I.IVRF. m, CHAPITRE III

pour les cultiver, ou lorsque, pnr une raison quelconque, ils étaient devenus peu fertiles '.

Nous avons déjà vu comment, avec le temps, se multiplièrent les charges et les prestations, comment s'y joignirent les obligations de services personnels, quels maux découlèrent de ces charges excessives, et comment enfin l'organisation du système féodal vint adoucir la rigueur des contrats et les ennoblir avec le sentiment de l'honneur.

Après le xe siècle, cette forme de propriété, le fief, fit invasion partout et absorba presque toutes les autres. On donna en fief une gabelle, une redevance annuelle, un cheval, le droit d'exercer un métier; on alla même jusqu'à appeler fief le salaire d'une charge 2.

Mais le fief proprement dit, c'est-à-dire le fief d'immeubles, n'était en réalité qu'une espèce d'emphythéose, par laquelle le cédant se réservait le domaine direct, et transférait au concessionnaire le domaine utile d'une terre avec un titre plus ou moins élevé, avec l'exercice de la juridiction et quelquefois même des droits régaliens.

Le concessionnaire, de son côté, lui engageait sa foi, se faisait son

• Vuy, De origine et natura juris emphyteut. Ilomanorum. — Notliomb, Specimen juris emphyteut. hisl. enarrans.

2 Je citerai quelques-unes des principales espèces de fiefs :

Fief en chef ou chevel; c'était le fief relevant immédiatement du suzerain.

Feudum castri; c'était le gouvernement d'une châtellenie donnée en fief.

Fief personnel; celui qui l'avait était tenu de servir personnellement à la guerre.

Fief franc; ce fief n'était soumis à aucunes obligations spéciales.

Fief ecclésiastique ; on appelait ainsi Vavouerie ou le protectorat des monastères et des églises que s'attribuaient les princes et les barons.

Fief boursier, feudum de camera, feudum de caneva {fiefs en l'air); il ne consistait qu'en cens et redevances annuelles.

Fief dominant ; celui duquel relevaient d'autres fiefs.

Fief de plejure, feudum plejurœ; celui qui obligeait le vassal de se rendre plége et caution de son seigneur dans certains cas.

Fief de potence; celui qui donnait la totalité du merum imperium, c'est-àdire le droit de haute justice criminelle.

Fief d'étendard ; on appelait ainsi les plus grands fiefs, qui portèrent dans la suite le nom de fiefs de couronne, desquels l'empereur donnait l'investiture par la tradition d'un étendard, et l'investi devenait, s'il ne l'était pas déjà, illustre et prince. Le duché de Saxe, la marche de Brandebourg, et beaucoup d'autres, étaient des fiefs d'étendard. Y. Sperulvm saxonicum, lib. in, art. 58.

118 FCONOMIE POI.ITIOLT. DI' MOYF.N VP.F.

Iiomme-lige , jurait de le tenir pour son unique seigneur et contre tous les seigneurs du monde, et de l'aider de tout son pouvoir, afin de préserver de toute offense sa personne, son honneur et sa seigneurie. A chaque changement du foudataire ou du seigneur de flef, celui qui le possédait en vertu de la première investiture devait renouveler l'hommage et recevoir une nouvelle investiture; s'il négligeait de le faire à l'époque fixée, s'il ne remplissait point les obligations dues au seigneur suzerain, ou s'U se rendait coupable do félonie, le fief retournait au seigneur qui l'avait concédé.

Le fief noble était doue une espèce demphytéose, emportant avec elle une plus ou moins large participation dans le gouvernement du territoire inféodé.

Ce qui ressemblait davantage encore à l'emphytéose, c'était le fief rural isoccarium), qui n'avait pas la juridiction, mais était soumis au vasselage et au service militaire.

Enfin la condition des terres censitaires ou soumises à une redevance annuelle, différait seulement de l'emphytéose, en ce que la redevance, due en argent ou en nature, était accompagnée de services personnels ou réels qui rendaient en quelque sorte servile la condition du possesseur, lequel d'ailleurs pouvait en sortir en abandonnant le fonds soumis au cens.

Le colohat ne pouvait être considéré comme une véritable propriété pour les colons, car les colons ou serfs de la glèbe s'appelaient précisément mains-mortables, parce qu'ils ne pouvaient rien posséder en propre. C'étaient des hommes condamnés à cultiver les biens que leurs pères avaient cultivés avant eux en se contentant d'en retirer ce qui était nécessaire pour vivre misérablement, et en donnant le reste au propriétaire; ils étaient liés ;i la terre possédée, étaient vendus, donnés et échangés avec elle, et ils ne pouvaient rien recevoir, rien donner par testament, à moins de faire quelque legs pieux '.

• Le droit de viain-morte, c'est-à-dire le droit de succéder aux biensmeubles et immeubles, et seulement aux immeubles de l'homme lige de carpare et persona qui ne laissait pas de descendants, était exercé par les dauphins de Vienne, même à l'égard de quelques vassaux nobles; Humbert II, dernier dauphin, les aiïranchit de ce droit, à condition qu'ils feraient la môme concession à leurs colons. V. Salvaing, Usages des fiefs.

On appelait aussi main-morte, mais dans un autre sens, les églises, les hospices, les communautés et autres corps moraux, parce que, dans la succession