CHAPITRE VI ÉTABLISSEMENT DES COMPTES

SOMMAIRE. — Architecte et vérificateur.

Règlement des forfaits. — Certificats de paiement.

Travaux sur série de prix. — Décomptes et mémoires. — Attachements écrits et figurés.

Règles générales pour l'établissement et la production des mémoires. — Mémoires en argent. — Mémoires en résumé. — Règlement et certificats de paiements.

Réclamations et contestations.

L'architecte aura généralement à établir les comptes de la construction. Je dis généralement parce que ce n'est pas une régie absolue ; dans les travaux de certaines Administrations, il y a un vérificateur nommé par le Ministre, le Préfet, le Maire, qui est investi de cette fonction sous réserve de révision de son travail par un service spécial du Contrôle. L'architecte est consulté au besoin, mais enfin il n'est pas chargé de cette partie de travail. Cela du reste n'est possible que pour des administrations spécialement constituées en vue de l'exécution de travaux, telles que celle des Bâtiments civils par exemple. Hormis ce cas, lorsqu'un vérificateur intervient dans les travaux, il le fait en qualité d'employé de l'architecte qui seul est en nom.

Au surplus, la profession de vérificateur n'existe que dans les

grandes villes ; à Paris, elle est bien connue et bien définie, et le concours du vérificateur est précieux pour l'architecte; il ne faut pas cependant que l'architecte s'en remette complètement à lui du soin des comptes ; rien de ce qui se fait à propos de ses travaux ne doit lui être étranger.

Pour les travaux à forfait, si rien ne vient se superposer au forfait, l'établissement des comptes est parfaitement simple, puisqu'il est fait d'avance par le marché. Suivant les états d'avancement prévus par le marché, l'architecte délivre à l'entrepreneur un certificat constatant que les travaux sont parvenus au point stipulé pour le x...me paiement, et que, en conséquence, il peut lui être payé la somme de Inscription est faite par l'architecte de cette délivrance de certificat sur un registre qui peut être spécial à l'affaire ou commun à plusieurs. Puis, à l'époque stipulée après la réception, il délivre un dernier certificat pour solde. L'architecte devra retirer un accusé de réception par l'entrepreneur de chacun de ces certificats; le plus simple est de constater cette remise par un émargement.

Pour ces certificats comme pour tous autres tendant à un paiement, je conseille d'employer le papier timbré. Un certificat sur papier libre n'est pas moins valable, mais peut exposer à des revendications de l'Enregistrement, et il vaut mieux payer soixante centimes de timbre que soixante francs d'amende. Comme c'est l'entrepreneur qui a besoin du certificat, c'est lui qui doit la dépense du timbre.

Si, comme c'est fréquent, le même entrepreneur a fait, outre ses travaux à forfait, des travaux en règlement, il vaut mieux ne pas mélanger les uns et les autres. L'architecte délivrera donc les certificats ci-dessus, en spécifiant qu'ils s'appliquent aux travaux traités à forfait, puis il en délivrera d'autres, ainsi qu'il sera dit plus loin, pour les travaux en règlement.

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C'est pour les travaux en règlement ou sur série de prix que l'établissement des comptes est laborieux et compliqué.

Tout d'abord il y a deux méthodes qu'il convient d'examiner, celle des mémoires et celle des décomptes. La première est de beaucoup la plus généralement suivie ; la seconde est prescrite par quelques administrations, qui s'inspirent surtout des errements suivis dans les Ponts et Chaussées. Avec les mémoires, on admet que l'entrepreneur a charge d'établir sa créance; l'architecte vérifie et règle; avec les décomptes, on charge au contraire l'architecte ou l'ingénieur d'établir le compte de ce qui est dû à, l'entrepreneur, qui est invité à le contrôler et à l'accepter. Cette dernière méthode est tout à fait irrationnelle, elle est contraire aux usages fondamentaux de tout compte. Lorsque vous allez chez un fournisseur, et que vous lui achetez vingt choses différentes, vous ne lui dites pas : « J'estime que je vous dois tant pour ceci, tant pour cela, total tant, voyez si cela vous convient. » C'est lui qui établit sa facture, quitte à ce que vous la discutiez. C'est bien plus vrai encore lorsqu'il s'agit de travaux d'architecture avec leurs détails si nombreux. L'entrepreneur, au moyen de toutes ses notes, de ses feuilles de livraisons ou de paie d'ouvriers, de ses inventaires, est seul en mesure de dresser le compte. Aussi, en fait, il arrive invariablement que l'entrepreneur dresse un mémoire officieux, que l'architecte le vérifie, le règle, que l'un et l'autre le discutent, puis que finalement l'architecte transcrit le résultat de ce travail sur une feuille dite de décompte, qu'il est censé avoir dressé seul, que l'entrepreneur est censé accepter ultérieurement. Le décompte n'est qu'une fiction

Lors donc que vous n'y serez pas obligés par des règles que rien ne justifie, vous procéderez conformément aux usages et au bon sens en adoptant et en prescrivant la méthode des mémoires.

Mais avant d'en arriver au mémoire, il faut que nous voyions ce qui le précède, les attachements.

Le mémoire en effet, qui devra comprendre tous les travaux exécutés par l'entrepreneur jusqu'au moment de sa production, ou tout au moins de sa rédaction, demande toujours un travail assez long; sa vérification par l'architecte également; et pendant ce temps la construction marche rapidement, si bien que, au moment de la vérification, il y a bien des choses qui ne sont plus visibles. Un mur par exemple comprendra des parties en moellon, d'autres en briques, des tuyaux de cheminée, etc., et lors de la vérification, tout cela sera recouvert d'enduits : pour vérifier il faudrait démolir. Il y a même des travaux qui doivent être constatés avant leur pose ; ainsi le serrurier fournit des gros fers au kilogramme : c'est avant la pose qu'ils peuvent être placés sur la bascule et pesés. Il faut pour tout cela, et aussi pour le temps passé à des travaux qui seront comptés en heures, des constatations préalables et immédiates, qui ne sont pas encore le mémoire, mais qui serviront d'éléments au mémoire. Ce sont les attachements ; et comme la vérification des attachements est une des fonctions qui incombent aux employés d'architecte, vous aurez sans doute à en faire pour d'autres au début de votre carrière ; quelques indications à ce sujet seront donc utiles.

Les attachements constatent un fait et ne consacrent pas un droit. Ainsi, pour prendre un exemple très simple, le maçon aura fait une pile en briques de Bourgogne et mortier de ciment; voilà le fait que l'attachement reconnaît. Cela n'empêche pas que si l'ordre donné comportait de la brique de Vaugirard et du mortier de chaux, ce sont les prix résultant de cet ordre qui seront applicables. Néanmoins il est bon que le vérificateur des attachements signale cette dérogation a l'ordre, et par conséquent il est bon qu'il soit au courant des ordres donnés.

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Comme pour les mémoires, le soin de la production des attachements doit être laissé à l'entrepreneur; c'est lui qui a intérêt à faire reconnaître ses fournitures et travaux, et s'il y apporte de la négligence, comme on ne laissera pas les travaux en suspens pour attendre cette production, c'est lui qui en pâtira. Il est 4onc illogique de dire, comme on le fait souvent, que l'Inspecteur tiendra un carnet d'attachements ; c'est déplacer les responsabilités, et lorsque vous aurez la faculté de rédiger vous-mêmes vos cahiers de charges, ne manquez pas d'y insérer que l'entrepreneur est tenu de produire en temps utile tous les attachements nécessaires et que l'inobservation par lui de cette clause est à ses risques et périls.

Là où il y a un vérificateur, c'est lui qui en bonne régie devrait être chargé de la vérification des attachements, et l'architecte devrait lui en faire une obligation. Cependant, il faudra en tous cas qu'il y soit aidé, car la production d'attachements est de tous les jours, la vérification doit souvent être immédiate, et il faut bien s'en rapporter pour cette vérification aux représentants de l'architecte qui se trouvent présents sur le chantier. Ce sera donc souvent un inspecteur ou le conducteur des travaux. Et cependant, le vérificateur s'acquitterait de cette fonction mieux qu'un autre, car sa spécialité est de bien connaître la série des prix, et la vérification des attachements implique la connaissance de cette série, sinon dans le détail des prix, tout au moins dans les modes et conditions de métrage, dans les motifs de plus-values, etc. Vous allez le comprendre.

Vous pensez bien que les attachements sont très habilement préparés et rédigés par ces auxilliaires très habiles des entrepreneurs qu'on appelle les métreurs. Le métreur est l'agent qui fait valoir le travail de l'entrepreneur, le présente sous son aspect le plus rémunérateur, et qui lui-même est rétribué proportionnel-

lement au montant qu'il est parvenu à faire ressortir en demande pour le mémoire. Ce n'est pas très moral, mais c'est ainsi. Dans l'attachement produit par cet habile présentateur, les quantités sont en général exactes ; il serait maladroit qu'elles ne le fussent pas : c'est dans le dire, le texte de l'attachement que se trouve souvent le mot dangereux, auquel un vérificateur inexpérimenté pourrait ne pas prêter une attention suffisante. Ainsi, il sera dit qu'une maçonnerie, exacte d'ailleurs quant à ses dimensions, aura été faite avec sujétions, difficultés, dans l'embarras des étais. Ces mots ne sont pas là simplement pour faire du verbiage ou tirer à la copie : s'ils passent inaperçus ou machinalement approuvés, ce sont, de par la série, autant de plus-values qui viendront majorer les prix légitimement dus pour l'ouvrage.

Aussi le métreur, espérant toujours que la vérification de l'attachement pourra être faite par un employé peu expérimenté, cherche à produire le plus de choses possible en attachement, même ce qui sera parfaitement visible lors de la vérification. Or, n'oubliez pas que l'attachement, expédient inévitable mais expédient, n'a aucune raison d'être lorsqu'il s'agit de travaux qui resteront visibles et susceptibles de métrage à la vérification du mémoire ; et n'hésitez pas à les biffer en indiquant qu'il n'y a pas lieu à attachement.

Je regrette de devoir le dire, mais c'est en matière de comptes surtout que vous serez tâtés; on se livrera sur vous à des expériences intéressées pour apprécier votre réceptivité quant à ce qu'on appelle les ficelles du métier ; faites voir que vous n'êtes pas doués de la naïveté qu'on s'était plu à espérer, et ces tentatives prendront fin. Si je vous disais que ces entrepreneurs sans scrupules qu'on appelle les coureurs d'adjudications, et que j'ai déjà signalés à votre défiance, ont pour premier soin de se renseigner sur la valeur de résistance de chaque agence, et attribuent

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à chacune un coefficient de rabais différent d'après ces informations! Les attachements se font toujours en double expédition ; ils sont écrits ou figurés. L'une des expéditions est conservée par l'agence, l'autre est remise à l'entrepreneur. Après corrections, s'il y a lieu, le vérificateur — j'appelle ainsi celui qui a vérifié,

Fig. 1887. — Exemple d'attachementfiguré.

quel que soit son titre, signe « bon pour attachement » l'expédition remise à l'entrepreneur ; l'entrepreneur ou son commis signe de même celle qui reste à l'agence. L'attachement écrit relate les quantités et la nature du travail exécuté et ses particularités; il est numéroté et daté. L'attachement figuré, qui porte aussi un numérotage et une date, représente, par un tracé graphique et des teintes diverses, un ensemble de travaux tel que le mur dont je vous parlais tout à l'heure. Il est figuré par son graphique, écrit par ses légendes. Il est coté ; c'est un relevé exact et complet d'un travail ainsi présenté sous une forme plus concrète. En voici (fig. 1887) un exemple relatif à des travaux

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de réparation de l'église Saint-Eustache, qui vous montrera mieux que tout ce que je pourrais dire en quoi consiste cette méthode.

Encore un conseil : souvent les entrepreneurs chercheront à présenter le plus possible de travaux en compte de temps passé, en heures. Cela est souvent inévitable: il est évident par exemple que si, avant de commencer un travail susceptible de métrage, des menuisiers ou des peintres ont à déplacer des meubles, à les ranger dans une autre pièce, on ne peut compter cela autrement qu'en temps ; de même pour les enlèvements de gravois s'ils ne peuvent se faire que par des chemins invraisemblables. Mais il est facile de comprendre que rien n'est plus difficile à vérifier que du temps passé, sans même ajouter que le travail en temps ressemble parfois à une sorte de repos et est peu productif. Il faut donc l'admettre le moins possible, et le rejeter absolument pour tout ce qui est susceptible de métrage. C'est surtout dans les travaux d'entretien ou de corvée qu'on aura souvent à en compter; ainsi parfois pour aller remplacer une simple ardoise il faudra une demi-heure ; il n'y a plus là de métré applicable, et la constatation du temps s'impose. Ce sont des questions de bon sens et d'expérience qui ne peuvent faire l'objet de régies constantes.

En général, dans la présentation des mémoires, on fait figurer d'abord tous les travaux qui résultent d'attachements contradictoirement reconnus. Pour ces travaux, la vérification est donc faite par avance, et il n'est plus besoin que d'un collationnement.

J'arrive aux mémoires. Ce n'est pas vous qui les ferez, mais vous pouvez prescrire la façon dont ils seront faits. Et tout d'abord, cette première indication : n'acceptez jamais qu'un même entrepreneur, travaillant pour un même client, réunisse dans un même mémoire des travaux exécutés dans des bâtiments

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différents. Cela n'est pas à craindre évidemment pour les travaux neufs, mais c'est assez fréquent en matière d'entretien. Or, c'est contraire au bon ordre et à la bonne administration : il faut que chaque maison, chaque bâtiment, ait son dossier complet et distinct.

Insistez d'ailleurs très énergiquement pour qu'on ne vous fasse pas attendre les productions de mémoires. Nous avons souvent beaucoup de mal à les obtenir, surtout lorsqu'ils doivent comporter un grand nombre de petits articles, et cependant ce n'est que par la production régulière des mémoires que nous pouvons établir la situation approximative des dépenses engagées. Aussi, je le répète encore ici : pas de mémoires, pas d'à-comptes : lorsqu'on saura que vous vous êtes fait de cette règle un principe invariable de conduite, les mémoires apparaîtront. Cette lenteur dans leur production peut parfois être voulue, souvent aussi elle provient de négligence, plus souvent de ce simple fait que l'entrepreneur est dans la dépendance de son métreur. Celui-ci, appelé de divers côtés s'il est habile, est peu disposé à faire en trois ou quatre fois ce qu'il pourrait faire en une ; il attendra que l'importance des relevés à faire soit plus considérable. Ajoutez encore ce motif, en n'oubliant pas que dans les affaires les mauvaises raisons sont souvent les bonnes, c'est que si le mémoire n'est produit que longtemps après les travaux, on n'a plus que des souvenirs moins précis, et cela tout à l'avantage de celui qui demande.

Les mémoires doivent toujours être signés par l'entrepreneur, et datés du jour de leur production. S'il y a pour une même affaire plusieurs mémoires successifs ils doivent porter des numéros d'ordre. Il est toujours bon qu'un mémoire soit précédé d'un en-tête récapitulatif, indiquant notamment les numéros des attachements qui y sont portés, puis une sorte de table-sommaire

des matières. 11 est même bon que les ordres écrits y soient transcrits. Chaque article du mémoire doit porter un numéro. Naturellement, lorsqu'il y a plusieurs mémoires successifs, il est indispensable de contrôler tout d'abord si le même travail ne serait pas porté en double emploi dans deux mémoires; je ne puis pas vous dire que cela n'arrive jamais.

En ce qui concerne le mode d'établissement du mémoire, il y a deux méthodes : ce qu'on appelle les mémoires en argent et les mémoires m résumé. Le premier système est le plus simple théoriquement ; chaque article comporte l'énoncé de l'ouvrage, les dimensions et le produit (cube, surface, etc.), de ces dimensions, le prix demandé pour Y unité (mètre cube, mètre superficiel, etc.), enfin le prix applicable à l'article. Plus loin, un autre travail de même nature présenté dans un autre article, donnera lieu à des opérations analogues. A chaque bas de page, on totalise la dernière colonne, celle des prix par articles. La présentation sera donc par exemple :

ÉNONCÉ DE L'OUVRAGE

PRODUIT

PRIX