DV GOUVERNEMENT

tif cm pfodoetif à un degré inml&Msmt, Toità lé poison <(fii infecte profondément les sources de la vie. Nou^ awo&i déjà ^it à peu près toutes ces ob* servatioDS,- soit dans le quatrième paragraphe de nctt PC Introduction^ en parlant de la nature de nos richesses', soit dans les chapitres où nous traitons des valeurs et de la population. IL était Imxi de les reproduire ici.

Maintenant il est aisé de Toir qne l'impôt sur les taoaixhandises afiecte très-diversement les prix , et à différentes limites, suivant la manière dont il est levé , et suivant la nature de^ denrées sur lesquelles il porle.» Par exemple , dans le cas du monopole , ou tXa la vente exclusive faite par r£tat , il est clair quc rimpôt est payé directement, inunéitiatement, et sans ressources par les consommateurs , et qu'il n la plus grande extension dont il soit susceptible. Mais cette vente, fût-elle forcée, elle ne peut cependant, ni pour le pria, ni pour la quantité, dépasser un certain terme, qui est celui de la possibitité de la payer. Elle sfarréle alors qu'il serait inutile de l'exiger, ou qu'il en conterait plus qu'elle ne rapporterait. C'est le ^int où était la gabelle en France y et c'est le maximum de ^exaction poasibleé

•Si la vente exclusive n'est pas forcée > elle varie suivant la nature de la marcbandisis. S'il s'agit d'une denrée qui ne soit pas néoessaii^ey à mesure que le prix monte la consommation dimimie; car il n'y a qu'une certaine somme de mo} «ns dans toute la société, qui soit deatinée à procurer un certain

HgO TRAF. Xil. DM DEPENMES

g«ilre *de jonifidAiMto II peut ,iiiéne< aime» -qiè^ea élevant peu le prU, h profit diraisue beaucoup, parce que beaucoup de gens renouoent iqut-à'^Êui à ce genre de conaomniation , ou même parviennest à le. remplacer par un autjre* ToMlefois Timp^ est toujours payé effectivement par ceu^ qui a^obstinent à consommer. , .

Si, au contraire, la vente faite exeliiuvemeot par r£tat , mais de. geé à gré , porte sur une marchandise de premièce.néôes^téi, elle équivaut à la vente forcée. Car la coriisomiBation diminue .bien à mesure que le prix sfélcve, c'est-à-dire qm'cm souffre et qu'on meurt; mais, comme enfin eUe est ni-cessaire , elle s'élève toujours autant qne le mojm d^ la payer, et elle est payée par oèusqai consomment* .

Après ces moyens violens , si -nous en examinoM d'autres qui soient plna doux, nous leur trouverons des effet§ analogues, avec un moindre ^egié d'énergie. Le plus efficace de ceux-^i est l'Impôt mis sur une marchandise au moment de la production^ car aucdnei partie n'en échappe , pas mèsœ celle consommée- 'par- le producteur lai^mémcy ni celle qui pourrait s'avarier ou se perdre enim^igasÛBt avant d'être employée. Tel est l'impôt sur le sel , levé dans le mm«ii salspit , eeïm sur le via à l'instant delà récoke ou avant la première vente, et celui sur la bièM» dans la brasserie. On peut encoce ranger dans- la^ même classe l'irapèt sur le ^sucre-on le f^tiéf ou telles autres denrées ,- exigé an. moment oùf.eUes arrîveut du. pays qui les produit > cw«a

DU GOtJVIRNEWCWT. 2gi

ii'e9t ff«e> c^ ce iBonk'iit quf cèles exist<'nt pourié pay» (fui nts peut pas les pro^îre , et qui cioit les

Cet ijdp6t levé au moment de la production ^ s41 est établi 8ur une marchandise peu nécessaire , est aussi limite que Je goût que Ton a pour elle. Aussi, qaand on a voulu tirer grand parti db tabac , oh s'est étudié à en donner le besoin an peuple. Car si la société estinstitaée pour satisiaire plus aisémerit les besoins que i^ous adonnés la nature, et auxquels nous ne pouvons noâs sonstraiire y il semble que la fiscalité Soit destinée à'nouscréer des besoins artificiels, pour noas en refuser une partie et nous faille payer l'autre.

Lorsque ce même impôt, an moment de la prodiiciiony est établi sur une denrée plus nécessaire, il est «uiceptible d'une |iiu8 grande extension ; tépendant, si cette «bsiirée coûte beaucoup de peines et de frais pour la pfodùirej l'extension de rimp6t cst'eneore arrêtée assez promptemcnt, ^oh plus pa'r Ift nianque' de désir de se- procurer la dénuée, mais par l''impo6sibilité de la payer ^cax^ ilïatit toujours qu'il wri«e aux producteurs une assôe g^Mnde portion du prix poor qu'ils puissen^t ne pas périr : aiari ii en reste moins pou^ l''Ëtat;

Mais où i'impôt dm'ploie tonte sa Force , c'é^ quand la denrée; est linen nécéssaine, et qu'elle («oûte bien peu -^ dottikne par 'ekcmple te sel* Là tout vt proftt'pbur le •fisc; aussi nés àgeiis oht-ils touiours donné au sel une attention particulii^Tc. Les vnoeè iiôsi-i^ifllie^lfottC «bcore le méme^ei fusqu'à

993 CHAP. XTI. DR8 DCPRSfSES

*iin oertatn potnt ; unis en gi^sR^ral les ^ou r em etum l'en sont attribné hi propriété ^ ce qui ëpai^jneh peine d'imposer, et tkfuivaotau proccttëdo la veeKe exclusive. 'L'air et IVau, si om avait pa s'en rendre maître^ auraient encore été l'objet de prâèveniens trés-forts et très-fmctiHmx pour le ûf>c^ mais la nature les a trop dissémines. Je ne doute pas qu'es Arabie , des trattans ne titrassent un grand parH tle Teau^et tel*, (fae personne ne botraitsans leur permis s'on. Quant à l'air,* l'hnpèb sur les ieàéttes lait à cetëgard tout ce qui i-st possible. «

Le vin n'est point ainsi uA présent gratait de U nature. U coûte beaucoup de peines, de semis et de frais; et malgré le ttesoin et le vif désir que i'oa t de s'en procunT , cm aurait pône à oroire cpi'il pût supporter les énormes charges dont il est grevé actuellement en FkttBoe aa moment de â prodooliou, si l'on ne faisait pas attention qu' une .partie de œ fardeau tombe directement; aivr la terre plantée ea vignes, et opère seulement une grande diminiitioo dans le prix dU bail qu'on en dôonerait^ Par4à, il a l'effet de l'impôt foncier j q\ii est, oomme nous l'avons vu, d'enleveff au propriétaire du sol une partie de son capital , sans îoàaer sur le pris de h denrée , ni entamerks profits do pitxlucteqr. Ainsi le capitaliste est appauvii, mais rien n'est dénmgé dans l'économie de la société ; et ce capitaliste est obligé d'endurer cette perte toutes les fois que ss terre lui rendrait encote moins en la changeant de culture.

Le blé poumitétfey jooDune !• vin, l'objet d'sn

DU GOUVBBNEMKWT. 395

itttf>6t très-burd levé au moment de )» production, indépemiamment même de la dime qti'iis 8uppor«^ f ent l'un et Taotre presque partout. Une partie de l'iinpôt tomberait de même en diminution de la rente delà terre , «ans toucher au salai rede la prccluction, et sans, par cons<^uent, acQ^ître le prix de la denrée. Si vu géndral on s'est abstenu de cet impôt, )e suis persuadtS que ce n'est pas par un respect superstitieux pouria nourriture principale dît pauTre, laquelle on à charg4*e d'ailleurs dé bien d'îfttttres manières qui en renchérissent le prix, mais parce que Ton a été arrêté par la difficulté de surveiller l'entrée de toutes les grands :»<Iîfficulté qui est en cfiet plus grande encore que celle de pénét ix:r dans toutes les caves. Du reste il y a similitude complète.

Ofaacrrons, en finissant cet article, qu'un impôt ainsi levé au moment de la production, sur une ilenrée d'un usage indispentebic pour tout le monde , équivaut à une véritable capitation ; mais de toutes les capitations, c'est la plus cruelle pour le pauvre. Car ce sont les pauvres cpi consomment en plus grande quantité les denrées de première nécessité, parce que pour eux elles ne sont suppléées par rien , et elles font la presque totalité de leur dépense, parce qu'ils ne peuvent guère pourvoir qu'à leurs liesoins les plus pressans. Ainsi une pareille capitation se trouve répartie en proportion de la misère et non pas de la richesse, en raison directe du besoin et inverse des moyens. D'après cela» en peut apprécier les impôts dé ce genre. Mais ils

29 4 CHAP. Xll« DR» DKPKN8ES

sckot IriW^fKQikudLifejC^i: c'e^t toujoars le poMivaciiai fait le granU nomb^ , et par ce grand omobre h grandes sommes ; ils afîect«»t peu ceux dont kscrh peuvent se faire çnteudre, ai cela détermine en leur faveur. On ne peut se dissimuler que ce sont les deux seu^jes causes de la préférence <}u*(mi leur donne.

A l'égard des impôts qu'on lève sur les différentes marchandises, soit au moinent de la isonsomina- ,tion, soit dans leurs diCérentes stations, oommc sur les chemins, dans le^ marchés , dans les ports? aux portes des Tiillçs, dans les boutiques, etc., etc., leurs effets sont déjà indiqués par ceux que nous venons de voir i^syller de la vente exclusive, et tk kl taxe au moment de la production. Ceux-ci soût du même genre; seulement ils sont ordinairement moins généraux et mpins absolus , parce qu'ils soui plus variés , et qu'il e^ rare qu'ils embrassent one aussi grande étendue de pays. En eOct, la pluf>ait de ces taxes soot des mesures locales. Un péage n'affecte que les denrées qui passent sur le cliejnin ou le canal sur lequel il est établi. Les entrées des viiles n'influent directement que sur les consommations qui se font dans leur intérieur (ie suppose que le transit est exempt de droits). Un impôt levé dans un marché ou daos une boutique n'atteint pas ce qui se vend dans la campagne , ou dans lei foiref extraordinaires. Ainsi , ils dérangent les prix et les industries plus icrcgulièi'emcnt, mais toujours ils les dérangent dans les points où ils portent. Car dés qu'une marchandise est chargée, il éuit toujoan

DU GrtUVKl\tVEMRNT. 295

^uc le sort (la proiiuclear ou celui du consommatour soit dëlérioré.

C'est ici que m rctrouvent^relativementaiix pro- <lui ts etaux efietsde rim pàff ]es ccvisëquences des deux î mportantes conditions propres à toute marchandise : l'une d'être de première nécessite, ou seulement d'agrément et de luxe; l'autre, que son prix conventionnel et vénal soit supérieur à son prix naturel et nc>- <9eaBaire,ou lui soit seulement égal; pour inférieur, nous savons que cela n'est pas possible à la longue.

8i la marchandise imposée est de première nécessité, on ne peut s'en passtr, elle sera toujours achetée tant qu'on en aura le moyen ; et si son prix conventionnel n'^est qu'c^al à son prix naturel , le producteur ne peut rien céder. Ainsi , toute la perte tombera sur le consommateur. D'où l'on doit conclure , si la vente et le produit de l'impôt diminuent^ ■que cfest le consommateur qui souffre et s'éteint.

Il faut remarquer que dans nos vieilles sociétés, occupant un territoire circonscrit des long-temps , et ne pouvant conquérir que des terrains déjà occupés , c'est le cas de toutes les marchandises de première nécessité. Car, par t'eflet du long combat des intérêts contraires du producteur et du consommateur, chacun est, casé dans l'ordre social suivant son degré de capacité. Ceux qui ont quelque talent assez désiré pour qu'ils puissent le faire payer au delà du nécessaire se livrent A ces industries préférées ; il n'y a que ceux qui ne peuvent -y réussir qui se vouent aux productions indispensables, parce qu'elles sont toujours demandées ; mais

ag6 CBAT. Xil. ^I&S OSHBffftBS

«ua«i dlef m i(mt payées (ja^autant qu'il est strio^ tement nécessaire, parce qu'il y a toujours des g^us inférieurs à d'autres , qui n'ont autre chose à taire qu'à s'y adonner; il faut* même que eela soit ainsi. Car ces denrées de première nécessité sont les besoins ui*gens de tous, et surtout des plus paurces de tontes les autres classes qui les consomment sans les produire, étant occupés à d'autres productions. Ainsi ces paiivrt's ne peuvent subsister qu'à pix>portion que ces denrées sont faciles à se procurée Donc plus une profession est indispensable, plus il est inévitable quece'u&qui c'y adonnent, faute d'autre capacité, soient réduits au strict nécessaire. Le seul moyen direct d'améliorer le sort de ces bommes, les (feriiiers en raog dans !a société par leur défaut de talent, serait de leur persuader de moins multiplier, et de leur laistior'toujours la liberté d'aller exercer leur faible talent ailleurs où il serait plus fructueux. C'est pour cela que l'expatriation doit toujours élre permise. Il est encore quelques autres mesures politiques qui pourraient concourir indirectement à iléf'endie l'extrême faiblesse contre l'extrême misère: nous en parierons ailleurs. Au reste, ces hommes, que nous plaiguons avec justice, souffrent encore moins qu'ils ne feraient dans l'état sauvage. La preuve en est qu'ils végètent en plus grand nombre, car rbomme ne s'éteint que par l'excès de là jKwffrance.

Mous avons déjà dit tout cela ailleurs , à mesure que l'occasionVcn est présentée. Mais il fallait bien l« répéter ici à propos d« l'impôt. Car l'histoire

I»U OOU TERNE WEPfT. «C)7

rerenot e^ des dépenses du goiiTemeinent est I*abrt^(^ de Thistoirede la production et de la con- 0Ointnation delà sock^të tout entîcîre, puisque, sons ce rapport, le gouTernement n'est autre chose qu'un très-grand rentier, à qui l'autorité tient lieu de capitaux. Sans trop forcer la similitude entre la cireulation des richesses et celle du sang, on pourrait <lire que la circulation opérée par le gouvememcnt «lans la société ressemble tout-à-fait à la circulation pulmonaire Hlns l'individu : elle est extraite ^e la masse totale, et revient s'y fondre après s'<étre exécutée séparément , mais d'une manière absolument semblable.

Si la marchandise imposée n'est pas de première nécessité, et si pourtant son prix conventionnel n'est qu'égal à son prix nécessaire , c'est une preuve que le consommateur tient bien faiblement à cette jouisnnce. Alors l'impôt survenant, le producteur n'a autre chose à faire qu'à renoncer à son industrie, et tàcherde trouver son salaire dans quelque autre profession dans laquelle il va accroître la misère par sa concurrence, et dans laq::elle encore il a du désa^ Tantage, parce que ce n'était pas la sienne. Ainsi il l'éteint au moins en très- grande partie. Pour le coiiloramateur, il ne perd rien qu'une jouissance à laquelle il était peu attaché , apparemment parce qu'il la remplace facilement par une autre qui donne lieu à d'autres salaires. Mais le produit de l'impôt devient nul.

Si au conlraîre la marchandise peu nécessaire ^ qui vient i être frappée par dn impôt , a un prix