LIVRE III, CHAPITRE VI

trouvaient des lieux de stations publiques {angaria), soit sur les routes de moins d'importance où il n'y en avait pas [parangaria). Indépendamment de ces prestations, les contribuables devaient entretenir les routes et les ponts, les murs et les fortifications de leurs cités respectives; ils étaient soumis au logement civil et militaire; à l'obligation de faire cuire le pain du public, la chaux pour les édifices publics ; de porter des matériaux et le bois nécessaire pour les bains des grands personnages ; sans compter une infinité d'autres charges. II faut cependant remarquer qu'un grand nombre d'hommes de diverses conditions étaient exempts de plusieurs de ces charges, et surtout des plus viles; et que les autres pouvaient convertir en argent la prestation ou le travail ; cela s'appelait adœrare. Outre cela, les phébéiens étaient soumis à la capita tion humaine ou personnelle, aussitôt qu'ils étaient arrives à un certain âge. Les sénateurs, les membres de la curie, les marchands, les juifs étaient soumis à des impôts particuliers. Mais sans nous appesantir plus longtemps sur cette matière, nous renvoyons nos lecteurs à louvrage * de notre savant collègue le chevalier de Yesme, et aux autres écrivains qui ont étudié cette question d'une manière speciale. Après les conquêtes des barbares une organisation régulière de l'impôt n'exista plus; la base principale, c'est-à-dire le cens et le cadastre venant à manquer "^f les tributs de toute nature, anciens et nouveaux , prirent le caractère des diverses conditions du contrat emphytéotique, en vertu duquel la possession se transmettait, et ne furent plus payés au trésor public, mais au seigneur direct du fonds. Ledit de Tempereur Charles II en 861 , sur le tribut des Normands, contient à la vérité un principe d'organisation de l'impôt foncier. Mais ce n'est pas là une loi générale, et il paraît même qu'elle ne fut jamais appliquée ^. Ou trouve les premières traces du cadastre au XF siècle en Angleterre. Sous Guillaume le Conquérant, on forma un registre général de toutes les terres possédées, appelé Doomsdagbook, ou le livre du jugement universel. Ingulfe remarque que ceux

' De re tributaria in GalUin usque ad obitum Ludovici PU.

2 Cadastre vient d:i grec, comme le mot encauiaria, nom doané aux livres censiers, appelés aussi fiolyptiques : mais ce dernier mot avait d'autres significations, comme on peut le voir dans le polyptique d'Alton, évèque de Vercei!, livre qui n'a rien de commun avec le cadastre.

3 Rer. Gallio. Script., tU, 47G. — Rer. Germanie, 111, o3G. —V. aussi

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qui furent chargés de lestimatioii et de raliivrcment du cens, pour favoriser le monastère de Croyland, ne procédèrent pas dans ces opérations ad veruni pretium nec ad verum spatium prœcaventes in futurum, regiis exactionibus '. Dans le siècle suivant, les communes libres de l'Italie eurent un registre censier, et elles introduisirent ainsi un meilleur système d'impôt. Le Cedolario établi par le roi Roger, pour tout le royaume de Sicile, et dans lequel était décrit l'état de toutes les propriétés publiques et privées, était une espèce de cadastre. Mais c'étaient là, comme tous les progrès du moyen âge, des progrès partiels très-lents à se répandre et à former un système général .

Le trésor public, qui servait à gouverner les États , ne pouvait jamais suffire aux besoins, parce qu'il était mal administré; il se composait de très- nombreuses espèces de revciuis que nous allons brièvement énumérer.

1» Revenus des terres domaniales.

Des terrains considérables dépendaient de chaque châtellenic. Les récoltes étaient transportées en partie aux lieux de résidence du prince, et y étaient consommées par lui et par une cour très-nombreuse 2. Le reste était vendu parles châtelains, qui devaient rendre compte du prix.

2° Revenus de la mer, des forêts, des eaux et des pâturages.

A cette époque, l'opinion générale était que lii mer était libre pour tous; aussi considérait-on comme injustes les tributs que l'on levait sur ceux qui la parcouraient, comme les péages que l'on percevait dans certains endroits pour le seul passage des navires à vue de la côte, le droit de passage qu'à titre d'usage les Anglais percevaient à Douvres et à Ouessant. Il n'y avait pas seulemeîit de l'injustice, mais de la barbarie dans le droit de naufrage, qui arrachait aux malheureuses victimes des fureurs de l'Océan ce qui échappait au naufrage, et qui, exercé avec la plus grande rigueur dans divers pays, et surtout sur les côtes de Bretagne, donnait lieu à des actes d'une cruauté inouïe. Avant le xi« siècle, il était exercé presque partout;

Dureau De la Malle, Mémoire -iur les impôts et la population de la Gaule au iV siècle, et Malastrie, De l'impôt des Gaules.

' Hallam, IV. 236.

2 En 1367, le prince d'Achaïe nourrissait 139 personnes dans le château de Piguerol : il y avait 25 pauvres et divers frères mineurs. Compte de Colino Zandela.