CHAPITRE XIX

mpÔTt mmxcTs; douakis, oct&oxs, FiAOxs.

La première mention de rétablissement d'une douane et d'un impôt sur l'importation des marchandises date du temps des rois, probablement d'Ancus Martius, qui s'empara d'Ostie et qui ouvrit le port de cette ville au commerce étranger. Nous apprenons ce fait de Plutarque et de Denys d'Ilalicarnasse^; Tite-Live le confirme^ en disant que les consuls, après l'expulsion des rois, affranchirent le peuple romain des douanes et des tributs, portoriis et tributo plèbe liberata.

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'il CAfsioD., Far,y XI, 89.

[a; Cod. Theod., XIV, iv, 3, de Suar, pecuan et Novell. i5 Falentinian.

(3) Vopisc, in Proh.f c. i5. Cassiod., f^ar.,XII, 1 1.

(4) Pluta&gh., PoplicoL Dxomrs. HAUCAmK., V, a2,

448 LIVRS tVy CHAP. XIX.

L'an de Rome 573, le besoin d'argent pour la guerre fit rétablir ces impôts*; Gracchus les accrai et établit en 6ag de nouvelles douanes^. On conserva celles qui existaient dans les provinces conquises ou on y en créa de nouvelles'. La Sicile j était soumise et payait pour droits d'exportation le vingtième de la valeur des objets exportés^; l'Asie et la Bretagne^ n'en furent pas exemptes. Les douanes furent abolies en Italie, Tan 67 si, par une loi funeste que fit passer le préteur MetellusNepos, et dont Cicéron^ se plaint, en avouant pourtant à son frère Quintus que ce n'est pas Texcès de l'impôt, non portorii onuSj mais la dureté de l'exercice, sed portitorum injiiriœ^ qui ont causé les plaintes et décidé la suppression. Jules César rétablit les douanes pour l'importation des marchandises étran: gères^; Auguste les étendit sans doute^, car le mot T£7o;, synonyme de vectigalj désigne certainement les droits de douane dans le passage de Dion que je cite. C'est aussi la signification de droits de douane que, sous Néron, Tacite attribue ail mot vectigalj et que lui conserve Lampride dans sa vie d'Àlexandre-Sévère. Je me vois encore ici contraint à une discussion. Le sens précis de ces mots doit être fixé positivement et chronologique-

(i) '( M. ^milium Lepidam et M. FulTÎam nobilîorem portoria instituisse. » TiT.-Liv.^ XL, 5i.

(a) Velleius, II, 6. (3) Tit.-Liv., XXXII, 7.

(4) CicERo, Ferr.y II, 75. Dig., L, kvi, ao3, tie Ferb. sig^*

(5) CicEa., leg, ManiL^ 6. Tacit., Agric^^ 3i.

^Z (6) Ad Attic, II, 16. Cf. ad Quintum /nUr.^ I, i, elDi05 Cass., XXXVII, 5i.

(7) Su«T., in Cœs.y c. 4^. (8) Dio., XLVII, 16.

ment, puisque, de même que celui d*insuia^j que plusieurs autres mots du langage usuel, il a varié d'acception dans le cours des siècles et a passé du composé au simple, du direct à Findirect.

Dans le passage de Dion Cassius, téXt;, vectigalia^ les impôts indirects sont opposés à (jMvzêktxci ènl r^ y^j rimpôt direct et foncier. Le mot veciigal^ de même que notre mot impôts pris dans le sens vague et général, a signifié toutes les contributions. Puis il a désigné d'abord, dans un sens plus restreint, l'impôt foncier en nalure^/rumenium decu^ manunij que les contribuables étaient forcés de transporter soit à la mer, soit à un lieu fixé, d'où rétymologie vectigal à vehendo ; il a cette acception dans les Yerrines. Mais déjà du temps d'Auguste, comme l'indique le passage de Dion, et certainement du temps de Suétone et de Tacite, ce mot ne désignait plus que les impositions indirectes, et l'impôt direct et foncier s'appelait tributum. En voici la preuve, et la détermination grammaticale et chronologique de ce mot expliquera avec certitude le fameux passage de Lampride^, où il dit qu'Alexandre-Sévère réduisit au trentième les impôts publics : « Vectigalia publica in id contraxit, a ut qui decem aureos sub Heliogabalo prsestite- « rant, tertiam partem aurei praestarent, id est tri- «. cesimam partem. » Ce passage, qui m'a longtemps tourmenté, que les savants Casaubon et Saumaise ont abandonné, s'explique parfaitement par un passage correspondant de Tacite ^ : <c Dubitavit

i) Voy. mon chapitre sur les maisons de Rome, 1. 1, p. 388. 2) Alex. Sev,f 39. (3) Anm,p XIII, 5o,

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c Nero an cuncta vectigalia omitti juberet; sed t? a tinuere senatores dissolutionem imperii dooeDdo^ a si fructus quibus respublica suslineretur dimi- « nuerentur; quippe, sublatis/>o/*/or/^^ sequensot « tributorum abolitio expostularetur. » Il me semble évident que ce sont les droits de douane et d'octroiy portoria^ en un mot les impositions indirectes, que Néron veut iibolir, que Tacite Domine vectigalia^ et qu'il oppose à tribuiuni. La cornéquence directe de ce rapprochement est toute niturelie : ce sont ces mêmes impôts indirects, biet distincts de l'impôt foncier, que Lampride désigne sous le nom depublica veciigaliaj et qu'Alexandre- Sévère réduisit au trentième. Le simple bon sens repousse l'interprétation adoptée jusqu'ici. En eU iet^ conçoit-on que, dans des circonstances difficiles, un prince sage et éclairé, entouré d*habiles ministres, ait pu entrevoir la possibilité de main* tenir l'administration et legoùternement en difiinuant tout à coup tous les impôts des Tingt^neuf trentièmes?

Ce sont donc les droits de douane et les péages qu'Alexandre^évère réduisit, dans le but de favoriser le commerce et les échanges par terre et par mer. En prenant cette mesure administrative, qui prouve la justesse de ses vues autant que le désir de soulager ses sujets, il pouvait s'autoriser de l'exemple de deux de ses illustres prédécesseurs. En effet, Trajan, comme nous l'apprend Philos* trate S avait accordé à Polém on et à tous les gens

. (i) Fù. Sophisi.y I, xxT, 3 : « Tpecmèr fahÊ «vrox/i^re»^ kvùi iro^cvivOfti ^(à y^f imU 9fe>«tTT«#. »

lUPàrtê IHDIRECTS. 451

de sa maison rexemption des droits de douane et des péages par terre et par mer. Pertinax^ fit plus; il abolit entièrement tous les impôts inventés par la tyrannie au passage des fleui^es, à l'entrée des ports, à rembrancliement des routes, et rendit aux communications leur ancienne liberté.

Sous le nom de portoriumfquij par son étymologie seule, indique les droits perçus à l'entrée des ports, étaient compris aussi les péages, soit sur les routes, comme le péage des barrières en Angleterre, soit au passage des ponts; impôts que le inoyen-&ge conserva sous les noms de pulyeraticunij de rotaticum, de pontaticum^. Suétone* donne un texte précis sUr ce péage des routes, nommé portoriumy et perçu par les publicains. Le Digeste^ l'indique avec la dénomination gêné* ïtile de vectigal : v Vectigal quod îii itinere près* « tari solet. » Sénèque parle aussi, sans le nommer, du péage des ponts, qu'une loi plus précise appelle portorium ^ Enfin ùti» passage très curieux de Pline sur l'importation de Fencens donne une idée du nombre de ces péages et de la quotité des droits qu'on y pefcevàit. « Les marchands, dit-il^, tout le long de leur route, tantôt pour

(i) He&od., n, o* 4* (a) ËioiroK, FormuL 7>et,f c. fLV, p. it^S, (S) In FitêU.^ c. i4* « PoblicftDî qai in ma portorium tagftiK liant.»

(4) XXIVy l,2ï^de Donat. int. vit. et ux.

(5) Seheg., de Constant, sapient.^ c. 14. « ta ponlibus quikiisdam pro transita dari. » Dig., I. 60, § 8, Locat. « Redernptor ejui pontis portorium ab eo exigebai. »

(6) XII, 3a, 1. 1, p. 664, K 3o.

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Teau, tantôt pour le fourrage , tantôt pour le logement et pour les différents péages, acquittent une dépense qui monte à 688 denarius (680 francs) par chaîne de chameau, lorsqu'ils entrent dans dos ports, et là ils paient encore un nouveau droit tus publicains de notre gouvernement. » C'était sans doute rénormité de ces droits, jointe aux frais de transport, qui centuplait à IVome, lors de la vente, le prix d'achat des marchandises de l'Inde. Que d'entraves à l'industrie, au commerce, dont la vie, comme celle des êtres animés, réside dans la circolation ! Le code des lois de Manou révèle, dans le législateur indien, beaucoup plus de sagesse et d'habileté. « Le roi, y est-il dit*, après avoir considéré le prix auquel les marchandises sont achetées, celai auquel on les vend, la distance du pays d'où on les apporte, les dépenses de nourriture et d'assaisonnement, les précautions nécessaires pour apporter les marchandises en toute sûreté, fera payer des impôts aux commerçants. Après un mûr examen, un roi doit lever continuellement les impôts dans ses Etats de telle sorte que lui-même et le mar* chand retirent la juste récompense de leurs travaux. »

Sous l'administration fiscale des empereurs romains il n'était point nécessaire qu'une chose fût vénale pour devenir matière à impôts; le cadavre même d'un mort, qu'on transférait du lieu de sa sépulture temporaire dans un autre, était assujetti au péage sur les routes qu'il parcourait ^. Ce der-

(1) Liv. VII, si. 117, ia8.

(a) Digest.y XI, yii, 87, Derelig, et sumpî.funer.

nier impôt fut cependant aboli par une constitution des Basiliques '.

Mais tous les produits importés pour le trafic, et non pour la consommation personnelle', étaient assujettis à la dou^nCj portoriam. Le jurisconsulte Marcianus a laissé ' une longue liste de ces denrées, qui sont presque toutes des produits de TOrient, de l'Arabie, de l'Arrique, de l'Inde et de la Chine, et qui payaient des droits fort élevés. Je me borne à l'indiquer^, de même que celle des produits du sol, de l'art et de l'industrie, importés de Sicile par Verres en fraude des droits de la douane ^.

Les esclaves jeunes et beaux destinés à la prostitution, et les eunuques®, outre le droit du vingtième sur la vente, payaient leportorium en débarquant en Italie. Ce fait est prouvé par le récit des ruses qu'employaient les marchands d'esclaves pour frauder la douane et tromper les publicains. Suétone et Quintilien racontent qu'en arrivant à Brindes ou à quelque autre péage d'Italie, les marchands mettaient à leurs esclaves de prix la prétexte et la bulle, afin de les faire passer pour des ingénus, qui étaient exempts de droits ^.

fi) God. Just.,!!!, xlit, x5. Cf. Gujac, Obseiv,^ 1. Il, c. ai. a) «Res vénales — quse DegoUationis gratia portantur. » Tit.> Lxv., XXXn, 7 ; Cod. Jatt., lY, lxi, 5.

(3) Dig. XXXIXy XT, i6, § 7, ^ Public, et veciig.

(4) BoucHAUD Ta discutée eQ détail dans son Traité de Timpôt sur les marchandises chez les Romains, X766, în-8<*. Voy. Gibbon, Hist. de la décadence, 1. 1, p. 379, s., éd. Guizot; et Mengotti, Delcommercio de* Romani^ p. i35, 14a) 14^9 **o ^^* in- 18.

(5) GicEROy Ferrin.y H, 7a, 74i sqq.

(6) QuiNTiUENy Declam. 34o.

(7) «Venalitii cum Brundusii gregem venalium t navi educe-

On pourrait voir dans les motifs de ces ttio perçues sous l'empire un reste de riniluence démocratique qui, à Rome, fît porter les lois agraires et somptuaires; mais un fragment de la lex censth ria, cité par le même Quintilien, prouve que k seul but était d'obtenir de l'argent, et qu'on payait le quarantième de la valeur des objets soumis au droits : « Praeter instrumenta itineris , omnes res « quadragesimam publicano debeant. Publicano « scrutari liceat : quod quis professus non fuerit fc perdat. Matronam ne liceat attingere^. »

11 parait que les publicains voulaient même soumettre au portorium le cabotage des provinces, soit de l'une à l'autre, soit d'un port à un autre dans la même province. Quintus Cicero, gouverneur d'Asie, consulte son frère pour savoir ai, ea pareil cas , l'impôt est dû ou non '. Cicéron dit qu'après avoir bien approfondi la question, quoi* qu'il désire être agréable aux publicains, il se prononcera néanmoins en faveur des négociants de l'Asie, et parlera dans ce sens devant Iç sénat, auquel Quintus avait renvoyé la décision du litige. Le décret du sénat n'est point arrivé jusqu'à nous.

Des droits très forts étaient imposés sur les marchandises au passage des Alpes ^, et César soumit

reot, formoso et pretioso paero, qnod portitores Terebantnr ballam et praetextam togam imposuere : facile fallaclam celaraot. > SoET. , Rhetor,^ I, x3* «Videtur maogooi paer pretiosas : liment ne magno aestimaretur ; praetextam imposuit. » QaumL..

Declam. 3 40.

(i) QuiirriL., Declam, ^5g. (a) Ad Attic,^ H, x6. >'}) C«S4&,, BeU. GalL, lU, x.

IMPÔTS inr DIRKCT8. 455

ftu portorium les marchandises étrangères ^. Sous les empereurs Gratien , Valentinien et Théodose, les ambassadeurs des nations amies ne payaient que le huitième pour les produits importés du pays qui les avait envoyés, et pour les exportations du sol romslrn ils avaient l'immunité '. Enfin une loi assez juste' prescrit, contre les percepteurs qui auraient exigé un droit illicite, le double du droit; contre ceux qui l'auraient extorqué par force, une amende triple au profit des lésés. On peut induire d'une loi du Code Justinien^ que Ton exigeait, du temps de cet empereur, le huitième sur la valeur des marchandises , impôt énorme et qui devait anéantir le commerce. Ainsi, depuis la loi censoria jusqu'à Justinien, Fimpôt s'était élevé du quarantième au huitième, c'est-à-dire que le taux en était quintuplé.

On a vu, par les passages de lois cités plus haut, que les portitores ou douaniers avaient le droit d*ouvrir et de visiter les ballots'^, afin de vérifier la déclaration exigée de tous les marchands pour tous les objets de leur trafic , sujets ou non à l'impôt. Ils étaient même autorisés à ouvrir les lettres ca-chetées; ainsi nous voyons dans Plaute un faussaire ne pas cacheter, dans la crainte d*étre découvert, une lettre qu'il vient de fabriquer, parce qu'il peut

(i) SuBT., in Cœs,^ c. 43*

(9) Cod,^ lY, Lxi, 8. Cf. Yssm, p. \k% ns. i836.

(3) Dig. XXXIX, XT, 9, § 5, £^6 Pubiican. et vectig.^ Cf. m, VI, 7, § a, de Calumniator,

(4) IV, Lxv,7.

(5) Voy. CicERo, 4g^^"t n, a3. PLUTAmcs., irt^i irdXuirpa7« /ioo'vviQC, p. x58. Digest. XXXIX, iv, 16.

456 uvaK i\y CHAP. xix.

expliquer Tabsence du cachel en alléguant que h

lettre a été ouverte à la douane :

Jam si obtigoatat non feret, dici hoc poCcst Apad portitorem eas resignatsa aibi ntpectasque «ne ^ .

Les objets non déclarés étaient confisqués; la loi censoria et le Digeste le prouvent^. Les publicains enregistraient les déclarations des marchands, comme on le voit par ces deux vers de Luciiius':

Fadt idem qaod illi qvâ inscriptam e poitu Exportant clanoahiin, ne portorinm dent.

L'igoorance ou Terreur n'étaient point admises comme excuses, à moins qu*elles ne fussent alléguées par un mineur ; dans ce cas les marchandises n'étaient pas confisquées; on les recouvrait en payant un double droit ^. Les marchands satisfaisaient à la loi par leur simple déclaration, même sans acquitter les droits ; alors le publicain était censé les avoir reconnus solvables; seulement ils ne pouvaient débarquer leurs marchandises sans avoir payé la taxe du portorium. Plante le dit formellement^ :

Jabeto Sangarionem quae imperaTerim Curare ut efferantor, et ta ito limul.

Solotum 'st portitori jam portorium.

(i^ Trinum.f IIL, m, 64t sqq.

(a) Voy. ci-dessus, p. 454, et Dîg., m, vi, 7, $ a, de Calamniât,

(3) Jp. Burmann^ de reciig., p. 58.

(4) Dig., XXXIX, IV, 16, S 5, 9, 10, 12, de Puhiie.

(5) * f'tnum,t IV, iv, 1 3.

La loi exemptait de ces droits de péage, de passage ou de douane tout ce qui servait au voyage, instrumenta itineris^ tout ce qui était destiné aux armées, tout ce qui appartenait au fisc, plus les esclaves ordinaires, destinés à la culture ou au service personnel, enfin toutes les choses qu'on transportait pour s'en servir et non pour en trafiquer *•

Sous la république et le haut empire, les soldats et les magistrats n'étaient pas exempts de ces taxes ^ Ce fut sous les règnes de Constantin, de Yalentinien et de Valens que l'immunité fut accordée aux soldats, aux gardes du palais» aux vétérans et aux fils des vétérans 3. Les sénateurs en jouissaient^ pour les animaux destinés aux combats de l'amphithéâtre, et qu'on transportait des extrémités de la terre pour servir aux amusements féroces du peuple romain. Le blé importé, et même les denrées que les marchands apportaient avec le blé pour leur usage personnel, étaient aussi exemptes du portorium 5.

Enfin, pour abréger, sauf les rares exceptions que nous venons d'énumérer, tous les individus, de toute sorte, de toute condition, étaient taxés à la douane pour les objets importés par eux. Une

(x) Dig. XXXIX9 XT, 4} § x; 9) S 7» B, et 1. Censoriaf supr., p. 4^4» ex QniNTiLiAir.y Deciamat. 3Sg.

(2) GicxRo, 1. c. SvBT., Gaib,^ c. x5. Laxp&id., Commod., c. 14. Tacit., AimaLy XIII, 5i.

(3) Cod. Théod.y XI, xii, 3, de Immunit, concest,^ Cod. Juit, IV, LXi, 6, de Vectigai.

(4) Syxmach., Epist. V, 60, 63.

(5) Cod. Théod., Xm,T, 23, 24, de Navieular., Dig. XXXIX, i^> 9» § B, de Publiean.

loi des empereuFft Valens et Valentinien, dûtéê de Tan 365, Tordonne ep terme» formels : « Veclîga* « lium non parva functio est, que débet ab omni* « bus qui Degotiationis seu transferendarum mer- « cium habent curani, tequa ratione dépendit. »

Quelques villes et quelques provinces percevaient l'impôt du portorium pour leur compte, soit en totalité, soit en partage avec le trésor public, comme cela a lieu maintenant pour Toctroi de la ville de Paris ; mais l'immunité était stipulée en faveur des Romains et des Latins*. De ce nombre étaient, sous la république, rAchaîe, Dyrrachium, Ambracie, etc. Une inscription curieuse de Termes en Pisidie renferme un plébiscite de l'an 682, qui concède aux habitants de cette ville la jouissance de leurs droits de douane par mer et par terre, mais avec exemption en faveur des publicains pour les produits des tributs dus au peuple romain que ceux-ci transporteraient par le territoire de Termes *.

Il parait que la quotité de la taxe du portorium différait selon les lieux et les temps. En Sicile, c'é-

(i) Cod. Théod., XI, xii, 3. Voyez aussi, dans le Code Jastinieo (IV, lxi, 7) une loi de Gratieo, qui soumet tous les marchands aux douanes, omne hominum genus quod comrnerciis vobierii intéresse^ et supprime même, dans ce cas, l'immanîté accordée aux soldats.

(a) CiCExo, in Pison.y c. 36, Tit.-Lïv., XXXVm, 44.

(3) « Quam legem portorieis terrestribus marîtimeisque Termenses majores Pisidiae capiuodeis intra sucs fineis deixserint, ea lex ieis portorieis capiundeis esto ; du m nei quid portori ab ieis capiatur, quei publica populi Romani vectigaJia redempta habebuDt, quos per eorum fineis publicanel ex eo Vectigali Iranspoitabaot. » Gaelli, SelecL inscn^ n° 8673.

tait le vingtième de la valeur du temps de Verres ^^ le quarantième sous l'empire jusqu'à Vespasien^ et même jusqu'à Gratien^. Cet impôt fut porté au huitième de la valeur des marchandises vers la fin du IV* siècle. Une loi de ce même Gratien, insérée dans le Gode Justinien ^, s'exprime ainsi : « Octavas « more solito constitutas omne horainum genus, « quod commerciis voluerit interesse, dependat, « nuUa super hoc militarium personarum excep* ff tione facienda. » L'insertion de cette loi dans le code publié par Justinien est une preuve que et prince conserva la proportion du huitième de la valeur dans l'impôt établi sur les marchandises.