CHAPITRE XXIV

Indépendamment des droits de péage aux ponts, aux passages des rivières, qui étaient compris sous le nom générique de portoriunij et dont j'ai parlé plus haut, il y avait une taxe fixe imposée sur les propriétaires pour l'entretien même des grandes voies publiques, qui répondaient à nos routes royales. Le passage de Siculus Flaccus* que j'ai déjà indiqué est positif. Il classa les chemins en routes royales , vice publicœ regalesj qui étaient construites par l'Etat , publiée muniuntur^ et qui étaient entretenues au moyen d'un impôt assis sur la propriété foncière'; en routes vicinales^ vice vicinales^ correspondant à nos routes de deuxième classe, aux routes départementales et aux chemins de gvande vicinalité, et qui, nous dit Siculus Flaqcus, ou joignent entre elles deux routes royales, ou conduisent de l'une de ces routes dans la campagne. Ces roules étaient faites aux frais des villes et des boui^s, et entretenues aux dépens des propriétaires par des prestations en nature, opéras^ ou en argent, impensas. Une loi portée en 4ii

(i) De Cond, agror.f p. 9, éd. Goes.

(a) « Id quaruodam tutelam a possessoribus per teaiporacuinnia cerla exigîtur. » Sigul. Flagc, ibid.

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par Honorius et Théodose ^ spécifie que les impôts pour les réparations des routes seront répartis sur les propriétaires en raison du nombre de jugères ou de caput qu'ils possédaient '.

Un règlement formel, inséré au Digeste 3, prouve que dans les \illes chacun était obligé de paver la rue devant sa maison, et par conséquent d'entretenir le pavé.

Les censeurs furent d'abord chargés de la confection des routes^, puis les quatuor-virs^; puis, s'il faut en croire Suétone®, Auguste institua pour ces fonctions les curatores viarurriy qui sont peutêtre auparavant désignés dans Varron^ par le nom de viocuri. Quelquefois les curatores viarum étaient choisis par les riverains; mais leur élection était soumise à l'approbation de l'empereur®. C'était peut-être une ombre de cet ancien droit d'élec^ tion des magistrats qu'on laissait au peuple romain pour lui dissimuler sa décadence.

Enfin les curatores viarum, qui sont l'origiiie de notre corps des ponts et chaussées, avaient le droit de punir ou de déférer au préfet de la ville.

(i) « Per Bithyoîam caeterasque provincias possessores in re~ paratiooe publici aggeris , et caeteris hDJotmodl aiaii€#ibu9y pro jugerum numéro vel capitum quae possidere noscuntur dare cogantur. » Cod. Just., X, xxv, 2.

(2) yûy.*BERGiE&, Hist. des grands chem. de l'empire, liy. I, ch. aa.

(3) XLni, z, s 3, De via publica,

(4) TiT.-Liv., XU, 27. (5) Dîg., I, II, a, § 3o.

(6) SuET., August.y c. 37. (7) De ling. laLy IV, i.

(3) a P. Pian tins Palcher... curator viarnm stemendarum a vieinis lectus ex auctoritate Ti. Claudii Angasti. » Okxli.., Select, inscr,, n** 7a3.

pour en faire justice, ceux qui exigeaient de quelqu'un plus que la taxe fixée..

Si je parle de la redevance qui portait lé nom de solarium y c'est uniquement pour faire observer que Burmann^ a eu tort de la ranger dans la classe des vectigalia ou impôts indirects. Ce n'était pas un impôt proprement dit, mais un cens, une rente foncière qu'on payait à l'Etat pour l'occupation d'un terrai n,^o/2//72, public ou domanial , sur lequel on voùlaii; bâtir des maisons, des auberges, des boutiques, des échoppes'. Cela n'est-il pas évî»dent d'après les. témoignages mêmes allégués par Burmann ^, tels que l'achat par Didon du sol deôirthage, moyennant uuannuumvectigal pro solo ur* biSf et la réclamation par les Africains de plusieurs années, de ce tribut, vectigal multorum annorum prosolo urbis^P L'entendre autrement ce serait se laisser abuser par les mots, car le solarium^ dans ce passage, comme dans les lois que j'ai citées,, n'est point, je le répète, un impôt, vectigal^ mais une rente foncière stipulée pour l'aliénation ou la concession de jouissance d'un sol ou emplacement appartenant au domaine public;

Il existait déjà sous ta république un impôt qui, sous le nom d^ostiarium^ répondait à notre impôt

(i) Z)c Fectig.f p. 2o3, 204.

(a) Dîg., XXX, 39, § 5. De légat. y \ll, i, 7, § 2. De usu/r. Cf. Cod. Théod., XV, i, 22, De oper. public. Cod. Just, XI, Lxix, I, De dh. prœd, urhan, et rustic,

(3) De Fectig,, I. c. {/|) Justin., XVIII, 5; XIX, i.

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sur les portes et fenêtres; mais les Romains avaient impose aussi les colonnes. Cicéron mentionne cette taxe dans une de ses lettres à Atticus*, et il parle de l'impôt sur les portes dans une épitre au proconsul Âppius Pulcher, qui l'avait précédé dans le gouvernement de Ciliée'.

César 3 blâme fortement Scipion d'avoir établi ces impôts sur les colonnes et sur les portes, et cependant lui-même, durant sa dictature, engloba certainement l'impôt sur les colonnes dans ses lois somptuaires portées contre le luxe des habits, des parures, des litières et des festins \ puisque Cicéron dit positivement^ que Favonius a été vexé par les columnarii ou percepteurs de l'impôt sur les colonnes, pendant que César tenait le pouvoir.

L'an 711, dans la guerre d'Octave contre Antoine, les sénateurs furent imposés à quatre oboles ou dix as par chaque tuile des maisons qu'ils possédaient à Rome ou qu'ils tenaient en location ^; et Cicéron dit qu'en imposant chaque tuile à six ses-

(i) «De aquaeductu probe fecisti : colamnarium vide ne nallam debeamas. » Ad Attic,^ XIII, 6.

(a) « Illam acerbissimam exactioDem capitum atqne ostîorum. » Ad Famil.y ni, 8, 1. 1, p. 147.

(3) Je rapporte en entier ce passage, qui donne la liste des taxes imposées alors sar les provinces : a Intérim acerbissime imperatse pecuniae tota provincia exigebantur; muUa praeterea gène* ratim ad avaritiam excogitabantur. In capita singala servorom ac liberorum tributum imponebatur; columnaria, ostiaria, fnimentum, milites, rémiges, arma, tormenta, vectiyrae imperabantar ; CQJus modo rei nomen reperiri poterat, hoc satis esse ad cogendas pecunias videbatar. » Bell, cm y m, 3a.

(4) SuETOif 5 Cœsar.y c. 43.

(5) AdFamil., VIII, 9, t I, p. 479.

(6) Dio., XLVI, 3i, et Reymah., h. 1.

IMPÔTS JDIVERS. 487

terces on pouvait en retirer 60 000 000 de ses* terces*, environ i5 000 000 de francs.

Enfin on imposa aussi les fenêtres, et cette taxe nouvelle prit le nom d'impôt sur rair, xû.oç àepixov. Cujas^ pense que cet impôt exista dans le haut empire. Les textes de Spartien^ et de Tertullien^,qui reprochent aux publicains de vendre les passages de l'air, de la terre et de la mer, «cœli et terrae et maris « transitus, » me feraient pencher pour cette date,, contre l'avis de Burmann^. Celui-ci, d'après Cedrenus , attribue l'invention de cet impôt à Michel-le- Paphlagonien, et rejette eh même temps le témoignage de J. Malala^, quant à rétablissement de l'impôt sur la fumée ou sur les cheminées, Xerrou/sycav Inip xoTrvci), par l'empereur Claude, pour en réserver le mérite à l'empereur Nicéphore^.

Il faut, je crois, accorder aux chefs du haut empire plus de logique et d'invention. Il était tout simple qu'après avoir imposé les colonnes et les portes, ils imposassent aussi les fenêtres et les cheminées, d'autant plus qu'ils trouvaient sous la république un exemple et un précédent dans la taxe sur les tuiles des maisons.

L^impôt nommé vectigat artium^ institué par

(l) « lo siogulas tegulas impositis sex Dumis sexceDliea confici posse. » Ad Cœsar.jun.^ 1. 1, EpistoL^ ap. Nonium, cap.IV^voc. Conficere,

^2) Observât, j X, 7. {^) ^^ Pescenn. nig.y c. 7. 4) Cités par Saumaise dans son Commentaire sur le passage de Spartien indiqué à la note précédente.

(5) De Fectig.y p. 209. (6) Chronol.y 1. X, p. 317.

(7) Voy. ZoNAR, XV, i/| ; t. II, p. 123.