CHAPITRE XVII

DU CÂDASmE.

H me semble nécessaire de remplir autant que possible le cadré trace dans te fràgmetit que je viens de citer d'un ouvrage à jamais regrettable, les livres dIJlpien sur le cens, de CetisibuSj fragment que je reproduis en entier à la fin du volume. On peut; s^appuyer, dans ces recherches, sur des documents positifs^ curieux à connaître, et qui n'odt pas été jusqu'ici assez employés. Le recueil des J griment sores ou ingénieurs romains chargés du cadastre, le Digeste^, les codes Théodosien^ et Justinien ^ fournissent des matériaux abondants qui, mis en œuvre par une main habile, peuvent éclaircir plusieurs questions encore assez obscures sur ledroit agraire, l'impôt territorial, l'immunité, la répartition de la propriété foncière, son évaluation et sa limitation. Nous en ferons usage plus tard, et nous nous bor-% nerons ici à ce qui concerne le cadastre.

Ijà sagacité de Niebuhr avait entrevu tout le parti qu'on pouvait tirer de la collection de ces cadasr <r&£ir^ latins, ouvrage moins connu qu'aucun autre écrit de l'antiquité profane, c On croirait à peine, « dit-il, que, dans les traités d'histoire littéraire,

(i) Lib. XV, de Censibus^ et XLI, i, x6; XLH!» ta, 7.

(aj Lib. Ily lit. xzviy Finium regundorum^ et 11b. XIII, Ut. x, de Censu^ et J. Gothofr., Comment, ^ 1. o.

(3) XI| 57, de CensibuSf et CensitoribuSf et Perœquatoribus^ ^t InspectoHbus,

BD CâD ASTRE. 167

f ces i^grimemores sont dassés avec les auteurs qui c ont écrit sur ragriculture^.»!! annonça, en i8f a, dans sa dissertation sur le droit âgfiÊire, Tintention d'en donner une édition ; car telle de Goesius^ la dernière qui ait paru et qui est même assee rare^ &*esty dit'^tl^, qu*un pénible tmyùH pnsqtiê sans

On uafait peine ii croire ^ d'après la seule asser^ tion d^lpten (car rien de pareil n'existe dans nos ÉtalB modernes)^ quelle rigoureuse précision, fNBHe minutieuse exactitude les |<éomètres arpen** tmté 4e l'empire itmiain apportaient dans levirs opérations; nous allons en citer quelques etem«>

Une définition des termes techniques est d*abord ocoeaBaiire*

L*degr^r,districtyeBtrensembletki territoire appartenant à une communauté de citoyens. Cest t'op« pesé de leifUj qui comprend beaucoup de ces cir- OMiscriptions de propriété**

Tonte propriété foncière (te^er dans un sens phis restreint) est romaine ou étrangère.

Toute terre romaine, est ou propriété de l'État, soit da domaine communal, soit du domaine pu* blicyOn propriété particulière; Vnger est ou publiais ou prWatus*

i\\ NiSBrâm, Bisï. ^m.^\. IV, ae appendice, p. 44a.

(a) Uti ttçrariœ auctores. Amstelodami, 1674. Il eût M à désirer qae Nrebabr refît celle édition ; Il eût sans doute fort amé- Koré ton appendice lur lea ùgrimensorei, qni, plein d*erreun et de fimssea cîtattonsy me semble fort au-dessons de la réputation d*an critique aussi distingué.

(S) Onvr. et toi. cit, pag. 469.

(4) Vahio, De Ung. iat,, Vîl, 2. Voy. TfiiavHR, t. IV, p. 422.

108 LIVAS I, CHAP. XVII.

La propriété de l'État est, ou consacrée aux dieux, sacer, ou destinée à l'usage des hommes^ prof anus j humani juris.

Toute propriété de TEtat {humani juris) était concédée, soit à ceux qui en avaient perdu, la posr session , soit à des citoyens ou à des alliés. Toute propriété particulière était, ou démembrée du domaine commun ( ager ex publico factus priyatus\ ou bien elle était devenue romaine par la collation des droits de cité à une commune étrangère; c'était alors Vager municipalis. La première espèce d*agw était, ou vendue, ager quœstorius^ ou concédée, oj^sigrtatus^*

JJager municipalis était, ou le territoire communal que, du temps de son indépendance, avait possédé chaque ville italique, ou une propriété privée, ager priyatus. Ceci s'applique aux colonies en général, même aux colonies militaires ^

Ce fut à mesurer, dessiner, limiter, classer, estimer ces diverses natures de propriétés dans Tem-^ pire romain que les ingénieurs du cadastre appliquèrent tous ïei^rs soins et toute leur habileté.

Les terres arables ou faucbables^ d'une cc^omie ou d'un municipe élaiept partagées en ce^U^rieso\ï carrés de 5o, de aoo, de a4o et même de 4oo ju*"

(i) «Quiestorii dicunlur agri, qnos popolos Romanot, deYictit pulsisque hostibus , possedit , manda?itqae quiestorlbus ut eot venuDdarenti qoa» centoriad Donc appellantur plinthî, id est laler^ culî. » Htoiv., deUnùL const.^ ap. Goesiumy p.!iQ5.

{%) Voy. le pauage fondamenUl d*HygÎDU8 \ibidem)yt\m décrit en détail la nature, les immunités et les charges de ces diverses propriétés.

(3) « Quaarateret faix icril. » Htgin., ap. Goes.^ p. 196, ao4, 9\ RioALT., h, l. Cf. Laboulayr, Droit de propr., p. 73 et note 2.

gères'; la division de stoo jugères était la plus or-

Le reste du territoire, sous le oom dem&ieciVai ou excédant de. la centurie, lorsqu'il contenait moins de aoo jugères et ne pouvait y entrer à cause de sa forme irrégulière, était mesuré, dessiné, mais DOD limité en. détail ; il était, ou attribué à la colonie^ ou réservé, comme domaine public, pour des ooncessions futures'.

Le plan cadastral du territoire entier était gravé sur cuivve9 et déposé dans le Tabularium^ soit de la répubUqueySoitdel'empereur ; un double était con^ serve dans les archives de la colonie ou du municipe.

(i) Jgrtmens. cd. Goent, p. i5S, ai6, 20^ i54f 227.

(a) YctpMÎeo, dît AfgeDOt (De linUt, et controv, agr,f p. 5o, 68]y vendit ces portions de territoire ; Tltut en &t de même. Do<^ «itien les rendit anx anciens possesseurs (A/., ibid,, p. 59. Sui-* 1WX, Domit.^ c. 9. Vide, in tab, œnea Fakriœ, epist, DonUtj ap. OrelUy B** 3 118.). Un passage de Sicnlns Flaccns (Goes, p. a3) prooTeqa'il n'y avait pas de prescription pour cette nature de pro> priété, c|in était considérée comme domaine public ou impérial.

(3) Je donne en entier ce texte vraiment classique sur cette matière :«SnlMecîvonim omnium librum iaoere debebimus, ut, quando volnerit ÎBiperator, sciât quot in enm locum homines deduci pos- •înt; aut si colonise concassa fuerint, concessa colonie in 4iere inscfibemut. Si B«ip. concessa fuerint, in «re snbseciva concessa, Qt Julienaîbns^ inscribemna. Qmnessignificationes et formas (ffiis tabulis inseribemusjà%\MLy assîgnata, concessa, excepta, commu-*' tita pro aoOy reddita veteri possesaori, et qnecamque alia inscriptio singnlarum litteramm in usu fnerit, et in œre permaneat. Uhros œris et ^pum totius perticœ linteis descripiam^ secundum mas terminationesy adscriptis afBnibns, tabulario Caesaris inferenns; et si qna bénéficie concessa aut assignata colonise fuerint, lîve in proximo, sîve inter alias civitates, in Uhro beneficiorum adscribemus. Et quicquid aliud ad instmmentum mensorum pertinebity non solnm colonia, sed et tabulariunk Csesaris manu couditoris subscriptum habere debet« » HTGiifuSy de Limit, constit,^ p. 193, éd. Goes.; Cf. ibid,, Ago., de Limit, agr.^ p. 5/|.

IfO LIVRB ïy GHAP. KTU.

La description jointe à ce plan, mentionnant toutes les conditions de la propriétéi daia^ Msi^ gfnUa^ ^DonaessOy excepta^ commutatéij reddiia t;etmri pêtsessoriy étiait gravëe sur cuivre^ signée par Fauteur du cadastre, puis transportée sur des toiles de lin, déposées et conservées aussi dans les at^ chiTes^. Hyginus rapporte à ce sujet' un perfection^ nement introduit dans la levée des plans par un eyocat^ du temps de Trajan, perfectionnement «|ui prévenait toutes contestations entre propriétaires.

Un passage très curieux de Siculus Flaccus^ nous apprend qu'il existait de son temps, sous Dottiilien, des cadastres semblables, publica instrumenta^ qui remontaient aux fondateurs des colonies, cum pulsi essent populi^ par conséquent aux u% iii% IV* et V* siècles de la République , et même que les bornes posées par les Gracques et par Sy lia ^, subsistaient encore. Frontin^,.au sujet de ia Cakbre, de la Lucanie et du Brutium, cite les bornes posées par les Gracques : « Territorium Tarentinum... in

(i) «'TfiMitii totios pertîcte Timit le târritoh^) Kateit deicri^ ptatti. » Poorrftit - on induire ae ces textes qne les toiles de lin étaient appliquées snr des planches de enivre et qu'on en lirait des épreuves? De là et de la grafnre des cachets à Hniprimerle stéréotype il tt*y avait qu'un pas, et cependant les anciens ne Tout pu fait. Les lois elles-mêmes étaient quelquefois-transcrites et pnbliéea sur toile. Vid^ God. Théod., XI, 27, i, et GoTHOm., Comment f t. IV, p. tSg,

(a) « Viir militaris disciplinai, professionis quoque Dostr» capa"* çissimus.» Gcbs., p. 209.

(3) « Leges civibus datse, id est coloniis, municipiisque et pra- ^cturis. » Ibidem^ p- 24*

(4) « Etiam limitibus manentibos quos Gracchani ant Sjllani posueruDt. » Ihid,^ p. a 5.

(5} De Colonits, p. 109. sqq.

O0 CADUSTKC. 171

c jugera ir. ce. limitibus Grack^anis... Agek* Veiiuc iiiiiis cum limitifom Gracohanis, etc. n Enfin y il doDoe côfenoie exlrait du cadastra de César ou de Nérotot c^iQttadretœtenturiœ in jugera »w ^. Gltii neotineiiaiB > limitibus Graœhania quadratis i» cjvgera H. ce.» On voit par Ja que eei bornea miieiit duré depuis les Gracques jusqu'à Trajail, et Sicolua Flaecos prouve, comme je Tai dit, que de son temps il en existait de bien plus ancienneà. Hyginos ^ assure même que les bornes des eolonies foiidéea par les rois et les dictateurs, deduck» m regibus aUt dieùtkti^ibus , subsistaient encore de son temps sous Trajan t « Nam tetrantum Tetermn k{Mdea âdhuc adparent,i» et il cite nommément lûbortiea limites 4e Minturnes eïi Campanie.