REVENUS DU DOMAINE PUBLIC

« gai ad modum ubertatis per singula jugera conte stitutum1. »

Les Antiates, comme nous l'apprend Denys d'Halycarnasse2, auxquels les Romains avaient vendu leurs propriétés urbaines et rurales, payaient, nonseulement pour celles-ci, mais pour les terres assignées aux colons romains, et qu'ils avaient prises à ferme, une part fixe des fruits établie d'avance dans le contrat.

If paraît, d'après le passage formel d'Hygin, que le cinquième des produits était le maximum de l'impôt foncier. Appien 3 le porte, pour les terres concédées à des colonies, au dixième des grains, au cinquième des fruits : §k%dt$ twv ffTretpopsywi/ , Tcêpmv) $e twv ç>dtsuo^£vcov. Burmann^ commet ici une erreur très grave en attribuant au mot yivouivw le sens de yuiciio^évwv, dans deux passages d'Elien et de Thucydide qu'il rapporte5; car le premier de ces deux auteurs dit que les Lacédémoniens exigèrent des Messéniens la moitié twv yivopév&w, c'est-à-dire de tous les produits quelconques. Thucydide rapporte que les Athéniens, sous Pisistrate, payaient ehoaxy)v twv yiyvo/mevwv, le vingtième de leurs produits. Ce sens est prouvé par cent passages d'auteurs grecs ; je n'en citerai que deux empruntés à Plutarque6. Dans le premier il dit qu'on louait et qu'on cultivait, à charge de payer le sixième des produits du sol eVra x&v yivopêvwj xeloijVTeq; il

(i) Hygin., de Limit. const. ap. Goes., p. 198. Voy. ci-dess., t. I, p. 177.

(2) Liv. IX, ch! 60, p. 6i5, sq. (3) Bell, cw., I, c. 7.

(4) Vcctig. pop. Rom., p. i3.

(5) /Elian., Far. àist.jVI, 1 . T hucyd.,VI, 54- (6) In Solon.

nous apprend dans l'autre que, dans toutes les productions de l'iUtique, x&v yivopêvcùv, l'huile fut la seule dont Solon permit l'exportation.

Il est bon de remarquer en passant que la condition des Athéniens, qui payaient le vingtième et plus tard le sixième du produit des biens fonds , était plus dure que celle des Romains, qui, depuis la guerre de Persée, étaient exempts d'impôts pour toutes les terres qu'ils possédaient en propre, jure dominii, et dont ils avaient hérité de leurs ancêtres.

Quant au mot générique ©uTeuopivwv, qui signifie tout ce qui est planté, et dont on prenait le cinquième, Juste Lipse1 a tort de ne pas en étendre la signification jusqu'aux arbres de futaie et aux taillis, et de la restreindre aux vignes, aux figuiers, aux pommiers, aux noyers, en un mot aux arbres fruitiers proprement dits. Le texte d'Hygin a prouvé que les forêts de chênes et les taillis étaient imposés; seulement l'impôt était moins fort que sur les oliviers et les vignes. Mous apprenons aussi de Cicéron2 que les pins étaient pour l'Etat une source de revenus, à cause de la poix qu'ils fournissent; les arbres de ce genre qui composaient la forêt Scantia, dont la propriété appartenait au domaine public, avaient été affermés à une compagnie par les censeurs P. Cornélius et L. Mummius. Cet impôt sur la poix est compté, dans le Digeste3, au nombre des revenus publics ; il était assis sur les

(i) De magnit. Rom.,11, i. Oper., t. III, p. 389, col. a.

(2) «In silva Scantia societas quse picarias a P. Cornelio et L. Murnmio censoribus redemisset. » Cicero, Brutus, c. 11. Cf. Agrar. contr. Rullum, III, l\.

(3) L. xvi, 17 de verh. sign.