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(AKie forestier expliqué par les ntotife et la discussion ^ par M* A. Cbauvkau , avocat aux Consei.ls du Hol et à hi GoiÉr de casaatloni Traité des droits d'usage^ servitudes xMlia» pailL l^l»Mtt|i0MBdaMi-
448 filBLIOGRArUIfi ADMINlSTRilIYE.
tion, annotée, augmentée « mise en harmonie avec la législation sur les forêts , par M. Gurasson.
Gode forestier, de M. Gurasson.
Jd.j de M. DuPiN aine, de M. Baudrillart, de M. Gagnereau.
Godes forestier, de la péclic fluviale, de la chasse et rural , expUfaés» ftt M. RoGRO.N, avocat; 1 vol. in-12, 183G.
Annales forestières, recueil mensuel.
Hospices.
Gode administratif des hôpitaux.
Manuel des commissions administratives des hospices, par M. Pêchârt.
Répertoire de Tadminlstration et de la comptabilité des établissements de bienfaisance, hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, etc., etc., par M. DuRiEux, chef de section des établissements de bienfaisance au ministère de l'intérieur, et M. S. Roche, avocat à la Gour royale; 2 vol. Ui-8s 1842.
iBdastrle et Commerce»
Traité des brevets d'invention, par M. Gharles Renouard.
De la législation et de la Jurisprudence concernant les brevets d'invenlloOt de perfectionnement et d'importation , par H. Regnault.
Description des machines spéciAées dans les brevets dont la darée est expirée , par H. Holard.
Des contrefaçons en tout genre, et de la propriété en matière de liitérature, théâtre , musique , peinture , dessin , gravure , dessins de manafocinre , sculpture, sculptures industrielles, marques, noms, raisons commerciales, enseignes, etc., par M. A. Gastembide , avocat, ancien magistrat.
Traité de la législation concernant les manufactures et ateliers dangereux, insalubres , incommodes , par M. Taillandier.
Gode administratif des établissements dangereux, insalubres ou incommodes , par M. Trébuchet.
Législation et jurisprudence des atcUers insalubres ou incommodes , par M. Magarel.
Gode des établissements industriels, par M. Mirabal-Guambald , aTOcat aux conseils du Roi et à la Gour de cassation ; 2 vol. in-B», 1841.
Traité de la législation des théâtres, par MM. Yiviei< et Blakg.
Gode des théâtres, par MM. Yllpiak et Gauthier.
Gode des pharmaciens , par M. Latekrade.
Des bourses de commerce , des agents de change , des courtiers , par
M. MOLLOT.
Traité des monnaies, par Abot de Bazinguen, 17G4. ' Traite de la Gour des monnaies et de sa Juridiction, par Germain Go.f • STANS , 1G58.
Législation commerciale , par M. Vincens. Gours de droit commercial , par M. Pardessus. Gode des dessèchements , par M. Poncelet. Gode des mines , par M. Bakrier.
Jurisprudence générale des mines, par M. Blavier. Annales des mines , publiées par l'administration. Traité des mines , par M. Gotelle.
BIBUO€ftAPJIl£ ADMlMSTRiTlTE. 449
LégMlutkm fraD<:aise uir les mines, minières, earriéres, tourbières, salines, usines, établissements, atdier8,*el)^loltations où se traite la maliùre minérale, par M. Richard, avocat, ancien sous-préfet
Gode des établissements Industriels concédés et autorisés sur demandes direclfli, par M. Mibabel-Ghahbau»» avocat aux Conseils du Roi ^ ft la Cour de cassation ; 2 vol. in-8^ 1841.
IsairaetloB publique.
Code universitaire, par M. Rendu, membre du Conseil royal de rinslruction publique.
Recueil de lois et règlements concernant rinstrucUon publique ( oflkiel ).
Manuel législatif et administratif de rinstrucUon primaire, par N. Kélu^v, chef de bureau au ministère de l'instruction publique*
Propriété.
Traité des droits d'auteurs dans la littérature, les sciences et les beau.v arts , par A.-C. REnouard , conseiller à la Cour de cassation ; 2 vol. in-8o,
L'ouvrage de M. Gasteudide, indiqué sous le mot industrie, ayaut pour titre des contrefaçons, etc.
Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique, par Cu. Delal- LEAU , avocat à la Cour royale de Paris; 1 vol. in-So, 1830. .
Commentaire sur la loi d'expropriation pour cause d'utilité publique,— Code des municipalités, par MM. Fillon et Stourm.
Traité d'expropriation pour cause d'utilité pubUquc , par MM. Cauda- VEINE et Thért.
Traité des servitudes des places de guerre, par M. Delalleau.
Commentaire sur les places de guerre , par M. Husson.
Travaux publics.
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, par M. Co- TELLE, avocat à la Cour de cassotion et au Conseil d'État , profs^seur de droit administratif à l'école des ponts et chaussées ; deuxième édition , 1888.
Traité de la législation des travaux publics et de la voirie en France , par M. HussoN, sous-chef du bureau des ponts et chaussées à la préfecture de la Seine ; 2 vol. in-8o, 1841.
Code des ponts et chaussées , par M. Ravi net.
Ouvrages de MM. Delalleau et Fillon sur l'expropriation . indiqués au mot propriété.
Tribunaux et eouieutleux.
Tribunaux administratifs, par M. Macarel.
Le Conseil d'État envisagé comme conseil et juridiction sous notre monarchie.
Du Conseil d'État selon la Charte, par M. Sirey.
De la compétence des conseils de préfecture, par M. Cocagne, avocat.
Organisation , compétence, Jurisprudence et procédure des conseils de pré* fecture , par M. Didois dk Niermont , ancien conseiller de préfecture.
Des conseils de préfecture, par M. Simon , 1810.
