CHAPITRE VIII

On a VU, dans le chapitre précédent, à quels résultats neufs et intéressants peut conduire la connaissance de la consommation journalière d'un individu de famille citadine ou agricole. Malheureusement cette précieuse donnée a besoin d'être appuyée sur d'autres renseignements accessoires, qui manquent pour la plupart des contrées dont se composait l'empire romain. Nous les possédons pour les Gaules, et les faits qui s'en déduisent ne paraîtront pas, j'espère, sans intérêt.

MM.deSavignyet deVesme^ont très bien prouvé que les mots caput, capitatio ^ jugum ^ jugatio ^ désignaient la contribution foncière, différente de la capitation proprement dite, capitatio humana ou capitatio seulement. Quelquefois pourtant la capitatio terrena est opposée à la capitatio humana. Le plus souvent caput, capitatio^ servent à désigner l'une ou l'autre contribution, ce qui a été la cause de beaucoup d'erreurs.

Nous avons, pour les règnes de Constantin et de Constance, deux documents que jusqu'ici personne n'avait pu concilier, et qui doivent nous fournir, à ce qu'il me semble, le montant du capital imposable

(i) Voyez, pour Savigny, la Thémis, t. X, p. 228, 242, ss. ; pour DE Vksme , son Mém. manuscr. sur les impôts clans l'einpii e romain, au secrétariat de l'Inslituf, p. 12, i8'37; p. 67, i836.

et de l'impôl foncier dans les Gaules au iv* siècle; et de plus, au moyen de la connaissance du nombre desjugères de terre imposable et de leur produit en grains, un aperçu assez exact de la population des Gaules à cette époque. Godefroy, Burmann , MVi. de Savigny et de Vesme, sont d'accord que le mot caput signifiait aussi une unité imposable lixe, qui comprenait souvent plusieurs domaines et plusieurs propriétaires différents*. Eumène, dans son discours à Constantin^, donne le nombre de ces caput pour le territoire ou la civitas des Eduens. Ce prince avait accordé à la cité des Eduens divers avantages, entre autres une diminution de la contribution foncière; l'orateur parle en ces termes : « Septem millia capitum remisisli, quintam amplius « parlem nostrorum censuum... Remissione isla a septem millium capitum, viginti-quinquemillibus « dedisti vires, dedisti opem, dedistisalutem. » Le

(i) Un seul quelquefois possédait plusieurs caput^ témoins ces vers de Sidoine Apollinaire, qui demande qu'on le dégrève de trois de ces caput. Carm., XIII, vers 19, 20 :

Geryones nos esse puta, monstrumque trihuturu; Hic «;apita, ut vivam, tu mihi toile tria.

témoin ce passage de Siculus Flaccus dans les Rei agrariœ auctores, éd. Goesii, p. 11 et not. p. 128 : « Uni foco* territoria coraplurium acceptarum attribuuntur. » Voyez aussi les passages suivants : « In Africa saltus non minores habent privati quara reipublicae territoria... Habent in saltibus privati non exiguum populum, amplos etiam vicos circa villam in modum municipiorum. >- Aggenus, ap. Goes., p- 71.

(2) EuMENii gratiarum actio, cap. v, vi, xi, xii, in Paneg. veter. , éd. Arntzen, in-4°, t. II, p. /|5o.

* Le mot feu, se prenait, chez les anciens romme chez nous, dans le sens d'haliitation. Voyez Forcellini , au mot foeus , et Horace, Ep. I, xiv, a, A^elliif habi'alui quinque focis.

POPULATION DES GATILES. 303

passage SU ivaiitd'Eumèiie prouve que les Gaules loMl eiUières étaient traitées comme la cité des Edueiis : « Nec queri poterat (civitas Eduorum) cum et agros « qui descripti fuerant habeiemus, et Gallicam « census communi formula teneremur*. » Ce sont donc sept mille parcelles de terrain , unités imposables pour la contribution foncière, dont l'empereur accorde le dégrèvement. Ainsi , dans le principe , les unités imposables étaient au nombre de 32 ooo; elles furent réduites à 20000 par Constantin. On voil^déjà que chaque c^^«^ devait payer un impôt égal. Ammien fixe la cote de contribution foncière à laquelle était taxée chacune de ces unités imposables pour l'époque où Julien gouvernait les Gaules. Voici ce passage décisif^ : <( Primitus partes eas c( (Gallias) ingressus, pro capitibus singulis, tributi « nomine, vicenos-quinos aureos reperit flagitari. « Discedens vero, septenos lantum^ munera uni- « s'ersa cornplentes. » Ainsi, au commencement de l'administration de Julien, chaque c<2/?wf payait, par an, 2 5 aureus ou 378 fr., et cette somme fut réduite à 7 ou io6fr., quand ce prince quitta lesGaules. M. de Savigny prouve parfaitement qu'une somme aussi énorme ne pouvait s'appliquer à la capitation personnelle; mais cet auteur n'a pas rapproché du passage d'Ammien un document précieux, tiré d'une

(i) Voy. DE Vesme, Ms. de i836, p. 69 71.

(•i) Amm. Marcell., XYI, V, 14,

(3) Gronovius, Valois. Lindenbrog et Wagner, qui ont pris dans Ammien ces caput de 7 et de aS aureus pour une capitation personnelle, n'ont pu se tirer de ce dédale, et avouent eux-niênit^s que la difficulté leur reste insoluble. Voy. Amm. Marcell., éd. Wagner, t. II, p. 189, 190; Savigny, Tliérais, t. X, p. 5^3

o04 LIVRE II, CHAP. Mil.

novelle de Majorien * , qui dit que chaque capul ou jugum, dont le capilal ëlait estimé i ooo solidus, payait, d'impôt foncier dinuue\^ 2 solidus y et, de plus, un demi solidus additionnel pour frais de perception. aQuiaperrectoresprovinciarum exigi omnem « canonem, tam ad arcarn prœfecturœ pertinentem ff quam sacris vel pri\>atis largltlonlbus^ inferen- « dum, sed et binos per jugum vel millenos soli- « dos^,remunerationibus deputalos compelli debere « praecepimus, possessori non putamus onerosum, « quemamullismolestiis et sportularum, el nwne- « rosis mutaturaedispendiis liberamus, sisemissem a solidi per juga singula, sive singulas millenas, am- « plius jubeamus inferri, qui, pro ordinatione nosw tra, in ter di versa officia dividatur. » Les textes d'Ammien et deMajorien semblaient inconciliables, surtout dans le système de M. de Savigny, qui applique le passage d'Ammien à la contribution foncière seulement; j'avaisdésespèrè longtemps de réussira les accorder, mais il ne s'agit que de développer le calcul des nombres contenus dans les deux passages d'Eumène et d'Ammien , d'en tirer le nombre total desca/?«^ou unités imposables des Gaules et de déterminer leur valeur, d'après l'estimation

(i) Novell., 1. IV, lit. I. Cod. Théod., t. VI, in fin., p. 33.

(2) Ces termes indiquent le fisc et le trésor des époques anlérieures. "V arc a prœfecturœ représente Vœrarium piiblicumdepuis Auguste jusqu'à Dioclétien ; les scicrœ et privatœ largitiones ont remplacé \ejiscum imperatoris. L'une acquittait les dépenses de l'Éfat, les autres toutes celles de la cour impériale.

(3) Ainsi \e jugum ou unité imposable est estimé mille sous d'or; de là le mot millenri, employé plus bas comme synonyme de

jfigiini.^ et qui se retrouve, avec la même signification, dans une letire de Cassiodore. l'ar., II, Hy.

POPULATION DES GAULFS. 305

donnée par la loi de Majorien , pour obtenir un résultat curieux et tout-à-fait probable sur la somme de l'impôt foncier, sur celle des terres imposables, et même de la population des Gaules aux trois époques citées. INous allons reprendre la discussion du passage d'Eumène.

La cité des Eduens, d'après Gibbon* et M. de Savigny-, formant la 4B^ partie de la France actuelle, il y aurait eu, dans la partie des Gaules que représente aujomd'bui le territoire du royaume français, d'abord 48 fois 3^ ooocaputou i 536 ooo, dont il faut déduire les 7 000 retrancbés dans la cité des Eduens, ce qui réduit le nombre total des unités imposables à i 629 000.

Ce nombre une fois posé, il en résulterait que l'impôt foncier total, pour le territoire entier delà portion des Gaules correspondant à la France actuelle , aurait été, d'après Ammien Marcellin, avant le dégrèvement de Julien , de 3-7962 000 francs, et, après ce dégrèvement, de 162 074 000 francs^.

Si, au contraire, on calcule l'impôt foncier de la portion des Gaules représentée par la France actuelle, en adoptant pour base la novelle de Majorien , on ne trouvera que 67 707975 francs. Il se

(i) Hist. de la décad. des Rom., trad. Guizot, vol. III, p. 388, 393, 417-

(2) Ttiémis, tom. X, p. 522.

(3) Dans son calcul M. de Savigny suppose que le dégrèvement de Constantin s'est opéré sur la Gaule entière, et il admet en conséquence, pour la portion des Gaules qui est représentée par la France actuelle, i 200 000 caput seulement. M. deVesme pense le contraire , et le passage d'Eumène semble en effet prouver formellement que le dégrèvement de Constantin était purement local, et s'appliquait seulement à la cité des Éducns.

306 iivRE II, criAP. viii.

présente entre ces deux résultats une énorme différence; mais l'explication de cette différence, que personne encore n'a pu donner, je la trouve dans trois mots d'Ammien, dont la valeur n'a point été assez appréciée parM. deSavigny. Dans la loi deMajorien il n'est absolument question que de l'impôt foncier et de ce que j'appellerai, avec M. deSavigny, les centimes additionnels; la somme n'est que de 57 767 975 francs. Dans Ammien Marcellin , au contraire, il s'agit, non-seulement de l'impôt foncier, mais encore de toutes les contributions, réquisitions et prestations d'une nature quelconque, universel munera complentes. Il n'est donc pas étonnant que la somme de toutes ces branches de l'impôt, d'après les données que fournit Ammien, s'élève à plus de 1 62 000 000 , c'est-à-dire à un peu moins des | en sus de la taxe foncière prise isolément. Aujourd'hui, en France, la contribution foncière , avec les centimes additionnels, ne s'élève qu'à environ 262 000 000, tandis que la totalité des impôts est de i 062 000000.

Avec cette explication, la somme de l'impôt foncier sous Majorien et celle de toutes les contributions directes ou indirectes sous Julien ne sont pas en désaccord Tune avec l'autre. Vous trouvez les titres de cent espèces d'impositions différentes assises sur la propriété , dans le Digeste, dans les Codes Théodosien et Justinien : par exemple le canon frumentarius;\es cap itatio terrena et humana; les extraordinaria et sordida munera i les annonce^ vestium, armorum et tyronum collationes \ le cursus vehicularis ^ etc., sans compter les dépenses conmiunales et municipales, et l'entretien

POPULATJOJV DES GAULES. 307

des villes , des monuments , des routes , des digues, des ponts, des chaussées, etc. On trouvera toutes ces impositions détaillées dans mon quatrième livre, où je traiterai des finances du peuple romain.

Je crois maintenant pouvoir tirer de ces données une évaluation approximative de la quantité des terres imposables, du produit en grains et de îa population des Gaules à cette époque. Mais il est bon de se rendre compte, avant tout, d'abord de l'origine, ensuite de la valeur de cette unité imposable qu'on désignait sous le nom de caput.

Dans les premiers temps de la république ^ avant l'établissement de la solde, les pensions payées aux légionnaires étaient nommées capita , parce qu'elles répondaient à un caput^ ,

Le mot capitatio est employé par Appien et Tertullien , auteurs qui écrivaient sous Trajan et les Antonins, pour désigner un impôt personneP. Ainsi, à cette époque, et même antérieurement, le mot caput, racine de capitatio ,, devait déjà exprimer une unité imposable, quoique dans un sens différent de celui que donne au même mot le texte de Majorien.

Depuis Auguste, et surtout depuis Trajan , l'immense extension des frontières de l'empire avait rendu nécessaire la formation et l'entretien d'une nombreusearmée permanente. Les empereurs cherchèrent à s'attacher les soldats en faisant aux vété-

(i) Voy. Lydus, de Magcstr.,!, /j6. Niebuhr, Hist. Rom.) t. IV, p. 174, note 259, tr. fr.

(2) Voy. GoDEFROY, Comm. sur le Code Théod., liv. XIII, litre X, l. V, p. ii6, col. 2.

308 LIVRF H, CHAP. Vit T.

ransdesdistribiitionsd'argenl et déterres. Hygiiius'. ingénieur cadastral qui écrivait sous Trajan, dit expressément que trois légionnaires recevaient deux cents juger es de terre, ce qui faisait 66 jugères \ par tête*. Le légionnaire était alors ce qu'est aujourd'hui le simple soldat. La portion de terre qu'on lui assignait était donc la plus petite parmi celles dont se composaient les distributions gratuites ; (-'était aussi la portion qu'on donnait au plus grand nombre; on conçoit dès lors qu'elle ait été adoptée pour unité. Le simple soldat recevait une de ces unités; les centurions, les tribuns, etc., en recevaient A^w-^ , trois, suivant l'élévation de leur grade ^.

Nous apprenons en effet par deux lois insérées au Code Théodosien que, sous Constantin et même sous Valentinien, la portion de terrain primitivement distribuée aux vétérans n'avait pas subi de changement notable. Ces deux empereurs accordèrent aux simples légionnaires une certaine quantité de terrain qui n'est pas exprimée, mais qu'on peut aisément déterminer puisque, pour cultiver et semer celte quajitité de terrain , la loi accordait au vétéran une paire de bœufs, cinquante modius de froment et autant d'orge^. Cinquante modiu?>

(t) « Soient culti agri ad pielium emeritorum sestimari. Si in illa nertiea centnrias ducentenum jngerum fecerimus, cl nccipienU~ bus dabuntur jugera sexagena sena hesses\ unam ccntiiriam tre^ homines accipere debebant. » Hygin., de Limit. constit.^ dans Goesius, p. 191. Dans cette portion des vétérans, il y avait des terres de labour et des prairies : « Agrum... assignare debebiraus, qua faix et arater ierit. « Id.^ ibid., p. igS, et not. P^igallii.

(2} Voy. NiEBUHR, Hist. Rom., t. IV, p. 175, et note 9.62, tT. fr.

(3) «Veterani, juxta nostrum prseceptum, valantes terras accipiant, easque perpétue habcant iinraunes; et ad emenda ruri ne-

POPIJL/VTION DES GALLES. 309

de froiueiU suriisaienl pour la semence de dix jugères el cincjuanle modius u'orge pour celle de neuf jugères environ*, en tout dix-neuf jugères de terre cultivée en grain. Le système des jachères étant alors en vigueur, on sent que cette quantité de dix - neuf jugères ne formait pas à beaucoup près la totalité des terres arables qui entraient dans la part du vétéran. Mais on sait qu'une paire de bœufs peut labourer chaque année environ vingtcinq arpents^, ce qui suppose , clans l'allocation du légionnaire romain , environ cinquante jugères de terres arables. Si maintenant Ton fait attention que cette portion renfermait des prairies, qu'elle devait renfermer aussi des taillis et des pacages, qu'il pouvait y avoir enfin des vignes , des olivètes , des vergers, des jardins, on ne pourra raisonnablement nier que la quantité des terres distribuées aux vétérans sous Constantin et sous Valentinien

cessariapecuniœ in nummis viginti quinque milliafollium (i25ofr.) consequantur; boum quoque par, ettrugum promiscuarum uiodios centum. » Constantin. Magn., in Cod. Theod., lib. VII, lit. 20, leg. 3, t. II, p. 42.5. «Omnibus benemeritis veteranis, quam volunt patriam damus et immunitatem perpetuam poUicemur. Habeant ex vagantibus, sive ex diversis ubi elegerinl agros... amplius addentes, ut etiam, ad culturam eorumdt- m agrorum, et animalia et semina prsebeamus; ita ut is qui ex protectore dimissus erit, duo boum paria et centum moiios utriusque frugis eonsequatur. Alii vero, qui honestas missiones sive causarias consequunlur, singula paria boum el quinqiiaginta modios utriusque frugis accipiant. » Valent, et Valens, in Cod. Tlieod.^ lib. VII, tit. xx, leg. 8, t. II, p. 43o.

(1) VaRRON, I, XLIV, 1.

(2) D'après un renseignement fourni par M. Viallard, habile agricuheur d'Alger , deux bœufs en Afri(|ue peuvent labourer vingt-six arpents en un an. Caton fc. x, i.^ fixe six bœufs pour la tuiture de cent vingt arpents.

ne fùl à peu près égale à celle qu'ils avaient reçue sous Trajan et les Antonins.

D'après cette loi, \es protecteurs ^ qui répondaient à nos anciens gardes-du- corps, et qui étaient par conséquent élevés d'un degré au-dessus du simple légionnaire, recevaient une part double, c'est-à-dire deux unités, comme le prouve la loi de Valenlinien que j'ai citée.

Maintenant il est aisé de concevoir que cette unité ait été désignée par un nom dérivé tout naturellement du mode de distribution des terres, et que, les légionnaires recevant ^6 jugères | de terre par tête^ avec une paire ou un joug de bœufs pour les labourer, cette quotité de Ç)Ç> jugères | ait reçu les noms de caput et àejugum. On conçoit également que Caracalla , lorsque, après avoir donné le droit de cité à tous les sujets de l'empire, îl les assujettit tous à l'impôt foncier*, ait adopté pour unité, dans la répartition de cet impôt, une quotité fixe, depuis longtemps établie, en lui conservant les noms qu'elle portait , surtout si l'on se souvient que le premier et le plus usité de ces noms servait déjà depuis longtemps à désigner une unité imposable d'un ordre différent.

Jusqu'ici nous n'avons avancé que des inductions , fort probables sans doute , mais qui ne sont pas encore basées sur des preuves péremptoires. Un examen plus approfondi du texte de Majorien que nous avons cité plus haut va faire , nous l'espérons, ressortir jusqu'à l'évidence la justesse de nos conjectures. La simple lecture de ce texte montre en

(i) Dio.N Cas5., LXXVII, y.

effet, à n'en pas douter, que l'unité imposable, en matière de contribution foncière , se nonmiait caput ou jugum. Prouvons maintenant que ce caputnéisài autre cbose que la quantité de terre primitivement distribuée aux légionnaires.

Nous avons vu que \e caput ou unité imposable de terre est estimée i ooo solidus ou i5 ooo francs en nombre rond. Columeile, qui écrivait sous Tibère et Claude, nous a transmis le prix d'un jugère de terre arable de moyenne qualité*; ce prix est de looo sesterces ou 25o deniers, somme égale à 25o francs. Maintenant en divisant les i5 ooo fr. qui représentent la valeur d'un caput par aSo fr., prix d'un jugère, nous obtiendrons à peu près le nombre de jugères de terre que renfermait l'unité imposable. Ce nombre est de 60, c'est-à-dire inférieur seulement de -;^ à la porlion du vétéran. Cette différence, très faible du reste, vient de ce que la valeur que nous attribuons au denier d'argent, calculée d'après son rapport avec Xaureus^ est, pour cette époque, un peu trop élevée.

Appliquons ce résultat à la superficie de la partie de l'ancienne Gaule représentée aujourd hui par le royaume français. 11 y avait, dans cette partie de la Gaule, 1 529 000 caput ^ chacun de ^Çi | jugères, ce qui revient à 101 523666 jugères, ou 2 5 ^^^ 228 hectares 36 ares 47 centiares de terres imposables, telles que terres de labour, prés, futaies, taillis, pâtures, vignes, etc., etc. Aujourd'hui, en France, on compte [\\'^\\ o32 hectares 94 ares de terres

(1) CoiuMELL., m, 111, 8, éd. Schncicl.

3t2 LIVRE H, CHAP. VIII.

imposables de diverses natures , et seulement 25559 '^^ hectares 76 ares il\ centiares de terres arables *. Pour connaître approximativement la quantité de terres arables qui existait dans la superficie imposable de l'ancienne Gaule , telle que nous venons de la déterminer, il faut établir la proportion suivante. Nous prendrons des nombres ronds pour plus de commodité.

4r 3oo 000, total des terres imposables existant aujourd'hui en France, sont à 2^ 5oo 000, quantité de teirain aujourd'hui en blé, comme 26 600 000, total des leires imposables dans la Gaule au iv** siècle, sont à x ; d'où x^ c'est-à-dire la quantité de terrain cultivée en grains dans la Gaule aux m*' et IV* siècles, égale 1 5 802 080 hectares.

Il faut en déduire, pour les jachères, 35 p. °y nombre indiqué par Columelle dans l'assolement des terres arables de l'Italie : il reste donc en terres à blé annuellement cultivées, 65 p. |, c'est-à-dire, en nombre rond, 10 27 1 38o hectares.

Le produit annuel de ces 10 271 38o hectares de la Gaule (en supposant 262 -}-— livres de semence et 4 pour 1 de produit net, chiifres que nous donne Columelle pour l'Italie^) est, en nombre rond, de i o 834 867 906 hvres de blé.

Ici, comme pour l'Italie, nous pouvons supposer, sans nous exposer à une grande erreur, que lequart au plus de la population habitait les villes et les gros bourgs, et que les trois autres quarts étaient répandus dans les campagnes.

(1) Stalislique de la France, publiée en i836 par M. le ministre des travaux publics, p. io8.