M. DURIEUX

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Poursuites en matière de contributions directes, par M. Durieux ; 2 vol. in-8o , 1838.

Contribnitoiit Indirectes. ^ lBnr^gi%iremtBi, — • Douane*.

Manuel ou guide dcd contribuables des contributions Indirectes.

446 smuo&kipmt knm^tKkint.

Code des contributioDS indirectes, par M. d'Agar.

Traité da «•ntentieax des contributions indirectes, par M. »*Agaii«

Manuei des contributions indirectes, par M. GiRAan.

Traité dei droits d'enregistrement, de MM. CHAvnoNMifcRE et MitAOLT.

JarlsprvdeMe de l'enregistrement , par M. Perrt.

Journal de l'enregistrement et des donainee.

IMetlaanaIre des droits d'enregistrement, de timbre, de greAi el Ajpotbèfue, par les rédaetears dn Jonrnal de l'enregistrement.

Gode des douanes , par M. Dujardim-Sailly.

Résume analytique des lois et règlements des douanes, par M. Fa9<2UU.; 1 vol. in-l«.

Défense des libertés de l'Ëgiise gallioane , par Bossoet.

Du posTOir du pape snr les souveraios au moyen-Age, par M..., «Hreeten^ an séintnairedoStrSBlpieo; 1 Yoi. in-S», f830.

Les vrais principes de TÉgliee gallicane, par févéqoe d'HermopoKs.

Code ecclésiastique français, d'après les Lois ecc^lastlques d'Béricomt, par M. Henrion ^ avocat.

Traité de l'administration dn cnKe eatlMlqne, par M. TfnLLKfmev, ■Étoi des reflètes au Conseil d'Ëtat ; 1 foi., t842.

Frojel de CSade occléiiwtiqqo, par M. Retercbon, auditeur an Oonaet d'Ëtat, 1842.

Gisosbicei, iostrootions et antres actes relatif aux affaires ecdésinstiqiies tl am aflsirea des cuHes non catboliqnes ( pnbiicatron officielle ) ; 1 roi, iMf .

Manuei du droit ecclésiastique de toutes les confessions clirétiennear, par P. Walter, traduit de l'allemand , par de Roquemont, docteur en droit;

( vol. iO-f8(H tSiO.

Le droit privé administratif et public dans ses rapports avec ia cooMiotii et le eulte catboUque , par M. l'abbé Corbière. 184 1. ' Législation complète des églises, par M. Lebesnier , 1 vol. in-8o.

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Traité du gouvernement des paroisses, par M. Carré, 1 voL in-go.

Ix Guide des curés, par M. Tabbé Dieuijn , vicaire général de Nanci.

Traité de l'administration temporelle des paroisses , par M. l'abbé Affre, t vol. ln-8».

Traité de la propriété des biens ecclésiastiques, par M. l'abbé Avfre, 1 vol. in-8A.

Manuel des fabriques, par un vicaire général de Tours.

Journal des conseils de fabrique» à Paris, rue St-Marc, 8. (Recueil annuel.)

liépArf«meiifs«

De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement , par M. J. Dumesnil , ^ édlt., 2 vol. , t84S. Dictionnaire de l'administration départementale, par M. Péchart. Manuel des conseils de préfecture, par M. Simon. Des conseils de préfecture, par M. Fregier.

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Id. 4 par M. Cocaicne.

De la fortune publique en France et de imi aéflnioistnilioB , fttx W* Xa-

CâREL et B(HJi.AT|6NIC|(f

TraHé ^^ iloiw^ae nnUie. fax M. PnouMKHM, Dictionnaire du domaine.

Trailé des domaines engagés , par M. Boup^T.

lA>gislntion ancienne et nouvelle et jurisprudence sur les domaines engagés, par MM. Piet et Rogron ; le premier t«iI. eit seul publié.

Droite polltHl««f,

Commentaire sur la Charte constitutionnelle, sans nom d'auteur.

Cours d'histoire du droit constltutloniiel en Europe , par M* Oatolasi

Les Coustitutloas, par le comte ^àiuiJL^Ais , 2 vol^

Le Souyerain* ou l'Esprit dea UiatUatUwa, ^r M. Vioalix , substitut ^ procureur général prés la Cour royale d'Orléans.

Collection des constl^i^tiiMis i ehartea ei leia fiwMMlinen taies des peuples de FEuropc et des deux Amériques, par MM. Dufau , Ôuvkrgier et Guadet.

Kludes de droit pabUc, par H. G.-F. ScvtTiiUBEiiOER , prefassear de droit jMknlDlstralif à Strasbourg.

Traité de la confeetiM des kilt, par M. YALfiTTE.

Klémeatt de dMit politique, par H. Magarel.

Des assemblées nationales en France, depuis rétabUsseine&t de U monarchie, pat U. HKiftiosi M PAnaftf ; deviième édilioB,

Dm p«tn de France cl de r«nltane coasUtutioB franfaise, par le nène.

MaaiNi pariciBcataire , de MM. Gerclet H La6AR»b.

De la reapOBsabUité du ageots da gooTcrttcmenl et dea piaatlea ta citagreos contre les déditai» adratnlatntlffct , par «a mcBihrt étt GooseU d'Etat.

Lemiuii^tère publie en Fiance, par Ml. Orvmau et Lcmav , araeaf».

De rautorité judiciaire en France, par M. UENRiex M PAifSÉV; trolsièiBe éOttiOD.

Essai sur les limites qui séparent le pouvoir législatif du pM^ToIr réglementaire.

Code du jury et dea éleetiwis, pM M. Fkrsin*

Code de l'élecleur manteipaL

Manuel général sur Ica élections da te garde natkmalei par M. Doola-

TIG.MER.

Commentaire aar la loi de la garda nationale , par M. Doirbon.

Knauié

Vjode maritime, par M. Beaussatït.

traite de la législation et de la pratique des cours d'dau , par M* QaVICL.

Régime ou Traité des rivières et cours d*eau de toute espèce ^ par H, Car-