NOTIONS GÉNÉRALES

L’agriculture, qui est la plus ancienne des industries, en est |

encore la plus indispensable, tout aussi bien que la plus impor- I

tante par le nombre des travailleurs qu’elle emploie.

Nous avons déjà remarqué que les besoins qu’elle alimente |

sont les plus impérieux et les plus continus que nous sentions. d

Nul doute que l’existence moyenne s’est beaucoup améliorée et |

embellie par les progrès économiques des derniers siècles : nul i

doute aussi que si des révolutions inattendues obligeaient l’hu- j

manité à renoncer à une partie des légitimes jouissances qu’elle j

peut se procurer, les besoins dont elle réduirait en premier lieu - 1

la satisfaction, seraient ceux de l’ameublement, du logement, du |

vêtement même, surtout ceux des distractions et des plaisirs, à

tandis que les besoins de l’alimentation seraient sacrifiés ou *

réduits les derniers. Le confortable et le luxe se sont développés, 1

avec le progrès des sciences et des arts, dans une beaucoup plus i

grande mesure que la nourriture elle-même ne s’est améliorée : 1

celle-ci a varié beaucoup moins, et dans la plupart des ménages f

,v-> UX.—

dJ^itZT'^ politique n’a pas à pénétrer dans le raste champ

élémentairêri l’agronomie '. Quelques notions des plus

auo^eï céîr ™‘ '“■■ P™?"®'® ■■“■■ale et sur le régtae

auquel celle-ci est soumise. °

paSorafTrsT”' )’ e-ploltation du sol a été le régime

L territoi'res’^ *“■■ 'ie vastes étendues

P&he a oTal;,' “ aient les forêts, et la chasse et la

peeùe ajoutaient leurs produits à ceux des troupeaux

Le système alternatif, qui vint ensuite, implique des interval

O df CW an" c’ultaîr d"u'Se

onds. G est 1 exploitation par jachères *. On laisse le sol se reposer, on permet aux pluies et à l’atmosphère de lui rendre avec le emps les éléments de fertilité que luf a enlevés la préc7deme

f quoique déjà plus dense qu’avec le

ta^t mnfn\ I ^t elle l’est d’au-

tant moins que la moyenne des intervalles entre deux cultures

est plus grande et que la rotation de celles-ci est plus courte apres chaque retour à l’exploitation.

Dans le système continu, à chaque récolte doit en succéder une autre. Leur succession constitue un ordre d’assolement.

La culture prend le nom d'intensive lorsqu’on s’efforce par des engrais intelligemment appliqués de rendre à la terre réellement surmenee les substances chimiques qu’elle abandonne à chaque

h.u., .ocj„rrrd”c7.ïê-r'".dirnfsï^^^^^^

DermS\?n connaître les résultats font défaut. Qu’on nous

dixTnl l» n.lf y '*’ P®>'sounel. Maire d’un chef-lieu de canton penS statis^u; nous demandait, dans la première huitaine d’Lût “a

communes du canton' en' seS

paspoLl’av^“e^SrnlKn"?om^^

propriétaires et fermiers qui n’aÏÏa%nt Ls

exiffeaU ^ue légion d’employés. Mais l’administration

f'erfnai^ Une repoHse quelconque ; le secrétaire de mairie copiait celle de 1 annee precedente, en la faisant varier d’instinct, à la hauLroû à la baisse

par LTêm”ïro“é"é!'’ précédentes étaient oMenus

®" ®®^ agents-voyers, qu’on met également à con

tributiOD, n’ont pas d’autres modes d’investigation. ^ gaiement à con-

Du latin jacere. Dans certaines localités, on dit vassible, de vacare.

récolte. A la culture intensive correspond la culture extensive, dont le système des jachères est une application.

La création et les progrès de la chimie agricole ont renversé de fond en comble une théorie des premiers économistes anglais. Ricardo croyait aux « qualités primitives et indestructibles du sol ». On lui objecte aujourd’hui que la terre n’est autre chose qu’un emplacement pour les phénomènes de la végétation, une sorte de récipient où la nature a mis, en des proportions différentes suivant les lieux, des substances chimiques que la production des récoltes vient enlever et que l’homme doit reconstituer d’une manière artificielle ou laisser se reconstituer d’elles-mêmes par l’action du temps.

« Les qualités du sol s’épuisent si on ne veille pas à en opérer le renouvellement. L’agriculture qui demande toujours au même sol sans lui rien rendre, mérite le nom d’agriculture vampire que l’illustre de Liebig lui a donné. L’histoire nous montre les plus fertiles campagnes, en Arabie, en Mésopotamie, en Sicile, sur les côtes d’Afrique, transformées en désert par l’abus des cultures ; l’Espagne, si populeuse et si fertile au temps des Maures, dépeuplée et appauvrie sous Philippe 11. Après deux mille ans de jachères, les vastes espaces que les Etrusques avaient cultivés, sont des landes incultes et d’insalubres marennes. Les terres vierges des Carolines, de la Virginie et de la Géorgie sont, au bout de quelques générations, devenues improductives. Bien grande est par conséquent l’erreur accréditée par les économistes de l’école anglaise, selon laquelle l’œuvre de la culture consiste exclusivement à exploiter les qualités primitives et indestructibles du sol, autrement dit une fertilité naturelle et permanente. Il n’y a pas de fertilité indestructible, et dans les pays où les terres sont cultivées depuis plusieurs générations, la fertilité du sol n’est pas une qualité primitive, mais une qualité entretenue ou acquise L »

LES DIVERS MODES d'aMODIATION

Dans notre organisation actuelle et sous un régime de propriété individuelle, exclusive d’un domaine éminent^ la mise en œuvre d’un capital se présentait à nous sous trois formes possibles - ; le capitaliste peut : 1° exploiter lui-même par son travail ; 2® don-

* Cauwès, Cours d'éconoyyiie politique, 4e édition, t. I, p. 433. ® Supra, p. 108.

ner à exploiter moyennant une part du produit à obtenir ; 3» donner à exploiter moyennant un rendement fixe. L’exploitation d’un capital rural admet ces trois mêmes modes : le premier s’appelle faire-valoir ; le second, le métayage ; \q troisième, \q fermage. Les deux derniers sont réunis sous le nom générique d’amodiation : — terme fréquemment employé, entre autres

cas dans l’industrie des mines — signifie donner à exploiter.

Le faire-valoir constitue un régime avantageux au double point de vue de 1 ordre dans la société et du développement de la richesse publique. Le propriétaire aimesa terre ; il l’améliore sans inquiétudes et sans regrets; attaché au sol, pour peu que ce sol le rémunère de ses peines, il aspire moins volontiers à un bouleversement social qui ne le ferait jouir du bien des autres qu’au prix de la perte du sien. Arthur Young, visitant la France à la veille de la Révolution et comparant les régions à propriété morcelée avec des régions de grandes propriétés nobiliaires soumises au régime du fermage, émettait un axiome qui restera toujours vrai en grande partie : « Donnez à un individu la possession assurée d’un rocher battu par les vents, il en fera un jardin: donnez-lui

un jardin avec un bail de neuf ans, et il le transformera en un désert. »

C’est de beaucoup le mode le plus répandu en France. On y sous-distingue : 1® le faire-valoir direct, quand le propriétaire travaille lui-même de ses mains ou tout au moins dirige personnellement le travail sans avoir une autre profession. C’est le régime du cultivateur autonome-, 2» le faire-valoir par maîtrevalet, quand le propriétaire, ne travaillant pas lui-même et ne dirigeant pas les manouvriers et domestiques, emploie un maître-valet pour conduire l’exploitation. Ce dernier cas est très exceptionnel. (A peine 1,3 » « des faire-valoir).

Comme nombre d’exploitations, le fermage vient ensuite.

-Wec le fermage, le propriétaire donne sa terre en jouissance contre paiement d’une redevance périodique déterminée et calculée à peu près toujours en argent. Cette redevance représente:

1® incontestablement et au premier chef le loyer des capitaux fixes incorporés au sol (bâtiments, agencements, fertilité artificielle du terrain) ; elle renferme ensuite : 2® un intérêt ou loyer des autres capitaux quelconques s’il y en a (bétail à l’engrais, semences, pailles et fourrages à restituer à la sortie) ; enfin 3® beaucoup d’économistes pensent que, le loyer de ces capitaux une fois servi, cette redevance comprend encore une rente pour la jouissance de la fertilité naturelle. Nous reviendrons sur cette

dernière opinion'; nous nous bornons à dire pour le moment que le prix de ferme, étant habituellement insufiisànt à servir le loyer de tous les capitaux précédemment incorporés, pourrait assez rarement, en fait, fournir au paiement de cette rente, et que la distinction elle-même entre le loyer et la rente nous semble, en théorie, des plus contestables.

En France, les baux ruraux sont habituellement de neuf ans. Le Code civil maintient cet usage en fixant à neuf ans la durée au-dessus de laquelle les baux cessent d’être des actes d’administration permis aux tuteurs et aux maris pour devenir des actes de disposition Ils ne peuvent pas dépasser la durée de quatrevingt-dix-neuf ans, au-dessus de laquelle ils représenteraient une sorte de domaine utile ou de bail à rente que la Révolution a supprimée. Les baux à longue durée sont préférables, parce que le fermier, appelé à jouir plus longtemps, est plus enclin à faire des améliorations de longue portée. En .Angleterre les baux sont ordinairement consentis pour plus longtemps qu’en France et atteignent couramment les durées de vingt et vingt-cinq ans.

Le fermage est un mode agréable pour un propriétaire qui ne réside pas, qui ne connaît pas l’agriculture et qui ne veut pas s’y intéresser. Il est le seul qui soit pratique pour les établissements publics et les communes, dont les administrateurs, toujours temporaires, ne peuvent ni se condamner aux sollicitudes d’une intervention continuelle, ni se soumettre aux soupçons que la gestion des affaires d’autrui a coutume de faire naître toutes les fois qu’il n’y a pas un contrôle minutieux et formaliste.

De son côté le fermier a l’avantage d’une indépendance complète : pourvu qu’il paye son loyer à l’échéance, toute ingérence du maître est impossible, tout contact et par conséquent tout conflit sont écartés. C’est, du reste, croyons-nous, plutôt un inconvénient qu’un avantage, au moins au point de vue de l’harmonie sociale et du rapprochement des classes.

Mais le fermage présente bien aussi ses défauts :

1® Le propriétaire, n’ayant rien à demander que l’exécution stricte du contrat, ne pourra ni ne voudra faire aucune amélioration, et ne consacrera ni ses connaissances ni ses capitaux au progrès de l’agriculture ;

2® Le fermier ne fera que les améliorations dont l’effet devra être épuisé avant la fin de son bail, et par conséquent il en fera d’autant moins qu’il sera plus près de ce terme. En effet, pourquoi par ses efforts et ses dépenses donnerait-il, soit un titre à

' Infra, Ille partie, chap. iii.

^ Gode civil, art. 595, 1429 et 1430.

reliai

ma itTii'itf fchfiihriiifiUir-iii nlt^i

PKEMIÊRE PARTIE — PRODUCTION

faire augmenter son prix de ferme lors du renouvellement du contrat, soit un avantage à celui qui viendrait alors le remplacer?

On s en aperçoit d'autant plus que les baux sont de plus courte durée.

Pour obvier à cet inconvénient, on a proposé de reconnaître au fermier un droit de créance contre le propriétaire pour les plusvalues données par le fermier au cours du bail. Quelque séduisant que soit ce système, nous croyons que l’estimation de cette plus-value par voie judiciaire serait infiniment trop dispendieuse, trop incertaine, trop arbitraire, en un mot qu’elle serait réellement impraticable. Un projet de loi a été déposé en ce sens à la Chambre en^l887, sans avoir encore abouti. En Angleterre, les lois des 15 août 1875 et 25 août 1883 ont posé le principe de cette indemnité. La première permettait aux parties d’y déroger par une clause expresse du bail; et la seconde leur enlève cette faculté, mais par compensation elle exige, dans un assez grand nombre de cas, que le propriétaire ait au préalable consenti à l’amélioration. L expérience de nos voisins est peu encourageante;

Enfin : 3“ le fermage a l’inconvénient que le fermier, qui est ordinairement le moins riche des deux contractants, garantit le propriétaire contre les mauvaises chances des intempéries. Les calculs des remises de ferme pour cause de grêle, gelée, etc., tels qu’ils sont prévus aux articles 1769-1771 du Code civil, sont difficiles à appliquer : du reste, conformément à l’article 1772, les parties les excluent assez habituellement au moyen d’une clause

expresse de forfait, qui fait du fermier le véritable assureur du propriétaire.

Le métayage (ou colonat partiaire du Code civil) se résout, dans le fond, en une véritable association, bien que le Code le traite comme une location de chosesL Le bailleur ou propriétaire fournit le capital fixe et parfois — en cheptel — tout ou partie du capital circulant. De son côté le preneur ou métayer apporte son travail et le surplus du capital, soit en agrès de culture, soit en bétail. On se partage les fruits, généralement par moitié : d’oû vient l’expression de métayage^*

Le métayage a formé, au point de vue historique, une excellente transition entre l’esclavage, puis le colonat proprement dit des temps anciens, et la situation de cultivateur autonome, à laquelle

* Consulter spécialemenl l’excellent volume de .M. Rérolle. Du Colonat spécialement du métayage, Paris, 1S88. — Code civil art complétés par la loi du 18 juillet 1889. ’

italienr^^**^^*^”*’ moitié, dans la basse latinité Imeta en

une grande partie de la France est parvenue. Le partage en nature convient très bien aux époques où les denrées sont obtenues pour être consommées en nature, plutôt qu’échangées; de plus, comme la part du bailleur suit en quantité les bonnes ou mauvaises chances des saisons et en valeur les fluctuations des prix sur les marchés, ce système convient à des périodes éprouvées ou peu stables aussi bien qu’à des systèmes de culture

qui présenteraient de grands écarts de rendement d’une année à l’autre.

Ce système est très moral, très salutaire, très équitable, en ce que . 1“ chaque partie contribuera volontiers de ses capitaux ou de sa peine aux améliorations, puisque chaque contractant participera, année par année, à toutes les variations du rendement; 2® en ce que les rapports sont nécessairement fréquents entre les deux parties et que cette nécessité opère un véritable rapprochement social. De plus, le métayer n’est plus, comme le fermier, l’assureur du propriétaire : aucun des associés ne garantit l’autre et chacun perd ce qu’il a mis dans la société.

C est à tort, croyons-nous, que nombre d’économistes* considèrent le métayage comme inconciliable avec une culture intensive*.

Le métayage, d’après la statistique décennale de 1882, s’appliquait à 348.000 domaines, situés particulièrement dans l’ouest et le

nord-ouest de la France, ou bien disséminés dans les provinces centrales.

.\u cours de ce siècle, son etendue est allée en diminuant. 11 y en avait deux causes : d’une part, les mœurs poussaient davantage à l’indépendance réciproque dans les rapports de propriétaire et de cultivateur; d’autre part, les progrès de l’agriculture et l’enrichissement des campagnes, jusque vers la fin du second Empire, incitaient davantage les cultivateurs à prendre pour eux les chances de la progression continue du rendement, en retour d’une redevance qui demeurait fixe pour un assez grand nombre d’années.

La crise agricole qui a ensuite éclaté a terminé, semble-t-il, un courant inverse. A un fermier qui ne paye plus, le propriétaire substitue bien volontiers un métayer qui livrera une part en nature : et le cultivateur est aussi moins enclin à souscrire des engagements fermes, qui risquent de coïncider avec une baisse croissante de la valeur des produits^.

' MM. Garnier, Baudrillat, P. Leroy-Beaulieu, etc. traire et niâconnais est une preuve frappante du con-

développement plus ou moins grand que les circonstances économiques ont donné au métayage à travers les siècles, l’ouvrage cUé de M. Rerolle, le ( olonat partiaire^ est des plus instructifs.

-08 PBEMIÈRE PARTIE — PRODUCTION

Comme superflcies totales et nornbees d’exploitations, et déduction faite des bois, landes, etc., on arrivait en 1H82 aux propor-^ tions suivantes :

Faire-valoir.. . .

Fermage

Métayage

Sombre d'eiploUations

Proporlions */o

Soperlicie

PrtporliOBs 7o

On voit donc que la terre, en France, appartient pour la majeure partie à celui-là même qui la cultive.

Quant à l’étendue moyenne des exploitations, elle est de i hectares 1/2 pour le faire-valoir, de 12 hectares pour le fermage, et de 13 pour le métayage. Les très petites parcelles sont généralement en culture directe, ce qui abaisse d’autant la moyenne de faire-valoir.

D autres temps ou d’autres pays nous offrent d’autres systèmes d’amodiation. Obligés de nous restreindre, nous nous bornons à citer : 1® les tenures féodales; 2® la tenure cottagère.

La tenure féodale était caractérisée par. la durée indéfinie de l’amodiation, qui transformait le cultivateur en un titulaire de domaine utile sous la charge de redevances perpétuelles. Le concédant perdait ainsi l’espoir d’accroître son revenu, et le tenancier voyait avec les siècles son droit de jouissance monter de plus en plus vers la propriété franche et libre. Les baux héréditaires

Erbpœchter — de certaines parties de l’Allemagne et en particulier du Mecklembourg en donnent une réminiscence, ainsi que les Rentengâter ou baux emphytéotiques que la législation prussienne tente d’acclimater, surtout en Posnanie.

La tenure cottagère nous amène en Irlande. Les grands propriétaires ou landlords afferment leurs possessions à des intermédiaires, middlemen, qui les font cultiver par des tenanciers, cottiers, avec la jouissance d’une petite parcelle en nature.

La réforme agraire qui se poursuit en Irlande tend à mettre les tenanciers à l'abri des expulsions abusives et de l’élévation arbitraire du fermage, en même temps qu’à leur faciliter l’accession à la pleine propriété '. Le cottage irlandais n’est peut-être pas sans quelque lointaine analogie avec le precarium romain.

' Stuart Mill a consacré au cottage deux chapitres de ses Principes d'économie politique (l. Il, ch. ix « des cottages », et ch. x « movecs d’abolir la culture cottagère »).