Onlonnanee das pHnae privai Krac de Hhen^. r

koiiiriMinnenitut de {{.'irde, euipritonueoieai de peine, eaipriaonvéïneni

dVdiiraiion cocrrciioanelle à...* 627

EropriiuoiienieM de |«eiu« : f4p'MSMMi et «orrectioii 6i8

Ré(;iuie : traitement physique ei truilemeut moral 635

Coiiimunicaiioiis : emprwouucmaut cellnlairt êW séMrEtton eotttioue

anira drieaus. . ..■.'........... ^ .' . 638

Travail daus l'emprisonoemeai a«lhilair« à téptraiioa aoniinae entre

déieiMis 610

Emploi. du produit du travail. 646

lusiFuciioo ei éducation .'...•... 6.53

Archiieciure « 654

6r«dAaiion da l*aaiprl80aa«aMBi cellulaire k léparatiaD continue entre

di'tanut , 654

Bnprisonnementt auxquels le régime cellnlaire avec séparation continaa

cntce détenus ne doit paa être applique 666

906 TABUB.

EmpriaooneiDettt d*édacfttion correctîoDndle . . . 65>

M etnrea de trsMiiM» de U peine à b vie ordinaire dans la sociéié. . <i60 De la traatporuiioB et des colonies de refofe pénal à resiérienr. . . 695

§ 6. Hifttoriqae da ijstème pénitentiaire W

CbapitU VII. Painet dÎTcnet inivant noire droit poaitif. CM

S 1. Peines frappant le condamné dana son corps, dana son moral on dut

SCS droitt. » • ^

Peines frappant le condamné dans son oorpa 6^(5

Peines frappant le condamné dans son moral. TU

Peines frappant le condamné dans ses droiu. — Droits relatifs à l'eut

et & la capacité légale des personnes *I3

Peines frappant le condamné dans ses droitt relatiCi ans biens. . . . *i9

J S. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits T37

$ S. Classification des peines par rapport an lien qnt nnit l'esislenoe des

nnes à celle des antres 710

S 4. Qassification des peines par rapport à Teffet h prodntre anr le coa*

damné on sur le pnblic • . 741

fi 6. Classification deê peines sons le rapport de la durée Ttf

*i 6. Récapitulation 7J0

if r»!-. m .• J__ ; J» i i»i-i Il »-it * . -•!

7. Classification des peines d*après réchelle qu'elles forment 7^1

Chapitre VIII. De Tapplication, de l'aggravation et de Tatténoation des peines. 7Si

^ I. Aggrairation des peines 732

^ S. Atténuation des peines pour cause d'excuses 7m

j^ 3. Atténuation des peines ponr cause de circonstances atténuantes. • . 7jk

S 4. Modification des peines à raison de Téut physique des condamnés. . 759

TITRE VI. Des droits t>'ÀCTioR rt des droits D'BXÉccTioif 7^1

CiUPtTRC I. De la naissance et du caractère des droits d'action et des droitt

d'exécution 7^1

Cbapitrb II. De la suspension, de l'épuisement et de l'extinction des droits {

d'action on d'afécution TSi

1. Suspension on épniseraent des droits d'action on d'exécution. • • * ^^

I S. Extinction des droiU d'action on d'exécution 7^

Extinction des droiu d'action publique ou d*actîon dvile : — Mort da

prévenu, prescription, amnistie 7<3

Extinction des droits d'exécution pénale ou d'exécution ciTÎle. — Mon

du condamné , prescription , amnistie , grâce , réhabilitation. . . . 771