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G. — OBLIGATION AVEC CLAUSE PÉNALE

778. Nous en avons déjà parlé à propos de l'inexécution des obligations et de la fixation des dommages-intérêts.

Cette modalité de l'obligation a pour but d'éviter les difficultés que cette fixation peul soulever. Les juges ne peuvent modifier l'évaluation, ils n'ont qu'à appliquer la clause.

Le créancier peut, si cela est possible, exiger l'exécution de l'obligation principale; mais alors, en ce cas, il ne peut plus demander l'exécution de la clause pénale.

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