PRE UE

BeupanT (Ch.). — Cours de droit civil français.

CARPENTIER et FRÈREJOUAN DU SAINT. — Répertoire général alphabétique du droit français.

CHABoT. — Commentaire sur la loi des successions.

CoLMET DE SANTERRE. — Cours de droit civil.

Daïzzan. — Nature, caractères et effets de la licitation. Thèse.

DEMANTE. — Cours analytique de droit civil.

DemozomBe. — Traité des successions.

DurANTON. — Cours de droit civil français.

DurTruc. — Partages et liquidations.

DuverGiEer. — Droit civil français.

FENET. — Récueil complet des travaux préparatoires du Code

FOUET DE CONFLANS. — Successions.

Fuzier HERMANN. — Code civil annoté.

GUILLOUARD. — Traité du contrat de mariage.

LAURENT. — Principes de droit civil français.

Locré. — Commentaire et complément des Codes français.

MaARCADÉ et PONT. — Explication théorique et pratique du Code

MourLon. — Répétitions écrites sur le Code civil.

PLANIOL. — Traité de droit civil.

ROLLAND DE VILLARGUES. — Répertoire de la jurisprudence et du notariat.

TaNSARD. — Licitation au profit d’un étranger dans ses rapports

avec l'effet déclaratif du partage. Thèse.

TROPLONG. — De la vente.

— De la transcription.

VALETTE. — Mélanges.

Vicré. — Cours élémentaire de droit civil français. .

29 Ouvrages de droit fiscal

Bosquer. — Dictionnaire des domaines.

CHAMPIONNIÈRE et RiGauD. — Droit d'enregistrement.

DEMANTE. — Principes de l'enregistrement.

DicTIONNAIRE des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d’hypothèque, par les rédacteurs du Journal de l’en-

registrement.

GARNIER. — Répertoire général et raisonné de l'enregistrement.

P & £ MaAGuéRo. — Traité alphabétique des droits d’enregistrement Ï 1 £ Ù

de timbre et d’hypothèque.

NAQUET. — Traité théorique et pratique des droits d’enregistrement.

WaAxL. — Traité de droit fiscal.

30 Articles el notes de jurisprudence

CHARMONT. — Revue critique, année 1890, page 4. — Revue critique, année 1904, page 459.

— Revue critique, année 1906, page 321.

COLMET DE SANTERRE. — Revue critique, année 1864, page 490. LaBBé. — Revue critique, année 1873, page 337.

PERREAU. — Revue critique, année 1909, page 193.

PLANIOL. — Revue critique, année 1892, page 519.

Tesroup. — Revue critique, année 1880, page 263. Viaré. — Revue critique, année 1894, page 401. Wanz. — Livre du centenaire du Code eivil, t. I. — Revue trimestrielle de droit civil, année 1906, page 801. A. Cozix. — Note dans Dalloz, 1906.1.41.

De LoYNes. — — D., 1900.2.49.

DEMANTE. — — HS lea; ESMEIN. — — Sir., 1888.1.258.

LABBÉ. — Sir., 1875.1.449.

— — Sir., 1880.2.145.

—- — Sir., 1888.1.242.

= —- Sir., 1889.1.193.

Lyon-CAEN. — Sir., 1909.1.5.

PLANIOL. —