HISTOIRE DU MOT ALLEU

Dans les formules tourangelles, qu'a publiées le P. Sirmond, et qui sont postérieures à celles de Marculf, le môme sens d'hérédité se retrouve, par exemple dans la formule 22, par laquelle un grand-père appelle à toute sa succession (m alode suo), en concours avec leurs oncles, ses petits-flls ex filiâ (1). Mais alodis y paraît plutôt employé (2) dans le sens un peu différent de biens héréditaires par opposition aux biens qui proviennent d'achat ou de [tout autre mode d'acquisition ; on dira plus tard propres par opposition à acquêts. Ainsi dans une formule de concession de bénéfice par rétrocession, il est dit que le concessionnaire reçoit, à titre de bénéfice « res suas, tam de alode quam et de comparatu seu de qualihet adlraclOy denominatas », ce qu'il paraît naturel de traduire ainsi : « ses choses, tant propres qu'acquêts, ci-dessus dénommées (3) ».

Bien d'autres formules franques contiennent le mot alodis, ^ais elles sont malheureusement d'époque trop incertaine pour pouvoir servir à une détermination chronologique des sens successifs de ce terme. Il ne semble pas d'ailleurs qu'elles soient de nature à modifier les résultats fournis par les formules de dates mieux connues; car dans toutes alodis signifie, soit succession (4), soit biens héréditaires (5). Il n'y avait entre

(i) Farm, Sirmond,, n* 22 : « ... in alode mec... in omni alode mec...» (De Rozière, ibid,, n» 131.) Gfr Form. Marculf,, n, 10, supra cil.

(2) Probablement dans les formules les plus récentes.

(3) Form, Sirmond,, n* 38. (De Rozière, ibid., n» 327.) — Cfr. Form. Sirmond,, n* 14. < ... tam de alode quam et de comparato seu de qua« libet adtracto, totum et integrum, etc... » (De Rozière, ibid,, n* 220. — Cfr. ibid., !!• 219.)

(4) C'est son sens habituel dans les formules dites de Bignon. Cfr. Form, Bignon,, n** 20 et 21 : «... nec (ad) heredes mecs in cUote derelinquere... >; n* 3 : «... quem de parte parentum meorum tam de alole quam et de comparato, vel de qualibet atracto ad me legibus obvenit...» (De Rozière, t6td., n" 342, H 2 et 3, et 274. ) — Cfr. t6W.,n» 331.

(5) Cfr. Form, Bignon, n* 18, où des frères font un partage de cUole eorum ; — Form. Lindenbrog,, n** 17 et 18: «... tam de alode quam et de comparato seu de quolibet adtraclo...»; — et n» 183: « ... quicquid dici aut nominari potest, tam de alodo, aut de comparado, vel de qualibet adtractu... -,> — Form, de Munich, n" 17 et n* 15 : « ... omnem rem proprietatis mese, tam de alode quam et de comparato vel de quolibet ad tracto... > j etc. — (De Rozière, ibid., n- 126, 203, 200, 391, 202, 250.)

iO ÉTUDE SUR L*HISTOIRB DBS ALLEUT EN FRANCE

ces deax acceptions qu'une nuance ; mais dans cette nuance se trouvait le germe d'un changement important.

8. Ghanobubnt db sbns du mot alodis; conclusion. — Telle fut en définitive, et cela jusqu'à la fin du vu* siècle au moins ^ la signification du mot barbare alodis. On voit par là combien est inexact le système de Ouizot, qui veut que le nom d'a^od ou alodù ait été originairement donné à ces terres conquises et tirées au sort {sortis tituîo adquisitœ), dont le caractère fondamental fat « la plénitude et l'entière liberté de la propriété », « conséquence naturelle du mode d'acquisition (1) ». Sans doute une distinction entre des terres libres et non libres existait déjà à cette époque ; mais ce n'était pas le mot alodis qui servait à la caractériser. Divers textes du vi* et du vii^ siècle nous indiquent quelles étaient les expressions employées, et il est utile de les connaître, avant de voir, en nous adressant aux documents postérieurs, comment le m'' alodis a fini par se substituer à elles, ou tout au moins pa^ devenir leur synonyme.

On lit dans Grégoire de Tours que le connétable Sumnegesilus et le référendaire Gallomagnus ayant trempé dans un complot dirigé contre la reine Brunehaut, le roi Childebertll, son fils, leur retira tout ce qu'ils avaient reçu du fisc, et les condamna àl'exil. A la prière du roi Gontran, cette dernière condamnation ne fut pas exécutée ; mais, dit Grégoire de Tours, « on ne laissa aux coupables rien autre chose que ce qu'ils paraissaient posséder en propre (2) ». Dans ce passage apparaît une distinction entre les biens reçus du fisc, les bona fiscalia, les bénéfices en un mot, et des terres possédées en propre. Cette opposition faite dëjàau vi* siècle se retrouve dans les formules de Marculf, et avec des expressions semblables : « Aui super proprietcUe suâ aut super fisco..., » dit l'une d'elles (3). Quelle

(1) GulZOt, loc. ciL, p. 79.

(2) Grég. de Tours, IX, 38 : « Sumnegesilus et Gallomagnus, privati a rébus quas a Ûâco meruerant, in exilium retraduntur... quibus nihil aiiud est relictum nisi quod habere proprium videbantur. »

(3) Form. Marculf.^ I, 12 : < Aut super proprietate sua, aut super flsco noscitur œdificasse. »— Gfr. , sur cette forme, le commentaire de Jérôme

mnomB m mot alliu H

conclusion tirer de là, sinon qu'à côté de la distinction qni s'était établie entre les biens héréditaires et les acquêts, il en existait une autre entre les terres possédées en toute propriété et celles qui étaient tenues à titre de bénéfice. La première se caractérisait par Tantithèse établie entre les mots alodù ou hereditas, et les mots comparatum^ conquisitum ou adtractum^ etc. ; la seconde par Tantithèse établie entre les motspropntim ou |>roprietas, et les mots /Uous ou beneficium. De même qu*il n'y a pas identité entre ces deux distinctions (4), de même 11 n'y a pas synonymie entre leurs termes correspondants. Alodis et proprtum, jusqu'à la fin du vu* siècle au moùu^ désignent des choses différentes. La terre c possédée en toute liberté, sans aucun lien de subordination envers un propriétaire supérieur », pour employer les expressionsdeGuizot (2), s'appelait, non pas alodis, mais res proprix (3), proprium, terra propria (4), ou proprietas. a Le mot proprium ou proprius^ dit Pardessus, servait à exprimer ce dont on était propriétaire, sans distinguer à quel titre (5), » En d'autres termes, proprium n'est pas comme alodis synonyme i*heredHas; il signifie la propriété, et non pas les propres (6).

Cette diflérence d'acceptions ne devait pas persister, et il est &cile de comprendre pourquoi ; c'est parce que les deux distinctions que nous venons de préciser tendaient avec le

Bignon, plus satisfaisant au fond et dans Tensemble qu*en la forme et dans les détails. (Dans Ganciani» Legeê b€irbarorum, t. U, p. iS5.)

(1) Gujas a le tort de les confondre. Gfr. ses Opéra, op. cit., 1. 1, col. 155, et t. VU, col. 843. (Observ., lib. YIII, ch. xiv ; et RecU, êol ad lib. IV CodicU, t LXVI, loi 1.)

(2) Guizot, op. «<., p. 79.

(3) Gfr. Form, Balu$. minorée, n* S : 4... De rébus proprtif... > (Ces form. semblent être du début du vr siècle.)

(4) Grég. de Tours, Y, 29 : < Ghilpericus descriptiones noyas et gravesv/ in omni regno suo fi erij usait... Statuit (en 578) ut possessor de propria terra unam amphoram vini per arlpennem redderet. > Gfr. I/)iSalique, tu. XLIII, art. 7.

(5) Pardessus, op. cil., p. 712.

(6) On trouve cependant le mot proprium comme désignant des biens acquis ex herediiaU dans la charte concédée en 497 au monastère de Réomé; mais les auteurs s'accordent à le regarder comme interpolé. Gfr. Pardessus, loe, cit.

12 ÉTUDE SUR l'histoire DES ALLEUX EN FRANCE

temps à se confondre Tune avec l'autre. A Tépoque où nous sommes parvenus en effet, au vin® siècle, on sait combien sont devenues fréquentes les concessions de bénéfices et de précaires, concessions directes ou concessions indirectes par suite de la recommandation des terres (1). Le nombre des terres possédées en propre, des terrœ proprice^ diminua considérablement. Au lieu d'être comme auparavant l'objet d'aliénations proprement dites, c'est-à-dire emportant transfert de propriété, elles furent le plus souvent concédéesen bénéfice ouprécaire. Ces concessions, faites à titre temporaire, ou viager, ou môme héréditaire, avaient pour effet de soumettre les concessionnaires à des obligations de nature diverse envers le concédant, et à imprimer à la terre concédée elle-même un certain caractère de subordination. Il en résulta naturellement qu'à un moment donné, la grande majorité des acquêts furent des bénéfices, et que la grande majorité des terres libres qui subsistaient encore furen au contraire des terres transmises par succession, des biens hér ditaires, en un mot des diodes. Seulement, comme il y eut . tout temps des bénéfices héréditaires, et que leur nombre alla toujours croissant (2), ce ne fut bientôt plus le caractère- de bien successoral qui différencia les alodes des bénéfices, mais principalement le caractère de terre possédée en toute propriété. Dès lors il ne faut pas s'étonner si, sous Tinfluence des événements, le mot alodù, et en môme temps que lui, par une sorte d'entraînement, le mot hereditas, y ont perdre peu à peu leur sens primitif pour arriver à signifier en dernière analyse la terre libre, par opposition aux bénéfices d'abord, aux fiefs plus tard.

Alodis, toutefois, ne se substitua pas tout d'un coup au mot proprium.Jl semble qu'on ait commencé par accoler les deux mots ensemble, puis par se servir indifféremment de l'un et de l'autre, pendant un temps assez long, avant d'adopter définitivement alodis avec le sens exclusif de pleine propriété, de propriété franche. Telle est du moins la marche qui nous paraît

(1) Gfp. sur ce point: Garsonnet, op. cit., p. 231-234, — et Guizot, op. cit., p. 147-148.

(2) Gfr. sur ce point : Guizot, op. cit., p. 120-121, - et Garsonnet, op. cit., p. 237-240.

HlSTOUtE DU MOT ALLEU 13

révélée par les textes contemporains de la grande diffusion des bénéfices. — Dans la loi des Bavarois, par exemple, le mot alodis n'a plus un sens bien défini. Tantôt il signifie le patri<moine ou toutes les choses que possède le Bavarois (1) ; tantôt, au contraire, il semble qu'il y ait des choses en dehors de Ta/odis (2) ; tantôt encore, associé à propria, alodis parait désigner d'une façon plus spéciale les choses possédées en toute propriété (3) ; enfin il est des passages où ce môme mot doit se traduire tantôt par hereditas et tantôt par proprium (4). Dans une charte de Pépin le Bref, de 763, et dans divers autres textes, se rencontre la môme diversité d'acceptions (5). Cette sorte d'incertitude dans l'emploi du mot alodis n'est-elle pas rindice d'un changement? Il n'y a pas de langue plus mal faite que celle des périodes de transition où se forme un droit ' nouveau. On peut dire que du vu' siècle au ix* siècle, alodis acquiert de nouveaux sens, sans dépouiller complètement son acception primitive.

Mais au ix® siècle, l'évolution est accomplie. Le mot alodis, seul ou renforcé par le mot propnW(6), désigne toujours une terre possédée en pleine propriété. Désormais donc les alleux

(1) Lex Bajuvariorximy Ut. II, ch. i, § 3 : « I3t nullus Bajuvarius alodem aut vitam sine capilali crimine perdat, id est... -tune in ducis sit pote« State vitaipsius et omnes res ejus et patrimonium. » (Dans Ganciani, op, cit., t. II, p. 363.)

{2) Lex Bajuv., tit. I, ch. i, rubr, : « Ut si quis liber Bajuvarius vel quiscumque alodem suam ad ecclesiam vel quamcumque rem donare voluerit, liberam habeatpotestatem. » {Ibid., p. 358.)

(3) Lex Bajuv.y tit. XVII, ch. il, pr. — V. note suiv.

(4) Lex Bajuv,, tit.XI,ch. v: «... Et iste dicit : Hacusque antecessores mei tenuerunt etin alodem mihireliquerunt ; > — tit. XVII, ch. ii: « (De his qui propriam alodem vendiderunt.) De his qui propriam alodem vel quascumque res... Iste vero dicit : Non iia, sed mei antecessores tenuerunt et mihi in alodem reliquerunt... » (Dans Canciaoi, op. cit. t. II, p. 380 et suiv.)

(5) Charte de Pépin, anno 763 : < Similiter donamus in pago Riboariensi illam portionem in Reimbach, quam... genitor meus Garolus in alodem doreliquit ; et illam alUam portionem in ipsa villa, quam Heribertus uxori nostrse Bertradse in alodem dimisit. » (Citée par Du Gange, op. Ht., p. 199, col. 3); — etc.

(6) Gfr. Caseneuve, ibid., p. 85.

14 ÉTUDE SUR L^HISTOmS DKS ALLEDX EN FRANGE

existent, constitués sons leur forme définitive. Ils se sont en qnelqae sorte « individualisés », enfermés dans une dénomination à eux propre. L'histoire du mot est par conséquent terminée (1). Commençons l'histoire de la chose.

(1) Gfr. Hervé, Théorie des matières féodales, Paris, Knapen, in-12, tome VI (1787), p. 1 à 10 ; — et tome I (1785), p. 19 à 23.