CHAPITRE XVIII
mPÔT SUR LB BETAIL.
L^impôt sur le bétail, qu'on appelait scripturaj tenait le milieu entre l'impôt direct et les contributions indirectes, car c'était à la fois une redevance payée en retour du droit de pacage dans les pâtures, terres incultes de toute nature appartenant à l'Etat, et un droit Ôl enregistrement ^ une taxe par chaque tête de bétail, d'où lui sont venus les noms de scriptura et de capitatio^.
Ces pacages publics étaient loués par les censeurs en Italie et dans les provinces'; c'était le
« (i) BuBMAinc, c. rV, de Scriptura efvectigali peeorum, p. 89.
(a) GiGE&o^ Pro leg, ManiL, c. 6 ; Vernn.^ Il, 3 ; Agr, contr. RuUum^ Ify 14. LuciL. , Frag. ap, Bumumn, p; 4^. TiT.*Lr?., XXXK, ap. ....
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plus ancien impôt et l'un des plus grands revenus de la 'république. Les Romains affermaient des pacages jusqu'en Cyrénaïque, mauvaise combinaison à laquelle Pline ^ attribue la destruction du /aserovL silpbium ; ils louaient même, pour le pacage, des forets, des taillis, des saussaies, telles que la foret Scantia ou Sila^ les saussaies de Minturnes^, etc., et la dent des troupeaux est la cause bien ancienne de la dénudation presque générale des Apennins, qui afflige aujourd'hui nos regards, et qui a dû opérer sur la péninsule italique des changements hygrométriques ou thermométriques appréciables pour une période de deux mille trois cents ans.
On tirait des troupeaux nomades on transhumants un droit de transit^ conservé encore aujourd'hui par le roi de Naples dans la Capitanotay impôt sûr et facile à recouvrer, car le climat de l'Italie, comme aujourd'hui celui de l'Espagne, faisait pour les troupeaux une nécessité delà transhumance^. Les pâtres déclaraient le nombre et l'espèce de leurs bêtes; le publicain écrivait, enregistrait la déclaration. Dès lors il y avait un compte ouvert entre le percepteur et le berger. Ces formalités nous sont révélées par un passage de Festus ®.
(x) XIX, i5« Cf. Salmas., PUn, exerc.^ p. a6ai.
(2) CiGERO, jigr,, contr, RulLf I, i ; Ut, 4*
(3) Id., Jgr., II, 14.
'4) Varuo, De Re rust., Il, i, 16. Cf. Tit.-Liv., XXXIX, 29.
[5) «Neque eadem loca œstiva et hiberna îdonea omnibus ad pascendum. » Yarro, L c.
(6) « Scripturarius ager pablicus appellatur, în qao, ut pecora pascantur, certiun ses est, quia publicanus 8crà»e&do copficit rationem cam pastore. » Yoc. Scripturarius,-
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Les édiles plébéieD9 sunreillaient d'abord leâ pacages publics et infligeaient les amendes eontre les contrevenants * ;Ja ^cri^ptora fut ensuite affermée aux publicains,
£n xiSis de dommage ou de contravention^ le bétail était mis en fourière'} le percepteur ne pouvait le confisquer. La déclaration faite , la capttation payée, les pasteurs pouvaient user du pacage^.
En 64o la loi Thoria supprima la scriptura et le .' vectigal^; aussi nulle trace de ce revenu sous l'empire. Il parait que les pacages publics des provinces furent attribués au fisc des empereurs^; ceux-ci y placèrent leurs haras {grèges dominici^) de chevaux et de bœufs. Les plus renommés étaient en Syrie, en Cappadoce, dans la province d'Asie, dans l'Âchaie. Le foin était fourni par les prés des particuliers pour les généraux et la cavalerie en quartier d'hiver^; cet impôt fut nommé capitumoa capita^ du nombre des têtes de chevaux^* On était aussi obligé de fournir aux armées en marche la paille, le bois, des fruits, etc. ^.
(i) OviD., Fast.^ V, a83.
(a) Se&yius, ad FirgiL eclog,^ IX, 7.
(3) Voy. BuRHANir, de Fectig., p. 45.
(4) « Neive popuio neire pablicaoo pecanfm, seriptai^ni vectîgalve det, dareve debeat. » Ibid,^ p. 46-
(5) Vid. Ai.cJkT.yJd tu. C. dePrœd. Tamiac, lib. XI, lit. 68.
(6) Cod. Theod., X, yi, de greg. domin. Cf. ihid.^ VII, vii, X, a, 3, de Paso,, et Jac. Gothofr., h. 1.
(7) Vopisc, Aurel.y c. 9. Teebell Pollio, Trig. Tfranniw BalisLy Cod. Jast.,«X, x, 9; Cod. Theod., X, i, 17, de Jure fisci.
(8) CuiÀc, Ad 1. 9, Cod. de Jure fisci. Salmas, ad Vopisc .^ Jurelian.j c. 7. Cf. J. Gothofe., ad /. 7, B, 9. Cod. Tlieod.^ de erog. milit. annon., lib. VU, tit. ir.
^9) D, Ooraora., adl. «7,$ 3, Dig., de Usufr., I, VIÏ, t, i.
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L'Italie en général, et certains cantons spéciaux, étaient soumis à des prestations en nature pour la boucherie de la maison impériale et la nourriture de Rofne: laLucanie fournissait des cochons^, le Bruttium, le Samnium et la Campanie, des bre* bis et des chèvres^, l'Arménie, de la viande salée et des troupeaux. D autres proviaees produisaient des cheyaux pour la ranonle; d'autres enfin expédiaient à Rome le bfli, le via, le poisson, Tliuile nécessaires à sa consommation^.
