LIVRE IH, CHAPITRE VI

banque à Avigliana, la somme annuelle de 30 livres (IV. 1,255.68).

En 1311, les sommes payées annuellement par les Lombards s'élevaientà 116 livres 5 sous 6 deniers de gros tournois (fr. 63,008.90).

En 1363, Bonomo Peletta d'Asti tenait les banques de Chambéry, Aix, St-Hippolyte, Aymé, Salin, St-Maurice et de l'archevêché de Tarentaise ; il payait pour cela une redevance annuelle de 69 florins d'or, 8 deniers et un quart de gros.

6o Taxe sur le commerce extérieur et intérieur, ou douanes et gabelles ' .

Sur les principales routes il n'y avait presque pas de châtellenie, pas de pont qui n'eût sa douane sous le nom de péage. Il eu résultait qu'à chaque pas les marchands rencontraient de nouveaux ol)stacles et devaient supporter de nouvelles pertes de temps et d'argent. Dans la courte distance de 22 milles qui sépare Turin de Suse, outre les péages de ces deux villes, il y avait ceux de'Rivoli, d' Avigliana et de Bussolino. On n'établissait pas toujours de différence entre les marchandises destinées au trafic intérieur et celles qui étaiciit destinées à aller plus loin (fravmi). Ordinairement on comprenait aussi sous le nom de péage les impôts que nous appelons aujourd'hui impôts de consommation {octroi}.

Les droits de sortie étaient moins nombreux. Ils frappaient les produits indigènes que l'on retirait du territoire; on assujettissait ordinairement à un droit, même les produits dont l'exportation était défendue, lorsqu'elle était accordée par privilège, comme l'or et le blé. Dans le royaume de Naples, sous Frédéric II, prince habile à créer de nouveaux impôts, il y avait des droits de sortie, de dernière sortie et celui de reflca, qui était aussi un droit de sortie. Déjà sous les Normands il y avait dans ce pays des droits de doiiana ou douane et de magasin. Le droit de douane était un impôt de tant pour cent sur toutes les marchandises, et afin d'empêcher la fraude, toutes les marchandises devaient être déposées dans des magasins établis par le gouvernement, qui prenait encore pour cela un droit de dépôt appelé droit de fondaco [magasin). Ces impôts n'excluaient pas les passages ou péages, ni les autres taxes connues sous le nom de flagello de fondaco, droit sur la soie, droits d'embarquement '^. A Chypre et

' Ce mot signifiait en italien ferme, et donner en galielle voulait dire donner en ferme. Il s'employait aussi dans le sens d'impôt. On disait : Une telle marcliandise est ou non gahallata, ponr dire qu'elle était ou non imposée.

'■^ Bianchini, Hisloire des finances du royaume de Naples.

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ailleurs, la douane s'appelait comercio, d'où est venu le mot commerce, employé dans une acception si différente dans l'Europe moderne '.

A Bologne, il était défendu d'exporter des manuscrits. A cette époque tout était monopole, Bologne Aoulait avoir le monopole delà science.

Les droits de douane variaient d'un lieu à un autre, et a\ant que les marchands eussent eu l'idée de faire avec les princes et les barons des conventions sûres et claires, ils étaient soumis à des augmentations imprévues qui ruinaient le commerce. Ces droits n'étaient point basés sur la qualité ou sur la valeur des marchandises ; on les percevait par balle ou par charge ; ou bien ils variaient selon que les étoffes étaient d'origine lombarde, française ou flamande, selon que c'étaient de ces gros draps appelés arbaisii ou des futaines; ce qui devait nécessairement augmenter le prix des étoffes grossières au préjudice de la classe pauvre, l ne pièce de drap de qualité inférieure coûtait, en 1.313, fr. 574.11 ; une autre pièce de drap de meilleure qualité, fr. 943.72; le gros drap rayé pour les valets se vendait fr. 229.15 la pièce; le rayé de Gand, destiné aux princes et aux chevaliers, 1,041.50 ; cependant une balle de drap de la première espèce payait autant qu'une balle de la seconde.

Une meilleure méthode suivie au xiif siècle dans beaucoup de péages, consistait à prélever une certaine partie de la marchandise. Par exemple, par chaque charge de drap d'or ou de taffetas, ou prélevait une pièce, et par 500 livres d'épiceries, une livre.

Il y avait deux espèces de balles -. la grosse et la petite ;

Deux grosses balles faisaient trois charges ;

Trois petites faisaient deux charges.

' Arcli. d'État et arch. de St-Georges de Gènes. — En îo9o, le comerchio ou la douane de l'amagouste était donné en ferme pour un an, selon la coutume, aux enchères publiques par les Génois qui occupaient cette ville. Elle fut adjugée à Corrado Cigala pour 37,700 besants blancs de Fairiagou.--te. Comme il existait diverses espèces de besants, on ne peut réduire la valeur de ces besants en monnaie actuelle. Cependant on sait que le besant valait à peu près le florin, et on peut l'évaluer approximativement à 15 ou 16 francs de notre monnaie, donc le revenu d'une année de la dor.ane de Famagouste aurait dépassé de beaucoup up, demi-miilion de francs. On trouve le mot commerrliiutn employé dans le sens d'impôt. Commerchium imposiium super mevcibus deloiii de Liccstovioin Caffa.