DE LA PROPRIÉTÉ

Le droit de propriété au moyeu âge dépendait de la nature de la terre possédée.

Le nombre des différentes espèces de terres peut se réduire à quatre : l» les francs-alleux; 2» les iiefs anciennement appelés ben/tficia; 3o les terres censitaires; 4» les colonats.

Sur les francs-alleux seuls le droit de propriété était plein et absolu. Mais les francs-alleux étaient en petit nombre ; et leurs possesseurs, menacés ou opprimés par un puissant voisin, étaient forcés de faire acte de Tecmnmandaiionj c'est-à-dire de les donner ou de les vendre à celui-ci, sous la condition qu ils en recevraient ensuite Tinvestiture à titre de fief. Ces fiefs s'appelaient fiefs de reprise.

Lorsque les Romains voulurent faire profiter les propriétés communes de la cité, mal cultivées, précisément parce qu'elles étaient communes, du bénéfice de la propriété privée, ils les donnèrent à ferme perpétuelle ou à long terme, et ils imaginèrent des reconnaissances annuelles et d'autres conditions, afin qu'avec le temps on ne pût confondre la possession avec la propriété. De là Torigine de remphytéose, qui fut successivement étendue aux biens attachés aux temples [fundi sacrorum) , aux biens domaniaux (rei privata)^ aux biens du patrimoine privé du prince {patrimoniales), et plus tard aux biens des particuliers, lorsque les propriétaires manquèrent de bras