I®. DES CHARTES ET DES DIPLÔMES EN GË

Le mot charte a désigné toute espèce d'actes. Aujourd'hui l'on entend par charte et par diplôme les titres anciens. Dans les huit ou neuf premiers siècles on employait plutôt les noms de chartula ou chartola que celui de charta. Du xn° au xnr° siècle on s'est quelquefois servi des mots quarta et quartula ; on à écrit aussi karta. Au vir° siècle le mot charta seul a signifié un passe-port; mais en général il ne prend un sens déterminé que par les adjectifs auxquels il est joint. Cest ainsi qu'on entend par charta jurata ou sacramentalis un acte de serment ou de fidélité, ou une promesse garantie par le serment; par chartæ de mundeburde, des chartes de protection qu'on appelait également salvitates. Les chartes dites apennes ou relationis, étaient expédiées pour tenir lieu des titres détruits par accident; les princes les confirmaient par des diplômes qui ont été appelés panchartæ ou pantocartæ dès le 1x° siècle. Le mot pancarte à aussi un autre sens que nous indiquerons en parlant des bulles. Les mots traditionis, transfusioms, refusioms, offersionis , transfersionts, perpetualis transactionts , stabilitatis , confirmationts, joints aux mots charta ou chartula , désignent une donation, de même que charta confertoria, corroboramentum , chartæ eleemosynariæ, alimonia'. Traditionis charta s'entend aussi d’un acte de vente : on a même employé dans ce sens les mots cessio, largitio et donatio. Au lieu de charta, on emploie souvent testamentum et titulus?. Quand on se vendait soi et sa famille, ce qui arrivait surtout dans les temps de famine, on dressait des

1 On rencontre souvent dans les donations d'autre étymologie à notre mot ambassadeur. les mots ambasciare, ambascialor. 1 était d'usage ? Les mots andelanc, andelangus et autres qui de marquer dans ces actes les noms de ceux sen rapprochent, paraissent signifier une charte qui en avaient sollicité expédition. De 1à les qui était remise dans les mains du donataire (hand, formules ambasciavit et obtinuit Maginarius ou main, et langen, donner).

Boso comes ambasciator. T1 ne faut pas chercher

” PARTIE II. — CHAPITRE IL déAl chartes dites obnotiationes. Dans les pays de droit écrit, on appelle charte roqatæ les actes que les témoins sont priés de signer. j

Le mot diplôme signifie proprement un acte plié en deux : en effet, on prenait la précaution de replier le parchemin sur lui-même pour assurer la conservation du sceau. Le tèrme de diplôme tirait donc sa signification primitive d'une circonstance toute physique. Aujourd'hui il est devenu à peu prés synonyme du mot charte; cependant il est d'usage de désigner de préférence sous le nom de diplômes les pièces qui ont de l'importance, soit par leur antiquité, soit par les autorités dont elles émanent. Du reste on ne trouve pas d'acte

qui se qualifie diplôme, tandis qu'il ÿ en a considérablement qui prennent le titre de chartes.