ND£X
PouTOiB JUDICIAIRE. — Étendue de ce pouvoir quant aux délits criminels, I, 437.
Étendue du pouvoir de l'État quant aux biens situés dans les limites du territoire, I, Étendue de ce pouvoir sur les étrangers résidant dans le territoire de l'État, I, U4.
Pouvoirs (pleins), I, 497.
Prescription, I, 458.
Prétentions à certaines parties de la mer fondées sur la prescription, I, 472.
Préséance parmi les princes et États qui jouissent des honneurs royaux, I, 454; II, 376. Princes souverains. — Des titres des princes souverains, I, 454.
Prise. — Ce qui constitue la conversion eh vaisseau de guerre dans l'acte de prisp, II, 39.
Prises de l'une des parties belligérantes admises dans les ports neutres, tandis que celles de l'autre partie en sont exclues, II, 84.
Prisonniers. — Échange des prisonniers de guerre, II, 3.
Procédure in rem. — Distinction quant à cette procédure, I, 444.
Distinction entre la règle de décision et la règle de procédure en matière de contrat, I, 446.
Provisions. — Provisions et matériel maritimes considérés comme contrebande, 1, 448.
Devenant contrebande en certaines circonstances, II, Règlement anglais sur les provisions, rendu en avril 4795, II, 453.
Propriété. — Effets produits par une révolution dans un Etat sur les droits de propriété privée, I, 40.
Droit souverain de chaque Etat indépendant sur les propriétés situées dans les limites de son territoire, I,
Étendue du pouvoir judiciaire de l'État quant aux biens situés dans les limites du territoire, I, 443.
Distinction quant à la procédure in rem, I, 4 44.
Effets des sentences in rem des tribunaux étrangers, I, 444.
Étendue du pouvoir judiciaire sur la propriété des étrangers résidant sur le territoire de l'État, I, 444.
Des droits de propriété, I,
Droits de propriété nationale, I, 458.
Biens publics, I, 458.
Biens privés, I, 458.
Domaine éminent, I, 458.
De la prescription, I, 458.
Conquêtes et découvertes confirmées par le laps de temps écoulé, I, 459.
Discussions entre les États- Unis et la Russie au sujet de la côte nord-ouest de l'Amérique, I, 463.
Convention de 4 825 entre la Grande-Bretagne et la Russie, I, 465.
Prétentions du gouvernement des États-Unis au territoire de l'Orégon, I, 4 65.
Juridiction territoriale maritime, I, 468.
Étendue à donner aux termes côtes et rivages, I, 4 69.
Prétentions à certaines parties de la mer fondées sur la prescription, I, 472.
Droit sur la mer Noire, le Bosphore et les Dardanelles, I, 472.
Droits de propriété souveraine du roi de Danemark sur le Sund et les Belts, I, 473.
Des fleuves qui font partie du territoire d'un État, I, 480.
Jusqu'à quel point la propriété de l'ennemi est sujette à capture et à confiscation, II, 5.
MDBX.
Restitution des ouvrages d'art du musée du Louvre à Paris, en 4846, aux pays d*où Us avaient été pris pendant les guerres de la Révolution française, I, 43.
Distinction entre la propriété privée prise sur mer ou prise sur terre, I, 47.
Titre à la propriété capturée pendant la guerre, II, 20.
Reprise de la propriété neutre, II, 26.
Règle de représaille amiable ou de réciprocité appliquée aux reprises de la propriété des alliés, II, 28.
La loi américaine adopte la règle de réciprocité quant à la restitution de la propriété de nations amies reprise sur un ennemi, II, 32.
Condamnation de la propriété se trouvant dans les ports d'un allié, II, 44.
Propriété conduite dans un port neutre, II, 44.
Titre à la propriété transférée pendant la guerre. Jus postliminii^ II, 68.
Rançon de propriété capturée, II, 69.
Restitution par TÉtat neutre de la propriété capturée dans sa juridiction ou d'une autre manière en violation de sa neutralité, II, 86.
Biens d'mie nation amie à bord des vaisseaux de l'ennemi exposés à la confiscation par les codes de prises de quelques nations, II, 402, 403.
Discussion entre le gouvernement américain et le gouvernement prussien, au siy et du principe vaisseaux libres, biens libres, II, 4 47.
Prusse. — Son intervention dans les affaires intérieures de l'empire ottoman en 4 840, II, 90.
Dans la révolution belge de 4830, II, 92.
Discussion entre les gouvernements prussien et amé-
ricain touchant l'exemption d'un ministre public de la juridiction locale, I, 203.
Discussion entre le gouvernement américain et le gouvernement prussien au sujet du principe: Vaisseaux libres, biens libres, II, 447.
Puffendorf, De jure ncUurœ et gentium, I, 7, 34, 39, 44, 459, 477, 484, 230.
Elementa, I, 439.
Rançon de propriété capturée,
Rayneval, Institutions du droit de
la nature et des gens, I, 23.
Recherche. — Droit de recherche
et de visite, II, 4 86.
RÀGiPROGiTS. — Règle de représaille amiable ou de réciprocité appliquée aux reprises de la propriété des alliés, n, 28.
La loi américaine adopte la règle de réciprocité quant à la restitution de la propriété de nations amies reprise sur un ennemi, II, 32.
Recousse, II, 20. (Voir Prise.) Reddition des troupes. — Capitulations pour la reddition des troupes, II, 63.
Des forteresses. — Capitulation pour la reddition des forteresses, II, 63.
Représailles, I, 276.
Leurs effets, I, 278.
Personnes domiciliées dans le pays ennemi assujetties aux représailles, I, 306.
Règle de représaille amiable ou de réciprocité appliquée aux reprises de la propriété des alliés, II, 28.
Sentence injuste d*un tribunal étranger base de représailles, II, 47.
Reprise, II, 20.
Reprise de pirates. II, 20.
Reprise de la propriété neutre, II, 26.
INDEX
Règle de représaille amiable ou de réciprocité appliquée aux reprises de la propriété des alliés, II, 28.
La loi américaine adopte la règle de réciprocité quant à la restitution de la propriété de nations amies reprise sur un ennemi, II,
Lois de différents pays relatives aux reprises, II, 33.
Loi anglaise, II, 33.
Loi américaine, II, 33.
Loi française, II, 34.
Loi espagnole, II, 37.
Loi portugaise, II, 38.
Loi hollandaise, II, 38.
Loi danoise, II, 38.
Loi suédoise, II, 39.
Ce qui constitue la conversion en vaisseau de guerre dans l'acte de prise, II, 39.
Reprise par un vaisseau noncommissionné, II, 40.
Validité des captures maritimes déterminée dans les cours du pays de la partie qui a fait la capture, n, 43.
Condamnation de la propriété se trouvant dans les ports d'un allié, II, 44.
Propriété conduite dans un port neutre, II, 44.
Juridiction des tribunaux de la partie qui a fait la cap*^ ture, II, 45.
Condamnation par le tribunal consulaire siégeant en pays neutre, II, 46.
Responsabilité du gouvernement du vaisseau qui a fait la capture pour les actes de ses bâtiments commissionnés et pour ceux de ses tributiaux, II, 47.
Distinction entre les tribunaux civils et les cours de prises, II, 48.
République. — Grandes républiques, I, 454.
Résidence. — Espèce de résidence constituant un domicile, I, 309.
Résistance. — Résistance violente par u% maître ennemi, II, 4 09.
Responsabilité. — Du gouvernement du vaisseau qui a fait la capture pour les actes de ses bâtiments commissionnés et poiu* ceux de ses tribunaux, 1,47.
Restitution des ouvrages d'art du musée du Louvre à Paris, en 4845, aux pays d'où ils avaient été pris pendant les guerres de la Révolution française, II, 43.
La loi américaine adopte la règle de réciprocité quant à la restitution de la propriété de nations amies reprise sur un ennemi, II, Par l'État neutre de la propriété capturée dans la juridiction ou d'une autre manière, en violation de la neutralité, II, 89.
Retraite. — Droit de retraite, I,
Rhin. — Droit de navigation sur
le Rhin, I, 483; 11,364.
Rivages. — Étendue à donner aux termes côtes et rivages, I, 4 69.
Rivière. — Étendue de la juridiction neutre le long des côtes et dans les baies et rivières, II, 90.
(Voir Fleuves,) Robinson's Admiralty Heports, I, 49, 4*70, 249, 278, 284, 299, 305, 306, 34 4 , 34 2, 34 5, 34 6, 326, 327, 329, 330, 333; II, 49, 25, 32, 39, 40,44,42,43,45,47,74,87,88, 89, 437,443,450,464, 462,463, 464,465,466,474,474,475,476, 477,478,480,484,482,483,484, 486, 4 89, 490,242,243.
Romilly (vie de), II, 47.
Rotteck und Welcker, Staats-
Lexicoîi, I, 42, 408.
Russie. — Son union avec la Pologne, I, 53.
Son intervention dans les affaires de l'empire ottoman en 4840, I, 90.
Discussions entre la Russie et les États-Unis au sujet de la côte nord -ouest de l'Amérique, I, 463.
Convention de 4 825 entre la Grande - Bretagne et la Russie, I, 465.
INDEX
Rutherforth's Institutes of natural law, I, 33, 34, 434, 439, U2, 4 89, i 99, 202, 203, 229, 278, 279 ; II, 3, 4, 54, 404, 457.
Saalfeld, Uandbuch des possitiven
Vàlkerrechts, I, 4 39.
Saint-Laureot. — Navigation de ce
fleuve, I, 487.
Saisie maritime. — Décision de la cour suprême des États-Unis dans le cas d'un navire américain saisi, en 4840, à Saint- Sébastien, par ordre de Napoléon, I, 420.
Saisie de la propriété de Tennemi se trouvant en dedans des limites territoriales de rÉtat belligérant à la déclaration de guerre, I, 285.
Sauf-Conduit, II, 65.
Savigny, System des heuHgen rô-
mischen Hechts, I, 24.
Scherer, Der Sundsfoll, seine Geschichte, sein jelziger Bestand und seine sloatsTechtlich-poli- Hsche LOsung, I, 474, 475.
Schlegel (H. W.), SiaatsrecfU des KOnigreiehs Danemark, I, 457; II, 75.
Examen de la sentence prononcée par le tribunal d'amirauté anglaise, dans l'affaire du convoi suédois, II, Schmaltz, Europaisches VOlker-
recht, I, 439.
Schmeizing, Systemat, Grundriss des praktischen europàischen Vôlkerrechts, I, 4 39.
Schoell, Histoire des traités de
paix, I, 452; II, 77.
W.Scott (Lord Stowell), Jugements,
Secours. — Distinction entre une alliance générale et les traités se bornant à des secours et des subsides, I, 359.
Senior, Edinburgh Beview, I, 7,
Sentence. — Effets d'une sentence criminelle hors des limites ter-
ritoriales où elle a été prononcée, I, 440.
Effets des sentences in rem des tribunaux étrangers, I, 444.
In personam. Effet de ces sentences prononcées par des tribunaux étrangers, I, ,Servie. — État mi-souverain, I, 47.
Sirey, Becueil générai de jurisprudence, I, 433.
Souverain. — Emploi des termes Souverain et État comme synonymes, I, 34.
Ambassadeur, armée ou flotte d'un souverain étranger entrant dans les limites territoriales d'un autre État, I, 448.
Exemption de la personne du souverain étranger de la juridiction du pays, I, 4 24 .
Souveraineté. — Droit international par rapport aux princes souverains, I, 30.
Souveraineté intérieure, I,
Souveraineté extérieure , I,
Origine de la souveraineté d'un État, I, 32.
Spark's Diplomatie correspon-
dence, H, 49.
Sponsions, I, 229.
Steck, Essai sur les consuls, I,
Stewart's Vice-Admiralty Beports,
Story, Conflict of law, I, 244. Suarez, De Itgibus et de legislatore,
Subsides. — Distinction entre une alliance générale et les traités se bornant à des secours et des subsides, I, 259.
Sujet. — Passager, I, 4 04 .
Forain, I, 404.
SuND. — Souveraineté du roi de Danemark sur le Sund, I, 4 73.
Convention de 4 844 , entre la Grande-Bretagne et le Danemark relative à la revision de l'ancien tarif des droits du Sund, ^ 475.
INDEX
Territoire. — Droit souverain de chaque État indépendant sur les propriétés situées dans les limites de son territoire, I, Droit de chaque État à la possession de son territoire, I, 458.
Discussion entre les États- Unis et la Russie au sujet de possessions sur la côte nord-ouest de l'Amérique,
Prétentions du gouvernement des États-Unis au territoire de l'Orégon, 1,
Des fleuves qui font partie du territoire d'^a État, I, 480.
Dans quel cas est loyal le ravage du territoire ennemi,
Hostilités dans le territoire d'un État neutre, II, 86.
Passage à travers un territoire neutre, II, 86.
Vaisseaux chassés sur le territoire neutre et là capturés, II, 88.
Les plaintes fondées sur la violation d'un territoire neutre doivent être sanctionnées par l'État neutre, II, 89.
Illégalité de l'armement des troupes, de l'équipement des vaisseaux et de l'enrôlement des hommes dans le territoire neutre par l'un ou l'autre des États belligérants, II, 94.
Jusqu'à quel point l'immunité du territoire neutre s'étend aux vaisseaux neutres en pleine mer. II, 99.
Traversé par des troupes étrangères, I, 423.
Thiers, Histoire du consulat et de
Vempire, II, 76.
Tite-Live, Histoire, II, 62.
Titres des princes souverains et
des États, I, 454.
Toullier, Droit français, I, 447.
Traités réels, I, 38.
Personnels, I, 38.
Forme des traités, I, 227.
Faculté de contracter des traités, ses limites et ses modifications, II, 227.
Plein pouvoir, et ratification des traités, I, 229.
Le pouvoir de faire des traités dépend de la constitution civile de chaque État,
Jusqu'à quel point les mesures auxiliaires législatives sont nécessaires à la validité d'un traité, I, 240.
Jusqu'à quel point la liberté de consentement est nécessaire à la validité des traités, I, 244.
Cessation de leur effet dans certains cas, I, 255.
Traités remis en vigueur et confirmés au retour de la paix, I, 256.
Traités de garantie, I, 257.
D'alliance, I, 259.
Distinction entre une alliance générale et les traités se bornant à des secours et des subsides, I, 259.
Otages pour l'exécution des traités, I, 270.
Pouvoir de faire les traités de paix limité dans son étendue, H, 206.
Trêves, I, 228; II, 59.
Règles pour l'interprétation des conventions de trêves,
Reprise des hostilités à l'expiration de la trêve, II, Tribunal. — Effets des sentences in rem des tribunaux étrangers, I, 444.
Effets des sentences des tribunaux étrangers in personam, I, 446.
Condamnation par un tribunal consulaire siégeant en pays neutre, II, 46.
Sentence injuste d'un tribunal étranger base de représailles, II, 47.
INDEX
Resi^onsabilité du gouveroement du vaisseau qui a fait la capture pour les actes de ses bâtiments commissionnés et pour ceux de ses tribunaux, II, 47.
Distinction entre les tribunaux civils et les cours de prises, 11, 48.
Troupes étrangères. — Traversant le territoire étranger, 1, 423.
Transport de personnes militaires et de dépenses au service de Tennemi, II, i 64 .
Union fédérale, I, 55.
UU possidetis base de tout traité de paix, à moins de convention expresse du contraire. II, 24 4 .
Vaisseau. — Exemption des vaisseaux de guerre étrangers entrant dans les ports d'une autre nation, I, 425.
Distinction entre les bâtiments publics et privés, 1, 426.
L'exemption des vaisseaux étrangers de la juridiction d'un pays ne s'étend pas à justifier des actes contre l'État, I, 432.
Juridiction de l'État sur des vaisseaux de guerre en pleine paix, I, 434.
Caractère national des vaisseaux, I, 332.
Ce qui constitue la conversion en vaisseau de guerre
' dans l'acte de prise. II, 39.
Reprise par un vaisseau noncommissionné, II, 40.
Vaisseaux de guerre de l'une des parties belligérantes admis dans les ports neutres, tandis que ceux de l'autre partie en sont exclus, II, 84.
Vaisseaux neutres chargés de marchandises, II, 404.
Usages des nations relatifs à la capture des marchandises de l'emiemi trouvées dans les vaisseaux neutres, U, 404. Biens d'une nation amie à bord des vaisseaux de l'ennemi , exposés à la confiscation par les codes de prises de quelques nations, II, 402, 403.
Vaisseaux ennemis, marchandises ennemies, n, 4 04.
Vaisseaux libres, marchandises libres, II, 404.
Discussion entre le gouvernement américaiii et le gouvernement prussien au sujet du principe: Vaisseaux libres, biens libres, n, 447^ Droit d'un neutre de conduire ses marchandises sur un vaisseau de guerre ennemi, 11,494.
Valachie. — État mi -souverain,
Valin , Commentaire sur l* ordonnance de la marine^ I, 442, 469, 296; II, 24, 22, 35, 37,44,46, 70,94, 402,403,444,442, 244.
Traité des prises, II, 44, 70.
Vattel, Droit des gens, 1,45,46, 47, 48, 29, 34, 38, 44, 43, 49, 95, 4 08, 4 34, 4 39, 4 48, 4 50, 4 58, 4 69, 474,472,478,480,484,489,493, 496,497,200,204,202,203,240, 24 8, 24 9, 220, 223, 225, 229, 232, 240, 242, 256, 258, 259, 260, 270, 274, 275, 276,277,278,279,282, 283;II, 2, 4, 6, 7, 48,49,20,54, 59, 60, 64, 62, 65, 73, 83, 84, 87, 94, 404,439,454, 485,207,240, 244, 242, 245, Vesey's Reports, I, 38, 293.
Violation de territoire. — Les plaintes fondées sur la violation d'un territoire neutre doivent être sanctionnées par l'État neutre, II, 89.
Visite. — Droit de visite et de recherche, II, 485.
Voix. — Leur distribution dans l'assemblée générale de la Confédération germanique, I, 57.
INDEX
Waite's American State Papers, I, M^; II, 8Sf 86, 92, 93, 404, 426, 460, 462.
Ward's History of the law of nations, I, 466, 202.
Wheaton, Histoire des progrès du droit des gens, I, 7, 40, 48, 37,38,48, 66,92,93,400, 483, 4 87,267; II, 4, 49, 46, 66,62, 77, 84, 404, 402,409, 444, 442, 4 90, 246.
History of'the law of nations,
Reports, l, Z6, 407, 434, 443.
On Captures, I, 306.
Wicquefort, De l* ambassadeur, I,
Wolf, Jus gentium, I, 42, 43, 276;
Wilson and Shaw, Reports, I,
Wurm, Die Notification von Staatsvertràgen, I, 234.
Zouch. De jure inter gentes, 1, 22.
