U II

[Une expérience semblable est d’ailleurs faite en Allemagne, où l’on se plaint de plus en plus de ce que les enfants, qui, depuis 1891, ne sont plus admis dans les fabriques avant l’âge de 13 ans, sont occupés à l’industrie à domicile dans des conditions beaucoup plus défavorables (Voir à ce propos les communiqués officiels relevés dans le Jahresbericht der Gewerbeaufsichtsbeamten, 1892, 56 ; 1894, 370, 471)]. Dans la ville de Wolwerhampton, capitale de l’industrie du fer, dans celle de Willenhall, royaume de la serrurerie, dans celle de Sedgeley, centre de la clouterie et des chaînes, l’industrie à domicile occupe partout, sous la direction de commissionnaires, une situation prépondérante ; le manque de surveillance des enfants, les mauvais traitements à l’égard des apprentis, la saleté des maisons et des rues y régnent au moins autant qu’à Manchester. Il faut ajouter à ceci qu’il n’existe aucune régularité dans le travail : les maîtres « libres » s’adonnent à la paresse souvent trois et quatre jours par semaine et le reste du temps travaillent de façon immodérée, pour la rude oppression et la dégradation morale de leurs apprentis (Cpr. le Children-E/nployment Report de 1843, p. 195 et suiv,). Les ramoneurs anglais ont été jusqu à contraindre des enfants de 4 ans, en les piquant avec des aiguilles ou en allumant de la paille, à grimper dans d’étroites cheminées ; puis lorsqu’ils avaient atteint l’âge de 7 ou 8 ans, ils les renvoyaient (Held, Soziale Gesch., 430). On peut songer,’

par analogie, au contraste entre le colportage et le grand commerce.

La manufacture à domicile peut se maintenir le plus longtemps dans les branches d’industrie les moins accessibles aux avantages de concentration de la grande exploitation. Ceci peut provenir de ce c{ue les machines y sont moins susceptibles d’emploi, ou les débouchés moins capables d’ex-

tension ; de ce qu’encore le travail est nécessairement irrégulier, ou surtout fréquemment interrompu ; de ce qu’enfin il existe d’autres obstacles qui barrent la route à des progrès accentués dans la division du travail, dans la coopération. 11 en est ainsi, par exemple, déjà pour des raisons techniques, de la fabrication de la dentelle au fuseau. Ce genre de travail, par sa finesse et sa mobilité, ne se prête à aucune surveillance continue ; à son égard, le contrôle du patron consiste bien plutôt dans l’acceptation ou le refus purs et simples de la marchandise confectionnée par l’ouvrier (1). En face de cette fabrication, la broderie non seulement s’est maintenue à domicile, mais a été amenée à prendre une extension considérable depuis la construction par Josué Heilmann en 1828, de la première machine à broder. Tandis q ue les produits de la broderie à la main étaient de purs articles de luxe, généralement réservés aux riches, la broderie mécanique, tendant surtout à fabriquer à meilleur marché, et par quantités plus grandes, parvint à établir des prix assez bas pour permettre à des classes plus nombreuses d’en aborder l’usage (2). Partout, la prospérité de la fabrique est plus marquée pour les articles moyens que pour ceux très grossiers, où la matière brute à plus d’importance que le travail, ou encore que pour ceux très fins, qui servent au luxe précieux et ne peuvent toujours être accessibles qu’à un petit nombre de consommateurs (3). Tandis que l’industrie des cotonnades des Indes Orientales a péri si misérablement, celle des châles du Cachemire, s’exerçant à do-, micile, a survécu de façon merveilleuse (4). Le système à domicile, dans l’industrie de la soie, se maintient avec bien plus de force et de durée que dans celle de la laine ou du coton (5). Son rôle continue d’être fort important dans les industries suivantes et pour les causes indiquées ; dans les articles, même de coton, soumis à la mode, grâce surtout à

la différence formidable entre la pleine et la morte-saison ; dans la mercerie et principalement dans les jouets, grâce à l’infinie variété des petits objets qu’il s’agit de confectionner (6) ; dans les produits de la paille et du bois, grâce au bon marché de la matière^ brute, qui n’influe que fort peu sur le prix de la marchandise fabriquée, la matière ellemême pouvant être facilement acquise par des ouvriers même dépourvus de ressources. Dans son ensemble, le travail des métaux est resté plus fidèle au système à domicile (7) que l’industrie textile, en raison notamment de ce que les produits finis consistent, pour le premier, plutôt en de petits objets de détail, pour la seconde, en masses considérables et constantes dans leur espèce. Lorsque la nature du pays rend impossible à la plupart de ses habitants de s’occuper exclusivement d’une branche unique d’activité, la combinaison à domicile de l’agriculture et de l’industrie peut demeurer une nécessité permanente (8). Le caractère national prend lui-même ici une certaine importance. Les mêmes motifs qui, en France, ont rendu la petite culture si populaire (\ ol. II, §50) et l’art si essentiel dans l’industrie, maintiennent dans ce pays la manufacture à domicile (9). Au surplus et malheureusement, toutes ces exceptions à la règle que la manufacture à domicile doit céder la place à la grande fabrique se retirent dans un cercle toujours plus étroit (10). La marche normale du développement veut que la grande exploitation s'empare tout d’abord des stades initial et final de la production intéressée. Quant aux stades intermédiaires, les grands entrepreneurs, lorsqu’ils ne peuvent encore tout concentrer chez eux, aiment avant tout à conserver pour eux-mêmes les articles nouvellement à la mode, tandis qu’ils commandent aux petits patrons à domicile ceux devenus courants depuis une époque plus éloignée. Ce sont, en effet, les variations de la mode que le

grand patron peut observer le plus facilement, allant même parfois jusqu’à les pressentir ou les déterminer ; c’est, en même temps, sur les objets les plus nouveaux que se réalisent les gains les plus considérables. En regard de ce qui précède, la filature dite salariée qui travaille pour les négociants en fils ou autres fabricants, mais non pour son propre compte (11), ne semble nullement constituer une forme actuelle de transition pour le passage à la fabrique. Elle ne comporte, au point de vue technique, aucun progrès dans la division du travail (12).; et d’autre part, pour la production en général, le stimulant, comme le guide, les meilleurs, consistent à laisser entièrement supporter les chances de gains et de pertes par celui qui se trouve le plus capable d’influer sur la qualité de la technique.

(1) II existe pourtant à Bruxelles de grandes fabriques de dentelles, qui réunissent dans une même salle une partie de leurs ouvrières, bien que la plupart de celles-ci travaillent dans leurs propres demeures. Mais on aperçoit tout de suite que ces ouvrières rassemblées travaillent, en réalité, chacune pour leur propre compte. Le principal avantage d’un groupement semblable à celui de la fabrique paraît consister ici dans la force d’attrait qu’il manifeste pour la visite de voyageurs désireux, en général, d’emporter un souvenir acheté sur place.

(2) [M. Zeeii, Die Betriebsverhàllnisse in der sachsischen 3Iaschinenstickerei, 1909].

(3) En Württemberg, l’industrie de la draperie à domicile s’est remarquablement maintenue par suite de sa limitation aux étoffes à dessins et des améliorations apportées à l’apprêt au foulage, etc. {Zeitschr. /. Staatsw., 21, p. 458). Il en a été de même pour les petits couteliers vis-à-vis des fabriques, grâce à la supériorité de leur travail quant à la qualité et à la forme.

(4) D’après les indications du Musée des Indes à Londres, les

tisserands à domicile, dans les Indes Orientales, produisent encore sept cents genres différents d’étoffes de coton, pouL la plupart soit tout à fait grossières, soit d’une extrême finesse. Un fait qui contribue également à maintenir par endroits la manufacture à domicile, est que de nombreux Hindous, pour des motifs religieux, ne consentent à porter aucune étoffe touchée par les ciseaux ou l’aiguille (M. Chevalier, Rapport de 1877, p. 396 et suiv.). II existe aussi dans le Cachemire des ateliers considérables. En général, un négociant avance environ un tiers de la valeur du produit au maître ayant acheté d’un dessinateur le modèle, qu’il fait exécuter par des ou\Tiers le copiant d’une façon toute mécanique. Le travail est de si longue haleine, que la confection d’un châle fin occupe trois personnes pendant une bonne année ; ceux tout à fait simples peuvent être achevés par deux hommes à raison seulement de six ou huit pièces par an. Une influence particulière est ici exercée par la mode qui exige pour chaque châle un modèle à lui propre (Ritter, Asien, 3, p. 1186 et suiv.).

(5) On considère volontiers la filature de soie comme une industrie accessoire de l’agriculture, qui n’occupe ceux qui s’y liATent qu’entre le commencement de juin et la fin d’août. Pour le tissage, à Zürich, à Lyon, à Saint-Etienne et à Londres, celui qu’on appelle le fabricant se charge d’ordinaire de tout ce qui concerne la préparation, ainsi que le conditionnement final ; le tissage proprement dit s’exécute, en général, à domicile. Dans l’industrie de la soie à Zürich, la matière première confiée pour plusieurs mois aux ouvriers à domicile, représente une avance de nombreux millions, répartie sur le canton tout entier (Boehmert). Autour de Lyon, les métiers sont, d’ordinaire, la propriété personnelle des petits chefs d'ateliers et la situation est analogue à Coventry dans l’industrie rubannière. Par contre, aux environs de Crefeld, les métiers sont, non seulement installés par le commerçant, mais encore surveillés par des contremaîtres qui vont et viennent. Dans la fabrique elle-même, il n’est, en général, procédé qu’à la préparation des chaînes et à d’emballage ; toutefois, les fabriques les plus notables possè-

dent aussi, pour Fapprêt, des établissements personnels, tandis que celles d’une importance moindre le font exécuter moj-ennant salaire. Il est donc possible ici, même à des capitalistes assez modestes, de devenir fabricants (Thun,I, p.96). J. G. Hoffmann, Nachlass, p. 127 et suiv.), rappelle, à ce propos, qu’un quintal de laine coûte, en général, six fois autant que le même poids de coton, mais n’exige, pour être filé, qu’à peine un huitième du travail. La filature de la laine en grand requiert, par suite, un capital très considérable. Le tissu coûte, pour la laine, en moyenne seulement le double de la matière première ; il revient au triple pour le lin, et, pour le coton, au moins au décuple (Schmoller, Klein gewerbe, 474).

(6) Le tournage, à Saint-Claude, dans le Jura, s’exerce à domicile ; il confectionne, en effet, environ 3.000 articles différents {Zeitschr . /. Staatsw., 21, p. 38). A Nüremberg, un magasin d’articles manufacturés, convenablement assorti, renferme plus de

14.000 numéros, abstraction étant même faite des différences 4

de grosseur {Zeitschr. /. Staatsw., 25, p. 599). A Sonnenberg, certaines firmes confiant à leurs voyageurs jusqu’à 16.000 échan- f

tillons. En Bohême, l’industrie des jouets a pu, d’ailleurs, tout en conservant son caractère à domicile, faire ce progrès d’aclie- I

ter en gros les couleurs, le vernis, la colle, etc. {Œsterr. Aiist.

Ber. aon 1873, n° 47, 23 et suiv.). Dans l’Amérique du Nord, la ville de Cincinnati est une capitale pour la manufacture à domicile, et Lowell, avec ses filatures et ses tissages, en est une autre pour la fabrique en grand.

(7) A Birmingham et à Slieffield, L. Faucher, dans son

livre : De l'Angleterre (1845), parle, pour cette raison, de démocratie industrielle. A Sheffield, des commerces de coutellerie '

indépendants ont souvent été commencés avec un capital de

quelques shillings. A Birmingham, on trouve des maisons ne \

possédant guère que 500 à 800 livres de capital, d’autres entre 200 et 5.000 livres et qui entretiennent de trois à trente ouvriers. Beaucoup d’objets sont confectionnés à domicile moyennant salaire à la pièce, et les ouvriers les plus aisés se procurent eux-mêmes leur matière première. Il arrive souvent que des

individus dits undertakers servent d’intermédiaires entre le fabricant et ses ouvriers de l’extérieur. Les jeunes gens entrent en apprentissage chez les ouvriers ou chez les undertakers ; les femmes s’occupent du polissage et de l’empaquetage, etc. (Cpr. Zollaereins-Aiisst. Ber. von 1851, 3, p. 168). Ce qui ne constitue nullement un trait à l’éloge de la situation, c’est que les négociants, commerçants ou autres intermédiaires réalisent souvient un gain des plus considérables. On a parlé, pour Birmingham, de 60 à 70 0/0 d’escompte ; pour Willenhall et Wolverhampton, de chiffres plus élevés encore, tandis que l’escompte correspondant à Paris se tient rarement au-dessus de 15 à 30 0 /O. A Liège, l’industrie des armes fait exécuter la plupart de ses travaux proprement dits dans les villages des alentours j la division du travail y est poussée très loin, de sorte que, par exemple, on ne fabrique à un endroit que des canons de fusil, à un autre que des baguettes, etc. II ne reste, par suite, pour ce que l’on nomme la fabrique, que le montage et la négociation commerciale. En Prusse, la confection des armes à feu occupait, en 1882, indépendamment de 39 exploitations comptant plus de 5 ouvriers, encore 311 petits patrons. En Bohême, dans le district cloutier, le « maître », ainsi nommé, fournit l’atelier avec le charbon, sou- \ ent aussi les outils, et sert d’intermédiaire entre les producteurs et les négociants ; mais, pour le surplus, les compagnons travaillent pour leur propre compte, paient pour l eur feu un loyer hebdomadaire, etc. {Zeitschr. f. Staatsw., 21, p. 597). En Forêt-Noire, dans 1 industrie horlogère, l’horloger proprement dit achète ses pièces isolées chez une douzaine de patrons différents, tels que les fendeurs, les tourneurs, les peintres de cadrans, les faiseurs de trains, fondeurs de roues, de cloches, les chaîniers, les faiseurs de sonneries, etc. (Hvbbuch, dans les Schr. d. Ver. f. Sozialp, 41, p. 88 et suiv.).

(8) Au Bengale, la chaleur contraint le paysan à garder rigoureusement la maison pendant quelques heures de la journée ; il serait, dès lors, obligé de s’adonner à la paresse, s’il ne s occupait pas d’industrie. Dans le même sens influent les fréquents débordements du Gange ; sur la côte de Malabar, la sai-

son des pluies ; dans beaucoup de vallées de rHimalaya, la neige (Ritter, Asien, 3, p. 835, 5, p, 789 et suiv., 6, p. 1241). En Suède, la longueur de l’hiver ne favorise pas seulement la sculpture des meubles, l’horlogerie, etc. ; elle offre encore tant d’avantages au tissage à domicile, que pendant longtemps, les fabriques de Gothembourg n’ont pu lui faire concurrence (Forsell, Schwed. Statistik, 143 et suiv., 148). La situation est analogue en Russie. Si, dans son ensemble, la grande industrie féconde le travail par le capital avec plus d’intensité que la petite industrie, il faut comparer à ce phénomène celui que la culture intensive s’implante le plus tardivement sur un sol infertile, sous un climat rigoureux, etc. (Vol. II, § 34).

(9) A Paris, les grandes fabriques qui se développent en partant de l’industrie à domicile, ne peuvent se maintenir que lorsqu’elles font accomplir à la technique des progrès essentiels, lorsqu’elles sont, pour ainsi dire, des laboratoires d’industrie travaillant avec des ouvriers d’élite, sous la direction et la coopération immédiate de la science {Acad, des Sc. m. et p., 1865, II, 435 ; cpr. Revue des Deux- Mondes, février 1865). Lorsqu’un ou\Tier français a copié pendant trois mois le même modèle, il en demande un nouveau, pour ne pas lui-même « devenir une machine ». Les choses se passent de toute autre façon qu’en Angleterre {Zeitschr. f. Staatsw., 21, p. 39). Cela tient à ce que, dans la langue française, le mot artiste, qu’il faut distinguer de celui à' artisan, désigne aussi bien la personne qui se consacre à l’art pour lui-même, que celle qui exerce un métier artistique. En particulier, la situation prospère de l’industrie française de la mode s’appuie principalement sur la circonstance que l’artiste et le commissionnaire, tous deux à Paris, se trouvent séparés du fabricant dans sa province, tandis qu’en Allemagne, c’est la plupart du temps un négociant unique qui réunit les trois caractères. (Thun).

(10) Hubbuch, op. cit., p. 85 ; M. Chevalier, Rapport de 1867, p. 113 ; Acad. d. Sc. m. et p., 1864, III, 480 et suiv.

(11) II en est de même en Suisse de la rubannerie, en France de l’industrie des boutons, et dans beaucoup d’endroits de l’in-

•dustrie de la soie. On peut faire reposer sur un principe iden- •tique le fait qu’en Russie, les étoffes de coton les plus fines sont confectionnées en fabrique dans les villes, tandis que les plus grossières le sont à domicile, comme occupation accessoire de la population rurale (Steinham, Russlands industrielle und kommerzielle Verhàltnisse, 492 et suiv.).

(12) Dans le royaume de Saxe, il existait, en 1856, dans les filatures de coton travaillant pour leur propre compte, 347.198 broches fines ; dans les filatures salariées, on en compr tait 181.708 ; dans celles filant aussi bien pour leur propre •compte que moyennant salaire, 25.740 {Saechs. statist. Zeitschr., 1856, 126). La Bavière et le Württemberg possèdent des filatures salariées d’environ 20.000 broches mécaniques pour le lin, parce que les femmes de ces pays attachent une grande valeur à la toile qu’elles tissent elles-mêmes, mais ne peuvent se procurer le fil à la main pour cet usage {Deutscher Ausst. Ber. von 1873, I, p. 530). Cette forme de la filature peut se comparer à l’ancien temps des moulins, où l’on ne travaillait que la matière première fournie, et pour le compte personnel du chaland. Plus on multiplie les tournants, en utilisant dès lcrs chacun d’eux seulement à certaines besognes, plus le meunier doit tendre à augmenter les masses à mettre en œuvre, qu’il ne peut, le plus souvent, se procurer qu’en faisant lui-même des achats spéculatifs {Chemnitzer Handelskammerbericht, 1864, 170). A l’époque de la prospérité des corporations, les rôles de Lübeck, par exemple, ont interdit pour plusieurs métiers toute forme ayant, avec la filature salariée, quelque analogie (Wehr- MANN, 364, 400).

[La manufacture à domicile offre à l’entrepreneur des avantages notables, et l’on peut observer ainsi comment, parfois, poussent à son extension les circonstances générales

qu’une industrie traverse (Autriche) (1). En ce qui touche les ouvriers, il faut prendre en considération le fait que la liberté qui se dissimule sous l’industrie à domicile présente pour beaucoup d’entre eux un certain attrait. Le désir'de travailler chez soi conduit bien des individus, même en l’absence de tous autres motifs impérieux, à tourner le dos à la fabrique. Quand, à domicile comme en fabrique, la dépendance serait identique, l’illusion de l’indépendance suffit pour faire accorder l’avantage à l’occupation industrielle à domicile. L’allégresse du travail s’augmente, lorsque l’industriel à domicile peut lui-même achever chaque objet qu’il confectionne, comme cela se produit pour les harmonica, à bouche ou à soufflet, et en général dans l’industrie des instruments de musique. Le travail, en général, s’accomplit à domicile avec plus de commodité. Ce n’est qu’en cas de nécessité pressante qu’il s’exécute avec une hâte fébrile. A tout ceci vient s’ajouter le fait que l’industrie à domicile ouvre à de nombreux individus, dans une situation précaire, une source certaine de revenus, quoique souvent, il est vrai, peu abondants. Les personnes âgées, celles du sexe féminin, les veuves qui ont ménage à tenir, les personnes qui ne peuvent consacrer que quelques heures par jour à l’industrie, toutes celles en un mot, à qui la fabrique n’offre point de place, se réfugient dans le travail à domicile. Les avantages de celui-ci incitent en sa faveur de deux côtés à la fois : les entrepreneurs se trouvent servis par des forces à bon marché et d’une occupation commode, une aide enfin est assurée aux sans-travail, ^fais cet état de choses s’est peu à peu transformé en tournant à l’oppression. On a cru longtemps que le sort des ouvriers à domicile était préférable à celui des ouvriers de fabrique ordinaires : les premiers, en effet, jouissent d’une liberté plus étendue, ne sont pas assujettis à des heures de travail dé-

terminées, peuvent se livrer à des occupations domestiques ; on a pensé qu’ils se trouvaient mieux à leur aise que les ouvriers de fabrique. Depuis un certain nombre d’années cependant, des monographies consciencieuses, consacrées à des régions et à des branches d’industrie spéciales ont établi que leur sort est souvent, sinon même généralement misérable. En dernier lieu, un congrès général pour la protection des ouvriers à domicile tenu en 1904, et plusieurs expositions du travail à domicile à Berlin et à Francfort-sur-le- Mein, ont permis de réunir une documentation nombreuse. Celle-ci s’est condensée en un véritable réquisitoire contre la société qui, à l’époque actuelle, contemple tranquillement un pareil état de choses. Les ouvriers ont commencé à se dresser contre lui avec exaspération. Ils trouvent que cette forme du travail comprime leurs salaires, complique leurs organisations, rend illusoires les mesures de protection et d’assurance en leur faveur, prolonge outre mesure la durée de la tâche, provoque artificiellement, en période de suractivité, une offre de forces humaines que jette sur le pavé la période de marasme consécutive. Cette forme n’est pas moins vivement combattue par les petits industriels, pour des motifs de concurrence, et par l’autorité administrative pour des raisons de police sanitaire. On n’a besoiu que de penser aux vêtements et au linge (2), qui sont confectionnés dans les logements étroits, où éclatent des maladies contagieuses, telles que la scarlatine, la diphtérie, le typhus, etc.... Il s’est accompli, dans ces dernières années, un mouvement caractéristique en faveur de la limitation de l’industrie à domicile dans presque tous les pays. En Autriche, les syndicats de petits industriels ont tenté de restreindre le travail pour le commerce, mais sans succès véritable. En Belgique et en Hollande, en France et en Suisse, les milieux ouvriers se sont agités contre le travail à

domicile (3). Les moyens préconisés et partiellement exécutés consistent dans la création d’ateliers centraux aux frais des entrepreneurs ou des ouvriers, ceux-ci devant, pour s’en servir, payer un droit de place (4) ; dans la soumission des exploitations industrielles à domicile au contrôle sanitaire et aux mesures publiques de protection des travailleurs ; dans la suppression du système des patrons intermédiaires, enfin dans la conquête d’une durée normale de travail. En Angleterre, une loi de 1895 frappe d’une pénalité les propriétaires d’ateliers et fabriques, sur l’ordre ou avec la permission desquels des parties d’habillement sont confectionnées, nettoyées ou réparées, dans des logements ou bâtiments dont un occupant est atteint de scarlatine ou de variole. En outre, une loi de protection de la santé publique, ainsi que la loi sur les fabriques et ateliers de 1901, organisent l’inspection officielle des logements des ouvriers à domicile. Les résultats de cette surveillance sont consignés dans le rapport annuel publié par le ministère de l’intérieur. Le nombre des ouvriers à domicile s’élevait en 1907 à 114.294 et en 1908 à 101.172. Les inspections ont porté, en

1907, sur 102.549 logements d’ouvriers à domicile et en

1908, sur 93.443. Elles ont eu pour résultat en 1908, 2.022 procès-verbaux pour insalubrité des locaux et 1.154 procès-verbaux pour contamination de ceux-ci,- par suite de maladies contagieuses (5).

En Allemagne, la loi sur les ouvriers à domicile du 20 décembre 1911 a entendu protéger, contre l’insuffisance des emplacements destinés au travail, les ouvriers aussi bien que le public, lequel ne doit pas se servir d’objets confectionnés dans'des conditions suspectes. Elle a, dans ce but, prévu l’inspection des atebers. Ceux-ci doivent être organisés et entretenus de manière à mettre les ouvriers à domicile à l’abri des dangers menaçant leur existence ou leur

santé. Pour empêcher que la fabrication, la manutention et l’emballage d’objets d’alimentation et d’approvisionnement ne puissent préjudicier à la santé publique, il est prescrit aux autorités de police compétentes de réglementer le mode de disposition de ces ateliers et magasins, ainsi que l’organisation de leur exploitation. Les pouvoirs restrictifs de ces autorités vont jusqu’à défendre l’emploi de certains locaux pour la fabrication d’objets destinés à l’alimentation et à la consommation. En outre, le Conseil fédéral est autorisé à interdire l’exécution par l’industrie à domicile de travaux présentant des dangers notables pour la vie, la santé ou la moralité des ouvriers à domicile, ainsi que pour la santé publique. Pour les branches d’industrie s’occupant de la fabrication d’objets destinés à l’alimentation ou à la consommation, les maisons qui distribuent du travail à domicile sont obligées, à des intervalles de temps convenables, de s’assurer par elles-mêmes, ou par leurs délégués, que l’organisation des ateliers demeure conforme aux réglements. L’obligation à la tenue de registres, pour les fabriques ou ateliers occupant des personnes à domicile, est imposée aussi bien par la loi anglaise de 1895, que par la loi allemande de 1911. Ces registres doivent contenir les noms des personnes auxquelles il a été remis du travail à domicile, ou par l’intermédiaire desquelles s’opère cette remise en dehors des ateliers de l’industriel. En même temps, les maisons ci-dessus doivent veiller à ce que le travail à domicile ne soit distribué qu’à des ateliers en mesure de fournir la preuve que leurs locaux répondent aux exigences sanitaires prescrites. On a résisté longtemps en Allemagne à cette innovation que l’on s’imaginait devoir mettre en oeuvre un service fort étendu d’information et d’avertissement. Mais la peine à prendre n’est pas, en réalité, si grande pour la maison intéressée, puisqu’elle possède forcément un

tableau des personnes qu’elle occupe à domicile, avec l’indication de ce dernier ; elle ne saurait autrement, en effet, livrer ses matières premières et ses modèles. Au total, l’organisation nouvelle fait apparaître l’avantage d’offrir, grâce à l’indication des personnes, la possibilité de l’inspection des logements et de leur police sanitaire. La diffusion des petites machines motrices, notamment de celles fonctionnant à l’électricité pour le tissage et la broderie, ne peut écarter complètement les défauts inhérents à la nature de l’industrie à domicile. La possession de machines comporte un risque : les inventions nouvelles les font vieillir, les progrès techniques amoindrissent leur capacité de rendement. Les périodes de chômage causent une perte d’intérêts pour le capital immobilisé. Dans l’exploitation en fabrique, l’entrepreneur supporte la menace des j>ertes, et les compense au moyen de l’augmentation des gains en période favorable. Par contre, dans le travail à domicile, le risque se renverse sur l’ouvrier, en tant que propriétaire de la machine. Plus il est pauvre en capital, ne pouvant toujours se procurer la nouveauté, plus il est arriéré, ne comprenant pas toujours aussitôt la portée des nouvelles améliorations techniques, plus il est atteint par une tournure défavorable des événements. L industriel à domicile a donc le dessous-vis-à-vis de l’entrepreneur. Ce dernier, d’après la façon dont les gains se partagent, devrait supporter entièrement les risques. Il s en décharge pourtant en partie sur l’ouvrier, sans qu’une élévation de son salaire vienne apporter à celui-ci une compensation (6).

Il est fort important que l’on ne se ferme plus à la nécessité de 1 institution de lois spéciales à la matière. On a cru pendant longtemps que leur mise en pratique présenterait trop de difficultés, en raison de l’impossibilité de soumettre à une inspection régulière toutes les petites exploitations.

Une ordonnance du 31 mai 1897 a toutefois réglementé pour l’Empire Allemand la confection à domicile de vêtements et de lingerie. On est arrivé ensuite à la loi du 20 décembre 1911, embrassant tout le domaine du travail à domicile. Cette loi prescrit l’affichage, dans les locaux des maisons donnant de l’ouvrage aux ouvriers à domicile, de tableaux et d états de salaires.il doit etre remis aux ouvriers des livrets de salaires ou des feuilles de travail, indiquant la nature et l’étendue de celui-ci, ainsi que les prix et salaires établis à son égard. C’est toute autre chose d’entendre parler incidemment de fixations de ce genre ou de les avoir sous les yeux de manière qu’elles se présentent constamment à l’esprit. L’entrepreneur n’éprouve pas la tentation de les éluder, et l’ouvrier à domicile n’incline pas davantage à se prêter à une injustice, lorsqu’elle se trouve en contradiction directe avec les réglements qu’il a sous sa main. Il est à remarquer que par arrêté du Conseil Fédéral, il peut être créé, pour des branches d’industries et des régions déterminées, occupant des ouvriers à domicile, des délégations professionnelles. Leur rôle est de prêter leur appui aux autorités publiques et communales, au moyen de communications de faits et de rapports. Il consiste, en outre, à assurer dans leur district leur concours aux enquêtes sur les conditions industrielles et économiques des branches d’activité représentées dans leur sein. Ces délégations doivent délibérer sur les vœux et propositions ayant trait aux conditions précitées dans leur district, et provoquer toutes dispositions et mesures susceptibles de contribuer au relèvement de la situation économique dek ouvriers à domicile. Elles ont enfin à s’informer du taux de rémunération convenable du travail et de celui atteint en réalité par les salaires, à formuler éventuellement des propositions d’entente sur une rétribution équitable, ainsi qu’à encourager la conclusion d’ar- Roscher

INTENTIONAL

SECOND EXPOSUF^E

tableau des personnes qu’elle occupe à domicile, avec l’indication de ce dernier ; elle ne saurait autrement, en effet, livrer ses matières premières et ses modèles. Au total, l’organisation nouvelle fait apparaître l’avantage d’offrir, grâce à l’indication des personnes, la possibilité de l’inspection des logements et de leur police sanitaire. La diffusion des petites machines motrices, notamment de celles fonctionnant à l’électricité pour le tissage et la broderie, ne peut écarter complètement les défauts inhérents à la nature de 1 industrie à domicile. La possession de machines comporte un risque ; les inventions nouvelles les font vieillir, les progrès techniques amoindrissent leur capacité de rendement. Les périodes de chômage causent une perte d’intérêts pour le capital immobilisé. Dans l’exploitation en fabrique, l’entrepreneur supporte la menace des pertes, et les compense au moyen de l’augmentation des gains en période favorable. Par contre, dans le travail à domicile, le. risque se renverse sur l’ouvrier, en tant que propriétaire de la machine. Plus il est pauvre en capital, ne pouvant toujours se procurer la nouveauté, plus il est arriéré, ne comprenant pas toujours aussitôt la portée des nouvelles améliorations techniques, plus il est atteint par une tournure défavorable des événements. L industriel à domicile a donc le dessous-vis-à-vis de l’entrepreneur. Ce dernier, d’après la façon dont les gains se partagent, devrait supporter entièrement les risques. Il s en décharge pourtant en partie sur l’ouvrier, sans qu’une

élévation de son salaire vienne apporter à celui-ci une compensation (6),

Il est fort important que l’on ne se ferme plus à la nécessité de l’institution de lois spéciales à la matière. On a cru pendant longtemps que leur mise en pratique présenterait trop de difficultés, en raison de l’impossibilité de soumettre à une inspection régulière toutes les petites exploitations.

I Une ordonnance du 31 mai 1897 a toutefois réglementé

* pour l’Empire Allemand la confection à domicile de vête-

ments et de lingerie. On est arrivé ensuite à la loi du 20 décembre 1911, embrassant tout le domaine du travail à domicile. Cette loi prescrit l’affichage, dans les locaux des maisons donnant de l’ouvrage aux ouvriers à domicile, de tableaux et d états de salaires.il doit etre remis aux ouvriers des livrets de salaires ou des feuilles de travail, indiquant la nature et l’étendue de celui-ci, ainsi que les prix et salaires établis à son égard. C’est toute autre chose d’entendre parler incidemment de fixations de ce genre ou de les avoir sous les yeux de manière qu’elles se présentent constamment à l’esprit. L’entrepreneur n’éprouve pas la tentation de les éluder, et l’ouvrier à domicile n’incline pas davantage à se prêter à une injustice, lorsqu’elle se trouve en contradiction 0’ directe avec les réglements qu’il a sous sa main. 11 est à

j remarquer que par arrêté du Conseil Fédéral, il peut être

créé, pour des branches d’industries et des régions déterminées, occupant des ouvriers à domicile, des délégations projessionnelles. Leur rôle est de prêter leur appui aux autorités publiques et communales, au moyen de communications de faits et de rapports. Il consiste, en outre, à assurer dans ^ leur district leur concours aux enquêtes sur les conditions

; industrielles et économiques des branches d’activité repré-

sentées dans leur sein. Ces délégations doivent délibérer sur les vœux et propositions ayant trait aux conditions précitées dans leur district, et provoquer toutes dispositions et mesures susceptibles de contribuer au relèvement de la situation économique defe ouvriers à domicile. Elles ont enfin Z’ à s’informer du taux de rémunération convenable du travail et de celui atteint en réalité par les salaires, à formuler J éventuellement des propositions d’entente sur une rétribu-

! tion équitable, ainsi qu’à encourager la conclusion d’ar-

! Rofcher

rangements sur les salaires ou d’accords de tarifs. Ces délégations professionnelles sont composées d’un même nombre de représentants pour les industriels et pour les ouvriers à domicile, ainsi que d’un président et de deux assesseurs devant posséder les connaissances requises. Lorsque des ouvrières à domicile sont occupées en nombre supérieur, elles doivent également figurer dans la délégation. Le président et les assesseurs ne peuvent être ni industriels, ni ouvriers à domicile, et sont nommés par les autorités locales. Les frais sont supportés par celui des Etats confédérés dans le ressort duquel sont instituées les délégations.

En dehors de la protection de la loi, il ne faudrait pas négliger complètement les mesures (V assistance par soimême. La formation de syndicats d’ouvriers à domicile, soit pour l’achat de matières premières, soit pour la vente de produits finis, ne paraît pas indiquée, bien que susceptible de libérer les ouvriers à domicile de la dépendance oppressive de l’entrepreneur. 11 serait, en effet, difficile de faire reconnaître des efforts en ce sens, en raison de ce que les femmes et les enfants, supports de l’industrie à domicile actuelle, ne se laisseraient pas aisément organiser. Lorsque les prix d’objets de l’industrie à domicile sont déjà peu élevés, ou lorsque les produits de celle-ci ne sont susceptibles d’aucune plus-value, la formation d’un syndicat ne saurait également ouvrir que peu de perspectives].

(1) [SciiwiEDLAND, Kleingewcrbe und Haiisindustrie, 1894, 2 vol. ; Vorbericht über eine gesetzliche Regelung der Heimarbeit, 1896, p. 21 ; Zweiter und Dritter Vorbericht über dasselbe Thema, 1897].

(2) [Ermiltlung über die Arbeitsoerhaeltnisse in der Kleiderund Waesche-Konfektion, 18J6 ; G. Dyiirenfurtii, Die hau-

sindüstriellen Arbeiterùinen in der Berliner Blusen- U nterrock- Schürzen-und Trikot-Konfection, 1898].

(3) [SCHWIEDLAND, Vorbericht, p. 14, 15].

(4) [Il a été ouvert un atelier central pour les tailleurs à Genève, depuis 1889. Les ressources à ce nécessaires ont été fournies par une loterie et par la société exploitante. Dans un local comprenant quatre chambres, travaillent régulièrement de 30 à 33 personnes, sur les 450 à 500 du métier à Genève. Chacune d’elles paie un droit de place de un franc par semaine et abandonne 3 0/0 de ses gains. En retour, elle a le droit de se servir des machines à coudre et de leurs accessoires. II existe des ateliers centraux semblables à Lausanne, utilisés d’ordinaire par 17 personnes, et à Zürich, par 18 ou 20, sur 600 tailleurs travaillant à domicile. L’atelier central de Berne a été fermé en 1895 après une existence de 12 ans. On cite un atelier central pour I écume de mer sculptée à Vienne (Sciiwiedlvnd, 24-29)].

(5) B. EBB, Une nouvelle loi anglaise sur les fabriques., dans la Revue d'économie politique, 1895, p. 735 et suiv. [Summarij of reports by local Authorities in respect of workshops, oiitwork, etc., in the year, 1908 (1910) ; Reichsarbeitsblatt, 9, p. 109 et suiv.].

(6) [R. Wilbrandt, Arbeiterinnenschutz und Heimarbeit, 1906 ; R. ^^ILBRANDT, Die Weber in der Gegenwart, 1906 ; Les industries à domicile en Belgique, édité par le ministère de l’Industrie et du Travail, 1904-1909, 10 volumes ; Bibliographie générale des industries à domicile, édité par l’Office du travail, 1908 ; IIeiss et Koppel, Heimarbeit und Hausindustrie in Deutschland, 1906 ; Kalisky, Die Hausindustrie in Kônigsberg in Preussen, 1907 ; Koch, Die deiitsche Hausindustrie, 1907 ; P. Arndt, Die Heimarbeit in rhein-mainischen Wirtschaftsgebiet, 1909-1911, 2 vol. ; Lorenz, Die wirtschaftlischen und sozialen Verhàltnisse in der schweizerischen Heimarbeit, 1909-1910; Thüerkauf, Verlag und Heimarbeit der Baseler Seidenbandindustrie, 1909 ; F. Bittmann, Hausindustrie und Heimarbeit im Grossherzogtum Baden zu Anfang des 20 Jahrh., 1907 ; Enquête sur le travail à domicile dans l'indus-

jf**-* J».'

trie de la lingerie, 1907-1911, 5 vol. ; G. Mény, Le travail à domicile, 1910 ; Emile Cheysson, Le travail des femmes à domicile, 1909 ; Delpon de Vissec, De la distribution du travail à domicile dans l'industrie de la confection 'parisienne, dans le Musée social, 1908, Doc. et Mémoires, p. 80 et suiv. ; A. J. Sus- ZNiTZKi, Die Heimarbeitausstellung in Frankfurt-a-M., dans le Jahrb. f. Ges., 33, p. 91 et suiv.].