CHAPITRE VI

DU TRÉSOR PUBLIC, DES DIVERSES SORTES DE REVENUS QUI LE FORMAIENT. — DES BIENS DOMANIAUX ET DFS IMPOTS.

Les empereurs romains avaient établi un système régulier d'impôts publics, basé principalement sur le cens, c'est-à-dire sur l'étendue, la description et restimaîion du fonds possédé par cbacun. Le possesseur faisait lui-même l'estimation du fonds enregistré. Cette déclaration s'appelait déclaration censière (professio censualis'. Ensuite chaque arpent de la même catégorie de terrains payait un tribut égal en argent et en denrées. Plus tard, c'est-à-dire sous Dioclétien et sous Constantin, l'impôt foncier se levait par capita ou jugera, qui représentaient des étendues variables de terrain, dont les revenus étaient jugés égaux, et par conséquent de même valeur; comme l'estimation de chaque caput était de 1 ,000 aurei, les capita ou jugera étaient encore appelés millena (millénaires). Du mot caput, qui représentait une unité territoriale soumise à l'impôt, vint le nom de capitation donné à l'impôt foncier, qu'on peut appeler capitation foncière, pour ledistinguer delà capitation personnelle, c[ui frappaitla personne.

Outre ce double tribut en argent et on denrées, ou était soumis, toujours proportionnellement au cens, à des charges qui se distinguaient en ordinaires, régulières, extraordinaires et serviles : c'étaient des habits pour la cour et pour l'armce; les matières nécessaires à leur confection ; du fer, du bois et autres matériaux pour les travaux publics; des chevaux pour l'armée, des colons pour remplacer les soldats en cas de besoin ; des animaux pour les voyages de l'empereur et des magistrats, soit sur les routes principales où se