CHAPITRE IV

DËSqiiNTES SUR LES LIEUX.

640. ta preuve écrite et la preuve testimoniale reposent toutes deux sur la foi du témoignage, en prenant ce mot dans son accepr tion la plus large. Mais, lorsqu'il s'agit de constater des faits matériels, tels que l'existence et la nature de certaines constructions, ce que le juge a de mieux à faire , c'est de se transporter lui-même sur les lieux, car on peut dire alors avec Horace :

S09m^9 krUttm^ tnim9M d^mista pfr awtm Qmtm quœ tunt oculU^vbjeetafidtlibus.

641. Quelle que soit Futilité de cette voie d'instruction, on se plaignait beaucoup jadis de ce que les juges ordonnaient avec trop de motlité les descentes ^ur les lieu&>, h raison des honoraires

Ju'elles leur procuraient. De là la disposition restrictive de Tgroonance de 1667, reproduite en ces termes par le Code (art. 293) : Le tribunal pourra, dam le ca$ où il le croira nécessaire, ordonner que l'un des juges se transportera sur les lieux; mais il nepQtêrra l'ordonner dam les matières oii il n échoit quun simple rapport d'experts, s'il n'en est requis par lune ou par Vautre des parties.

Aujourdimi qoe la visite des lieux n'oblige les parties qu'à un simple remboursement de frais, il nest plus à craindre que l'on en abuse, Aussi le Code n*ojonte-t-il pas, eomme le faisait l'ordonnance (tit. XXI, art. 1) ; À peine de nullité, et de tous dépens, dommages et intérêts. On ne saurait donc prononcer la nullité d'un jugement parce qu'il ordonnerait, sans aucune réquisition des parties, une descente du juge là où il n'écherrait qu'un simple rapport d'eiperis ; et avec d'autant plus de raison , que nulle part ne se trouve tracée la ligne de démarcation qui sépare les cas don^ Bant ouverture à l'expertise de ceux où l'intervention du juge est autorisée. Tout ce que pourrait faire le tribunal supérieur, s'il avait la conviction que la descente a été mal à propos ordonnée, ee serait de laisser les frais à la charge de ceux qui l'ont opérée sans en être requis par les parties (tarif, art. 8, nota).

642. Pour ne point multiplier les frais , et pour se conformer à la marche générale de la procédure incidente en matière de preu-