CHAPITRE II

DANS LEQUEL ON EXAMINE SI l'ALGMENTATION DE LA VALEUR NUMÉRAIRE DES MONNAIES A ÉTÉ RÉELLEMENT AVANTAGEUSE AUX ROIS ET AUX PEUPLES.

Article I. — Si celte Aiigmenlation numéraire a produit le même progrès et la môme augmentalioQ dans les fermes dos terres et dans toutes sortes de denrées.

L'Auteur, chapitre xvii du livre qui fait le sujet de ces remarques, s'explique ainsi :

« Le progrès ou Augmentation des valeurs numéraires a dû produire , et a produit en effet , le même progrès et la même augmentation dans les fermes des terres et dans toute sortes de marchandises; ainsi la terre qui, du temps de saint Louis, s'est affermée cent livres, trente-huit marcs d'argent, doit s'affermer environ dix-neuf cents livres poids pour poids. »

Voici comme feu M. de Boulainvilliers s'explique dans saxii^ Lettre sur les Etats généraux et les Parlements ^ au sujet de l'Augmentation numéraire des monnaies: il répond en quelque façon à notre Auteur.

« L'Augmentation de la valeur de l'argent et la différente évaluation de la monnaie avaient tellement diminué le produit des fiefs, qu'au lieu d'une pleine

* Page 954, en note.

- Voyez, en note de la page 869, les observations que nous ont suggérées les calculs de Dutot, relatifs au visa de 1715,

subsistance qu'ils donnaient auparavant à leurs possesseurs, d'où s'ensuivait l'obligation et la possibilité du service, ils se trouvaient diminués de plus des trois quarts de leur valeur primitive. Il est facile de le démontrer, en observant qu'au temps du déclin de la seconde race, qui est celui des inféodations à prix d'argent, la livre de ce métal était évaluée à 17, 48 et 20 sous ; d'où il suit que la terre engagée à un particulier sous la redevance d'un sou, rendait au propriétaire foncier au moins la vingtième partie d'une livre d'argent, et à proportion si l'inféodation était plus ou moins forte; mais, quand il est arrivé dans la suite que le sou est devenu monnaie sans rapport au prix de l'argent, et que le marc ou la demi-livre du même métal a monté à oO sous, l'inféodation d'un sou ne s'est plus trouvée que la centième partie de la livre ; et parlant, dès le temps de saint Louis , la valeur des inféodations pécuniaires était déjà réduite au cinquième de son prix, c'est-à-dire que cinq sous du temps de saint Louis n'en valaient qu'un du premier temps, d'où il s'ensuit que la diminution était encore incomparablement plus grande sous le règne de Charles VII, puisque le marc d'argent étant monté à 7 livres 10 sous en 1140, et par conséquent la livre à 15 francs, il fallait 15 sous de ce temps-là pour égaler la valeur d'un sou du temps des premières inféodations. Abaissement prodigieux, et qui doit donner ime étrange idée de la nation , même par rapport aux plus sensibles ^intérêts; car il n'y a personne qui ne soit en état de juger combien il était aisé de hausser les redevances pécuniaires, à mesure que l'on haussait le prix de l'argent. »

Si l'on voulait pousser cette discussion jusqu'à évaluer la perte présente, sur le pied de l'Augmentation du prix de l'argent, il se trouverait que le marc d'argent étant aujourd'hui, juin 1735, à 50 livres, et la livre de ce métal par conséquent à 100 francs, il se trouverait, dis-je, que le sou de redevance, qui devrait être la vingtième partie de la livre d'argent, et qui l'était au premier temps, n'en est actuellement que la deux millième partie ; ce qui pourrait à peine être cru, si le moindre calcul n'en faisait une démonstration invincible. Il ne faut donc pas être surpris si, dès le temps de Charles Vil, les fiefs se trouvaient dans l'impossibilité de fournir le service, et si à présent la plus grande partie ne fournit pas même la subsistance.

Selon M. de Boulainvilliers, les inféodations ou les redevances en argent n'ont pas haussé comme l'argent : cela étant évident, on peut dire que la terre, dont la totalité ou partie du revenu consiste en redevance en argent, qui, du temps de saint Louis, était affermée 100 francs, n'est pas affermée 2000 aujourd'hui, comme elle devrait l'être. Donc il n'est pas vrai de dire, parlant en général et sans exception, que le progrès ou Augmentation numéraire a produit le même progrès et la même augmentation dans les fermes des terres et dans toutes sortes de marchandises y comme le dit notre Auteur.

L'Auteur qui est l'objet de cet ouvrage termine son xvii* chapitre par ces mots •

(( Et comme, par tout ce que nous avons dit, le roi reçoit plus de numéraire*, cette augmentation de paye^ devient indifférente, et l'augmentation de numéraire demeure toujours avantageuse au roi et au peuple comme débiteurs .»

Si l'Auteur a raison , Louis XV, aujourd'hui régnant, recevant un plus grand numéraire qu'aucun de ses prédécesseurs , doit être beaucoup plus riche qu'aucun d'eux : si cela n'était pas, l'Augmentation numéraire lui serait contraire , et au peuple comme débiteur.

Pour découvrir la vérité de ce fait, qui est aussi important que curieux et intéressant, je vais comparer les revenus de Louis XV à ceux de Louis XIÏ, de François I", de Henri II, de François II, et de Henri IH, ayant égard aux Etats que possédait chacun de ces rois, et à ceux que possède Louis XV aujourd'hui ; aux charges de chacun de ces monarques, et aux prix des denrées sous chacun de leurs règnes. Il est constant que celui qui, avec son revenu, pourra avoir le plus de denrées aux prix de son temps, sera certainement le plus riche. Ainsi, si par le résultat de ces comparaisons nous trouvons Louis XV plus riche que ses prédécesseurs, nous dirons, comme l'Auteur, que V Augmentation numéraire lui est avantageuse. Mais si au contraire nous le trouvons moins riche avec son plus grand numéraire, nous dirons que cette Augmentation numéraire lui a été désavantageuse ; qu'elle n'a pas produit le même progrès et la même augmentation dans les fermes des terres, etc., et que l'augmentation de la dépense, occasionnée par le Haussement des espèces et des denrées, n'a pas été aussi indifférente à Sa Majesté que l'Auteur le dit à la fin du chapitre que nous venons de citer. (Voy. page 775 de ce volume.)

Article II. — Comparaison des revenus de Louis XII avec ceux de Louis XV.

Par le dépouillement que j'ai fait d'un état qui se trouve au livre III du Secret des finances de Fromenteau (imprimé in-S"* en 1581), et qu'il dit avoir dressé par ordre des États généraux assemblés à Blois en 1576 et à Paris en 1580, sur les états des trésoriers généraux des finances, sur les extraits tirés de la chambre des comptes, sur les contrôles et baux affermés, sur les commissions et répartitions des sommes sur chaque province et généralité du royaume, et enfin sur les comptes et cahiers qui étaient alors es archives des Maisons de Ville, qui ont fait les rôles de répartition des impôts énoncés en cet état, qu'il présenta au roi le 1" janvier 1581 , il paraît que, pendant le règne de Louis XII, qui commença le 6 avril 1498 et qui finit le 1" janvier

* L'espèce étant haute; c'est ce que l'auteur veut dire apparemment. (Note de Dutoi.)

* C'est-à-dire l'augmentation de dépense occasionnée par celle de l'espèce. C'est ce que j'entends que veut dire l'Auteur par son augmentation de paye. (Note de Dutot.)

1515, on leva des sujets de ce prince, pendant les 16 ans 8 mois 24 jours de son règne, une somme de 306,667,116 livres, dont voici le détail, savoir :

Du domaine 15,407,000 liv.

Du 2« et du 5^ États 291,5o8,616

Etdu clergé 4,901,500

On leva donc pendant 16 ans 8 mois 24 jours 506,007,116 liv.

C'est, pour chacune desdites années, 15,459,394 livres 14 sous 4 deniers.

Suivant cet état, Louis XII levait de ses sujets, année commune, 13,439,594 livres 14 sous 4 deniers. Mais, si feu M. de Sully a raison , et que les revenus de ce prince ne fussent que de 7,650,000 livres, comme il ledit en ses Économies royales\ il faut croire que, dans ce temps-là, tout ce que le sujet payait n'entrait pas dans les coffres du roi. Ce fait ne paraîtra pas étonnant à ceux qui ont vu, ou qui verront, le discours que fit d'Effiat, surintendant des finances en 1626, à l'Assemblée des Notables^. Les Tailles de ce temps-là montaient à près de 19 millions tous les ans, et il n'en entrait que 6 millions dans l'Epargne.

Suivant l'état dont nous venons de parler, Louis XII avait 13 millions 439,594 livres 14 sous 4 deniers de revenu, année commune; et selon le duc de Sully, il n'entrait dans les coffres de ce prince que 7,650,000 livres. Comme nous voulons caver au plus faible plutôt qu'au plus fort, nous nous fonderons sur ce que dit M. de Sully.

Suivant M. l'abbé de Saint-Pierre, dans ses Ouvrages politiques^ , les revenus de Louis XV, en 1730 et années suivantes, étaient de 190 millions de livres. Cependant, les parties qu'il dit former cette somme ne montent qu'à 187,399,090 livres, de laquelle il convient diminuer cinq millions pour le cinquantième supprimé: ainsi, il ne restait pour les revenus du roi que 182,399,090 livres. Mais afin de favoriser en tout le système de l'auteur de V Essai politique sur le commerce, comptons les de 200,000,000 livres.

» Tome II , page 687, édition in-folio d'Amsterdam. * Mercure français, tome XU , pages 805 et 806. "^ Tome VllI, page 10.

Le revenu de Louis XV est donc de 200,000,000 liv.

i" L'auteur du Détail de la France ^ dit que François \^^\ avait un cinquième moins d'états que Louis XIV; ainsi il i faut d'abord déduire pour ce cinquième 40,000,000 L

2" Les rentes sur la ville de Paris, que Louis Xii n'avait point à payer, montent, suivant un état des dépenses de 1724, à 47 millions 300,000 liv. M. l'abbé de Saint-Pierre en compte pour 73 millions - ; mais elles ont été réduites, ainsi nous n'en compterons que pour 40,000,000 l.\

5° Gages des payeurs des- [ 41,500,000 \ 104,853,000

dites rentes 1 ,500,000 j '

4" Droits de présence à 40 fermiers généraux ou régisseurs , et leurs frais de voya-

vances, à 6 pourlOO 1,200,000 V 2,416,000

6** Appointements d'un com- i

mis à chacun 120,000 J

7° Régie du contrôle des actes, de la capitation, intérêt des charges et offices, etc 20,937,000

ges 1,096,000 L

5** Intérêt de 20 millions d'a-

Partant, il ne reste de net à comparer que 95,147,000 liv.

Louis XII n'avait point toutes ces charges à payer, sans compter les tontines et autres dépenses que j'omets, et que je ne connais point, lesquelles diminuent d'autant les revenus de Louis XV. Ainsi, on peut dire que ses revenus, réduits à peu près aux mêmes charges et aux mêmes États qu'avait Louis XII, ne passent pas 95 millions. Mais, pour donner toute la faveur à l'auteur de V Essai politique ^ comptons sur 100 millions.

On ne saurait me dire qu'il ne faut rien diminuer des revenus, attendu que, pour comparer deux choses ensemble, il faut qu'elles soient de même genre ou de même dénomination : c'est pourquoi il a fallu réduire les revenus de Louis XV à peu près dans le même état où étaient ceux de Louis XII, en ôtant ou en réduisant des premiers, non-seulement le produit des Etats que n'avait point Louis XII, mais aussi les charges que paye Louis XV, et que Louis XII n'avait point à payer. D'ailleurs, je ne compte les revenus de Louis XII que de ce qui entrait de net en ses coffres, et je ne réduis pas tant ceux de Louis XV.

En cet état, il s'agit de savoir si Louis XV, avec 100 millions, est aujourd'hui plus riche que ne l'était Louis XII, avec 7,650,000 livres.

' I^ partie, chapitre vi. — Dutot a confondu le Détail de la France avec le Factum. Voyez page 292 de ce volume.

^ Tome VIII, pages 18 et 19. La déclaration du 5 juin 1725, pour la levée du cmquantiéme, en compte pour 51 millions. (Note de l'auteur. )

Pour le connaître, il faut avoir recours aux prix des denrées sous chacun de ces règnes; et celui qui avec son revenu pourra avoir le plus de denrées aux prix de son temps, sera constamment le plus riche.

Je trouve dans la réponse de Jean Bodin aux paradoxes de Malestroit sur renchérissement de toutes choses (pages 11 et 12), que, Tan 1508, la coutume d'Auvergne fixa :

Le mouton gras , avec sa Le paon, à 2 s. » d.

laine, à as. ))d. Le faisan, à 1 8

Le chevreau, à 1 6 Le pigeon, à » 1

La poule, à » 6 La charretée de foin, de cinq

Leconinoulapin,à » 10 quintaux, à 15 »

L'oison, à » 6 Manœuvre de bras, en été . » 6

Le veau, à 5 » — en hiver » 4

Le cochon, à » 10 Charroi de bœuf, en hiver. 1 »

En Bourbonnais, d'après l'article 555 de la coutume,

La charretée de foin de 12 quintaux est prisée 10 s. »d.

Et en pré 5 »

La coutume de Troyes * en Champagne fournit les évaluations suivantes :

Le meilleur froment , me- L'orge 7 s. » d.

sure de Troyes 20 s. » d. La journée d'un homme ... 1 »

Le seigle 10 » Celle d'une femme » 6

L'avoine 5 »

Bodin ne dit point de quelle année est cette coutume de Troyes. Comme il en parle immédiatement après celle de la Marche, de 1521, on pourrait la croire de la même année. Cependant il paraît la fixer à l'an 1507, ou 1508, par ces mots : « Malestroit, dit Bodin, ne peut pas dire que depuis soixante ans tout n'ait enchéri dix fois autant pour le moins. » Or, Malestroit présenta ses paradoxes à Charles IX, au mois de mars 1566. Bodin, qui lui répond , n'a pu écrire que l'an 1567, ou l'an 1568, qui est l'année qu'il fit imprimer sa réponse : ainsi, soixante ans avant ne peuvent tomber que sur l'année 1507 ou 1508, et ce serait là l'année de la coutume de Troyes. L'Auteur du Denier royal (page 92) la dit même de l'année 1500.

Bodin dit encore (pages 47 et 48) que « les Etats et les députés, pour régler les coutumes, n'ont pas suivi les plus hauts ni les plus bas prix, mais la plus commune estimation qui était alors, comme nos lois nous enseignent; et maintenant le chapon n'est qu'à 12 deniers par

* Le setier est de seize boisseaux pesant 560 livres , et il vaut actuellement 20 à 24 livres suivant la réponse que Pou m'a faite, qui est ci-après, page 946. {Note de V auteur.)

toutes les coutumes d'Anjou. Poitou, la Marche, Bourbonnais et autres, savoir :

Le chapon 1 s. ))d. Le che\Teau 3 s. »d.

La poule » 6 La charretée de foin, pesant

La perdrix 1 3 15 quintaux ( qui font 10

Le mouton gras, avec sa botteaux, pour un sou le

laine 7 » botteau, pesant IS livres :

Le cochon » 10 c'est la coutume d'Au-

Le mouton commun 5 » vergue, dit Bodin) 10 »

Le veau commun 5 »

Et, en continuant, il nous assure qu'en Bourbonnais l'on avait réglé les fixations qui suivent :

Les 12 quintaux de foin ... 10 s. » d. L'arpeni de vigne (de rente) 50 s. » d.

Le tonneau de vin 50 i) La livre de beurre » 4

Le tonneau de miel 55 » La livre d'huile de noix ... » 4

L'arpent de bois 2 6 La livre de suif » 4

«C'était du temps de Louis XII, comme je l'ai dit ci-dessus», ajoute Bodin.

Au mois de mars 1735, je fis écrire en Auvergne, en Bourbonnais et en Champagne, pour savoir quels sont actuellement, en ces mômes provinces, les prix communs de ces mêmes denrées ; et la réponse que j'ai reçue de chacune de ces provinces est conforme au détail suivant pour l'Auvergne :