RUE DE MÉZIÈRES

Droits de reproduction et de traduction réservés pour tous pays.

\cio1

AVANT-PHOPnS

Ce simple manuel, sans prétention scientifique, s'adresse à tous ceux qui, sans pouvoir se livrer à une étude complète du Droit, tiennent cependant à ne pas l'ignorer. Les nombreux ouvrages juridiques, tant théoriques que pratiques, depuis les simples manuels d'étudiants jusqu'aux grands traités doctrinaux et aux encyclopédies de jurisprudence, ne leur sont pas accessibles : ils n'y trouveraient qu'obscurité et confusion, faute de pouvoir suivre des développements qui supposent à tout instant la connaissance des principes théoriques.

Mon dessein est de leur présenter, sous une forme simplifiée, des notions élémentaires qui leur permettent à la fois et de suivre les explications qui pourront leur être données par les juristes qu'ils consulteront, et de prévoir les dangers que fait courir à toute personne l'ignorance complète des lois. La vie de chacun de nous est une longue suite d'applications des dispositions légales : les droits du citoyen, la constitution de la famille avec les droits et les obligations qui en découlent, les tutelles, les successions, les conventions rela-

vi ay.w r-PROPOS

tivca aux intérêts du patrimoine sont autant de ma tié dont tout homme vivant en société se voit ««]>i»lî«i ij* chaque instanl la réglementation nécessaire.

Puis, sous un régime démocratique, chaque citoyen coopère par son voir à l'œuvre législative; il peut même être appelé, comme député ou sénateur, à y participer d'une manière plus directe ; el les lois une fois promulguées, il peut avoir à les appliquer comme conseiller municipal ou comme maire, parfois Comme suppléant d'une justice de paix. C'est un devoir pour tous de pouvoir se faire une opinion personnelle sur les questions qui touchent a la législation du pays, de s'habituer à comprendre un texte de loi, de savoir l'appliquer au besoin.

J'ai cru utile, d'ailleurs, de ne pas m'en tenir a des généralités et à des notions purement élémentaires. Telles dispositions légales, dune application journalière, peuvent être comprises à leur simple énoncé et ne sauraient demander l'intervention d'un avocat ou d'un notaire : un index placé à la fin de ce volume permettra de s'y reporter et de trouver aisément le renseignement cherché, avec des principes généraux qui en rendront l'intelligence plus facile.

D'autres détails, enfin, sembleront peut-être obscurs : il m'a paru cependant qu'il n'était pas inutile de les taire entrevoir à ceux qui, n'ayant pas étudié le droit, ne savent pas combien cette science est parfois compliquée. Ils saisiront par là l'utilité d'une réglementation précise qui seule peut préserver de l'arbitraire et permettre à quiconque traite une affaire d'en prévoir les conséquences et d'en éviter les écueiN.

Ils comprendront aussi, en apercevant la complexité des questions juridiques, combien il importe, en cer-

\\ 4.NT-PROP08 \n

laines matières, d'avoir recours aux conseils <l homm< compétents, et de fuir ces chercheurs d'affaires, au présomptueux qu'ignorants, qui tropsouvenl embrouillent à plaisir les litiges les plus simples, exploitant ainsi sans scrupules l'ignorance de leurs clients.

C'est en recevant, comme magistrat, les plainte- de tant de gens indignement dupés — et en constatant dans la pratique de chaque jour à quel point les notions juridiques les plus simples et les plus indispensable sont généralement ignorées, que l'idée m'est venue de contribuer, par ce modeste ouvrage, à rendre le Droit plus accessible à tous.

Avril 1909.