PRÉFACE. XV

Nous osons espérer que les recherches que nous nous sommes imposées pour faire connaître avec quelques détails la doctrine suivie par le gouvernement belge et les principes sur lesquels elle repose , ne seront pas sans porter certains fruits ; et, comme notre travail présente en tête de chaque chapitre la législation complète sur la matière , nous croyons rendre un nouveau service , en le faisant suivre de quelques mémoires restés inédits jusqu'à présent et dans lesquels, nous aimons à l'avouer, nous avons puisé les principaux argumens pour ou contre l'opinion que nous soutenons et qui est favorable aux Fabriques.

Ces mémoires sont : A. Mémoire sur les créances des Fabriques d'Eglises en Belgique , à charge du royaume des Pays-Pas. Ce mémoire tend à prouver la non-nationalisation des biens des Fabriques. Il émane de l'archevêché de Malines.

B. Mémoire de l'évêché de Liège tendant à prouver la réunion au domaine national des biens des Fabriques d'Eglise.

C. Réponse de l'archevêché de Malines au Mémoire de l'évêché de Liège.

D. Nouvelle réfutation pour soutenir la nationalisation , conformément à l'opinion énoncée par l'évêché de Liège.

E. Nouveau mémoire à l'appui des créances du royaume des Pays-Bas ou nouveaux développemens en faveur de la non-nationalisation des Fabriques en Belgique. Ce mémoire émane également de l'archevêché de Malines.

F. Rapport fait par moi-même, en 1840, en qualité de Commissaire de l'arrondissement de Bruxelles , pour prouver que les Cimetières anciens sont propriétés fabriciennes.

G. Rapport de la section centrale fait aux Etats assemblés du Brabant méridional , le 17 Juillet 1820, et qui a provoqué l'arrêté royal du 6 Juillet 1822 , qui déclare que les biens des Fabriques des Eglises , dans les provinces méridionales , ont été réunis au domaine.

Le lecteur aura donc sous les yeux la législation complète sur chaque objet mis en discussion , ainsi que les mémoires produits pour défendre les diverses opinions qui ont été débattues. Pour lui permettre plus aisément de se former une opinion bien motivée et d'approfondir encore , s'il le désire , la matière que nous avons traitée , nous faisons précéder notre travail de la liste des auteurs que nous avons consultés avant de mettre la main à l'œuvre.