CHAPITRE

DE LA PROPRIETE AL' MOYEN AGE. — DES DU ERSES CONDITIONS DE LA PROPRIÉTÉ.

Le droit de propriété au n\0} eu âge dépendait de la nature de lu terre possédée.

Le nombre des différentes espèces de terres peut se réduii'e à quatre : 1° les francs-alleux; 2° les iiefs anciennement appelés bemjicia; 3° les terres censitau'es ; 4° les colonaîs.

Sur les francs-alleux seuls le droit de propriété était plein et absolu. Mais les francs-alleux étaient en petit nombre; et leurs possesseurs, menacés ou opprimés par un puissant voisin, étaient forcés de faire acte de recommandation, c'est-à-dire de les donner ou de les vendre à celui-ci, sous la condition qu'ils en recevraient ensuite l'investiture à titre de fief. Ces fiefs s'appelaient fiefs de reprise.

Lorsque les Romains voulurent faire profiter les propriétés "communes de la cité, mal cultivées, précisément parce qu'elles étaient communes, du bénéfice de la propriété privée, ils les donnèrent à ferme perpétuelle ou à long terme, et ils imaginèrent des reconnaissances annuelles et d'autres conditions, afin qu'avec le temps on ne put confondre la possession avec la propriété. De là l'origuie de l'emphytéose, qui fut successivement étendue aux biens attachés aux temples /"unc/t sacronon;, aux biens domaniaux [rei privatœ), aux biens du patrimoine pri\ é du prince [patrimoniales], et plus tard aux biens des particuliers, lorsque les propriétaires manquèrent de bras