LIVRE 1, CHAPITRE Vil

wfinairement prieurs, capitaines ou recteurs, du peuple; à Piaisinee et à G^es, abbés du peuple; ailleurs, consuls du peuple, comme à Tortone, où dès 1203 on trouve un consul du peuple distinct du consul de la commune '. Nous trouvons la même organisatioay mais moins développée dans les villes qui n'avaient jamais été libres, mais qui, ayant obtenu des chartes de liberté et un statut local, avaient le droit de s'administrer en commune, c'est-àdire d*avoir un conseil de jurés appelé, selon les lieux et les nations, 00 credenxieri {credtndarii), ou sages, ou pairs, ou échevins, ou anciens, lequel représentait l'universalité des citoyens, et était dirigé pur un ou plusieurs chefs sous le nom de recteurs, clavaires, contais, capitouls, maire (major)^ atoyer, bourgmestre, schutteis, gonbloDîer.

Le Dombre des membres du conseil de la commune, soit dans les Tilles libres, soit dans les villes sujettes, variait de deux ou trois ocats et plus jusqu'à soixante, selon la population et l'importance de h cité. Le petit conseil était composé quelquefois de plusieurs maliftats, qui tiraient en certains pays, selon la coutume romaine, Inn noms de leur nombre et de leur ofûce; c'est surtout à Florence fi'on suivit cet usage. A Gènes le petit conseil était composé du doge et de douze anciens. Il y avait ensuite un conseil de quarante citoyens pour les affaires de plus grande importance. Enfin lorsqu'il s agissait des plus hauts intérêts de la commune, on assemblait un coBseU général composé de trois cent vingt citoyens.

11 y avait en outre beaucoup d'autres officiers, qui, lorsqu'il s'agissût de faire des règlements généraux et pour l'avenir, concernant les allaires de leur compétence, s'unissaient au conseil des anciens. Nous citerons entre autres l'office de la guerre, celui de Gazarie pour la navigation en Orient, celui du commerce où l'on prenait les odOciers de la monnaie, celui du vol chargé de punir les rapines, les pirateries, les larcins; tellement les crimes de cette nature étalent DomUreox. Nous citerons encore les officiers de la guerre maritime, 1« protecteurs de la mahona de Chypre (mont, dette publique), les protecteurs de Saint-Paul et du chapitre, et plus tard de Saint-Georges

' htmiterunt Sigêbaldo de domino Buscone eonsuU communù Terdone et ^^f^mo de Busedo eonsuU popuU Terdonê, Quelques années après, les consuls ^ U eonmnae (hrent remplacés par le podestat, et il ne resta plus que les coiMdidQ peaple. Cotta, Chartar. Derthon.

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f/!« #'/ifnmnfi#^ a^a^mt ^M-on^ ou rameriingue oa clavaire ^. c ^if« tr^viri^r^ ei nn d«'p^isitaîrp oo i-aksier. qui dans les roH ii#^ \%H\mïi^9r^ ^faif ordîn^îremeiit attaché a I admiiibtratioD de q #|fi#; Hf)\^ k\l\fMT% \f'% d^ii\ irharges étaient réaDÎes en une seule \c tr/r^ffït'r '^ i»l*\*4'hiimaMMeo intendant , et ordinairement on d %'u4aît tin rnoine, a cause du res(>ect attaché à l'habit et de la < i\Htu'JUfii il in«»fiirait,

îjhn délity/'rationH étaient pri.«es ou ad fiedenJum et leramium tnt moyen tU* f<'vr»H hlamlie^ct noires. A Pise on so servait de den hl/MK'n et jaunes; ti (;énes de petites houles ou (ic petites pie

' //f/r* d/KCffi, Janwt, Hads les archives de la <>>ar des Coniples. ' Lih. dfcrtft. ihid,

) lAbif décret, comm. ianuet, 1383. Archiv. delà conr. ^ Doc. (Inn archiver des comtes Alliata de Pise. * A Havillatif il s'ap(»olait syndic, et lorsqu'il s'agissait de dépenses, il < nuit lonjofir» un votn contraire. Lib. coruil. cammunit SaviUiéni.

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ibndies et noires. Dans ces assemblées, agitées par d'orageuses pasâoDi politiques , la parole n'était pas toujours libre, et souvent une peioe étût prononcée contre celui qui parlait contre une décision rivcmeat désirée par le plus grand nombre. Eu quelques endroits ou notait le nombre des votes contraires ^ 1^ nomination aux charges pnUîqaes se faisait rarement par élection ; généralement c était le sort qui décidait ^. Quelquefois on tirait au sort les électeurs seule- MBt : on mettait dans une unie quatre fùvcs noires au milieu des très blanches ; ceux qui tiraient les noires, étaient électeurs. Mais àmsles principales villes libres d'Italie, comme Venise et (iénes, on Be nommait point aux hautes charges par élection directe, mais par fleetion à plusieurs degrés, et avec beaucoup de réser\'es et de préantions. A Gènes, par exemple, lorsqu'il s'agissait d'élire les douze udeas, les anciens sortants et le doge ouvraient la boite où se trounioit les billets contenant le nom des électeurs. Le prieur des anlias tirait au hasard huit billets. On faisait alors requérir les huit Qtofens qui devaient élire les électeurs et huit autres, afin qu'on VMrikt quels étaient les vrais électeurs et qu'on ne put tenter de les flnmnpre. Arri\és au palais, les électeurs simulés étaient congédiés, b antres restaient et élisaient, loin de la présence de tous, huit itoyens qui devaient élire les anciens. On requérait alors ces huit itoyens et huit autres. Ces derniers congédiés, les vrais électeurs prosUiieDt à la nommation des anciens pour un mois, en choisissant «ne de Gènes et un de Polcevera ^.

Les Génois avaient encore la coutume, lorsqu'il s agissait de char- |B qui dérangeaient beaucoup de citoyens dans leur commerce, cwnme celles de capitaine de galères, d'ambassadeurs et autres seni- MiHes, d'établir, pour enlever tout prétexte de refus, de fortes peines pécuniaires contre Télu qui n'accepterait point. Et il fut un temj>s

' Fmi firmatum facto ptirtito ut supra cl placuit consiliariis XXXVIII et WUdUpUcuit quod dominus vicariu$ una c;um octo sapientibus, etc. — Liber 9uU. Savilliani, 1376.

' Exhrahaturde boxola tyndieorum unu$ brevetas (billet) et qui scripti fucrint ^iptobrevetoiintsindaeiper tresmenses. — Ub. consil. Savilliani, 1376- ' Dans beancoup d*antres communes de France, on retroure cette forme élection. Partout on prenait des précautions infinies pour assurer la liberté et sincérité do vote. V. Kd. de Laplane, Estai sur l'histoire municipale de la ^U d€ Sitteron, p. 64.

OÙ lorsqa'on citoyen avait de justes motifs pour demander une dispense et robtenait, il était néanmoins pour un certain temps envoyé sans rémission aux frontières ' .

Dans les villes moins importantes, ces conseils se réunissaient ordinairement dans une église; ceux de Quiers, par exemple, dans Téglise de Saint-Guillaume ; ceux de Sarzana, dans celle de Saint-Basile. Les villes considérables avaient de vastes salles dans le palais de la commune. A Gênes, dans la dernière moitié du xiv« siècle, les conseils se réunissaient dans la salle de la terrasse du palais communal {in sala palacii communù '] .

Le commerce fut la première cause de l'indépendance des commune^ au moyen âge. Les privilèges qui avaient pour but de favoriser le conmierce, furent ceux dont elles se montrèrent le plus jalouses, et dont elles jouirent longtemps encore, après qu'elles eurent perdu la liberté. Ainsi, par exemple, les charges auxquelles chacun devaK contribuer annuellement étaient déterminées, et Ton ne' pouvait eii établir d'autres sans le consentement de tous. Le temps du service militaire auquel chaque citoyen était soumis pour la défense de la patrie et la distance jusqu'où ce service était dû étaient aussi fixés. , Aucun citoyen ne pouvait être retenu en prison s'il offrait de donner caution ; on n'en exceptait que les coupables de crimes entraînant la peine capitale. Par le même motif les délits même les plus graves étaient punis de peines pécuniaires, et c'était seulement le défaut du payement qui entraînait la perte d'un pied, d'une main, d'une oreille ou d'un œil. Nul ne pouvait être jugé hors de son pays. Dans les chartes de franchises anglaises, il y avait une exception pour les jugements relatifs aux biens qu'un bourgeois possédait hors du territoire franc : prœter placUa et tenuris exteriorilms. Enfin les marchands de la ville privilégiée étaient exempts des gabelles, soit dans tout« l'étendue, soit dans une partie de l'État du prince ; et Henri kr, dans la charte de liberté qu'il donna aux habitants de Londres, les autorisa à user de représailles contre quiconque exigerait d'un citoyen de cette ville quelque droit de douane ou de péage ^.

Enfin un dernier, mais important privilège était celui de ne pou

1 Lib, décret, eom. Janua^ arch. de la cour des Comptes. « Lib, décret., 1380, ibid.

3 Rymer, Àcta puhlica, I, 4 1 .

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foir être Bfpelé en duel judiciaire; dans cette lutte, d'ailleurs si dénisoimable, l'issue aurait toujours été favorable aux barons habitués aux exercices militaires. En quelques endroits, le duel, comme geore de preuve, était exclu en fait. Ailleurs, la défense était écrite dans les chartes de liberté et dans ces déclarations d'anciennes coutumes, que les bourgeois, stirtout en Allemagne, avaient l'habitude de faire. La prohibition est expresse dans la confirmation des frandiises de Winton (1 190), de Lincoln et de Norwich, faite par Richard Gorar de lion, dans la charte de liberté donnée à Dublin en 1 192, par Jean, comte de Morton, et dans la déclaration des antiques libertés de ^gncfort-sur-le-Mein en 1 297 ' .

Vex^Êce de la juridiction civile et criminelle appartenait au podestat ou vicaire, ou capitaine, ou sénateur, et à ses juges. Dans les localités peu importantes, elle appartenait aux juges, et à défaut au diàtelain assisté de probi homines ou hommes coutumiers.

A Gènes, dans les affaires d'État, la juridiction était réservée au doge et au collège des anciens; ce furent eux qui condamnèrent à DM en 1380, Luca d'Oria, fils de Mcliano, contumace, accusé de hôte trahison ^.

Dans quelques vallées des Alpes, soumises à la juridiction ecclcsbstiqiie, comme par exemple, dans celles d' Abbondanza dans le Ghabfads, et de Chamounix au pied du mont Blanc, la justice criminelle était exercée par le peuple, par l'intermédiaire des chefs de famille, que Ton appelait constuttidinarU , hommes de coutumes, parce qn'iis étaient les gardiens des anciennes coutumes du pays. L'abbo f Abbondanza et le prieur de Chamounix, ne pouvant, eu leur qulité d'ecclésiastiques, participer à des jugements entraînant Tcf-

* Rymer, I, 50, 52, 53, G3. — Boehmer, Codex diplom. Moeno-Francofortntu, p. 304. On y lit : item liberîas nostra est talit qiuyd nullus potest nos (vocoft ad dueiUumt nec impugnare nos sub spe dueilli, V. encore Grioim, Weisthômer (déclarations de droits).

^ Quod éiuaiur ad heum justitie amsuetum et ei ibi caput a spatulis amputtdr, tta quodpeniius moriatur et quod bona sua publicentur etpublicata esse ^^UUigmUur^ ae publicata et confiscata sint communi Januœ, Je ne sais pas si ^ à cette époqae on ne se servait pas comme plus tard, au xv* siècle, pour ^cher la tète des condamnés, d'une espèce de guillotine, c'est-à-dire d'une libelle placée foaa nn poids, et glissant dans une rainure de deui colonnes de bon.

fusion du sang, laissaient au peuple le soin de les rendre lui-même.

lii commune de Chamounix comprenait alors, outre la vallée de ce nom {camjms munUus). la vallée des Ours, où une colonie allemande (ThetUoniœrum) était venue s'établir, et une partie du territoire des Houches. Il est fait mention, dès le xiii« siècle, du droit qu'avaient les bons hommes de Chamounix de juger les malfaiteurs. Lorsqu'un crime était commis, les archers du prieur saisissaient le coupable et le conduisaient à la maison du receveur des tailles qui pouvait le retenir un jour et une nuit, et le renfermait ensuite dans les prisons du prieuré. Le châtelain faisait alors une instruction régulière. Lorsqu'elle était terminée, les quatre syndics de Chamounix demandaient au prievr un homme de loi pour les assisterrfie prieur appelait à ses frais un jurisconsulte, et nommait quelquefois le juge du prieuré, mais dans ce cas, celui-ci était obligé auparavant de se démettre solennellement de sa charge. Lorsque la sentence était rendue, il fallait que le prieur le nommât de nouveau.

Au jour ûxé, tous les bons hommes de Chamounix se réunissaient sur la place qu'on appelle encore aujourd'hui Place de la Cour ; là oo lisait les pièces du procès en langue vulgaire (lingua layca). Un des quatre syndics, interprète du vote de la majorité, parlait au nom de tous. Alors le juge promulguait la sentence, à l'exécution de laquelle on commettait le châtelain. En 1462, un grand nombre d'accusés, hommes et femmes, poursuivis comme coupables d'hérésie, d'apostasie et de culte diabolique, furent, suivant la funeste coutume de cette époque, condamnés à la peine du feu ; une pamTe femme appelée Perroneta de Ochiis, accusée de commerce charnel avec le démon, fut, avant d'être brûlée, assise toute nue pendant la vingtième partie d'une heure (trois minutes) sur un fer rouge; un autre condamné qui avait foulé aux pieds l'hostie consacrée, eut le pied coupé avant d'être livré aux ilanmies ^ Ces atroces condamnations se voyaient alors non-seulement chez les populations ignorantes des montagnes, mais encore dans les cités civilisées et populeuses. La commune d'Abboudanza était aussi impitoyable que l'aurait été un juge vieux et cruel habitué à juger les ciimes de sorcellerie. En 150?,

1 Ces détails sont empruntés à un savant mémoire manuscrit do notaire Bonnefoi, de Sallanches, iogéoieui et heureux investigateur des antiquités nationales.