Ci^lessu», p, ^n, DOte f

3, 1. Nont avoD& exatûiûé mûrement si nom le ferious nommer (le pouvoir exécutif directement parles citoyens; ûûos y avoaa trouvé trop d^luconvë-

478 LA nÉPUËLÎQUE FRANÇAISE

la théorie; indiquons maltileaanl ce que fournît, riiistoîre. La Constitution des États-Unis d'Aménque a établi l'élection du président par le corpa électoral» et là elle a produit d'heureux résultats. Mais eela tienta des causes particulières. Le respccl de la loi qui caractérise la race an^lo-saxotme a certainement exer«3é une heureuse influence ; surtout réleclion du préîîident par le peuple perd une grande partie de &es Id* convéïnents dans une républî^jue fédéral ive^ où le pouvoir exécutif fédéral voit ses altribulious sin^uliërement restreintes parla souveraineté intérieure des divers Etats particuliers, 11 n'a de prise sur les citoyens que dans des occasions rehitivement assez rares'. Cependant les auteurs de la ConstiLutioD avaient î^enti les dangers possibles d'un pareil systënie^et, pour les atténuer, ils ont voulu faire élire le président par un suffrage. ULUi pas direct, mais à deux degrés'. Mais la précautioc

LÛeutfi puur vous le proposer; oous avoua craïût qu^éLQut nommé par touf iJ tt "acquit utie trop i^raudra puU^atice relutivemeut au corpâ léjjie^IaUf, à<ial chaque lucLubre u'est uomujé que par uui^ portiou de cUoj'end ; ci couame u doit ^'tre re^pousahlc at «n^ccptible iJ'«^Lre mi s ea Ju^emeiit^ rous avons craiai qu'il *ue profila t de rappui des sutTra^e^ qui l'auraiyat é\M pour échiipper a lotiteft les poursuites, Ea le faisaol uoaiTEPr par Je» deux sections de 2a reprétûutatJou uaLiouaLe, uous avouâ cru uous garantir de c«s iacoDTéiii^iLU et uous y avons trouvé l'avantage Je me tire eube ces deux autoritéâ de* rclatioiiâ pluï» amicales. H guttit pour la Ijberté que c€'â pouvciîrsï soient iudépeudaiit;^; or le pouvoir exécutif, quoique □outTué par les rtpi éeeutaots du pi^uple, ue lifur sera pas subûrdouui^^ puî^quHU ae pourront le révQ<|iifrt mais seule utuut le mettre eu jngÉUJt:ni, d'après let» loruu^i ëtahLies par tâi ropré?eiitttul* eux-mêmes» c'est-à-dire d*aprÈ8 uu décret rendu c^mine toutes tes loU ».

1. De TocqueviJle, -Sooue/îLr*, p, 273 : * Daua nu pays saos traditioos monarctiique^, où le pouvoir exécutif a toujours étt faible et coutiuue à être fort restreint, ii n'y a rien dts plus sa^fe que de charger la tiation de ctioi&ir un repréa**otapt... La ceutraJisatiou suffisait k rendre notre situation icroiii' parable: d'après se^s principes toute t'administra Lion du psys^ dans tes plud petiteâ aussi bien que daas les plus grandes atTaires, ne poi^vait appartenir qu'au Président; le» milliers de fonctionnaires qui tietiueut le pays tout eulier daiis leurs mains oe pouvaient relever que de lui seul,.. Il me paraissait clair a.lor=s. il ine j^embie évident aujourd'hui que, û Ion Toalait que le Préaident pût, sana danger pour Id République, être élu par le peuple, ïï falitiit restreindre prodigieusement le cercle de se^ prérofj^atives.*. Si au contraire on laissait au Pré?tident toii5 ses poa voira, il oe fallail pas le faire éttrç par k peuple 0,

2. D'après la CuaslitutiDn (art. 2, sect. !, clause. 2), ^ Chaque État déeiffutf les électeurs préi^i^leutielà de ta luaniére déterminée pu- sa légi^Uture *'. U enrcâulte queu droit la lé^âlatnre eLlc-méiiLe pourrait Ici éiiref maisil^Hat partout élcit au suffrage miiverieL

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a été vaine. Depuis 1796 s'est établie une pratique constante d^aprës laquelle les électeurs présidentiels^ électeurs du second degré, reçoivent un mandat impératif : ils sont tenus de voter pour le candidat à la présidence choisi par le parti qui les a élus; ce mandat n'ajamais été violé; il est maintenant exprès en ce que les bulletins, qui servent, dans la pratique, à élire ces électeurs^ portent en tète le nom du candidat à qui ils doivent donner leur suffrage *.

Chez nous, en i848, ce fut Télection du président par le suffrage universel et direct qui fut admise *. Il en résulta Télection de Louis Napoléon et, plus tard, le Coup d'État du 2 décembre 1831. Les avertissements n'avaient point manqué cependant à FAssemblée Constituante. Elle avait persisté dans cette voie, croyant prendre les précautions suffisantes. Le rapporteur constatait bien que, « dans ce pays surtout, le suffrage universel concentré sur un seul homme lui donnait une puissance toujours sollicitée par des tentations fatales à la liberté » . Mais il ajoutait : « La majorité n'a pas craint qu'il abusât de son indépendance, caria Constitution Tenferme dans un cercle dont il ne peut pas sortir ». Les faits montrèrent bientôt comment il pouvait en sortir.

L'élection du pouvoir exécutif par le pouvoir législatif a pour elle des précédents assez nombreux, et qui se trouvent dans les Constitutions d'ailleurs les plus diverses. C'est elle, nous l'avons vu^% qui figurait dans la Constitution de l'an KL (Vest elle qui est établie dans la Confédération Suisse pour