‹ Éléments de droit civil anglaisChapitre 401 sur 441 · Règles s'appliquant exolusivement aux flefiB simplea · texte numérisé non relu

Règles s'appliquant exolusivement aux flefiB simplea

981. — 5* régie. A défaut de descendants dnpurrhfh sef\ riiérédité passe à l'ascendant le plus proche Je la ligne qui doit être préférée (cpr.6* régie), pouraulanl qu'il n'existe pas de descendants issus d'un ascendant plus proche en degré et prédécédé.

C'est là une heureuse innovation de la loi de 1833: pendant des siècles, les collatéraux héritaient à rexclusiua des ascendants les plus proches, tels que le père ou k grand-père, conformément au principe du droit féodal \ mais contrairement aux données de la raison et de l'affection présumée. Aujourd'hui, tout ascendant a le pas sur ses propres descendants, collatéraux du f/e ruju^: ainsi, le père exclut les fivres et sœurs du défunt L IS).;.

9S2. — 0* règle, a Le père et les aseemlanls patcniils. ainsi que leurs descendants, excluent les asceiidîin!paternelles et leur postérité.

b] Les ascomlantes paternelles et leur poslèrilt' l'Xcluent la mère, les ascendants maternels et leur [»-•>térilé.

c) La mère, les ascendants maternels et leur p«^>l" rite excluent les ascendantes maternelles et leur post*^* rîlé L. 1S:î:^, ^ 7).

* Litt.. 3: 2FeuLl., 50.

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