CHAPITRE XVIII
UIPÔT SUH LE BETAIL.
L'impôt sur le bétail, qu'on appelait scriptura^ tenait le milieu entre Timpôt direct et les contributions indirectes, car c'était à la fois une redevance payée en retour du droit de pacage dans les pâtures, terres incultes de toute nature appartenant à TEtat, et un droit di enregistrement^ une taxe par chaque tête de bétail, d'où lui sont venus les noms de scriptura et de çapitatio^.
Ces pacages publics étaient loués par les censeurs en Italie et dans les provinces'; c'était le
(i) "BvtiiikixVfC. TVjdeScnpturaetveciigalipecoruniy p, Zg.
(7) CicERo, Pro leg, ManiLf c. 6 ; Ferrin,, II, 3 ; ^gr. contr. Rullutity II, 14. LuciL. , Frag, ap, Burmann, p. 4^* Tit.-Lit., XXXIX, ^9.
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plus ancien impôt et l'un des plus grands revenus de la république. Les Romains affermaient des pacages jusqu'en Cyrénaïquey mauvaise combinaison à laquelle Pline ^ attribue la destruction du la* ser OM silphium ; ils louaient même, pour le pacage, des forets, des taillis, des saussaies, telles que la forêt Scantia ou Sila^ les saussaies de IVIinturnes^, etc., et la dent des troupeaux est la cause bien ancienne de la denudatîon presque générale des Apennins, qui afflige aujourd'hui nos regards, et qui a dû opérer sur la péninsule italique des changements hygrométriques ou thermométriques appréciables pour une période de deux mille trois cents ans.
On tirait des troupeaux nomades ou iranshu^ mantsxxn droit de transit^ conservé encore aujourd'hui par le roi de Naples dans la Capitanota, impôt sûr et facile à recouvrer, car le climat de l'Italie, comme aujourd'hui celui de TEspagne, faisait pour les troupeaux une nécessité de la transhumance^. Les pâtres déclaraient le nombre et l'espèce de leurs bêtes; le publicain écrivait, enregistrait la déclaration . Dès lors il y avait un compte ouvert entre le percepteur et le berger. Ces formalités nous sont révélées par un passage de Festus^.
i) XIX9 i5. Cf. Salmas., Plin, exerc.^ p. a6a. [2) CiCERO, Jgr,, contr, Ruli.f I, i; IH, 4* f3) Id,f j4gr,^ II, i4.
4) Varro, De Re rust.y II, ij 16. Cf. Tit.-Liv.,XXX1X, 29.
[5) « Neque eadem loca aestiva et hiberna idonea omnibus ad paacendum. » Varro, l. c.
(6) « Scripturarius ager pnblicus appellatur, in qâo, iit pecort paflcantnr, certum ses est, quia pablicanns scribendo cooficit rationcm cam pastore. » Toc. Scripturarius,
446 trvBS fv, CHAP. xVui.
Les édiles plébéiens surveillaient d'abord les pacages publics et infligeaient les amendes contre les contrevenants^; làscriptura fut ensuite aiïermée aux publicains.
En cas de dommage ou de contravention^ le bétail était mis en fourière' ; le percepteur ne pouvait le confisquer. La déclaration faite, la capitation payée, les pasteurs pouvaient user du pacage'.
En 64o la loi Thoria supprima la scriptura et le vectigal^i aussi nulle trace de ce revenu sous rempire. Il parait que les pacages publics des provinces furent attribués au fisc des empereurs^; ceux-ci y placèrent leurs haras {grèges dominici^) de chevaux et de bœufs. Les plus renommés étaient eo Syrie, en Cappadoce, dans la province d'Asie, dans rAchaie. Le foin était fourni par les prés des particuliers pour les généraux et la cavalerie en quartier d'hiver^; cet impôt fut nommé capitum ou capita^ du nombre des têtes de chevaux®. On était aussi obligé de fournir aux armées en marche la paille, le bois, des fruits, etc. ^.
(i) Otid., Fast.^ V, a83.
(a) SiRvius, ad Firgil: eclog.^ IX, 7.
(3) Voy. BuRMANir, de F'ecttg,, p. 45.
(4) « Neive populo neWe publicano pecuDiam, scriptnram vectigalve det, dareve debeat. » Ibid,y p. 46.
(5) Vid. AhcJkT.y Ad tu, C dePrœd. Taoïiac.^ lib. XI, lit 68.
(6) Cod. Theod., X, vi, de greg. domin. Cf. ihid,^ VII, m, I, a, 3, de Pasc», et Jag. Gothofr., h. I.
(7) Vopisc., jéurei., c. 9. Trebkll Poli^io, 7W^. Tyronmâ Balist.'y Cod. Just, X, i, 9; Cod. Theod., X, i, 17, de Jure fisci
(8) CuJAC, Ad l. 9, Cod. de Jure fisci. Salmas, ad Tophc, Jurelian,^ c. 7. Cf. J. Gothofr., ad U 7, 8, 9. Cod. Tfieod.f de erog. millt, annon,, lib. VD^ lit, ir.
(9) D, GoTHoiri., adl. «7, S % J>iS'i * Vsu/r.^ I, TII, U J.
IMPÔT SUR LE BliTÀIt. AAf
L'Italie en général, et certains cantons spéciaux, étaient soumis à des prestations en nature pour la boucherie de la maison impériale et la nourriture de Rome: la Lucanie fournissait des cochons*, le Bruttium, le Samnium et la Campante, des brebis et des chèvres^, l'Arménie, de la viande salée et des troupeaux. D'autres provinces produisaient des chevaux pour la remonte; d'autres enfin expédiaient à Rome le blé, le vin, le poisson, l'huile nécessaires à sa consommation ^