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u. n,4pr.— D.vn. I.

infk ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.

bîlières ou immobilières , excepté cependant sur les choses qui se consomment ou s^altèrent par Fusage^ parce qu'il est impossible d*en jpuir sans attaquer leur substance Cependant un sénatus-consulte permet d'établir sur ces choses un quasi-usu Fruit , de sorte que rusu£ruitier jouit de la chose de la même manière que Vemprunteur jouit de la somme qui lui a été prêtée » à la charge par lui de rendre à la fin de son usufruit une chose de même quantité et qualité. Aussi peut-on léguer aujourd'hui Tusuiruil de la totalité de ses biens *•

§ 264* L' usufruitier a le droit de se servir , de jouir de la chose d*autrui ; mnb il doit en user en bon père de fiimille et remployer 'seulement h fusage àuquel elle est destinée , encore bien qu'en s'en servant ainsi il l'expose à un danger quelconque , comme par eicemple lorsqu'un usufruitier met en mer le Taisseau dont il a l'usufruit

$ a65. L'usufruitier fidt les fruits siens au fur et k mesure qu'il les recueille : tant qu'ils pendent par racine , ils appartiennent au propriétaire ^ ; mais il n'a aucun droit sur les choses qui ne sont point considérées comme fruits , tels que Tenfrnt d*une esclaye y un trésdr trouvé dans le fonds Uusufruitier peut exercer son droit par un autre; il peut donc le louer ou le vendre ; mais il ne peut pas aliéner le droit de servitude en lui-même^ parce qu'il est personnel ^.

$ a66. n n*a aucun droit sur la substance de la chose^ et

» J. II, 4pr. § 2.

»D. Vn,5,l. 1,1.2,1.3

«D. Vn, 1, 1. i3, § 8i 1. i5, s I, 53i 1. 5i 1. 27, i 1, J a.— D.

VU, 1,1. 12, s I.

4 D. VII , I, 1. 7 pr. § I ; 1. 9pr. § 6i I. 27 pç.j 1..$^ J ». — J. U»

J36. — D. vn,4, 1. i3.

«D.VU, 1,1. ia,$2.— Cod. 1U,33»1. i3. ^ J. U , 4., $ 3.

UYBE GHAPFTIB U. i!i3

il ne peut la changer d'aucune manière; il lui est permis cependant de r améliorer, pourvu qu'il n'eu attaque pas l'inM^rité^ressence: il peat d«mo rendra va diti^(iÂiiè fefftile; mais il né peut pM ». poui; «ngmeaterlearareiiiis de l'héritage , remplacer des arbres d'a^prément par des aibres à fruits

$267. Les ^^argi>A de l'usufruitier consistent k âiire toutes les dépenses nécessaires k l'entretien 9 k la' eoliser- "vjdion de la eliose et k la récolte des fruits *• Quant âux dépenses extraordinaires , elles sont supportées- par le propriétaire; k la fin de son usufruit ^ il doit rendre la ekoée an propHétaîré et Ifii tenir compte ^ des 4om^ ma|;es ét déténoralms qoi provienBéni de sa. fiinte» Cêst pourquoi il doit donner càtttion an cominetacement

de son usufruit ^.

$ 268. Ou regarde le droit d'usage comme une autre aerritade personnelle ' sur Tei&t et k nktnre de laquelle les interprètes ne sont pas d'accord * ; on la définit nm

usufruit restreint aux besoins de la personne. Cette défi^ nition ne me parait point exacte^ il est mieux de dire que Tusage est le droit d'user de la chose sans en jouir : ce droit.yiurie selon la nature de la chèsto qni en est l'objet.

$ 269. Lorsqué la chose ne tprodvit aucune e^oe de fruits , l'usager en retire la même utilité que l'usufruitier, excepté cependant qu'il ne peut ni la louer^ ni la vendre k titre de pension,, ni la céder k titre gratuit Si, outre

> D. Vn, 1, 1. 7, s 3; 1. 8; 1. i3 , S4 ù 8.

« D. VII, I, 1. 7, S a. — D. vn, 9, 1. i, $ 3. — D. VU, i, 1. bg; 1. 68 , S 2.

3 D. VU, 9, 1. I, 5 3, s 7, 1. ».

4D. VU, 9 — Cod. lU, 33, L 1. .

5 j. n,5. — D. vn,8. : ,

Heineccii elementn , U , 5 , § 38i . — Tlicinis , vol. i , p. 203.' 7 D. VU , 8, 1. a, S i i 1. 3 , l. 4 à 6; 1. 8, l.na, S 1.— J.U, 5,$ i,$3.

i!i4 ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN PRIVÉ.

l'usage, la chose produit des fruits, il peut en user, mais il ne peut pas faire les fruits siens, excepté ceux que les lois deFéquité loi accordent Lorsque Fou acbnsiitaé sur une chose un usage qui serait nul ou presque nul sans les fruits , on peut dans ce cas appliquer ce qu*on dit assez communément, que l'usager a l'usufruit de la chose jusqu'à concurrence de ses besoins et de ceux de sa famille

S 370. L*usage sur tous les autres points est absoli»-

ment semblable k l'usufruit

§271. Les anciens ont beaucoup disputé sur la nature et les effets de Thabitation; on demandait ai c'était un droit d'usage, d'usufruit, ou de toute autre espèce. Juatinien décide que l'habitation est une servitude d'un genre tout particulier ; aujourd'hui nous ne connaissons pas bien le caractère de ce droit ^.

S 37a. Les services des esclaves ne sont pas connus chez nous. *

De qudle manière les Servitudes s'acquiètent.

S ^73* Les servitndes tant réelles que personnelles s'acquièrent de cinq manières principales : par testament , par adjudication, par convention, par la prescription longi temporis , et par Tefifet de la loi.

S 2k74* La servitude par testament est celle qui nous est léguée parle testateur, comme un usufruit, un droit d'usageou d'habitation, oubien une servitude imposée sur

» J. Cod. S 4- — D. Cod. 1. la , s a. '

» D. Cod. I. 12 pr. , $ I ; 1. i5 , 1. Q2 pr. , $ a.

3 J. ib. pr. —D. ib. 1. 1, § I. D. Vn, I, 1. 3, S 3.

4 J. n, 5 , S 5. — Cod. in , 33 ,1. i3. — Voy. Houoman , Observai, , 1. 3, c..a3.~Yoy. Tbibaut, Civil aùhandl.,p. 8 à 33.