CHAPITRE XV

DB l'impôt foncier, BT BN PABTICIJUEB des PRESTATlOirS

BN NATURE.

Les peuples soumis par la guerre et les pays conquis par les Romains, surtout hors de ritalie, furent assujettis à un impôt fixe, basé sur le ca-» dastre, Festimation et la valeur présumée des propriétés. La Sardaigne, l'Afrique, l'Espagne, l'Asie et les autres province^, moins la Sicile, étaient dans ce cas. Cet impôt se nommait vectigal certum, annuum. il est certain qu'une partie de ce tribut, liommée stipendiarium^ sans doute parce qu'elle était employée à solder les légions, se percevait en argent ; mais nous ignorons la quotité qui était acquittée en numéraire et celle qui l'était en nature. Tite-Live*, Appien^ et surtout Cicéron*, dpnt je

(i) Plin., XVI, aa. Salmas., Plin. exereit.^ 1. 1, p. 356. (a) XXXVin, 48. (3) BeU. civ., V, p. 673, 841. (4) rerrin.,my6.

dois rapporter le passage décisif en cette matière, nous montrent la différence qui existait entre Finip6t fixe et la dlme. L'orateur romain s'exprime ainsi : « Relativement à Timpôt foncier, il y a cc!te différence, entre la Sicile et les autres provinces, ^ue ces dernières sont soumises à un impôt déterminé nommé ntipendiarium ^ et dont la recette était affermée par les censeurs, tandis que la Sicile^ admise aux avantages d'une alliance intime atec Rome, a conservé tous les droits dont elle jouissait sous ses rois*. «Cette différence était énorme, car la Sicile ne payait que le dixième de ses produits annuels, comme sous le règne du sage Hiéron ; ses charges suivaient ainsi la proportion de ses revenus. L'Asie, au contraire, et les autres provinces payaient, outre la dime, un impôt qui était le même dans les années stériles que dans les années d'abondance; elles supportaient en outré des frais de recouvrement considérables, étant soumises an régime des publicains ou des fermiers généraux. De plus, tous les cinq ans les censeurs pouvaient augmenter l'impôt, et l'adjugeaient à l'enchère à des compagnies qui se chargeaient de le recouvrer. Voilà le sens précis de ces mots censoria /ocatio, qui sont un peu obscurs pour nous, et c'est à tort, je crois, que, dans sa dissertation sur le système des impôts sous les empereurs romains, M. de Savigny applique à la dime et aux prestations en na-

(i) « Inter Siciliam ceterasque provîncias, in agroram Tectîgalium ratione hoc interest, quod ceteris aut impositum Tecligil est certum, qaod stipendiarinm dicitur... aut Censoria locatioooofitiluta est... Siciliae cÎTitates sic in amicUiam $d%iaqu« rccepâann lit eodem jura essent quo fiûiseot. »

PREStAXÎOirS EN NATURE. 423

tare le droit qu'avaient les censeurs d'augmenter la quotité de la contribution.

Les pâturages, les lacs et les étangs étaient aussi soumis à un impôt direct; je traiterai des premiers en parlant de la capitation sur le bétail, nommée scriptura. Festus* nous dit que le lac Lucrin était affermé par les censeurs; mais c'étaient les huîtres, et non les poissons, qui formaient le principal produit de ce lac; elles étaient excellentes et très recherchées par les riches et voluptueux Romains ^ Servius^ mentionne expressément, dans le golfe de Baies, les lacsAverne et Lucrin, «Quiolim, prop- < ter copiam piscium , vectigalia magna prsestacc bant. »

Mais revenons à la source principale de Timpôt, au sol cultivé. Les fonds de terre des provinces étaient astreints à payer une quote-part de leurs produits, qui servait à la nourriture, soit de la population de Rome, soit des nombreux soldats qui étaient sous les drapeaux.

L'importation du blé à Rome^ est fort ancienne ^ et prouve que, malgré la culture très productive des cinq premiers siècles , le territoire trop peu étendu ne put suffire quelquefois à nourrir la nombreuse population libre qui s'y était agglomérée. En effet Tite-Live^ nous apprend que dès l'an 26a

il y oc. Lacus LucrinusJ^

a) SSNEG. , EpisLy 78. PlXH., IX, 79. YaLER. BfAX., IX, ly I.

3) jid Georg,y II, 161.

4) Je De parle ici que des blés apportés extraordinairement à Rome des diverses proTincei de l'Italie; Timportation annaelle des grains étrangers est d'une date plus récente.

(5) n, 9, 34 et passim.

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de Rome, les Romains faisaient venir des grains da pays des Voisques, de TÉtrurie, de la Campanie et de la Sicile. On imposa ensuite à ces provinces conquises un tribut en blé suffisant à la consommai ion annuelle de la capitale. Cette contribution en grains était ordinairement le dixième du produit, comme chez les Athéniens ^^ auxquels les Ro« mains ont emprunté cette base de leurs règlements, ainsi que beaucoup d'autres; peut-être aussi a-telle été adoptée parce que la dtme était attribuée aux dieux 2.

Je vais maintenant indiquer les provinces qui contribuaient principalement à la nourriture de Rome et des armées s.

La Sicile, qui, fertile en blé, payait de toute antiquité la dime à ses rois, lorsqu'elle devint province romaine, conserva la propriété de toutes ses terres. Les anciens possesseurs en furent investis à charge de payer aux Romains les mêmes dîmes qu'au roi Hiéron et d'après les mêmes règlements que ce prince avait établis pour la levée de cet impôt. Ces règlements, dit Cicéron^, étaient si habilement combinés, que le décimateur ne pouvait rien prendre de plus que la dime, et que le cultivateur ne pouvait frauder le décimateur sans s'exposer aux peines les plus graves.

(i) Vid. Mkubsius, JLect, Attic.^ III, a. La ville de Cranon en Thessaiîe alTermait aussi 5es terres arables pour le dixième des grarns. Voy. Polteh., II, 34.

(7) Spanheim, ad QiUirn, Hymn, in DeL^ 278.

(3) Voyez, sur ce sujet, Just.-Lips., de Magnil. ivm,, I. 1I> c. m; Oper,^ t. III, p. Sqs-SqS.

4) Verrm,, IH, 8.