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a Nero an cuncta vectigalia ooiitti juberet; sed A* a tinuere senatores dissolu tioDem imperii doceiido, « si fructus quibus respublica suslioeretur dioiî*- « nuerentur; quippe, svhXdXï^ porioriis , sequeoisut « tribulorum abolilio expostularelur. ». U me semble évident que ce sont les droits de douane et d'octroi, portoria^ en un mot les iqaposîtions indirectes, que Néron veut abolir, que Tacite nonuiie vectigalia^ et qu'il oppose à tributum. La ochis^ quence directe de ce rapprochement est toute nftturelle : ce sont ces mêmes impôts indirects^ bien distincts de l'impôt foncier^ que Larapride déft%iie sous le nom Aepublica vectigaliaj et qu' Alexaodr^ Sévère réduisit au trentième. Le simple bon seos repousse l'interprétation adoptée jusqu'ici. En et fet) conçoit-on que, dans des circonstances difficilesy un prince sag^ et éclairé, entouré d'habiles ministres, ait pu entrevoir la possibilité de main* tenir TadministraticHi et le gouvernement en dioiinuant tout à coup tous le» impôts des vingt^^uf trentièmes?
Ce sont donc les droits de douane et les péages qu'Alexandre-Sévère réduisît, dans le but de favoriser le commerce et les échanges par terre et par mer. En prenant cette mesure administrative, qui
prouve la justesse de ses vues autant que le désir de soulager ses sujets, il pouvait s'autorisa de l'exemple de deux de ses illustres prédécesseurs. £n effet, Trajan, comme nous l'apprend Pbil^* trate \ avait accor4é à Polém on et à tous les gea<
^i) Vit. Sophist.9 1, XXV, 3 : « Tp«i«v»r fMn» «jwwjtp«T«i/> ««W iro|Bcvco'6«c )i0i yilf x«û{ 9«>«rrT«f, >«
IMPOTS IUDIRECTâ. 451
de êà niftisoD rexenaption des droits de douane et des péages par terre et par mer. Pertinax^ fit plus; ii abolit entièfemeât tous les impôts inventés par la tyrannie au passage des fleuves, à l'entrée des ports^à Tembrancbement des routes, et rendit aux eommuniôations leur ancienne liberté.
Sous le nom de portorium ^qui, par son étymologie seule ^ indique les droite perçus à l'entrée des ports, étaient compris aussi les péages, soit sur les routes, comme le péage des barrières en Angleterre^ soit au passage des ponts; impôts que le moyen^fige conserva sous les noms depulverati" eunij de rotaticum^ de pontaticum^. Suétone^ donne un texte précis 6ur ce péage des routes, nommé patiorium^ et perçu par les publicains^ Le Digeste'* l'indique avec la dénomination générale de vectigal : «t Yectigal quod in ititiere pres«- «tari solet. » Sénèque parle aussi, sans k nom«mer, du péage des ponts, qu'une loi plus précise appelle pôrtorium ^« Enfin un passage très cu«^ rieux de Pline sur l'importation de l'eticeils donne une idée du nombre de ces péages et de la quo* tité des droits qu'on y percevait. <t Les marchands, dit-il^, tout le long de leur route, tantôt pour
(x^ Berod., Il, <5. 4«
' (a) BïGiroir, FormuL n^u^ té XLV, p. §45.
(S) In Fitell.f c. i4* « Publîcani qui in via porlotittm Aa|Uft- ])aiit. »
(4) XXÏV, I, 21, É?e DonaU int, vir, et ux,
(5) SenEc, de Constant, sapiént,^ c. 14. « tn (^ôùtibtis quibiisdam pro transitu dari. » Dîg., 1. 60, § 8, Locat. « Redemptor ejua pontls portoriam ab eo exigebat. »
(6) XII, 39, t. Il p« 664, l. ^,
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l'eau y tantôt pour le fourrage, tantôt pour le logement et pour les différents péages, acquittent une dépense qui monte à 688 denarius (680 francs) par charge de chameau, lorsqu'ils entrent dans nos ports, et là ils paient encore un nouveau droit aux publicains de notre gouvernement.» C'était sans doute rénormité de ces droits, jointe aux frais de transport, quicentuplait à Rome, lors de la vente, le prix d'achat des marchandises de l'Inde. Que d'entraves à l'industrie, au commerce, dont la vie, comme celle des êtres animés, réside dans la circulation ! Le code des lois de Manou révèle, dans le législateur indien, beaucoup plus de sagesse et d'habileté, a Le roi, y est-il dit ^, après avoir considéré le prix auquel les marchandises sont achetées, celui auquel on les vend, la distance du pays d'où on les apporte, les dépenses de nourriture et d'assaison* nement, les précautions nécessaires pour apporter les marchandises en toute sûreté, fera payer des impôts aux commerçants. Après un mûr examen, un roi doit lever continuellement les impôts dans ses Etats de telle sorte que lui-même et le marchand retirent la juste récompense de leurs travaux. »
Sous l'administration fiscale des empereurs romains il n'était point nécessaire qu'une chose fût vénale pour devenir matière à impôts ; le cadavre même d'un mort, qu'on transférait du lieu de sa sépulture temporaire dans un autre, était assujetti au péage sur les routes qu'il parcourait ^« Ce der-
(i) Lîv. VII, si. 1279X28.
(a) Digest., XI, tu, 37, Derelig. et sumpî, faner.
nier impôt fut cependant aboli par une constitution des Basiliques ^
Mais tous les produits importés pour le trafic, 6t non pour la consommation personnelle^, étaient assujettis à la dousLuey portoriam. Le jurisconsulte Marcianus. a laissé ^ une longue liste de ces denrées, qui ;5ont presque toutes des produits de TOrient, de l'Arabie, de TAfrique, de l'Inde et de la Chine, et qui payaient des droits fort élevés. Je me l^orne à l'indiquer ^, de même que celle des produits du sol, de l'art et de l'industrie, importés de Sicile par Verres en fraude des droits de la douane ^.
Les esclaves jeunes et beaux destinés à la prostitution, et les eunuques^, outre le droit du vingtième sur la vente, payaient le /7or^oria/7i en débarquant en Italie. Ce fait est prouvé par le récit des ruses qu'employaient les marchands d'esclaves pour frauder la douane et tromper les publicains. Suétone et Quintilien racontent qu'en arrivant à Brindes ou à quelque autre péage d'Italie, les marchands mettaient à leurs esclaves de prix la prétexte et la bulle,, afin de les faire passer pour des ingénus^ qui étaient exempts de droits ^.
!i) God. Jast., m, xLiY, x5. Gf.GujAC, Obserp,^ I. Il, c. 7.1. a) «Res venaies— qos DegotiatioDÎsgratia portantur. » Tit.- Lxv., XXXn, 7 ; God. Jost., IV, lxi, 5.
(3) Dig. XXXIX, XT, x6, § 7, de Public, et vectig.
(4) BouGHAUD l'a discutée eu détail dans son Traité de Tiropôt sur les marchandises chez les Romains, 1766, în-S". Voy. Gibboit, Hîst. de la décadence, 1. 1, p. 379, s., éd. Gaizot ; et Mbhgottx, Del commercio de* Bjomani^ p. 1 35, 14a, i45, ss., éd. in-x8.
(5) GiGCBO, Ferrin,^ II, 7a, 74» sqq.
(6) QniifTiUEN, Declam. 34o.
(7) «VeDalitii cam Bnindasii grcgem Tentliam • navi edace-
454 LIVRE ITy CRA^. XlX.
On pourrait voir dans les motifs de ees taxes perçues sous l'empire un reste de Tinfluenee démocratique qui, à Rome, fit porter les lois agraires et somptuaires; mais un fragment de la lex censo» ria, cite par le même Quintilien, prouve que le seul but était d'obtenir de l'argent, et qu'on payait le quarantième de la valeur des objets soumis aux droits : « Prœter instrumenta itineris, omnes res « quadragesimam publicano debeant. Publicano « scrutari liceat : quod quis professus non fuerit « perdat. Matronam ne lioeat attingere '• »
Il parait que les publicains voulaient même soumettre au portoHum le cabotage des provinces, soit de l'une à I^autre, soit d'un port à un autre dans la même province. Quintus Cicero, gouverneur d'Asie, consulte son frère pour savoir si, en pareil cas, l'impôt est dû ou non'. Cicêron dit qu'après avoir bien approfondi la question, quoi^ qu'il désire être agréable aux publicains, il se pro« noncera néanmoins en faveur des négociants de l'Asie, et parlera dans ce sens devant le sénat, auquel Quintus avait renvoyé la décision du litige. Le décret du sénat n'est point arrivé jusqu'à nous.
Des droits très forts étaient imposés sur les marchandises au passage des Alpes ^i et César souimt
rent, formoao et pretioso puerd, qaod portitores yereban^ur, bnl- Um^et praetexUm to|;«m imposuere : facile falUciam celarnat. » Sqet., Bhetor.^ I, x3« «Videtar mapgonî puer pretlosus : UnieD( ne magno œstimaretur ; pnete&tam imposuiu » Quirtil*, Declam, 3 40.
(i) QuinriL., Declam. BSg. ^ [%) Jd Atiic^V^ 16,
(3) C«UA., Béll. GaiL^ m, i.
im^ÀTS IlTDfRECTd. 455
âii pariorium les marchandises étrangères ^. Sous les empereurs Gratien , Valentinien et Théodose « les ambassadeurs des nations amies ne payaient que le huitième pour les produits importés du pays qui les avait envoyés, et pour les exportations du sol romain ils avaient Timmunité ^. Enfin une loi assez juste' prescrit, contre les percepteurs qui auraient exigé un droit illicite, le double du droit; contre ceux qui l'auraient extorqué par force, une amende triple au profit des lésés. On peut induire d'une loi du Code Justinien^ que l'on exigeait, du temps de cet empereur, le huitième sur la valeur des marchandises, impôt énorme et qui devait anéantir le commerce. Ainsi, depuis la loi censoria jusqu'à Justinien, l'impôt s'était élevé du quarantième au huitième, c'est-à-dire que le taux en était quintuplé.
On a vu, par les passages de lois cités plus haut, que les portitores ou douaniers avaient le droit d'ouvrir et de visiter les ballots^, afin de vérifier la déclaration exigée de tous les marchands pour tous les objets de leur trafic , sujets ou non à l'impôt. Ils étaient même autorisés à ouvrir les lettres cachetées; ainsi nous voyons dans Plante un faussaire ne pas cacheter, dans la cAinte d'être découvert, une lettre qu'il vient de fabriquer, parce qu'il peut
'x) SuxT., in Cœs.y c. 43.
\) Cod., IV, Lxi, 8. Cf. Vzsiai, p. 24» ms. x836.
(3) Dig. XXXIX, iT, 9, § 5, de PubUcan. et vectig., Cf. m, TX, 7, § 2, de Calumniator.
(4) IV, Lxv, 7.
(5) Yoy. CiGERO, Jgrar,^ II, a3. Plutaech.« irc^l iroXinrpocyfioo'vyiic, p. i58. Digett. XXXIX, xv^ t6.
456 LIVRE IVy GHAP; XIX.
expliquer l'absence du cachet en alléguant que la« lettre a été ouverte à la douane :
Jam fi obsignatai non feret, dici hoc potcst Apnd portitorem eas rengnatas sibi nspectasqa* ctie ^.
Les objets non déclarés étaient confisqués; la loi censoria et le Digeste le prouvent*. Les publicains enregistraient les déclarations des marchandS| comme on le voit par ces deux vers de Lucilius' :
Fadt idem (|aod itU qui inacriptaiii e porta Exportant daocnlamy ne portoriam dent.
L'ignorance ou l'erreur n'étaient point admises comme excuses, à moins qu'elles ne fussent alléguées par un mineur ; dans ce cas les marchandises n'étaient pas confisquées; on les recouvrait en payant un double droit ^. Les marchands satisfaisaient à la loi par leur simple déclaration, même sans acquitter les droits; alors le publicain était censé les avoir reconnus solvables; seulement ils ne pouvaient débarquer leurs marchandises sans avoir payé la taxe du portorium. Plante le dit formellement * :
Jnbeto Sangarione^ quae împerayerîm Gnrare ut efferantary et ta ito simnl.
Solutam 'st portitori jam portoriam.
(i] THnum.f JUL, m, 64^ sqq.
(a) Voy. ci'dessas, p. 4^4^ «t Dig., Illy yi, 'j^^^de Cahttnniât,
(3) Jp. Burmann^ de Feclig,^ p. 58.
(4) Dig., XXXIX, IV, i6, S 5, 9, 10» la, de PuUican.
(5) T^inum.i IV, xv, 1 3.
IMPOTS INDIMGTS. 457
La Ipi exemptait de ces droits de péage^de passage ou de douane tout ce qui servait au voyage^ instrumenta itineriSj tout ce qui était destiné aux armées, tout ce qui appartenait au fisc, plus les esclaves ordinaires, destinés à la culture ou au service personnel, enfin toutes les choses qu'on transportait pour s'en servir et non pour en trafiquer ^.
Sous la république et le haut empire, les soldats et les magistrats n'étaient pas exempts de ces taxes \ Ce fut sous les règnes de Constantin, de Yalentinien et de Valens que l'immunité fut accordée aux soldats, aux gardes du palais, aux vétérans et aux fils des vétérans 3. Les sénateurs en jouissaient^ pour les animaux destinés aux combafs de l'amphithéâtre, et qu'on transportait des extrémités de la terre pour servir aux amusements féroces du peuple romain. Le blé importé, et même les denrées que les marchands apportaient avec le blé pour leur usage personnel, étaient aussi exemptes du portorium 5.
Enfin, pour abréger, sauf les rares exceptions que nous venons d'énumérer, tous les individus, de toute sorte, de toute condition, étaient taxés à la douane pour les objets importés par eux. Une
(i) Dig. XXXIX, IV9 4) $ 1; 9» S 7» 8, et 1. Centoria, lupr., p. 4 ^4 9 ex QuiNTiLiAN., Dectamat. 3 59.
(a) GiGXAO, 1. G. SvBT., Galb,f c. x5. Lamprid., Commod., ۥ14. Tagit., j4nnal.y XIII, 5i*
(3) God. Théod.y XI, xii, 3, de Immunit concess.^ Cod. Jutt., tV, Lxi, 6, de Kectigat»
(4) Symmagh., Episi, V, 6oy 63.
(5) God. Théod., XIII,y, a3, a4> de Navicular., Dig. XXXIX» i^> 9» § 8, de Publiean^
