CHAPITRE PREMIER

De la part du propriétaire foncier dans la répartition.

Programme officiel i Le fermage. — La rente du sol. — Différents systèmes de culture; grande et petite culture. — Inconvénients d’un trop grand morcellement ou d’une concentration excessive de la propriètéj

Le fermage et la rente. — Le propriélaire loncier n'est autre chose qu’un capitaliste, car la terre, on l’a vu, une fois appropriée et aménagée pour les besoins de là culture, devient un capital. Il obtient donc une rémunération calculée comme celle qui échoit à tout capitaliste. Si, par exemple, il prête sa terre à un entrepreneur agricole (fermier), celui-ci lui paye un fermage dont le taux dépend du plus ou moins de services que peut rendre cette terre (utilité), et du plus ou moins de difficulté que l’entrepreneur éprouverait à en trouver une autre à défaut de celle-là (rareté).

Ayant démontré que la propriété est légitime, nous n avons pas à justifier la i émunération ainsi obtenue par le propriétaire foncier. Maitre de sa terre, il a le droit absolu de ne la confier à autrui que si les offres qu’on lui fait lui conviennent : il pourrait aussi bien la refuser. Ajoutons du reste que, le plus souvent, la bonté de sa terre est due aux travaux et aux frais de toute sorte qui l’ont améliorée, si bien que le fermage n’est que la récompense des

efforts faits par le propriétaire pour l’entretenir et en augmenter l’utilité

Quelquefois, cependant, il en est autrement. 11 y a des terres mieux exposées que d’autres, ou dont le sol est p'us heureusement constitué, ou qui se trouvent plus rapprochées des centres de consommation. Celles-ci sont particulièrement avantageuses, et naturellementonlesloue pluscher. On appelle rente cette partie du fermage qui, pour certaines terres, représente, non plus la rémunération des capitaux enfouis dans le sol, mais le prix de qualités dues à la nature ou au hasard.

11 existe dans chaque pays un certain nombre de terres qui sont depuis longtemps considérées comme plus avantageuses que les autres et qui, vraisemblablement, le seront toujours : en France, par exemple, les terrains de vigne du Bordelais et de la Bourgogne. De pareilles terres produisent évidemment une rente, mais il y a longtemps que cette rente n’a plus qu'une existence théorique, la valeur de ces terres s'étant élevée dès qu’on eut découvert le parti exceptionnel qu’on pouvait en tirer. Elles furent alors vendues très cher : le prix de leurs rares qualités fut payé, une fois pour toutes, à ceux qui avaient eu le mérite de les découvrir et l’audace de faire les dépenses d’aménagement de cultures nouvelles. Quant aux propriétaires actuels, ils ne recueillent pas plus que l’intérêt de leur prix d’achat et des sommes qu’ils ont eux-mêmes dû dépenser pour entretenir la fertilité du sol et l’augmenter progressivement.

Mais il arrive aussi, de nos jours, qu’une terre qui ne produisait pas de rente commence à en donner une, ou que celle qu’elle fournissait déjà s’élève. Une invention agricole, en effet, peut, d’une ferre médiocre, faire une terre excellente, et le développement d’une ville ou la création d’un bourg amène un résultat semblable pour les terres avoisinantes, En pareil cas, le fermage augmente en même temps que la valeur de la terre. Ce sont là des chances heureuses dont tout le monde profile, parce qu’elles encouragent les progrès agricoles et incitent les capitalistes à faire à la culture les avances dont elle a besoin. Elles sont malheureusement compensées par des risques inverses, car, si certaines villes se développent, d’autres tombent en décadence, le développement des moyens de communication supprime certains avantages de situation, et la découverte qui aug-

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mente la valeur de certaines terres fait perdre à d’autres le rang qu’elles occupaient antérieurement. Les chances exceptionnelles de gain ne sont pas d’ailleurs propres à la propriété foncière, on en retrouve partout d’analogues. Celui qui possède un colon de troisième qualité s’enrichit si une invention vient à rendre ce coton particulièrement précieux; le détenteur d’une somme de monnaie réalise un bénéfice on cas de crise monétaire; le salaire de l’ouvrier s'élève quand une découverte, rendant son travail plus productif, en augmente la demande, etc.

En résumé, le fermage et la rente ne représentent, en général, que les intérêts des dépenses d’entretien ou d’amélioration et du prix d’achat de la terre. Parfois cependant, des chances heureuses ou malheureuses, en élevant ou en abaissant le taux du fermage, peuvent procurer au propriétaire un bénéfice inattendu ou lui causer une perte imprévue. De ces derniers faits, la société ne se préoccupe pas, et avec raison, car nous avons vu qu’elle laisse aux particuliers le profit et le risque de leur chance ou de leur malchance, comme de leur mérite ou de leur démérite. Ces faits, du reste, ne sont point particuliers à la propriété foncière : quiconque possède ou travaille, c’est-à-dire tout le monde, en bénéficie ou en souffre. Le propriétaire foncier n’est donc bien, comme nous le disions, qu’un capitaliste comme un autre. Encore est-il de tous le moins rémunéré, la concurrence des pays neufs, comme l’Amérique et les Indes, ne lui permettant guère d'obtenir plus de 2 1/2 ou 3 p. 100 de la valeur de son capital, tandis que les capitaux mobiliers rapportent un peu plus. La certitude où est le propriétaire que la terre qu’il prête lui sera rendue, et les avantages sociaux qui s’attachent à la possession de « biens au soleil », expliquent seuls comment il se trouve assez d’individus désireux d’acheter des terres pour que la valeur de celles-ci ne baisse pas.

Théorie de Ricardo sur la rente. — Il existe cependant une théorie qui présente tout autrement les choses. Elle est célèbre dans la science sous la nom de « Théorie de Ricardo sur la Rente »; non pas que le célèbre disciple d’Adam Smith l’ait imaginée le premier, mais parce qu’il l’a

DISTRIBUTION DE LA RICHESSE l'33

mieux que tout aulre, mise en lumière en l’exposant avec toutes les ressources de son vigoureux espriL

A en croire Ricardo, les propriétaires fonciers, loin d être des capitalistes semblables aux autres, jouissentd une situation particulièrement avantageuse, d’une part, parce que pres(|ue toutes les terres fournissent une rente, c est-à-diie un bénéfice dû aux qualités naturelles du sol et non au travail, et, d’autre part, parce que le taux de cette rente doit constamment s’élever au cours des progrès de la civilisation.

Pour qu’une terre, en effet, dit Ricardo, fournisse une rente, il suffit qu’elle n’occupe pas le dernier échelon parmi celles qu’on est obligé de cultiver pour nourrir la population. Si, par exemple, il faut cultiver trois catégories de terces dont la troisième donne une récolte de 10 hectolitres à 1 hectare pour une dépense de 250 francs, tandis que la deuxième donne 20 hectolitres et la première 30 hectolitres pour la môme dépense, il est ciair que les terres appartenant aux deux premières catégories donneront une rente à leur propriétaire. Il faudra bien, en effet, que le prix du blé s’élève assez pour rémunérer ceux qui cultivent les moins bonnes terres, car autrement ils renonceraient à la culture, et l’on a besoin de leur concours. Le blé ss vendra donc à raison de 25 francs l’hectolitre, et à ce taux les propriétaires des terres de troisième qualité ne gagneront pas de renie. Mais les propriétaires des autres terres en percevront une, car il n’y a aucune raison pour qu’ils ne vendent pas leur blé tout aussi cher que les premiers, et ils en ont obtenu plus qu’eux à égalité de dépenses. On voit aisément qu’en pareil cas la rente sera de 250 francs par hectare pour les terres de deuxième qualité et de 500 francs par hectare pour celles de première qualité.

Or, affirme Ricardo, à mesure que la civilisation se développe, les besoins augmentant avec la population, il faut mettre en culture des terres que jusque-là on avait négligées comme trop peu fertiles ou trop éloignées du marché. De nouvelles catégories naissent donc sans cesse, et c est toujours sur les frais de production de la plus mauvaise que le prix du blé se fixe. Dès lors, à chaque extension des cultures. les terres qu’on cultivait auparavant sans en tirer une

Ifti ÉLÉMENTS D’ÉCONOMIE POLITIQUE

renie commencent à en fournir une, et les rentes nntcrieurement existantes s’élèvent.

Quand enfin toutes les terres d’un pays sont livrées à la culture, les propriétaires fonciers se trouvent investis d’un monopole de fait. La population continuant à croître, rien ne s'oppose à ce que les propriétaires des terres, même les plus mauvaises, se fassent payer plus que les frais nécessaires à la culture. Toutes les terres, à partir de ce moment, fournissent donc une rente, et celte rente doit augmenter sans cosse à mesure que les progrès de la civilisation, en augmentant les besoins, permettent aux propriétaires fonciers de tirer plus amplement parti de leur monopole.

Réfutation de la théorie de Ricardo. — Cette théorie frappe évidemment l’esprit par la rigoureuse logique de scs déductions. En y réfléchissant, cependant, on constate aisément qu’elle abuse des affirmations a priori et prend pour choses évidentes de simples hypothèses.

D’abord, il n’est pas vrai que les peuples, en se développant, soient obligés de mettre en culture des terres de moins en moins fertiles. Le degré de fertilité d’une terre, en effet, n’a rien d’absolu; il dépend essentiellement de l’état de la science agricole. On commence par s’adresser aux terres légères qui, facilement cultivables, sont les plus avantageuses pendant les temps d’ignorance et de pauvreté des peuples à leurs débuts; plus lard, quand les besoins l’exigent, on s’attaque aux terres lourdes, mais c’est à l’aide de procédés perfectionnés qui permettent de tirer pleinement profit de ces terres, les meilleures quand on sait les cultiver. C’est là l’histoire de tous les peuples : l’économi&te américain Carey l’a démontré de façon péremptoire, et celte histoire, on le voit, est précisément l’inverse de celle que traçait Ricardo.

D autre part, il est absolument factice de considérer les terres d’un pays comme susceptibles d’être cataloguées une fois pour toutes, en une infinité de catégories, d’après leur degré de fertilité ou les avantages de leur situation. Tout au plus, si l’on se livrait à ce travail de classement, quelques grandes divisions pourraient-elles être établies, car les diverses terres d’une même région sont en général douées de qualités naturelles à peu près é(|uivalenles, et la variété

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des cultures ou le choix de procédés convenables permettent le plus souvent de corriger les inégalités qui se rencontrent. En outre, ce classement serait constamment à refaire, parce que les progrès de l’art agricole ou des moyens de communication le bouleverseraient à tout instant. Une terre jugée médiocre peut en effet devenir excellente si l’on découvre une manière nouvelle de l’exploiter, et la réduction des prix de transport tend constamment à amoindrir les privilèges de situation. En réalité, Ricardo immobilise, pour les besoins de son raisonnement, ce que la nature des choses fait essentiellement changeant. Ses déductions sont très exactes, étant donné son point de dépait, mais il raisonne sur une hypothèse que les faits ne ratifient pas. Contrairement à ce qu’il affirme, la rente — sauf exception — n’apparaît que comme un avantage qui passe de l’un à l’autre, au gré du mouvement économique, et que compense, trop largement, le risque des dépréciations qu’engendre le même mouvement.

On pourrait se demander s’il n’y a pas plus de vérité dans la dernière proposition de Ricardo. N’est-il pas à craindre, en effet, que, toutes les terres d’un pays étant occupées, les propriétaires fonciers ne se trouvent investis d’un monopole leur permettant de vendre les produits du sol à un prix très supérieur aux frais de production? Mais, pour que l’affirmation de Ricardo fût exacte, ce n’est pas la mise en culture de toutes les terres d’un pays qu’il faudrait supposer, c’est celle des terres du monde entier, car il suffit qu’il reste à l’étranger des terres vierges pouvant être mises en culture pour que la concurrence internationale empêche la constitution d’un monopole au profil des propriétaires fonciers dans les pays avancés. Nous en avons eu la preuve en France au cours du dernier siècle. D’une part, le prix du blé y est resté à peu près stationnaire; d’autre part, l’augmentation du taux des fermages depuis 1789 n’y représente guère qu’un accroissement de rémunération dû aux dépenses effectuées pour améliorer la terre; enfin, loin de jouir d’une situation privilégiée, nos propriétaires fonciers ont été victimes de crises graves, dont la plus intense sévit encore aujourd’hui. Or, il s’en faut bien que toutes les terres susceptibles d’être cultivées le soient : d’immenses réserves existent en Amérique,

m ÊIÆNJENTS D’ECONOMIE EOLITIOUE

en Asie, en Afrique, en Australie, etc. Deux cents ans au moins, trois ou quatre cents, plus même peut-être, s’écouleront avant quelles soient toutes défrichées. Alors seulement il y aura lieu de se préoccuper des prédictions de Ricardo. Encore ignorons-nous ce que seront à ce moment les procédés agricoles : or, s ils étaient assez perfectionnés pour assurer aisément l’alimentation des hommes à mesure qu’ils augmenteraient en nombre, les propriétaires fonciers resteraient soumis à la loi de la concurrence et ne jouiraient d’aucun monopole.

La théorie de Ricardo et les socialistes. — La théorie de Ricardo n’a donc aucune portée pratique. Les socialistes s’en sont pourtant emparés et dénoncent avec indignation la prétendue situation privilégiée faite aux propriétaires fonciers. Les uns en tirent celte conclusion qu’il faut abolir toute espèce de propriété individuelle, les autres demandent la confiscation des terres par l’État, avec ou sans indemnité aux propriétaires actuels, quelques-uns enfin mettent en avant divers systèmes pour attribuera l'Etat la rente, ce prétendu bénéfice illégitime assuré, disent-ils, à tout propriétaire foncier. Dans ces dernières années, le socialiste américain Henry Georges proposa, avec un certain éclat, que l'État, sans racheter les terres, les frappât d’un impôt exactement calculé sur la rente que peut produire chacune d'elles. Tous ces systèmes doivent être également rejetés. D’une part, ils seraient contraires au bien social, parce que, laissant aux propriétaires fonciers les mauvaises chances et leur enlevant les bonnes, ils découra-

c’est-à-dire en louant sa terre à un autre. C’est le système de l'amodiation. Mais cet arrangement n’est pas le seul qui se rencontre. A côté de l’amodiation existe le faire-valoir^ dans lequel le propriétaire, cultivant lui-même sa terre, réunit en sa personne les deux qualités d’entrepreneur et de propriétaire foncier. En pareil cas, le bénéfice qu’il obtient peut se décomposer en deux parties, l’une représentant le profit que cherche naturellement tout entrepreneur, l’autre représentant l’équivalent du fermage qui aurait été payé au propriétaire s’il avait loué sa terre au lieu de la cultiver lui-même.

Or, c’est une question très débattue que celle de savoir lequel de ces deux arrangements, amodiation ou faire-valoir, doit l’emporter dans l'avenir.

La comparaison de ce qui se passe en Angleterre et en France fournit déjà une indication instructive à cet égard. En Angleterre, où le régime foncier est antilibéral, puisqu’il tend à maintenir la terre aux mains de l’aristocratie, l'amodiation l’emporte de beaucoup sur le faire-valoir; en France, au contraire, où nous jouissons d’institutions plus équitables, on compte M millions d’hectares cultivés par leurs propriétaires, contre 10 seulement qui sont affermés. Il semble donc que les perfectionnements du régime de la liberté soient favorables au développement du faire-valoir et que ce développement soit la loi de l’avenir.

Nous croyons qu’il en est ainsi. Sans doute, l’amodiation ne disparaîtra pas; c’est un procédé auquel il faudra toujours avoir recours dans certains cas où le propriétaire ne peut cultiver lui-même, mais il nous parait probable que son application se restreindra à ces cas exceptionnels. Les progrès de la civilisation doivent tendre, en effet, à faire prévaloir les arrangements les plus avantageux; or le système du faire-valoir nous parait économiquement et même socialement, très supérieur à celui de l’amodiation.

D’une part, en effet, l’amodiation présente inévitablement certains inconvénients qui sont évités quand le propriétaire cultive lui-même. Elle risque de mettre en opposition, au grand détriment du sol, les intérêts du propriétaire et ceux du cultivateur. Le premier hésite à faire des dépenses d’amélioration dont le fermier profitera d’abord, et celui-ci,

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quand la fin du bail devient prochaine, est tenté d'épuiser la terre au lieu de l’entretenir comme il serait nécessaire.

D’autre part, et surtout, le développement du fairevaloir est intimement lié à celui de la petite culture et de la petite propriété ; or ce sont là deux modes d’organisation éminemment avantageux pour un peuple, nous allons le montrer.

Grande et petite culture. — On appelle grande culture celle qui se fait sur une étendue de terre assez considérable pour que l’agriculteur ait avantage à posséder un certain nombre d’attelages, des machines, de vastes installations, en un mol, l’outillage agricole le plus perfectionné. Il n’en est guère ainsi que pour les exploitations comptant au moins 40 hectares.

La petite culture, au contraire, est celle où l’on peut se contenter d’une ou deux charrues, ou même d’instruments très simples mis en mouvement par les seules forces de l'homme*.

La grande culture se rencontre surlout en Australie, en Amérique et en Angleterre. Ailleurs, cest la petite culture qui domine, et en France notamment elle occupe environ les deux tiers du sol.

A des époques qui ne sont pas encore bien éloignées de nous, la question de la grande et delà petite cultuie a passionné les savants et les polilicjues.

Dès 1755, le marquis de Mirabeau, père du tribun, dans un livre remarquable intitulé : l’Ami de l'homme, s’élevait contre les grands domaines et exaltait les mérites de la

1. On distingue souvent la grande, la moyenne et la petite culture : la grande culture étant delinie comme au texte, la moyenne étant celle qui emploie une ou deux charrues (elle varie de 10 à 40 hectares environ), et la petite, celte qui n’utilise que les forces de l’homme. Mais, quand on compare la grande culture à la petite, on réunit sous la seconde de ces dénominations la moyenne et la petite culture.

En France, sur 12 115000 cotes agraires, 11922 000 cotes représentent des propriétés ayant moins de 40 heclares (étendue moyenne de chaciue propriété : 2 hectares 1/2), et 163000 cotes seulement représentent des propriétés dépassant 40 hectares (étendue moyenne : 1 IT”*, 74). Si l’on considère la superficie des terres cultivées, on voit que la petite culture dispose de 30 millions d'hectares, en chiffres ronds, et la grande culture de 19 millions d’hectares.

petite cuUüre. Mais peu après, Arthur Young, écrivain anglais que ses voyages en France ont rendu célèbre, publiait plusieurs ouvrages où, comparant l’agriculture anglaise à la nôtre, il concluait en faveur de la première et condamnait les petites exploitations. Sa thèse, aveuglément admise en Angleterre, ne pouvait l’étre en France au lendemain de la Révolution, mais elle y fut reprise sous la Restauration, dans un intérêt politique, par ceux qui voulaient reconstituer les grandes fortunes aristocratiques et rétablir le droit d’aînesse. Ils dénonçaient, comme un danger économique redoutable, les progrès de la petite culture, ce qu’ils appelaient « l’émiettement des exploitations », suite

de la division de la propriété.

Les faits, cependant, leur donnaient le plus formel démenti, car la France était à cette époque (1826) en pleine prospérité. Et en effet, aujourd’hui que les passions ne sont plus en jeu, on s’accorde assez généralement à reconnaître la supériorité de la petite culture au moins quand c’est le propriétaire qui cultive lui-même son champ. Cette opinion semble d’abord paradoxale, car la grande culture présente évidemment les avantages inhérents aux grandes entreprises : elle permet l’emploi des machines, l'économie des inslallations et une meilleure division du travail. Mais nous avons moniré précédemment que ces avantages sont moindres pour les grandes exploitations agricoles que pour les grandes fabriques*. Rien n empêche d ailleurs les petits cultivateurs de s’associer pour se procurer à frais communs le bénéfice de l’emploi des machines et des vastes installations. Pourquoi, par exemple, ne s’entendraient-ils pas pour établir des fromageries, des laiteries, des distilleries, etc., où les produits de leurs champs seraient traités avec tous les procédés de la grande industrie? Dans plusieurs régions, des tentatives de ce genre ont été faites avec un plein succès.

On a fait observer aussi que les grandes cultures sont utiles parce qu’elles sont en général dirigées par des hommes intelligents et actifs, plus aptes que les petits cullivateurs à comprendre la valeur des perfectionnemcnls