement. D’ailleurs, la vie des villes anglaises avait été, dès longtemps auparavant, absorbée par l’État, malgré, ou plus exactement en raison de la représentation, tout à fait disproportionnée dans sa force, qu’elles possédaient à la Chambre basse. Depuis 1439, la constitution de la plupart des villes reposait sur des charters of incorporation spéciaux de l’État. Les affaires qui, autrement, auraient été du ressort des autorités municipales avaient été, pour la plus grande partie, dévolues soit au.x paroisses, soit à la noblesse [Gentry) des alentours. Dans les villes même, on avait organisé une cooptation qui rompait presque entièrement tout rapport entre les droits des citoyens et leurs devoirs (Gneist, Gesch. der engl. Kommunalverfassung, I, 866).

(12) Pendant un certain temps, la France avait paru sur le point de se décomposer tout entière en municipes. Mais contre cette tendance prévalut bientôt l’hostilité foncière de l’extrême démocratie contre toute indépendance de groupements historiques ou locaux. Sous le Directoire et plus encore sous Napoléon, les communes furent des institutions d’État dirigées par un despotisme complet : le maire, sous l’entière dépendance du

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préfet et du sous-préfet, de même que tes membres de son conseil municipal, furent nommés et révoqués par les autorités du gouvernement. Le conseil municipal demeura sans la moindre puissance en tant qu’assemblée et ne fut, par suite, réuni qu’une fois, sous la présidence du maire. Aux yeux de ces autorités, « leur circonscription administrative n'avait qu’une mince im- « portance ; les bonnes grâces des supérieurs tenaient lieu de « tout, et ce n’étaient point les services rendus aux communes « dans leur sage économie, le soin de leurs écoles, de leurs bôpi- « taux, de leurs routes, qui les faisaient acquérir, mais les seuls « services rendus à l’État par le zèle manifesté pour la cons- « cription et, plus tard, par l’immixtion dans les élections légis- « latives » (Dahlmaxx). Une organisation municipale très semblable fut introduite par beaucoup de juinces de la Confédération du Rhin dans leurs États, notamment en Bavière, en 1808- 1818 ; dans le grand-duché de Nassau, en 1816 ; et dans la Hesse-Darmstadt, en 1821.

(13) Le droit commun général de la Prusse {Preussisches allge-

meines Landrecht, II, 8), constitue, pour beaucoup d’objets déjà, le précurseur de cette ordonnance municipale. Il pose tout au moins comme une présomption le recrutement par cooptation des conseillers municipaux (§ 122) et il concède aux villes les droits des corporations privilégiées (§ 108).