I. Slalut du 16 février ISIO, art. o

i. Id., art. 23 et 2t.

5. M., art. 22. — Faute de locaux, presque partout les (acuités faisaient leurs cours et tenaient leurs séances au lycée. (Voir la circulaire du o avril 1810.)

i. Ordonnance du 17 féirxcr 1815, art. 32. — Arrêté du 51 octobre 1SI5, art. 2. — Ordonnance du 18 janvier 1810, art. 2.